Erel de Dénéré
Ectoplasme indélogeable
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 |  Sujet: Contrat Marchand Ambuland Indépendant - Octobre 1457  Sam 10 Oct 2009 - 3:08 | |
| - Citation :
Contrat Marchand Ambulant Indépendant
- Contrat entre XXX Marchand Ambulant Indépendant et le Comté du Béarn représenté par son CAC,
Il est convenu d'un commun accord :
- Que le Comté du Béarn s'engage à fournir un mandat au Marchand Ambulant Indépendant, afin qu'il puisse voyager en toute sécurité.
- Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à acheter des produits de nécessités définis avec le CAC, selon le temps de voyage, et ce avec son propre argent, soit :
(détails des marchandises à fournir avec fourchette de prix)
- Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prévenir le CaC s'il devait voir d'autres marchandises intéressantes, de les acheter après lui avoir fournit son prix et après avoir eu l'accord.
- Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prendre connaissance et à respecter les lois des différentes provinces qu'il traverse.
- Que le CAC s'engage à racheter toutes les marchandises au Marchand Ambulant Indépendant au prix d'achat fait par le Marchand Ambulant après lui en avoir apporté les preuves.
- Que le Marchand Ambulant Indépendant est en droit de résilier le contrat s'il est à jour des missions qui lui ont été confiées par le CaC.
- Que le Marchand Ambulant Indépendant sera dans ce cas tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation.
- Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
- Que dans ce cas, si le Marchand Ambulant Indépendant est en Béarn, il disposera de 48 heures pour restituer son mandat avec les marchandises prévues par d'éventuelles missions encore en cours. Cependant s'il est hors Béarn, il disposera d'un délai supplémentaire égal au temps de trajet par voie pédestre pour y revenir par le chemin le plus court.
- En cas de non respect de ce commun accord, le Marchand Ambulant Indépendant sera traduit en justice sur le chef d'inculpation de trahison.
Fait à Pau le "Jour" "Mois" de l'An de Grasce "Année".
Avec l'accord de "Nom", CaC du Béarn, au nom du Régnant du Béarn.
Je soussigné(e), "Nom" , signer ce contrat et m'engager à en respecter les clauses.
Proposé par Dotch de Cassel, Commissaire aux Mines du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Rédigé, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 09 Octobre de l'An de Grasce 1457.
Per lo Béarn !
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