De la charte du conseil de Bearn

Citation :

3) Devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.

Ca suffit pas ?

Y a trois mille sujets en parallèle aussi, faut pas s'étonner que ça stagne.

Prioriser les choses, si vous ne voulez pas qu'on se disperse et qu'on avance pas.

Citation :

Charte du Conseil du Béarn

Chaque membre du Conseil a des devoirs envers ledit Conseil et le Béarn, définis comme suit :

1) Devoir de collégialité : le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un Conseiller, élu ou honoraire, ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil pendant l'exercice de son mandat.

Rien à redire

Citation :

2) Devoir de confidentialité : certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé. Tous les sujets traités au Conseil sont considérés comme confidentiels; seul le Coms est autorisé à les rendre publics.

"Seul le Coms est autorisé à les rendre publics"... ben euh oui et non. Qu'est ce qu'on entend par cette phrase ?

Qu'est ce qu'encourt un conseiller si il ne respecte pas le devoir de confidentialité ?

Je pense que définir les limites de la confidentialité est vraiment trop difficile.

Citation :

3) Devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.

Rien à redire

Citation :

4) Devoir d'engagement : les Conseillers élus se voient confier un poste au sein du Conseil, et des missions correspondant à ce poste. Un Conseiller élu n'accomplissant pas les missions qui lui sont confiées par le Coms, quelle qu'en soit la raison, peut être évincé du Conseil à la suite d'une décision du Coms.

Tous les conseillers n'ont pas de poste.
Pour la suite je suis d'accord.

Citation :

5) Devoir de Présence : les Conseillers élus se doivent de servir le Comté, ainsi toute absence injustifiée (connexion sur forum du château de Pau), dépassant un délai de 3 jours consécutifs pourra entraîner des sanctions.

Rien à redire.

Pas d'article concernant le droit de démissionner avec un pré-avis de 3 jours un truc du genre ? ou bien c'est dans un autre article.
Un conseiller a des devoirs mais il peut avoir aussi des droits ^^

En plus de ce que tu soulèves, le point deux est contradictoire. Certains sujets sont contradictoires et ensuite on dit Tous les sujets traités au Conseil sont considérés comme confidentiels. J'ai donc apporté des modifications. Les remarques, changements et rajouts sont les bienvenus

Citation :

Charte du Conseil du Béarn

Chaque membre du Conseil a des devoirs envers ledit Conseil et le Béarn, définis comme suit :

1) Devoir de collégialité : le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un Conseiller, élu ou honoraire, ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil pendant l'exercice de son mandat.

2) Devoir de confidentialité : certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels, sujets qui seront annotés de la mention "confidentiel". Dès lors ni le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé, jusqu'à décision contraire prise à l'unanimité par le Conseil ou si le Coms le juge nécessaire.

3) Devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.

4) Devoir d'engagement : les Conseillers élus se voient confier un poste et/ou des missions. Missions et/ou poste qu'ils devront mener à bien autant que possible.,Un Conseiller élu n'accomplissant pas les missions qui lui sont confiées par le Coms quelle qu'en soit la raison, peut être évincé du Conseil à la suite d'une décision du Coms.

5) Devoir de Présence : les Conseillers élus se doivent de servir le Comté. ainsiToute absence injustifiée (connexion sur forum du château de Pau), dépassant Ne devra pas dépasser un délai de 3 jours consécutifs pourra entraîner des sanctions.

6)Aucun conseiller en activité ne peut quitter le Comté sans accord du Comte ou du régent le cas échéant.

7) En cas de transgressions, manquements à la présente charte, des avertissements seront mis en place et/ou selon la gravité des faits un renvoi peut-être envisagé selon la décision du Coms

-Déjà à la place de Coms ou Comte, je préfère Régnant. Petite annotation de ma part, on ne sait jamais. J'ai déjà vu des décisions contestées je ne sais plus dans quelle région, parce que dans un texte il était marqué duc et pas duchesse, et qu'à l'époque c'était une duchesse. Régnant est un terme plus général et qui permet de ne pas alourdir le texte de Comte/Comtessa, etc...

Citation :

2) Devoir de confidentialité : certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels, sujets qui seront annotés de la mention "confidentiel". Dès lors ni le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé, jusqu'à décision contraire prise à l'unanimité par le Conseil ou si le Coms le juge nécessaire.

-Pas d'accord. Il suffit que le mention confidentielle ne soit pas marquée par inattention ou oubli, et ça peut amener à toutes les dérives possibles... Pour ça que j'avais parlé de considérer comme du droit de réserve toute discussion interne du conseil relevant des finances, de l'armée, etc... et de rajouter une précision que tout ce qui mettrai à mal le comté ou le conseil en exercice fait parti du devoir de réserve/confidentialité.

Faut alors peut être mettre les choses à l'envers car sinon on va avoir de la peine à s'y retrouver :

Citation :

2) Devoir de confidentialité : Seuls les sujets qui seront signalé comme non confidentiels pourrons être dévoilé hors du conseil. Pour tout les autres sujet, le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé, jusqu'à décision contraire prise à l'unanimité par le Conseil ou si le Coms le juge nécessaire.

Erel de Dénéré a écrit:

-Déjà à la place de Coms ou Comte, je préfère Régnant. Petite annotation de ma part, on ne sait jamais. J'ai déjà vu des décisions contestées je ne sais plus dans quelle région, parce que dans un texte il était marqué duc et pas duchesse, et qu'à l'époque c'était une duchesse. Régnant est un terme plus général et qui permet de ne pas alourdir le texte de Comte/Comtessa, etc...

En Champagne Erel, mais le contexte est totalement différent. C'est historique avec le Grand Caedes... mais là je sens que je vais faire dinosaure, donc je ne vais pas continuer.

Le droit de réserve est difficile à définir. Si on pose la question à chacun sur quand il juge que le droit de réserve a été bafoué, on aura certainement 12 réponses différentes...

Citation :

4) Devoir d'engagement : les Conseillers élus se voient confier un poste et/ou des missions. Missions et/ou poste qu'ils devront mener à bien autant que possible du mieux que possible.

Pour le point 5 je retirais la parenthèse en fait

Je n'ai pas trop l'inspiration comme ça, mais on pourrait tourner ça un peu mieux je pense

Citation :

5) Devoir de Présence : les Conseillers élus se doivent de servir le Comté. Ils s'engagent à se présenter fréquemment au Conseil Comtal au Château de Pau où les discussions du conseil se tiennent. Toute absence injustifiée ne devra pas excéder trois jours consécutifs.

Citation :

7) En cas de transgressions, manquements à la présente charte, des avertissements seront mis en place et/ou selon la gravité des faits, un renvoi peutpourra-être envisagé selon la sur décision du Coms

Il faut que nous nous mettions d'accord sur le devoir de confidentialité.

Deux propositions ont été faites :

Citation :

2) Devoir de confidentialité : certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels, sujets qui seront annotés de la mention "confidentiel". Dès lors ni le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé, jusqu'à décision contraire prise à l'unanimité par le Conseil ou si le Coms le juge nécessaire.

Citation :

2) Devoir de confidentialité : Seuls les sujets qui seront signalé comme non confidentiels pourrons être dévoilé hors du conseil. Pour tout les autres sujet, le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé, jusqu'à décision contraire prise à l'unanimité par le Conseil ou si le Coms le juge nécessaire.

Avis et remarques sur les propositions ?

Avec les différentes remarques, en attendant le point 2 ça donne :

Citation :

Charte du Conseil du Béarn

Chaque membre du Conseil a des devoirs envers ledit Conseil et le Béarn, définis comme suit :

1. Devoir de collégialité : le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un Conseiller, élu ou honoraire, ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil pendant l'exercice de son mandat.
   
2. Devoir de confidentialité : (attente)
   
3. Devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.
   
4. Devoir d'engagement : les Conseillers élus se voient confier un poste et/ou des missions. Missions et/ou poste qu'ils devront mener à bien du mieux possible.
   
5. Devoir de Présence : les Conseillers élus se doivent de servir le Comté. Ils s'engagent à se présenter fréquemment au Conseil Comtal au Château de Pau où les discussions du conseil se tiennent. Toute absence injustifiée ne devra pas excéder trois jours consécutifs.
   
6. Devoir de présence territoriale : Aucun conseiller en activité ne peut quitter le Comté sans accord du Régnant.
   
7. Droit de démission : les conseillers ont le droit de démissionner en respectant un préavis de trois jours après avoir remis par missive leur démission au Régnant.

En cas de transgressions, manquements à la présente charte, des avertissements seront mis en place et/ou selon la gravité des faits un renvoi peut-être envisagé selon la décision du Régnant.

J'ai rajouté le point 7 sur le droit de démissionner.
Avis remarques ?

Pareil pour moi, plus la seconde proposition.

Même si au final je pense que rien ne sera balisé en non confidentiel mais bon ^^ et qu'il y aura toujours des discussions privées ce qui est normal quelque part.

Pour l'aération ça donne :

Citation :

Charte du Conseil du Béarn

Chaque membre du Conseil a des devoirs envers ledit Conseil et le Béarn, définis comme suit :

1. Devoir de collégialité : le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un Conseiller, élu ou honoraire, ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil pendant l'exercice de son mandat.
   
   
2. Devoir de confidentialité : (attente)
   
   
3. Devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.
   
   
4. Devoir d'engagement : les Conseillers élus se voient confier un poste et/ou des missions. Missions et/ou poste qu'ils devront mener à bien du mieux possible.
   
   
5. Devoir de Présence : les Conseillers élus se doivent de servir le Comté. Ils s'engagent à se présenter fréquemment au Conseil Comtal au Château de Pau où les discussions du conseil se tiennent. Toute absence injustifiée ne devra pas excéder trois jours consécutifs.
   
   
6. Devoir de présence territoriale : Aucun conseiller en activité ne peut quitter le Comté sans accord du Régnant.
   
   
7. Droit de démission : les conseillers ont le droit de démissionner en respectant un préavis de trois jours après avoir remis par missive leur démission au Régnant.

En cas de transgressions, manquements à la présente charte, des avertissements seront mis en place et/ou selon la gravité des faits un renvoi peut-être envisagé selon la décision du Régnant.

Azilize a écrit:

Moi ça me vas aussi. Si il y a des dérapages qui posent problèmes on pourras peut être faire un autre sujet ?

Qu'est ce que vous entendez par là ?

Moi je suis assez du même avis qu'Erel, l'un ou l'autre texte ne me satisfait pas trop.
On pourrait peut être plus comme l'avait suggéré Erel si je ne m'abuse les domaines pour lesquels rien ne devrait sortir.

Citation :

2) Devoir de confidentialité : les conseillers élus ou honoraires ne peuvent délivrer des informations pouvant mettre en péril l'intégrité du Béarn que se soit en public ou en privé sans l'aval du Conseil ou du Régnant.

Prenez quelques sujets en cours et dites si vous les voyez comme étant confidentiel ou non confidentiel.

Droits et devoirs d'un maire => NC
De l'abus de pouvoir => NC
Berry - Touraine => NC
Gascogne => NC
Aragon => NC
Loterie => NC
Les Lions => C
Tout ce qui est économie dans les bureaux => C
Tout ce qui est sécurité => C
...

Droits et devoirs d'un maire => NC
De l'abus de pouvoir => NC
Berry - Touraine => NC
Gascogne => NC
Aragon => C
Loterie => NC
Les Lions => C
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Prestige => NC
Mines => NC