Contributions financières des mairies au Comté

Sujet: Contributions financières des mairies au Comté Dim 20 Sep 2009 - 19:02

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Citation :

Contributions financières des mairies au Comté

Le présent texte a pour objet de réajuster la contribution hebdomadaire des villes au budget du comté en se substituant au décret du même nom publié le 1er septembre 1457.

Le comté engage des dépenses importantes chaque jour pour les habitants du Béarn et a nécessité de recouvrir un impôt sur les villes de manière à équilibrer son budget.

Conscient de la diversité entre les villesn le conseil économique fixe la contribution hebdomadaire en tenant compte du nombre de champs, d'échoppes et de tavernes dans celles ci.

La contribution hebdomadaire des villes est fixée à ce jour à 3536 écus répartis comme suit :

Lourdes = 869 écus par semaine
Mauléon = 633 écus par semaine
Orthez = 793 écus par semaine
Pau = 276 écus par semaine
Tarbes = 965 écus par semaine

Chaque dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans et propriétaires de tavernes de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Au nom du Conseil Comtal du Béarn,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,

Rédigé, signé & scellé le 23 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Citation :

Béarnais, Béarnaises,

Il a été reconnu que l'impôt nécessite d'être revu, ne serait-ce que pour refléter le présent recensement des personnes actives en Béarn.

Si les discussions sont en cours au conseil, décision fixe n'est pas encore arrêtée. Le tout a toutefois suffisamment avancé pour nous permettre de prendre décret temporaire pour les semaines du 28 février 1458 au 13 mars 1458.

Ainsi la contribution hebdomadaire des mairies s'élève à 3174 écus, répartis de la façon suivante:

Lourdes: 857 écus par semaine
Mauléon: 514 écus par semaine
Orthez: 762 écus par semaine
Tarbes: 1041 écus par semaine

Le statut particulier de la capitale demandant étude plus approfondie lui vaut une exemption.

Le dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans et propriétaires de tavernes de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Faict à Pau le vingt-huitième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit.
Contributions financières des mairies au Comté Signature2xq

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Citation :: Béarnais, Béarnaises,

Il a été reconnu que l'impôt nécessite d'être revu, ne serait-ce que pour refléter le présent recensement des personnes actives en Béarn.

Si les discussions sont en cours au conseil, décision fixe n'est pas encore arrêtée. Le tout a toutefois suffisamment avancé pour nous permettre de prendre décret temporaire pour la semaine du 15 mars 1458 et avenir.

Ainsi la contribution hebdomadaire des mairies s'élève à 2834 écus, répartis de la façon suivante:

•Lourdes: 777 écus par semaine

•Mauléon: 434 écus par semaine

•Orthez: 702 écus par semaine

•Tarbes: 921 écus par semaine

Le statut particulier de la capitale demandant étude plus approfondie lui vaut une exemption.

Le dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Faict à Pau, le seizième jour de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Béarnais, Béarnaises,

La situation économique du comté requiert que l'impôt soit revu rendant possible un équilibre des finances, par trop fragiles.
L'impôt a par conséquent été revu, prenant en compte la répartition de la population béarnaise ainsi que le budget prévisionnel pour la période du 24 mai 1458 au 6 juin 1458.

Ainsi, par décret temporaire sur cette période la contribution hebdomadaire des mairies s'élève à 3655 écus, répartis de la façon suivante:

•Lourdes: 1087 écus par semaine

•Mauléon: 509 écus par semaine

•Orthez: 766 écus par semaine

•Tarbes: 1646,50 écus par semaine

Les frais fixes en défense et corruption ayant, pour chaque ville, été déduit dans le calcul de l'impôt, de par sa population réduite, cela aboutit à une valeur négative de 353,50 écus pour la ville de Pau.

Le dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Faict à Pau, le vingt-septième jour du mois de Mai de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.
Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn.

Citation :: Béarnais, Béarnaises,

En conséquence du budget prévisionnel pour la période du 7 au 20 juin 1458, l'impôt a été recalculé.

Ainsi, par décret temporaire sur cette période la contribution hebdomadaire des mairies s'élève à 3150 écus, répartis de la façon suivante:

•Lourdes: 1011,50 écus par semaine

•Mauléon: 364 écus par semaine

•Orthez: 707 écus par semaine

•Tarbes: 1440 écus par semaine

Les frais fixes en défense et corruption ayant, pour chaque ville, été déduit dans le calcul de l'impôt, de par sa population réduite, cela aboutit à une valeur négative de 372,50 écus pour la ville de Pau.

Le dimanche, l'impôt sera collecté par le conseil économique du comté.

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Faict à Pau, le huitième jour du mois de Juin de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit.
Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn.

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