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 Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457

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AuteurMessage
Vanyel

Vanyel


Nombre de messages : 3459
Village de residence : Mauléon
Date d'inscription : 19/02/2009

Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Empty
MessageSujet: Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457   Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 I_icon_minitimeMer 6 Jan 2010 - 1:11

Spoiler:

Spoiler:

Citation :
Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Suite à la publication de la liste exhaustive des personnes ayant participé à la guerre contre le Béarn.
Suite au bannissement effectif de ces dictes personnes des terres du Béarn.
Annonçons l'abrogation des décrets temporaires suivants :


Citation :
Décret comtal concernant l'ouverture de taverne à Pau :
A partir de ce jour, jeudi 24 décembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, aucune personne non Béarnaise de naissance ou n'ayant pas reçu l'autorisation de s'installer en Béarn du régnant ne pourra ouvrir une taverne. Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.

Per lo Béarn !

Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.

Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit

Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Signature2xq
Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Bearnjaunehd9

Citation :
Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.

Per lo Béarn !

Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.

Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit

Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Signature2xq
Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Bearnjaunehd9

Citation :
Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Chacun d'entre nous aspire à la résolution du conflit qui nous oppose, nous Béarnais, aux reitres Genèvois et à leurs alliés. Chacun d'entre nous espère vivre pour voir venir une période de paix aussi prospère que fut cruelle la période de guerre que nous vivons actuellement.

Toutefois, et puisque ce conflit s'enlise, nous, Conseil du Béarn, annonçons la décision d'une série de mesures draconiennes pour mettre un terme aux manifestations arrogantes, moqueuses, trompeuses de nos ennemis en place publique, en taverne, lors d'élections Béarnaises ou dans d'autres endroits où ils se mêlent sans gêne aucune à la population Béarnaise.

Cela doit cesser ! Le Béarn est maître chez lui et entend le rester !

Dès lors, et suite à cette annonce, dans le cadre de la Loi Martiale telle qu'elle fut mise en place sous le règne de la Comtesse Caro Maledent de Feytiat, nous annonçons la tenue de mesures drastiques visant les reitres Genèvois, les Lions de Juda, les Réformés de la seule véritable Foi et tous ceux s'étant alliés à eux.

Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.

Par décret, toute utilisation indue de tels droits, toute participation d'un Lion de Juda ou d'un de leurs alliés à une activité dont ils n'auraient pas l'usage seront poursuivies en Cour de Justice pour Trouble à l'Ordre Public.

Par décret, toute présence en place publique, toute manifestation faisant l'apologie des Lions de Juda ou de la Réforme, tout comportement visant à détourner les Béarnais, jeunes ou moins jeunes, de la véritable Foi Aristotélicienne et du Droit Béarnais, seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Par décret, toute personne jugée coupable de connivence avec les Lions de Juda ou leurs alliés par l'échange d'informations, la non-dénonciation de présence d'ennemis au Béarn ou la complicité évidente en des lieux publics sera de facto déclarée ennemi du Béarn et traitée comme tel.

Par décret, déclarons l'ensemble des Lions de Juda, des Reitres Genèvois et des Réformés ainsi que leurs alliés, quels qu'ils soient, persona non grata sur nos terres. Que chasse leur sera donnée dès lors qu'ils seront aperçus en quelques lieux publics que ce soient et ils seront au pire envoyés dans nos geôles pour une durée significative, et au mieux renvoyés au delà de nos terres sans ménagement.

Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.

Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.

Puisse Aristote nous avoir en sa très sainte garde.

Per lo Béarn !

Pour le Conseil Comtal,
Proposé, rédigé et annoncé par Valère d'Arezac, Porte-Parole du Béarn
Validé et scellé par Agnès de Dénéré Saint-Just, Comtessa do Béarn.
Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Bearnjaunehd9
Faict à Pau le Treizième de Janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

Faict à Pau le vingt-quatrième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Signature2xq
Décret comtal sur l'installation en Béarn - décembre1457 Bearnjaunehd9


Dernière édition par Vanyel le Mer 24 Fév 2010 - 21:57, édité 2 fois (Raison : maj)
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