Castèth de Pau
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 Taxation et imposition des provinces du Royaume de France

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Melian
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeDim 25 Mar 2012 - 21:59

Eleonoreh a écrit:
À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Peuple du Rouergue,

Annonçons la mise en place d'une nouvelle grille des taxes, adoptée à 7 voies contre 4 et qui se lit comme suit:

Citation :
Pain : 0.0 %
Légumes : 1 %
Viandes : 1 %
Fruits : 3,00%
Sacs de maïs : 1,0%
Bouteilles de lait de chèvre : 5,00%
Bouteilles de lait de brebis : 0%
Livres d'olives : 5,00%
Livres de raisin : 5,00%
Fromages de vache : 2,00%
Fromages de chèvre : 2,00%
Fromages de brebis : 2,00%

Poissons : 5.00%
Cabillauds : 3,00%
Congres : 3,00%
Daurades : 3,00%
Harengs : 3,00%
Merlans : 3,00%
Raies : 3,00%
Soles : 3,00%
Thons : 3,00%
Turbots : 3,00%
Rougets : 3,00%
Mulets : 3,00%
Rascasses : 3,00%
Saumons : 3,00%
Ombles chevaliers : 3,00%
Ombres : 3,00%
Brochets : 0.20%
Silures : 0.20%
Anguilles : 0.20%
Carpes : 0.20%
Goujons : 0.20%
Truites : 0.20%

Boisseaux de sel : 0,00%
Bois : 1 %
Sacs de blé : 0,50%
Sacs de farine : 1,00%
Quintaux de carcasses de vache : 0
Demi-quintaux de carcasses de cochon : 0
carcasses de chévre et brebis : 0
Pelotes de laine : 1,00%
Peaux : 1,00%


Cordes : 0,50%
Ceintures : 0,50%
Bas pour homme : 0,50%
Bas pour femme : 0,50%
Chapeaux : 0,50%
Manteaux : 3,00%
Gilets : 3,00%
Mantels : 3,00%
Houppelandes : 3,00%
Paires de bottes : 3,00%
Capes : 3,00%
Cols : 3,00%
Jupes : 3,00%
Robes : 3,00%
Tabliers : 3,00%
Bustiers : 3,00%
Poulaines : 3,00%
Foulards : 3,00%
Casques : 3,00%
Toques : 3,00%
Coiffes : 3,00%


Petites échelles : 2,00%
Grandes échelles : 2,00%
Manches : 1,00%
Seaux non cerclés : 1,00%
Seaux : 1,00%
Couteaux : 0,50%
Kilos de fer brut : 2,00%
épées : 2,00%
Boucliers : 2,00%
Charrettes : 3,00%
Roues : 1,00%


Mâts : 5,00%
Petites voiles : 5,00%
Grandes voiles : 5,00%


Tonneaux : 5,00%
Chopes de bière : 5,00%
Fûts de bière : 5,00%
Bouteilles de vin : 5,00%
Tonneaux de vin : 5,00%
Sacs de houblon : 5,00%
Sacs de malt : 5,00%
Sacs d'orge : 5,00%
Tapisseries : 5,00%
Bouteilles d'huile d'olive : 7,00%
Pains d'argile : 7,00%
Tonnelets de whisky : 7,00%
Tonnelets de whiskey : 7,00%
Vases de majolique : 7,00%
Assiettes de porcelaine : 7,00%
Carreaux de céramique : 7,00%
Jambons de Parme : 7,00%
Jambons de Bayonne : 7,00%
Jambons Iberico : 7,00%
Jambons de Forêt Noire : 7,00%
Tonnelets de cidre : 7,00%
Vin de Bourgogne : 7,00%
Vin de Bordeaux : 7,00%
Vin de Champagne : 7,00%
Vin de Toscane : 7,00%
Tonnelets de vin de Porto : 7,00%
Tonnelets de vin de Tokay : 7,00%
Vin Rioja : 7,00%
Tonnelets de vin Retsina : 7,00%
Pots de yaourt : 7,00%
Vin d'Anjou : 7,00%


Boules de neige : 5,00%
Mitres : 5,00%
Colliers : 5,00%
Bonnets : 5,00%
Crosses : 5,00%
Fleurs : 5,00%

Fait à Rodez, le 5 mars 1460

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Signat13
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 22:00

Citation :
    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Entete11

    Modification de certaines taxes sur les transactions

    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salutations.

    Qu'il soit su que Nous, Niall de Rivien, Duc de Bourgogne par la volonté du Très-Haut,

    Annonçons la modification de certaines taxes sur les transactions suite à un vote du Conseil ducal. Sur les 14 suffrages exprimés ( 8 conseillers et 6 consultants), il en est sorti une majorité de vote en faveur de cette modification présentée ci-contre.

      Suffrages exprimés :
      6 conseillers étant pour
      2 conseiller étant contre

      4 consultants étant pour
      2 consultants étant contre


      Ont voté :
    • Chez les conseillers : Aryanha, Angelyque, Niall, Gautier.de.vaisneau, Eusaias, Emmaline, Maud, Antonio, et Euphrasius.
    • Chez les consultants : Alexandre908, Geulederat, Yrysbleue, Keltica, Olivier1er, et Arutha.



    Citation :
    Modification de certaines taxes sur les transactions.

    - Baisse de la taxe sur le vin de Bourgogne et sur le fromage de vache à 1% (contre 8% actuellement)
    - Taxation par pallier pour les vêtements allant de 2% à 8 % suivant la population concernée : 2% pour le passage au niveau 2, 4 % niveau 3, 5 % pour le reste, considéré comme luxe (contre 5% pour tous les vêtements actuellement)
    - Baisse des taxes sur les outils tels couteaux ou seaux, passage à 2% (contre 5% actuellement)
    - Détaxation des poissons, fruits et raisin (contre 2% actuellement)

    Cela entrainera une augmentation des impôts prélevés aux mairies d'un écu par champs.

    Cette modification s'applique dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre.


    Rédigé par Antonio Licors, Seigneur de Fraize, Porte-Parole ;
    Signé et scellé par Sa Grâce Niall de Rivien, trente-deuxième Duc de Bourgogne ;
    Le troisième jour du mois d'avril de l'an de grâce MCDLX.




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Cooky

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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeJeu 5 Avr 2012 - 14:44

Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 598187Gascogne

A tous ici lieu et à venir,
Qu'il plaise d'entendre,
Au peuple Gascon,


Nous, Evalys de la Rosas de Warenghien, Duchesse de Gasconha,


Informons que suite à la taille du déficit du duché et malgré les taxes qui ont été mises en place nous devons augmenter les impôts et prélever 10 écus par champs et par échoppe afin de réduire celui-ci.
Nous sommes conscient de l’effort que nous demandons à tous mais ce n’est qu'ensemble que nous réussirons.

Qu’on se le dise !

Evalys de la Rosas de Warenghien

Fait en le castel de Lo Mont, le dix-septième jour du mois de Mars de l'année 1460.

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Gascogne2gv5



Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 598187Gascogne

A tous ici lieu et à venir,
Qu'il plaise d'entendre,
Au peuple Gascon,


Nous, Evalys de la Rosas de Warenghien, Duchesse de Gasconha,

Prenons la décision, afin d'aider à baisser le déficit du duché, de taxer les produits suivants :

Taxe sur le pain : 1,5 %
Taxe sur le maïs : 1,5 %

Ces taxes prendront cours vendredi 23 mars de l’année 1460.

Qu’on se le dise !

Evalys de la Rosas de Warenghien


Fait en le castel de Lo Mont, le Conseil entendu,
Le vingt deuxième jour du mois de Mars de l'année 1460.

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Gascogne2gv5
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeJeu 12 Avr 2012 - 22:35

Citation :

Au peuple du Rouergue !
À ceux qui liront ou entendront,

Paix vous soit,

Dans le soucis d'offrir aux Rouergats la vie la plus paisible possible et ce sans couler le Comté en lui même.
Semaine en semaine, nous étudions ce que les taxes rapportent au Comté pour les adapter au mieux de la situation du Rouergue, sans vous étouffez inutilement.

Après étude des deux dernières semaines, de la dernière grille de taxe accepté du Conseil Comtal, nous vous annonçons les modifications qui ont été voté lors du lancement au vote le 27 Mars sur une période de deux jours.

La nouvelle grille de taxation a été accepté par 7 voix pour, 3 voix contre et 2 Abstentions.

Fait à Rodez, le trentième jour de mars de l'an de Grâce 1460.

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Signat13



Nouvelle Grille de Taxe En Vigueur :

Citation :
Citation :
Pain : 1 %
Légumes : 0,70 %
Viandes : 1 %
Fruits : 3,00%
Sacs de maïs : 1,0%
Bouteilles de lait de chèvre : 5,00%
Bouteilles de lait de brebis : 1%
bouteilles de lait : 1 %
Livres d'olives : 5,00%
Livres de raisin : 5,00%
Fromages de vache : 2,00%
Fromages de chèvre : 2,00%
Fromages de brebis : 2,00%


Citation :

Poissons : 5.00%
Cabillauds : 3,00%
Congres : 3,00%
Daurades : 3,00%
Harengs : 3,00%
Merlans : 3,00%
Raies : 3,00%
Soles : 3,00%
Thons : 3,00%
Turbots : 3,00%
Rougets : 3,00%
Mulets : 3,00%
Rascasses : 3,00%
Saumons : 3,00%
Ombles chevaliers : 3,00%
Ombres : 0,20%
Brochets : 0.20%
Silures : 0.20%
Anguilles : 0.20%
Carpes : 0.20%
Goujons : 0.20%
Truites : 0.20%


Citation :
Boisseaux de sel : 0,00%
Bois : 1 %
Sacs de blé : 0,50%
Sacs de farine : 0,70%
Quintaux de carcasses de vache : 0.50%
Demi-quintaux de carcasses de cochon : 0,50%
carcasses de chévre et brebis : 0,50%
Pelotes de laine : 1,00%
Peaux : 1,00%



Citation :
Cordes : 0,50%
Ceintures : 0,50%
Bas pour homme : 0,50%
Bas pour femme : 0,50%
Chapeaux : 0,50%
Manteaux : 3,00%
Gilets : 3,00%
Mantels : 3,00%
Houppelandes : 3,00%
Paires de bottes : 3,00%
Capes : 3,00%
Cols : 3,00%
Jupes : 3,00%
Robes : 3,00%
Tabliers : 3,00%
Bustiers : 3,00%
Poulaines : 3,00%
Foulards : 3,00%
Casques : 3,00%
Toques : 3,00%
Coiffes : 3,00%


Citation :
Petites échelles : 2,00%
Grandes échelles : 2,00%
Manches : 1,00%
Seaux non cerclés : 1,00%
Seaux : 1,00%
Couteaux : 0,50%
Kilos de fer brut : 2,00%
épées : 2,00%
Boucliers : 2,00%
Charrettes : 3,00%
Roues : 1,00%





Citation :
Mâts : 5,00%
Petites voiles : 5,00%
Grandes voiles : 5,00%






Citation :
Tonneaux : 5,00%
Chopes de bière : 5,00%
Fûts de bière : 5,00%
Bouteilles de vin : 5,00%
Tonneaux de vin : 5,00%
Sacs de houblon : 5,00%
Sacs de malt : 5,00%
Sacs d'orge : 5,00%
Tapisseries : 5,00%
Bouteilles d'huile d'olive : 7,00%
Pains d'argile : 7,00%
Tonnelets de whisky : 7,00%
Tonnelets de whiskey : 7,00%
Vases de majolique : 7,00%
Assiettes de porcelaine : 7,00%
Carreaux de céramique : 7,00%
Jambons de Parme : 7,00%
Jambons de Bayonne : 7,00%
Jambons Iberico : 7,00%
Jambons de Forêt Noire : 7,00%
Tonnelets de cidre : 7,00%
Vin de Bourgogne : 7,00%
Vin de Bordeaux : 7,00%
Vin de Champagne : 7,00%
Vin de Toscane : 7,00%
Tonnelets de vin de Porto : 7,00%
Tonnelets de vin de Tokay : 7,00%
Vin Rioja : 7,00%
Tonnelets de vin Retsina : 7,00%
Pots de yaourt : 7,00%
Vin d'Anjou : 7,00%


Citation :
Boules de neige : 5,00%
Mitres : 5,00%
Colliers : 5,00%
Bonnets : 5,00%
Crosses : 5,00%
Fleurs : 5,00%
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeJeu 19 Avr 2012 - 14:47

Citation :
Au bon peuple du Limousin et Marche,


Qu'il soit su de tous que la grandeur du Limousin et Marche ne saurait tolérer que d'autres provinces lui dictent sa conduite. Notre nation, d'ordinaire accueillante et pacifiste ne peut désormais tolérer plus avant les exactions des provinces limitrophes qui tentent par tous les moyens d'exercer pression sur sa souveraineté.

De fait, eu égard à la sécurité de notre sol, nous nous voyons contraints d'augmenter les taxes afin d'en permettre la garantie.

Ainsi et jusqu'à nouvel ordre, pain, maïs viande, poisson, lait, légumes et fruits se verront taxés à 4 %. Nous comptons sur votre volonté pour aider au mieux à la défense de nos valeurs et de notre libre arbitre.

S'opposer au Limousin et Marche c'est s'opposer à son peuple. Nous ne permettrons pas que cela soit.

Respectueusement,

Fait à Limoges le 24 mars 1460

Pour le Peuple,
Pour le conseil.


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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeSam 28 Avr 2012 - 13:29

Citation :



    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Annoncecomtale



    Nous, Renlie d'Evrecy, XXIXème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.




    Par la présente, annonçons avec satisfaction aux habitants du Périgord Angoumois que la réforme fiscale poursuit son cours.

    Après une première baisse de 20% des impôts municipaux, qui verront sous peu des conséquences positives sur vos impôts individuels, le conseil s'est prononcé en faveur d'une diminution de la taxation des produits de plus grande nécessité pour les plus faibles d'entre nous.
    Ainsi, le pain et le maïs voient leur taxation passer de 3% à 2%.

    Le Conseil Comtal reste des plus attentifs au quotidien de ses administrés, et vous adresse ses bon vœux à l'occasion des Fêtes de Pâques.





    Fait à Périgueux, le 12 avril de l'an de grâce 1460.

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Ren2

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceau_11
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeSam 28 Avr 2012 - 13:37

Citation :
Comté du Périgord Angoumois :

- imposition :

Citation :


    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Annoncecomtale




    Nous, Renlie d'Evrecy, Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    L'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 372 écus.
    Bergerac doit au Comté 552 écus.
    Castillon doit au Comté 456 écus.
    Périgueux doit au Comté 372 écus.
    Sarlat doit au Comté 648 écus.

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise. Je les engage toutefois à répercuter, dans la mesure du possible, cette baisse d'impôt sur leurs administrés.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fait à Périgueux, le 6 avril de l'an de grâce 1460.

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Ren2

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceau_11


- taxe sur les salaires : aucune

- taxes sur les marchandises :
  • Pain, fruits, sacs de maïs, légumes : 2%
  • Lait : 3%
  • Poissons, morceaux de viande : 1%
  • Mantels : 5%
  • Autres vestements : 3%
  • Tous types de boissons et raisin : 2%
  • Epées et boucliers : 2%


Pas de taxes sur les autres produits.
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 19:49

Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

En ce premier jour de ce mois de mai, après consultation et vote du conseil, Nous avons décidé de lever des taxes sur les embauches pour les taches agricoles.

Ainsi, dans l’optique de favoriser les mines, pilier vital du duché, un taux de 9,9% sera requis par le duché pour toutes offres d’embauches agricoles.

Cette perquisition sera effective à partir de ce vendredi 4 mai.

Que la Gascogne soit fière de son peuple.



Louis Philippe Von Wittelsbach,

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Gascogne2gv5

Citation :
Sujet : Taxe sur les salaires de l'agriculture de 9.90%
Durée : 23h30

Pour: 8
Contre: 4


Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

En ce premier jour de ce mois de mai, après consultation et vote du conseil, Nous avons décidé de lever des taxes sur les embauches pour les taches agricoles.

Ainsi, dans l’optique de favoriser les mines, pilier vital du duché, un taux de 9,9% sera requis par le duché pour toutes offres d’embauches agricoles.

Cette perquisition sera effective à partir de ce vendredi 4 mai.

Que la Gascogne soit fière de son peuple.



Louis Philippe Von Wittelsbach,

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Gascogne2gv5

Citation :
Sujet : Taxe sur les salaires de l'agriculture de 9.90%
Durée : 23h30

Pour: 8
Contre: 4
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeLun 21 Mai 2012 - 19:44

Citation :

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Ldave13

    Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

    Qu'il soit su qu'à partir du lundi 21 mai 1460, après un vote du Conseil Ducall à la majorité, le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :

    </SPAN>
    Citation:
    Exonération totale :

    </SPAN>
    <TABLE border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center>

    <TR>
    <td>Citation:</TD></TR>
    <TR>
    <td class=quote>fruits
    poissons
    bois
    fer
    pierre
    caillou
    charrette
    petites échelles
    grandes échelles
    hache non aiguisée
    hache
    barque
    sac de blé
    sac de maïs
    petite voile
    grande voile</TD></TR></TABLE>


    Taxation à 0,25 % :


    <TABLE border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center>

    <TR>
    <td>Citation:</TD></TR>
    <TR>
    <td class=quote>braies
    chemise
    chausses
    ceinture
    bas
    chapeau</TD></TR></TABLE>


    Taxation à 1,25 % :


    <TABLE border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center>

    <TR>
    <td>Citation:</TD></TR>
    <TR>
    <td class=quote>manche
    bouclier
    épée
    épée non aiguisée
    lame non forgée
    fer brut
    lame de hache
    couteaux
    rame
    coque
    peaux
    pelotes de laine
    sac de farine
    demi quintal de carcasse de cochon</TD></TR></TABLE>


    Taxation à 2,00 % :


    <TABLE border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center>

    <TR>
    <td>Citation:</TD></TR>
    <TR>
    <td class=quote>miche de pain
    morceau de viande</TD></TR></TABLE>


    Taxation à 4,00 %


    <TABLE border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center>

    <TR>
    <td>Citation:</TD></TR>
    <TR>
    <td class=quote>quintal de carcasses de vache
    bouteille de lait
    légume
    bottes
    bustiers
    capes
    casques
    coiffes
    cols
    corde
    foulard
    gilet
    houppelande
    jupe
    mantel
    poulaines
    robes
    seau
    seau non cerclés
    tablier
    toque
    houe
    soc
    mât
    tonneau
    roue</TD></TR></TABLE>


    Taxation à 5,00 %


    <TABLE border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center>

    <TR>
    <td>Citation:</TD></TR>
    <TR>
    <td class=quote>crosse
    mitre
    bonnet
    collier
    boule de neige
    fleur
    jambonneau
    jeux de cartes
    tapisserie
    vase de majolique
    carreau de céramique
    assiette de porcelaine
    fromage de vache
    fromage de brebis
    fromage de chèvre
    pot de yaourt
    jambon de Bayonne
    jambon de Parme
    jambon de Forêt Noire
    jambon Iberico
    vin de Champagne
    vin de Toscane
    vin d'Anjou
    vin de Bordeaux
    vin de Bourgogne
    vin de Porto
    vin de Tokay
    vin Rioja
    vin Retsina
    tonnelet de cidre
    whisky
    whiskey
    livre d'olives
    livre de raisins
    boisseau de sel
    pain d'argile
    bouteille de lait de brebis
    bouteille de lait de chèvre
    sac de houblon
    sac de malt
    moût
    bière
    fut de bière
    truite
    cabillaud
    congre
    daurade
    hareng
    merlan
    raie
    sole
    thon
    turbot
    rouget
    mulet
    rascasse
    saumon
    omble chevalier
    ombre
    brochet
    silure
    anguille
    carpe
    goujon </TD></TR></TABLE>
    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    Le Conseil Ducal.



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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 23:13

Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

Qu’en ce quatorzième jour de ce mois de mai, une baisse progressive des impôts a été décidée.

La prochaine levée ducale sera de 8 écus par champs/échoppes. La suivante descendra a 7, et la dernière de notre mandat se finalisera a 5 écus.

Que la Gascogne soit fière de son peuple


Louis Philippe Von Wittelsbach,

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Gascogne2gv5


Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

Qu’en ce jour, pour qu’ensemble tous les gascons participent à la reconstruction de la Gascogne, pour que les riches soient aussi taxés que les modestes, nous prenons décision de changer la grille des taxes sur les marchandises.

Dorénavant, les taxes s’élèveront selon la grille ci-dessous :

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sans-titre-34b6404

Que la Gascogne soit fière de ses villageois


Louis Philippe Von Wittelsbach,
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Gascogne2gv5

Citation :
Sujet : Taxe sur les poissons
Durée : 23H

Vote 1 : poisson de base, celui qui n'est pas chez nous:
Proposition 1 (9,90%) : 12
Proposition 2 (4%) : 0

Vote 2 : les poissons locaux.
Proposition 1 (2%) : 9
Proposition 2 (4%) : 3
Citation :
Sujet : Taxe sur les marchandises
Durée : 94 Heures

Proposition 1: 4
Proposition 2: 6
Proposition 3: 2
Les 3 propositions
Citation :
Sujet : Taxe sur le textile
Durée : 24H

Proposition1: 3
Proposiiton2: 6
Proposition3: 3
Les 3 propositions
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeSam 9 Juin 2012 - 17:33

Citation :
De nous Pitt.bull, Duc de Normandie
De nous, Conseil Ducal de Normandie

Qu'il soit su que l'impôt ducal du 1er juin 1460 a été présenté aux maires de Normandie ainsi, sachant que nous maintenons l'impôt à 9 écus par personne, soit un montant de 6642 écus répartis comme ci-dessous :


Avranches = 882 écus soit 98 x 9 (864*)
Bayeux = 837 écus soit 93 x 9 (801*)
Dieppe = 999 écus soit 111 x 9 (990*)
Fécamp = 1080 écus soit 120 x 9 (1071*)
Honfleur = 1431 soit 159 x 9 (1413*)
Lisieux = 720 soit 80 x 9 (702*)
Rouen = 693 soit 77 x 9 (729*)


(*) montant de la levée précédente


Faict a Rouen le 1er juin de l'An de Grasce 1460

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Signat11r Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaunormandiejaune
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeDim 17 Juin 2012 - 17:34

Amendement du Décret fiscal du Languedoc


Citation :
Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 120501065250737476


    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    Après discussion, le Conseil Comtal a voté favorablement un amendement du Décret fiscal du Languedoc. Cet amendement consiste en l'ajout d'un article 4 concernant les taxes des tavernes au titre II, "De l’application des taxes", dudit Décret et entre en vigueur dès parution de l'annonce.

    A noter que toutes les taxes des tavernes antérieures à l'entrée en vigueur de cet amendement, à savoir jusqu'au XIIe jour de juin de l'an de Grasce MCDLX, seront annulées et effacées des comptes comtaux, ainsi que peut désormais le faire le Bailli.




    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc, avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce XIIe jour de juin de l'an de Grâce MCDLX.
    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaulanguedocjaune


Citation :
Décret fiscal du Languedoc

Titre Ier : Catégories de produits

Article 1er : Produits intermédiaires

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :
Carcasse de brebis
Carcasse de chèvre
Coque
Corde
Demi-quintal de carcasses de cochon
Epée non aiguisée
Hache non aiguisée
Kilo de fer brut
Kilo de minerai de fer
Lame de hache
Lame d'épée
Lame non forgée
Livre d'olives
Manche
Peau
Pelote de laine
Quintal de carcasses de vache
Quintal de pierre
Rame
Roue
Sac de blé
Sac de farine
Sac de maïs
Seau non cerclé

Article 2 : Produits d’exportation/intermairie

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
Boisseau de sel
Bouteille d'huile d'olive
Poisson
Stère de bois
Fruit
Fromage de chèvre
Fromage de vache

Article 3 : Outils de productions

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Barque
Couteau
Grande échelle
Hache
Petite échelle
Seau

Article 4 : Produits de transfert

Sont considérés comme des Produits de transfert, les produits figurant dans la liste suivante :
Boule de neige
Caillou

Article 5 : Produits de consommation courante

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouteille de lait de vache
Bouteille de lait de chèvre
Miche de pain
Morceau de viande
Légumes

Article 6 : Produits finis et ouvragés

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
Bas pour homme
Bas pour femme
Braies
Bustier
Ceinture
Charrette
Chemise pour homme
Chemise pour femme
Coiffe
Col
Corde
Gilet
Jupe
Paire de chausses
Paire de bottes
Poulaines
Tablier

Article 7 : Produits d’agrément ou de luxe

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Bonnets
Bouclier
Bouteille de lait de brebis
Bouteille de vin
Cape
Carreau de céramique
Casque
Chapeau
Chope de bière
Colliers
Crosse
Epée
Fleurs
Foulard
Fromage de brebis
Fût de bière
Grande voile
Houppelande
Jambon de Bayonne
Jambon de Forêt Noire
Jambon de Parme
Jambon Iberico
Jeu de cartes
Livre de raisin
Mantel
Mât
Mitres
Pain d'argile
Petite voile
Pot de Yaourt
Robe
Sac de houblon
Sac de malt
Sac d'orge
Tapisserie
Tonneau
Tonnelet de cidre
Tonnelet de vin de Porto
Tonnelet de vin de Tokay
Tonnelet de vin Retsina
Tonnelet de Whiskey
Tonnelet de Whisky
Toque
Vase de majolique
Vin d'Anjou
Vin de Bordeaux
Vin de Bourgogne
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Vin Rioja


Titre II : De l’application des taxes

Article 1er : Taxe sur les salaires

Les salaires concernant les embauchent effectuée en Languedoc ne sont sujet à aucune taxe.

Article 2 : Impôts fonciers

L’impôt foncier est un impôt municipal qui revient entièrement à la mairie qui décide de sa levée et de son niveau.
L’impôt foncier doit faire l’objet d’un arrêté municipal validé au moment de la levée.

Article 3 : Taxe sur les transactions

3.1. Produits non taxés : Les produits intermédiaires, les produits d’exportation ou inter-mairies, les outils de production et les produits de transfert ne sont pas soumis à la taxe.
3.2. Produits à taxe minorée : Les produits de consommation courante sont sujet à la taxe minorée.
La taxe minorée est fixée à 4%.
3.3. Produits à taxe standard: Les produits finis ou ouvragés sont sujet à la taxe standard.
La taxe standard est fixée à 7%.
3.4. Produits à taxe majorée: Les produits d’agrément ou de luxe sont sujet à la taxe majorée.
La taxe majorée est fixée à 9 ,9%.

Article 4 : Taxe sur les tavernes

La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Languedoc. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMar 19 Juin 2012 - 0:37

Taxes prélevées sur les marchandises en Guyenne :

Citation :
Taxes prélevées par la Province sur les marchandises échangées
Miches de pain : 1,0%
Morceaux de viande : 1,0%
Sacs de farine : 1,0%
Manteaux : 1,0%
Légumes : 1,0%
Petites échelles : 1,0%
Grandes échelles : 1,0%
Rames : 1,0%
Coques : 1,0%
Manches : 1,0%
Barques : 1,0%
Socs : 3,0%
Houes : 3,0%
Seaux non cerclés : 1,0%
Seaux : 1,0%
Couteaux : 1,0%
Kilos de fer brut : 1,0%
Lames non forgées : 1,0%
Lames de hache : 1,0%
Chapeaux : 1,0%
Chemises pour homme : 1,0%
Chemises pour femme : 1,0%
Gilets : 1,0%
Braies : 1,0%
Mantels : 1,0%
Houppelandes : 1,0%
Bas pour homme : 1,0%
Bas pour femme : 1,0%
Paires de chausses : 1,0%
Paires de bottes : 1,0%
Ceintures : 1,0%
Tonneaux : 1,0%
Chopes de bière : 1,0%
Fûts de bière : 1,0%
Bouteilles de vin : 3,0%
Tonneaux de vin : 3,0%
Sacs de houblon : 3,0%
Sacs de malt : 3,0%
Lames d'épée : 1,0%
épées non aiguisées : 1,0%
épées : 1,0%
Boucliers : 1,0%
Jeux de cartes : 3,0%
Capes : 1,0%
Cols : 1,0%
Jupes : 1,0%
Robes : 1,0%
Tabliers : 1,0%
Bustiers : 1,0%
Cordes : 1,0%
Foulards : 1,0%
Casques : 1,0%
Toques : 1,0%
Coiffes : 1,0%
Poulaines : 1,0%
Cabillauds : 1,0%
Congres : 1,0%
Daurades : 1,0%
Harengs : 1,0%
Merlans : 1,0%
Raies : 1,0%
Soles : 1,0%
Thons : 1,0%
Turbots : 1,0%
Rougets : 1,0%
Mulets : 1,0%
Rascasses : 1,0%
Saumons : 1,0%
Ombles chevaliers : 1,0%
Ombres : 1,0%
Brochets : 1,0%
Silures : 1,0%
Anguilles : 1,0%
Carpes : 1,0%
Goujons : 1,0%
Truites : 1,0%
Livres d'olives : 3,0%
Sacs d'orge : 3,0%
Tapisseries : 3,0%
Bouteilles d'huile d'olive : 3,0%
Jarres de jus de maguey : 3,0%
Boisseaux de sel : 3,0%
Pains d'argile : 3,0%
Tonnelets de whisky : 3,0%
Tonnelets de whiskey : 3,0%
Bouteilles de lait de brebis : 3,0%
Vases de majolique : 3,0%
Assiettes de porcelaine : 3,0%
Carreaux de céramique : 3,0%
Jambons de Parme : 3,0%
Jambons de Bayonne : 3,0%
Jambons Iberico : 3,0%
Jambons de Forêt Noire : 3,0%
Tonnelets de cidre : 3,0%
Vin de Bourgogne : 3,0%
Vin de Bordeaux : 1,0%
Vin de Champagne : 3,0%
Vin de Toscane : 3,0%
Tonnelets de vin de Porto : 3,0%
Tonnelets de vin de Tokay : 3,0%
Vin Rioja : 3,0%
Tonnelets de vin Retsina : 3,0%
Pots de yaourt : 3,0%
Fromages de vache : 3,0%
Fromages de chèvre : 3,0%
Fromages de brebis : 3,0%
Vin d'Anjou : 3,0%
Carcasses de brebis : 3,0%
Timbales de pulque : 3,0%
Jarres de pulque : 3,0%
Ketru : 3,0%
Charrettes : 1,0%
Roues : 1,0%
Boules de neige : 3,0%
Mitres : 3,0%
Colliers : 3,0%
Bonnets : 3,0%
Crosses : 3,0%
Lanternes : 3,0%
Fleurs : 3,0%
Médailles d'Aristote : 3,0%
Bâtons des rois mages : 3,0%
HCs220 : 3,0%
HCs221 : 3,0%
HCs222 : 3,0%
HCs223 : 3,0%
HCs224 : 3,0%
HCs225 : 3,0%
HCs226 : 3,0%
HCs227 : 3,0%
HCs228 : 3,0%
HCs229 : 3,0%
HCs230 : 3,0%
HCs231 : 3,0%
HCs232 : 3,0%
HCs233 : 3,0%
HCs234 : 3,0%
HCs235 : 3,0%
HCs236 : 3,0%
HCs237 : 3,0%
HCs238 : 3,0%
HCs239 : 3,0%
HCs240 : 3,0%
HCs241 : 3,0%
HCs242 : 3,0%
HCs249 : 3,0%
Margaret par ElissaKarminakria : 3,0%
The Swordsman par Asdrubell : 3,0%
Robe XV par Grayne : 3,0%
Bretteur par Folichon : 3,0%
Panoplies 'Mariage' : 3,0%
Panoplies 'Garde' : 3,0%
Panoplies 'Chevalier' : 3,0%
Panoplies 'Aventure' : 3,0%
Panoplies 'Fête' : 3,0%
Panoplies 'Apparat' : 3,0%
Panoplies 'Rituel' : 3,0%
Panoplies 'Troubadour' : 3,0%
Couronnes royales : 3,0%
Couronnes comtales : 3,0%
Diadèmes : 3,0%

Les autres marchandises ne sont pas taxées
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMar 19 Juin 2012 - 20:36

Citation :
De nous Pitt.bull, Duc de Normandie
De nous, Conseil Ducal de Normandie

Qu'il soit su que l'impôt ducal du 15 juin 1460 a été présenté aux maires de Normandie ainsi, sachant que nous maintenons l'impôt à 9 écus par personne, soit un montant de 6642 écus répartis comme ci-dessous :


Avranches = 882 écus soit 98 x 9 (882*)
Bayeux = 810 écus soit 90 x 9 (837*)
Dieppe = 1035 écus soit 115 x 9 (999*)
Fécamp = 1035 écus soit 115, soit x 9 (1080*)
Honfleur = 1440 soit 160 x 9 (1431*)
Lisieux = 702 soit 78 x 9 (720*)
Rouen = 738 soit 82 x 9 (693*)

(*) montant de la levée précédente


Faict a Rouen le 15 juin de l'An de Grasce 1460

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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeLun 25 Juin 2012 - 21:48

Citation :
De nous Heimdal von Strass, Duc d'Alençon
Aux Peuples du Duché d'Alençon

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Alenonoriflamme

Par son vote du 12 juin 1460, le conseil Ducal a approuvé la grille des impôts suivantes :

Tous les 15 jours un impôts foncier sera prélevé par les mairies selon les dispositions légales formulées par nos textes de lois. Ainsi seront imposés comme suit :

Les échoppes se verront imposées 9,00 écus.

Les champs de Blé :
8,00 écus pour Alençon
8,00 écus pour Argentan
8,00 écus pour Mortagne
8,00 écus pour Verneuil

Les champs de Maïs :
8,00 écus pour Alençon
8,00 écus pour Argentan
8,00 écus pour Mortagne
8,00 écus pour Verneuil

Les cultures de Potagers :
13,00 écus pour Alençon
17,00 écus pour Argentan
13,00 écus pour Mortagne
17,00 écus pour Verneuil

Les élevages de Vaches :
8,00 écus pour Alençon
7,00 écus pour Argentan
7,00 écus pour Mortagne
7,00 écus pour Verneuil

Les élevages de Cochons :
6,00 écus pour Alençon
6,00 écus pour Argentan
6,00 écus pour Mortagne
6,00 écus pour Verneuil

Les élevages de Moutons :
4,00 écus pour Alençon
5,00 écus pour Argentan
5,00 écus pour Mortagne
5,00 écus pour Verneuil

65,00% des impôts théoriquement perçus par les mairies, sont revserés au Duché d'Alençon en deux échéances de 50% chacune tous les 7 jours. L'impôt théorique est le recensement de l'activité de tous les habitants, si les maires perçoivent plus que ce qu'elles ne devraient percevoir, c'est à leur entier bénéfice.

Au nom du conseil ducal,
Faict à Alençon le douzième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460.


Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Signaturecriteheimdalvo

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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeDim 1 Juil 2012 - 23:09

Amendement du Décret fiscal du Languedoc II


Citation :
Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 120501065250737476


    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    Après discussion, le Conseil Comtal a voté favorablement un amendement du Décret fiscal du Languedoc. Cet amendement consiste en l'ajout d'un article 3 concernant les exemptions au titre II, "De l’application des taxes", dudit Décret et entre en vigueur dès parution de l'annonce.

    Ainsi, l'ancien article 3, "Taxe sur les transactions", devient l'article 4 et l'ancien article 4, "Taxe sur les tavernes", devient l'article 5 du titre II, "De l’application des taxes", du Décret fiscal du Languedoc.

    Le Conseil Comtal remercie Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles, dicte Alandrisse, Comtesse de Pézenas, Vicomtesse de Cessenon, Baronne du Pouget et Dame du Bueil, qui a présenté cette idée en salle des doléances.

    A noter qu'une erreur s'était glissée lors de l'annonce concernant le premier amendement du Décret fiscal du Languedoc le XIIe jour de juin. Si l'amendement n'est pas en cause, le Décret amendé lui contenait des erreurs en raison d'un oubli passé dans les registres. La présente version est la bonne.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc, avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce XXXe jour de juin de l'an de Grâce MCDLX.
    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaulanguedocjaune


Citation :
Décret fiscal du Languedoc

Titre Ier : Catégories de produits

Article 1er : Produits intermédiaires

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :
Carcasse de brebis
Carcasse de chèvre
Coque
Demi-quintal de carcasses de cochon
Epée non aiguisée
Hache non aiguisée
Kilo de fer brut
Kilo de minerai de fer
Lame de hache
Lame d'épée
Lame non forgée
Livre d'olives
Manche
Peau
Pelote de laine
Quintal de carcasses de vache
Quintal de pierre
Rame
Roue
Sac de blé
Sac de farine
Sac de maïs
Seau non cerclé

Article 2 : Produits d’exportation/intermairie

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
Boisseau de sel
Bouteille d'huile d'olive
Morceau de viande
Poisson
Stère de bois
Fruit
Fromage de chèvre
Fromage de vache

Article 3 : Outils de productions

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Barque
Couteau
Grande échelle
Hache
Petite échelle
Seau

Article 4 : Produits de transfert

Sont considérés comme des Produits de transfert, les produits figurant dans la liste suivante :
Boule de neige
Caillou

Article 5 : Produits de consommation courante

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouteille de lait de vache
Bouteille de lait de chèvre
Miche de pain
Légumes

Article 6 : Produits finis et ouvragés

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
Bas pour homme
Bas pour femme
Bouclier
Braies
Ceinture
Chapeau
Chemise pour homme
Chemise pour femme
Epée
Paire de chausses

Article 7 : Produits d’agrément ou de luxe

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouteille de lait de brebis
Bouteille de vin
Bustier
Cape
Carreau de céramique
Casque
Charrette
Chope de bière
Coiffe
Col
Corde
Foulard
Fromage de brebis
Fût de bière
Gilet
Grande voile
Houppelande
Jambon de Bayonne
Jambon de Forêt Noire
Jambon de Parme
Jambon Iberico
Jupe
Mantel
Mât
Pain d'argile
Paire de bottes
Petite voile
Pot de Yaourt
Poulaines
Robe
Tablier
Tapisserie
Tonneau
Tonnelet de cidre
Tonnelet de vin de Porto
Tonnelet de vin de Tokay
Tonnelet de vin Retsina
Tonnelet de Whiskey
Tonnelet de Whisky
Toque
Vase de majolique
Vin d'Anjou
Vin de Bordeaux
Vin de Bourgogne
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Vin Rioja

Titre II : De l’application des taxes

Article 1er : Taxe sur les salaires

Les salaires concernant les embauchent effectuée en Languedoc ne sont sujet à aucune taxe.

Article 2 : Impôts fonciers

L’impôt foncier est un impôt municipal qui revient entièrement à la mairie qui décide de sa levée et de son niveau.
L’impôt foncier doit faire l’objet d’un arrêté municipal validé au moment de la levée.

Article 3 : L'exemption

Les Languedociens, défenseurs des causes justes et légitimes, partis combattre loin de chez eux pour une durée de plus d'un mois, peuvent déposer une demande d'exemption de l'impôt foncier auprès du Bailli du Languedoc en fournissant des preuves de leur engagement. Cette demande sera étudiée, puis acceptée ou refusée par le Conseil Comtal.

Cet article ne concerne pas uniquement les nobles répondant à une levée de ban, les membres de l'Ost languedocien, de la Garde Episcopale ou d'un Ordre royal de chevalerie, il concerne tous les Languedociens quittant leur foyer pour aller défendre des causes justes et légitimes par le sang et l'acier.


Article 4 : Taxe sur les transactions

4.1. Produits non taxés : Les produits intermédiaires, les produits d’exportation ou inter-mairies, les outils de production et les produits de transfert ne sont pas soumis à la taxe.
4.2. Produits à taxe minorée : Les produits de consommation courante sont sujet à la taxe minorée.
La taxe minorée est fixée à 4%.
4.3. Produits à taxe standard: Les produits finis ou ouvragés sont sujet à la taxe standard.
La taxe standard est fixée à 5%.
4.4. Produits à taxe majorée: Les produits d’agrément ou de luxe sont sujet à la taxe majorée.
La taxe majorée est fixée à 7%.

Article 5 : Taxe sur les tavernes

La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Languedoc. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeSam 7 Juil 2012 - 18:08

Citation :
[rp]Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Affich10

Par
la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France
et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo
Salar, Roy de France, A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se
feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

    Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue.

    Article 1er :

    Le présent décret abroge tout texte ou partie de texte en vigueur en Rouergue dont le sujet est repris par celui-ci.

    Article 2 : Les salaires.

    Le milicien :
    Recruté quotidiennement par la mairie de son village pour en assurer la première ligne de défense il est rémunéré 15 écus.
    Chaque
    maire à l'obligation de recruter quotidiennement 4 miliciens à la
    charge de la mairie, d'en recueillir les rapports de ronde et d'en faire
    une synthèse dans la salle de défense. Tout manquement est passible de
    trahison pour défaut de sécurité.

    Le Maréchal et le Chef-Maréchal :

    Le prévôt des maréchaux est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
    Le salaire du chef maréchal est fixé à 18 écus
    Le salaire du maréchal à 15 écus.

    Le soldat :
    Le capitaine est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
    Le salaire du soldat est fixé à 18 écus.
    Le salaire d'un chef d'armée est fixé à 18 écus.

    Le douanier :
    Le connétable est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
    Pouvant travailler le même jour qu'ils effectuent leur taches, ils ne sont pas rémunérés.

    Les mineurs :
    Le
    salaire des mineurs est fixé à 15 écus minimum. Le bailli, sur simple
    demande du conseiller aux Mines, peut moduler les salaires selon les
    besoin du comté.

    Les fonctionnaires du comté :
    Les
    fonctionnaires du comté sont recruté par annonce du bailli en gargote
    qui distribue les emplois à l'heure fixée par l'annonce.
    La prise d'un poste de fonctionnaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
    Les fonctionnaires fournissant 10 PE sont rémunérés 25 écus
    Les fonctionnaires fournissant 20 PE sont rémunérés 35 écus,

    Les conseillers militaires :
    Les conseillers militaires sont recrutés par le chef d'armée, aprèsaccord entre eux.
    La prise d'un poste de conseiller militaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
    Les conseillers militaires fournissant 10 PA sont rémunéré 20 écus
    Les conseillers militaires fournissant 20 PA sont rémunéré 25 écus
    Les conseillers militaires fournissant 30 PA sont rémunéré 30 écus

    Les professeurs de l'Université du Rouergue :
    Recruté par le recteur, leur salaire est fixé à 10 écus par élèves.

    Les journaliers :
    Le salaire net minimum d'un journalier travaillant sur une exploitation agricole privée est fixé à 13
    écus.
    Tout salaire inférieur sera considéré comme de l'esclavagisme.

    Article 3 : Les impôts.

    L'impôt pour un champ est fixé à 8 écus.
    L'impôt pour une échoppe est fixé à 10 écus.
    La perception de l'impôt est à la charge du maire qui doit la lancer régulièrement et sans retard.
    Tout
    défaut de mise en perception d'un impôt est considéré comme de la
    Trahison, car mettant en péril les finances du Rouergue dans son
    ensemble.
    Afin de promouvoir la production locale de fromage, les élevages de brebis et les fromageries sont exonérées d'impôts.

    Article 4 : taxe sur les produits en vente sur les marchés :

    Produits intermédiaires – Non Taxés

    Sont considérés comme produits intermédiaires,les produits figurant dans la liste suivante :
    Carcasse
    de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de
    cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de
    minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche,
    Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre,
    Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé

    Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

    Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
    Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets,Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois, Légumes, Fromage de brebis, Fromage de vache

    Outils de productions – Non taxés


    Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
    Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau

    Produits de consommation courante – Taxés à 3%


    Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bouteille de lait de vache, Miche de pain, Fruits, Sac de maïs.

    Produits finis et ouvragés – Taxés à 5 %

    Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bas
    pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau,
    Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses.

    Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 7 %

    Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bonnets,
    Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin,
    Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Caillou, Cape, Carreau de céramique,
    Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,
    Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet, Grande
    voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de
    Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre
    d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite
    voile, Poissons de mer ( Cabillauds, Congres, Daurades, Harengs,
    Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets,Mulets, Rascasses,
    Saumons, Ombles chevaliers), Pot de Yaourt, Poulaines, Robe, Sac de
    houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier, Tapisserie, Tonneau, Tonnelet
    de cidre, Tonnelet de vin de Porto, Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet
    de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de
    majolique, Vin d'Anjou, Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de
    Champagne, Vin de Toscane, Vin Rioja.

    Produits de grand luxe – Taxés à 10%

    Sont considérés comme des Produits de grand luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
    Médailles
    d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223,
    Hcs224, Hcs225, Hcs226, Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232,
    Hcs233, Hcs234, Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241,
    Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par
    Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies
    'Mariage', Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies
    'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel',
    Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles,
    Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes

    Article 5 : Taxes sur les salaires.

    Le salaire des journaliers est taxé à 7%

    Article 6 : Taxe comtal à l'université

    Elle est fixée à 2 écus

    Article 7 : Taxe sur les tavernes

    La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne
    en Rouergue. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque
    semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de
    l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.


Adopté à 9 voix pour et 3 abstentions

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le V du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeDim 8 Juil 2012 - 21:55

Citation :


    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Annoncecomtale




    Nous, Renlie d'Evrecy, XXIXème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    L'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 202,50 écus
    Bergerac doit au Comté 375 écus
    Castillon doit au Comté 247,50 écus
    Périgueux doit au Comté 247,50 écus
    Sarlat doit au Comté 427,50 écus

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise. Nous les engageons toutefois à répercuter, dans la mesure du possible, cette baisse d'impôt sur leurs administrés.

    Par ailleurs, nous annonçons la prochaine détaxation des vêtements de première nécessité, ce afin de favoriser les plus faibles d'entre nous dans leur ascension sociale.

    Nous parvenons ainsi à obtenir une baisse fiscale de 50% de l'imposition globale en Périgord Angoumois, établie sur 2 mandats, et nous félicitons chaque périgourdin et chaque angoumoisin, nos maires, ainsi que les conseillers comtaux qui ont oeuvré pendant de nombreux mois pour parvenir à cet objectif record à travers le royaume.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.



    Fait à Périgueux, le 7 juillet de l'an de grâce 1460.




    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Ren2

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceau_11
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMer 11 Juil 2012 - 21:57

Contribution des mairies au budget comtal


Citation :
Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 120501065250737476

    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    Après discussions, consultation des bourgmestres du Languedoc et vote, le Conseil Comtal annonce l'entrée en vigueur ce XIe jour de juillet du décret d'application sur la Contribution financière des mairies au budget du Comté du Languedoc.



    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce XIe jour de juillet de l'an de Grâce MCDLX.
    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaulanguedocjaune

Citation :
Contribution financière des mairies au budget du Comté du Languedoc



Le Comté du Languedoc engage chaque jour des dépenses importantes pour le paiement des salaires des mineurs, des fonctionnaires d'état, la défense de son territoire et autres frais inhérent à la gestion quotidienne de son fonctionnement. Afin d'équilibrer le budget du Comté du Languedoc, le Conseil Comtal a ainsi décidé de mettre en place une contribution des mairies à ce budget.


Article 1 : le calcul de la contribution

Afin de rendre équitable la contribution bimensuelle des villes, celle-ci sera calculée par le Conseiller au Commerce sur la base de 1 écus par champs et 2,5 écus par échoppe après déduction des paiements dus par les mourants [IG: mort non éradiqué] et les personnes faisant retraite depuis plus d'un mois.

Les maires peuvent demander la déduction des paiements dus par les mauvais payeurs. Sont considérés comme tels, les personnes qui ne se sont pas acquitté de leurs impôts fonciers depuis un mois. Les maires devront en fournir la preuve au Conseiller au Commerce.

Les maires restent ainsi maîtres de la politique fiscale de leur ville par la tenue à jour de leurs arrêtés municipaux sur l'impôt foncier.


Article 2 : la collecte

La contribution sera collectée par le Conseiller au Commerce et le Bailli les 1er et 15e jours de chaque mois.
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeDim 15 Juil 2012 - 22:11

Amendement du Décret fiscal du Languedoc III


Citation :
Citation :
Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 120501065250737476

    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    Après discussions au sein du Conseil Comtal, Sa Grandeur Arthur Cano De Génolhac et de Tavel, Comte du Languedoc, a décidé d'amender le Décret fiscal du Languedoc. Cet amendement consiste en plusieurs ajouts au dit Décret qui entre en vigueur ce XIVe jour de juillet.

    Le premier est l'introduction de la bouteille de lait de chèvre dans l'article Ier, "Produits intermédiaires", du titre Ier, "Catégories de produits". Le deuxième allonge la liste des produits dans l'article 7, "Produits d’agrément ou de luxe", du titre Ier. Le troisième consiste à la création d'un article 8, "Produits extérieurs au comté", dans le titre Ier. Enfin, le dernier ajout est le point 4.5 de l'article 4, "Taxe sur les transactions", du titre II, "De l’application des taxes".



    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce XIVe jour de juillet de l'an de Grâce MCDLX.
    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaulanguedocjaune

Citation :
Décret fiscal du Languedoc

Titre Ier : Catégories de produits

Article 1er : Produits intermédiaires

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouteilles de lait de chèvre
Carcasse de brebis
Carcasse de chèvre
Coque
Demi-quintal de carcasses de cochon
Epée non aiguisée
Hache non aiguisée
Kilo de fer brut
Kilo de minerai de fer
Lame de hache
Lame d'épée
Lame non forgée
Livre d'olives
Manche
Peau
Pelote de laine
Quintal de carcasses de vache
Quintal de pierre
Rame
Roue
Sac de blé
Sac de farine
Sac de maïs
Seau non cerclé


Article 2 : Produits d’exportation/intermairie

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
Boisseau de sel
Bouteille d'huile d'olive
Morceau de viande
Poisson
Stère de bois
Fruit
Fromage de chèvre
Fromage de vache

Article 3 : Outils de productions

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Barque
Couteau
Grande échelle
Hache
Petite échelle
Seau

Article 4 : Produits de transfert

Sont considérés comme des Produits de transfert, les produits figurant dans la liste suivante :
Boule de neige
Caillou

Article 5 : Produits de consommation courante

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouteille de lait de vache
Miche de pain
Légumes

Article 6 : Produits finis et ouvragés

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
Bas pour homme
Bas pour femme
Bouclier
Braies
Ceinture
Chapeau
Chemise pour homme
Chemise pour femme
Epée
Paire de chausses

Article 7 : Produits d’agrément ou de luxe

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Bonnets
Bouteille de lait de brebis
Bouteille de vin
Bustier
Cape
Carreau de céramique
Casque
Charrette
Chope de bière
Coiffe
Col
Colliers
Corde
Crosse
Fleurs
Foulard
Fromage de brebis
Fût de bière
Gilet
Grande voile
Houppelande
Jambon de Bayonne
Jambon de Forêt Noire
Jambon de Parme
Jambon Iberico
Jeu de cartes
Jupe
Livre de raisin
Mantel
Mât
Mitres
Pain d'argile
Paire de bottes
Petite voile
Pot de Yaourt
Poulaines
Robe
Sac de houblon
Sac de malt
Sac d'orge
Tablier
Tapisserie
Tonneau
Tonnelet de cidre
Tonnelet de vin de Porto
Tonnelet de vin de Tokay
Tonnelet de vin Retsina
Tonnelet de Whiskey
Tonnelet de Whisky
Toque
Vase de majolique
Vin d'Anjou
Vin de Bordeaux
Vin de Bourgogne
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Vin Rioja
Lanternes
Médailles d'Aristote
Bâtons des rois mages
HCs220
HCs221
HCs222
HCs223
HCs224
HCs225
HCs226
HCs227
HCs228
HCs229
HCs230
HCs231
HCs232
HCs233
HCs234
HCs235
HCs236
HCs237
HCs238
HCs239
HCs240
HCs241
HCs242
HCs249
Margaret par ElissaKarminakria
The Swordsman par Asdrubell
Robe XV par Grayne
Bretteur par Folichon
Panoplies 'Mariage'
Panoplies 'Garde'
Panoplies 'Chevalier'
Panoplies 'Aventure'
Panoplies 'Fête'
Panoplies 'Apparat'
Panoplies 'Rituel'
Panoplies 'Troubadour'
Bons du trésor
Trèfles à quatre feuilles
Couronnes royales
Couronnes comtales
Diadèmes


Article 8 : Produits extérieurs au comté
Sont considérés comme des Produits extérieurs au comté, les produits figurant dans la liste suivante :
Manteaux
Socs
Houes
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru



Titre II : De l’application des taxes

Article 1er : Taxe sur les salaires

Les salaires concernant les embauchent effectuée en Languedoc ne sont sujet à aucune taxe.

Article 2 : Impôts fonciers

L’impôt foncier est un impôt municipal qui revient entièrement à la mairie qui décide de sa levée et de son niveau.
L’impôt foncier doit faire l’objet d’un arrêté municipal validé au moment de la levée.

Article 3 : L'exemption

Les Languedociens, défenseurs des causes justes et légitimes, partis combattre loin de chez eux pour une durée de plus d'un mois, peuvent déposer une demande d'exemption de l'impôt foncier auprès du Bailli du Languedoc en fournissant des preuves de leur engagement. Cette demande sera étudiée, puis acceptée ou refusée par le Conseil Comtal.

Cet article ne concerne pas uniquement les nobles répondant à une levée de ban, les membres de l'Ost languedocien, de la Garde Episcopale ou d'un Ordre royal de chevalerie, il concerne tous les Languedociens quittant leur foyer pour aller défendre des causes justes et légitimes par le sang et l'acier.

Article 4 : Taxe sur les transactions

4.1. Produits non taxés : Les produits intermédiaires, les produits d’exportation ou inter-mairies, les outils de production et les produits de transfert ne sont pas soumis à la taxe.
4.2. Produits à taxe minorée : Les produits de consommation courante sont sujet à la taxe minorée.
La taxe minorée est fixée à 4%.
4.3. Produits à taxe standard: Les produits finis ou ouvragés sont sujet à la taxe standard.
La taxe standard est fixée à 5%.
4.4. Produits à taxe majorée: Les produits d’agrément ou de luxe sont sujet à la taxe majorée.
La taxe majorée est fixée à 7%.
4.5. Produits à taxe hautement majorée: Les produits extérieurs au comté qui concurrencent la production locale sont sujet à cette taxe.
La taxe majorée est fixée à 9,9%.


Article 5 : Taxe sur les tavernes

La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Languedoc. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 0:03

Citation :
          Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,



Conformément au débat du précédent Conseil et en accord avec l'actuel,
Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, vous informons de l'adoption d'une nouvelle grille des taxes.

Ces modifications ont été votées à 8 voix POUR, 1 voix CONTRE et 3 abstentions.

Les trois points sont les suivants :

- Etude sur la suppression des taxes sur pain et maïs : pendant deux semaines, ces biens ne seront plus taxés, la mesure sera reconduite si le Comté l'estime souhaitable.
- Augmentation des taxes sur vêtements et produits de luxe.
- Maintien de la baisse d'impôt d'un écu par champ et par échoppe, excepté pour les vachers et les potagers, conformément à ce que le précédent Conseil avait acté.

Nous vous présentons les modifications de la nouvelle liste des taxes entrant en vigueur :

Taxes sur les marchandises échangées :
    Miches de pain : 0,5% --> 0%
    Sacs de maïs : 1,0% --> 0%
    Bouteilles de lait : 4,0% --> 5%
    Sacs de farine : 0,5% --> 1%
    Pelotes de laine : 0,5% --> 1%
    Peaux : 0,5% --> 1%
    Légumes : 0,5% --> 5%
    Stères de bois : 0,5% --> 1%
    Petites échelles : 2,0% --> 3%
    Grandes échelles : 2,0% --> 4%
    Cailloux : 2,0% --> 5%
    Socs : 2,5% --> 5%
    Houes : 2,5% --> 5%
    Couteaux : 0,5% --> 1%
    Gilets : 2,0% --> 4%
    Mantels : 2,0% --> 6%
    Houppelandes : 2,0% --> 6%
    Bas pour homme : 2,0% --> 5%
    Bas pour femme : 2,0% --> 5%
    Paires de bottes : 2,0% --> 5%
    Ceintures : 2,0% --> 4%
    Tonneaux : 2,5% --> 5%
    Capes : 2,0% --> 6%
    Cols : 2,0% --> 6%
    Jupes : 2,0% --> 6%
    Robes : 2,0% --> 6%
    Tabliers : 2,0% --> 6%
    Bustiers : 2,0% --> 6%
    Cordes : 2,0% --> 6%
    Foulards : 2,0% --> 6%
    Casques : 5,0% --> 6%
    Toques : 2,0% --> 6%
    Coiffes : 2,0% --> 6%
    Poulaines : 2,0% --> 6%
    Livres d'olives : 1,5% --> 5%
    Livres de raisin : 1,5% --> 5%
    Bouteilles de lait de chèvre : 1,5% --> 4%
    Bouteilles d'huile d'olive : 1,5% --> 5%
    Jarres de jus de maguey : 5,0% --> 5%
    Boisseaux de sel : 1,5% --> 5%
    Pains d'argile : 5,0% --> 5%
    Tonnelets de whisky : 1,5% --> 5%
    Tonnelets de whiskey : 1,5% --> 5%
    Bouteilles de lait de brebis : 1,5% --> 4%
    Jambons de Bayonne : 1,5% --> 5%
    Jambons Iberico : 1,5% --> 5%
    Vin de Bourgogne : 1,5% --> 5%
    Vin de Bordeaux : 1,5% --> 5%
    Fromages de vache : 1,5% --> 5%
    Fromages de chèvre : 1,5% --> 5%
    Fromages de brebis : 1,5% --> 5%

Taxes sur les salaires :
    Élevage de vaches 1 % --> 7%
    Élevage de moutons 1 % --> 5%
    Élevage de cochons 1 % --> 5%
    Potager 5 % --> 7%

Les autres marchandises et salaires n'ont pas été modifiés et ne sont pas taxables.


Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 9 juillet de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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Citation :
            Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,




Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.

En conformité avec ces principes, Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par le Royaume de France.



Les ci-nommés champarts et banalités s'élèveront à raison de :

Champarts
-------------
• 6 écus pour les élevages et les cultures (sauf vaches et potagers)
• 7 écus pour l'élevage de vaches et les potagers

Banalités
----------
• 13 écus par échoppe




Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.

Nos excellents maires auront la possibilité de diminuer le montant des impôts dans leur ville, à la condition de s'engager à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.




Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 16 juillet de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMer 25 Juil 2012 - 21:34

Citation :
[rp]Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Affich10

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France, A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :

    Le conseil comtal après vote adopte la modification du Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue à 8 voix pour, 2 contre, 1 abstention et 1 non votant :

    Article avant modification :
    Citation :
    Article 5 : Taxes sur les salaires.

    Le salaire des journaliers est taxé à 7%

    Article modifié :
    Citation :
    Article 5 : Taxes sur les salaires.

    Le salaire des journaliers est taxé à 5%


Rédigé en le Castel de Rodez, Le XIX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMer 25 Juil 2012 - 21:34

Citation :
[rp]Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Affich10

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France, A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :

    Le conseil comtal après vote adopte la modification du Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue à 7 voix pour, 3 contre, 1 abstention et 1 non votant :

    Article avant modification :
    Citation :
    Article 4 : taxe sur les produits en vente sur les marchés :

    Produits intermédiaires – Non Taxés

    Sont considérés comme produits intermédiaires,les produits figurant dans la liste suivante :
    Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée, non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre, Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé.


    Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

    Sontconsidérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
    Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets,Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois, Légumes, Fromage de brebis, Fromage de vache.
    Outils de productions – Non taxés

    Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
    Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau.

    Produits de consommation courante – Taxés à 3%

    Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bouteille de lait de vache, Miche de pain, Fruits, Sac de maïs.
    Produits finis et ouvragés – Taxés à 5 %

    Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau, Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses.


    Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 7 %

    Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bonnets, Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Caillou, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde, Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet, Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Poissons de mer ( Cabillauds, Congres, Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Pot de Yaourt, Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier, Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto, Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou, Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,
    Vin Rioja.




    Produits de grand luxe – Taxés à 10%

    Sont considérés comme des Produits de grand luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
    Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226, Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234, Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage', Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes

    Article modifié :
    Citation :
    Article 4 : taxe sur les produits en vente sur les marchés :

    Produits d'échange et de base des mines/filière export: 0.00%
    Quintal de pierre, Kilos de fer, Sel, Carcasses de brebis, Lait de brebis, Fromage de brebis


    Produits de bases issus du travail des champs/mines : 0.5%
    maïs, Sacs de blé, pelote de laines, peaux, légumes, quintaux de carcasse de vaches, quintaux de carcasses de cochons


    Produits issus des ressources naturelles de nos villes : 0.5% stères de bois, poissons, Ombres, Brochets, Silures , Anguilles, Carpes, Goujons, Truite.

    Produits de l'artisanat servant à l'exploitation des ressources naturelles : 0.5%
    Haches non-aiguisés, Haches, Barques


    Produits transformé ou de transformation issu de l'artisanat : 1%
    Miches de pain, morceaux de viande, sacs de farine, sceaux nons-cerclés,manches, rames, coques, Lames non-forgées, Roues.
    Produits de l'artisanat destinés aux cultivateurs : 1% couteaux, sceaux

    Vêtements de bases : 3%
    chapeaux, Chemise pour hommes, Chemise pour femmes, Braies, ceintures, Chausses, Bas pour homme, Bas pour femme.
    Produits de l'artisanat - Divers : 5%
    Charrettes, Petites échelles, Grandes échelles.

    Produits artisanaux destinés à la défense : 5%
    épées, Boucliers
    Produits de consommation pour les tavernes : 5%
    Tonneaux, Chopes de bière, Fûts de bière, Bouteilles de vin, Tonneaux de vin, Jeux de cartes
    Vêtements d'agréments : 5%
    Capes, Cols, Jupes, Robes, Tabliers, Bustiers, Cordes, Foulards, Casques, Toques, Coiffes, Poulaines, Chapeaux, Gilets, Mantels, Houppelandes, Paires de bottes.


    Produits de substitution à la production locale : 7 %
    bouteilles de lait de vaches, fruits

    Produits de luxe d'importations : 7%
    Livres d'olives, Livres de raisin, Sacs d'orge, Carcasses de chèvre, Bouteilles de lait de chèvre, Tapisseries, Bouteilles d'huile d'olive, Pains d'argile, Tonnelets de whisky, Tonnelets de whiskey, Vases de majolique, Assiettes de porcelaine, Carreaux de céramique, Jambons de Parme, Jambons de Bayonne, Jambons Iberico, Jambons de Forêt Noire, Tonnelets de cidre, Vin de Bourgogne, Vin de Bordeaux, Vin de Champagne, Vin de Toscane, Tonnelets de vin de Porto, Tonnelets de vin de Tokay, Vin Rioja, Tonnelets de vin Retsina, Pots de yaourt, Vin d'Anjou, Fromages de vache, Fromages de chèvre.

    Produits d'importations : 9%
    Sacs de houblon, Sacs de malt, Cabillauds, Congres, Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons.
    Vêtements de luxes : 9%
    Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage', Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes
    Divers : 9%
    Ketru, Boules de neige, Mitres, Colliers, Bonnets Crosses, Lanternes, Fleurs, Médailles d'Aristote, Bâtons des rois mages, Trèfles à quatre feuilles, Bons du trésor, Cailloux, Mâts, Petites voiles, Grandes voiles, HCs 220 à 249.


Rédigé en le Castel de Rodez, Le XIX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeMar 7 Aoû 2012 - 23:00

Citation :
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Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

Qu'il soit su de tous qu'après adoption des modifications publiées le 19 Juillet 1460, le texte suivant remplace la précédente version et entre en vigueur le 20 juillet 1460



    Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue.

    Article 1er :

    Le présent décret abroge tout texte ou partie de texte en vigueur en Rouergue dont le sujet est repris par celui-ci.

    Article 2 : Les salaires.

    Le milicien :
    Recruté quotidiennement par la mairie de son village pour en assurer la première ligne de défense il est rémunéré 15 écus.
    Chaque maire à l'obligation de recruter quotidiennement, sauf accord comtal, 4 miliciens à la charge de la mairie, d'en recueillir les rapports de ronde et d'en faire une synthèse dans la salle de défense. Tout manquement est passible de trahison pour défaut de sécurité.

    Le Maréchal et le Chef-Maréchal :
    Le prévôt des maréchaux est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
    Le salaire du chef maréchal est fixé à 18 écus
    Le salaire du maréchal à 15 écus.

    Le soldat :
    Le capitaine est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
    Le salaire du soldat est fixé à 18 écus.
    Le salaire d'un chef d'armée est fixé à 18 écus.

    Le douanier :
    Le connétable est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
    Pouvant travailler le même jour qu'ils effectuent leur taches, ils ne sont pas rémunérés.

    Les mineurs :
    Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus
    minimum. Le bailli, sur simple demande du conseiller aux Mines, peut moduler les salaires selon les besoin du comté.

    Les fonctionnaires du comté :
    Les fonctionnaires du comté sont recruté par annonce du bailli en gargote qui distribue les emplois à l'heure fixée par l'annonce.
    La prise d'un poste de fonctionnaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
    Les fonctionnaires fournissant 10 PE sont rémunérés 25 écus
    Les fonctionnaires fournissant 20 PE sont rémunérés 35 écus,

    Les conseillers militaires :
    Les conseillers militaires sont recrutés par le chef d'armée, après accord entre eux.
    La prise d'un poste de conseiller militaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
    Les conseillers militaires fournissant 10 PA sont rémunéré 20 écus
    Les conseillers militaires fournissant 20 PA sont rémunéré 25 écus
    Les conseillers militaires fournissant 30 PA sont rémunéré 30 écus

    Les professeurs de l'Université du Rouergue :
    Recruté par le recteur, leur salaire est fixé à 10 écus par élèves.

    Les journaliers :
    Le salaire net minimum d'un journalier travaillant sur une exploitation agricole privée est fixé à 13 écus.
    Tout salaire inférieur sera considéré comme de l'esclavagisme.

    Article 3 : Les impôts.

    L'impôt pour un champ est fixé à 8 écus.
    L'impôt pour une échoppe est fixé à 10 écus.
    La perception de l'impôt est à la charge du maire qui doit la lancer régulièrement et sans retard.
    Tout défaut de mise en perception d'un impôt est considéré comme de la Trahison, car mettant en péril les finances du Rouergue dans son ensemble.
    Afin de promouvoir la production locale de fromage, les élevages de brebis et les fromageries sont exonérées d'impôts.


    Article 4 : taxe sur les produits en vente
    sur les marchés :


    Produits intermédiaires – Non
    Taxés


    Sont considérés comme produits intermédiaires,
    les produits figurant dans la liste suivante :
    Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre, Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle


    Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

    Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
    Morceau de viande, Poissons (Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ), Stère de bois, Légumes, Fromage de brebis, Fromage de vache

    Outils de productions – Non taxés

    Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
    Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau

    Produits de consommation courante – Taxés à 3%

    Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bouteille de lait de vache, Miche de pain, Fruits, Sac de maïs.

    Produits finis et ouvragés – Taxés à 5 %

    Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau, Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.

    Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 7 %

    Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bonnets, Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Caillou, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde, Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet, Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,
    Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Pot de Yaourt, Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier, Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto, Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou, Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane, Vin Rioja.

    Produits de grand luxe – Taxés à 7%

    Sont considérés comme des Produits de grand luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
    Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226, Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234, Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage', Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices, Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas

    Article 5 : Taxes sur les salaires.

    Le salaire des journaliers est taxé à 5%

    Article 6 : Taxe comtal à l'université

    Elle est fixée à 2 écus

    Article 7 : Taxe sur les tavernes

    La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Rouergue. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.


Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XIX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

    Le conseil comtal après vote adopte la modification du Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue à 7 voix pour, 1 contre, 1 abstention et 3 non votants :

    Article avant modification :
    Citation :
    Article 4 : taxe sur les produits en vente sur les marchés :

    Produits d'échange et de base des mines/filière export: 0.00%

    Quintal de pierre
    Kilos de fer

    Sel
    Carcasses de brebis
    Lait de brebis
    Fromage de brebis


    Produits de bases issus du travail des champs/mines : 0.5%

    maïs
    Sacs de blé
    pelote de laines
    peaux
    légumes
    quintaux de carcasse de vaches
    quintaux de carcasses de cochons


    Produits issus des ressources naturelles de nos villes : 0.5%


    stères de bois
    poissons

    Ombres
    Brochets
    Silures
    Anguilles
    Carpes
    Goujons
    Truite


    Produits de l'artisanat servant à l'exploitation des ressources naturelles : 0.5%


    Haches non-aiguisés
    Haches
    Barques



    Produits transformé ou de transformation issu de l'artisanat : 1%


    Miches de pain
    morceaux de viande
    sacs de farine
    sceaux nons-cerclés
    manches
    rames
    coques
    Lames non-forgées
    Roues

    Produits de l'artisanat destinés aux cultivateurs : 1%


    couteaux
    sceaux


    Vêtements de bases : (je me rappelle plus ce qu'il faut pour passer niv2) 3%

    chapeaux
    Chemise pour hommes
    Chemise pour femmes
    Braies
    ceintures
    Chausses
    Bas pour homme
    Bas pour femme


    Produits de l'artisanat - Divers : 5%

    Charrettes
    Petites échelles
    Grandes échelles.


    Produits artisanaux destinés à la défense : 5%

    épées
    Boucliers

    Produits de consommation pour les tavernes : 5%

    Tonneaux
    Chopes de bière
    Fûts de bière
    Bouteilles de vin
    Tonneaux de vin
    Jeux de cartes


    Vêtements d'agréments : 5%

    Capes
    Cols
    Jupes
    Robes
    Tabliers
    Bustiers
    Cordes
    Foulards
    Casques
    Toques
    Coiffes
    Poulaines
    Chapeaux
    Gilets
    Mantels
    Houppelandes
    Paires de bottes



    Produits de substitution à la production locale : 7 %
    bouteilles de lait de vaches
    fruits

    Produits de luxe d'importations : 7%


    Livres d'olives
    Livres de raisin
    Sacs d'orge
    Carcasses de chèvre
    Bouteilles de lait de chèvre
    Tapisseries
    Bouteilles d'huile d'olive
    Pains d'argile
    Tonnelets de whisky
    Tonnelets de whiskey
    Vases de majolique
    Assiettes de porcelaine
    Carreaux de céramique
    Jambons de Parme
    Jambons de Bayonne
    Jambons Iberico %
    Jambons de Forêt Noire
    Tonnelets de cidre
    Vin de Bourgogne
    Vin de Bordeaux
    Vin de Champagne
    Vin de Toscane
    Tonnelets de vin de Porto
    Tonnelets de vin de Tokay
    Vin Rioja
    Tonnelets de vin Retsina
    Pots de yaourt
    Vin d'Anjou
    Fromages de vache
    Fromages de chèvre

    Produits d'importations : 9%

    Sacs de houblon
    Sacs de malt

    Cabillauds
    Congres
    Daurades
    Harengs
    Merlans
    Raies
    Soles
    Thons
    Turbots
    Rougets
    Mulets
    Rascasses
    Saumons

    Vêtements de luxes : 9%

    Margaret par ElissaKarminakria
    The Swordsman par Asdrubell
    Robe XV par Grayne
    Bretteur par Folichon
    Panoplies 'Mariage'
    Panoplies 'Garde'
    Panoplies 'Chevalier'
    Panoplies 'Aventure'
    Panoplies 'Fête'
    Panoplies 'Apparat'
    Panoplies 'Rituel'
    Panoplies 'Troubadour'
    Couronnes royales
    Couronnes comtales
    Diadèmes

    Divers : 9%
    Ketru
    Boules de neige
    Mitres
    Colliers
    Bonnets
    Crosses
    Lanternes
    Fleurs
    Médailles d'Aristote
    Bâtons des rois mages
    Trèfles à quatre feuilles
    Bons du trésor
    Cailloux
    Mâts
    Petites voiles
    Grandes voiles
    HCs 220 à 249

    Est remplacé par :

    Citation :
    Article 4 : taxe sur les produits en vente
    sur les marchés :


    Produits intermédiaires – Non
    Taxés


    Sont considérés comme produits intermédiaires,
    les produits figurant dans la liste suivante :
    Carcasse de brebis,
    Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée
    non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai
    de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau,
    Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre,
    Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle


    Produits
    d’exportation/inter-mairie – Non taxés


    Sont
    considérés comme produits d’exportation ou de transactions
    inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
    Morceau
    de viande, Poissons ( Ombres, Brochets,
    Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites )
    , Stère de
    bois, Légumes, Fromage de brebis, Fromage de vache

    Outils
    de productions – Non taxés


    Sont considérés comme
    Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante
    :
    Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau,
    Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau

    Produits de
    consommation courante – Taxés à 3%


    Sont considérés
    comme des Produits de consommation courante, les produits figurant
    dans la liste suivante :
    Bouteille de lait de vache, Miche de
    pain, Fruits, Sac de maïs.

    Produits finis et ouvragés –
    Taxés à 5 %


    Sont considérés comme des Produits finis
    et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
    Bas
    pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau,
    Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.


    Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 7 %

    Sont
    considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les
    produits figurant dans la liste suivante :
    Bonnets, Boule de
    neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille
    d'huile d'olive, Bustier, Caillou, Cape, Carreau de céramique,
    Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,
    Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet,
    Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire,
    Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de
    raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire
    de bottes, Petite voile, Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,
    Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets,
    Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Pot de Yaourt,
    Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier,
    Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto,
    Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de
    Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou,
    Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,
    Vin Rioja.




    Produits de grand luxe – Taxés à
    7%



    Sont
    considérés comme des Produits de grand luxe, les
    produits figurant dans la liste suivante :
    Médailles d'Aristote, batôns des
    rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226,
    Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234,
    Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242,
    Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell,
    Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage',
    Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure',
    Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies
    'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes
    royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices, Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas


Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IV du Mois de Aout de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

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Melian
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MessageSujet: Re: Taxation et imposition des provinces du Royaume de France   Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 I_icon_minitimeSam 11 Aoû 2012 - 21:47

Citation :
Ratification de Loys Comtales

    De Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Comte du Limousin et de la Marche, vassal du Roy de France,

    Le Conseil Comtal a ce soir clôturé les différents votes relatifs aux projets de Loys économiques annoncés en début de semaine. Par majorité absolue, chacun de ces textes est adopté et prennent effet dès publication de la présente annonce.

    Pour résumé, voicy la liste des Loys concernées :

    • Loy Rassaln : Des pénalités d’impôt.
    • Loy Allen : De la fraude fiscale.
    • Loy Nolivos : Des salaires en vigueur.
    • Loy Kalewia : De la grille des prix et de ventes.
    • Loy Senael : Des impôts des tavernes.
    • Loy Nebisa : Des taxes.


    Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

    Cerberos de Malemort d'Armantia
    Comte du Limousin et de la Marche

    Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaucomtelimousinvert


    Loy Rassaln

Des pénalités d’impôt.

Le troisième article du troisième livre du Coutumier Lémovice est ainsi précisée :
En cas de retard dans le règlement des impôts, des pénalités seront appliquées : 10% de la somme exigée une fois la date butoir expirée puis 1% des pénalités par jour supplémentaire.
Tout individu assujetti à impôt et ayant effectué un voyage d’agrément durant une période de plus d’un mois peut demander l’exonération du 1° à condition qu’il apporte des justificatifs suffisants.

Cette loy annule & remplace toute disposition antérieure.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi & que la présente servira de référence.

Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaucomtelimousinvert


    Loy Allen

De la fraude fiscale.

Le troisième article du troisième livre du Coutumier Lémovice est ainsi précisé :
Deux impôts peuvent être levés en Limousin : le Cens, redevance fixe levée à intervalle régulier ; la Taille, redevance exceptionnelle pouvant être imposée en cas grande nécessité par le Conseil. Nul ne peut se soustraire à l’impôt sous peine de poursuites judiciaires.
Une levée d’impôt doit faire l’objet d’un édit selon les dispositions en vigueur.
Des réductions d’impôts sont pratiquées par le Comté du Limousin et de la Marche sur les montants dus par les villes le composant.
Selon le principe du 3°, un montant de 10% sera soustrait à chaque ville payant dans un délai court de moins de deux semaines.
Tout individu assujetti à l’impôt et ayant prit les armes sans dédommagement pécuniaire est de facto exonéré du 1°.
Tout individu assujetti à l’impôt et ayant prit la route à des fins commerciales pour le compte du Comté sans dédommagement pécuniaire est de facto exonéré du 1°.
Tout individu assujetti à l’impôt et ayant effectué une retraite spirituelle supérieure à un mois peut obtenir l’exonération du 1° pour tout mois entier demeuré en retraite à condition qu’il apporte des justificatifs suffisants.
Lorsque des cas correspondant au 5°, 6° et 7° sont remarqués, ces exonérations sont à répercuter sur les prélèvements d'impôts du Comté.

Cette loy annule & remplace toute disposition antérieure.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi & que la présente servira de référence.

Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

Taxation et imposition des provinces du Royaume de France - Page 2 Sceaucomtelimousinvert


    Loy Nolivos

Des salaires en vigueur.

Le cinquième article du troisième livre du Coutumier Lémovice est ainsi précisé :
Le salaire minimal pour une offre d'emploi dans le Comté du Limousin et de la Marche est de 14 écus.
Afin de rétribuer au plus juste les travailleurs selon leurs capacités physiques et intellectuelles, le Comté du Limousin et de la Marche reconnait une grille des salaires.
Selon le principe du 2°, toute offre d’emploi ne requérant aucune qualification particulière se doit d’être rémunéré à 14 écus fixe.
Selon le principe du 2°, toute offre d’emploi requérant des qualifications convenables se doit d’être rémunéré à 16 écus fixe.
Selon le principe du 2°, toute offre d’emploi requérant des qualifications exigeantes se doit d’être rémunéré à 19 écus fixe.
Tout contrevenant à la présente loy pourra être poursuivi en justice pour esclavagisme s’il applique un salaire inférieur à celui en vigueur et pour trouble à l’ordre public s’il applique un salaire supérieur à celui en vigueur.
La présente loy est dite « dormante », seul un édit pouvant entraîner sa mise en application et un autre son sommeil.

[Qualification convenable : caractéristiques supérieures à 10 ; Qualifications exigeantes : caractéristiques égales à 19]

Cette loy annule & remplace toute disposition antérieure.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi & que la présente servira de référence.

Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

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    Loy Kalewia

De la grille des prix d’achats et de ventes.

Le septième article du troisième livre du Coutumier Lémovice est ainsi complété :
Pour organiser les achats et les ventes avec les villes du Limousin et de la Marche, le Comté reconnaît une fourchette de prix :
Marchandise (prix minimum - prix maximum)
Pain (5,5 - 6,5)
Fruit (8,5 - 10)
Maïs (3 - 3,5)
Lait (8,5 - 10)
Poisson (17,5 - 18,5)
Viande (17,5 - 18,5)
Blé (11,5 - 12,5)
Farine (13,5 - 14)
Vache (31 - 31,5)
Cochon (15,5 - 16)
Laine (11 - 12)
Peau (15 - 16)
Légume (8,5 - 10)
Bois (3,5 - 4,1)
Fer (19 - 20)
Le Conseil économique a pour charge la mise en oeuvre de la politique économique du Comté avec le contreseing du Comte par l’application du 1°.
Toute politique économique est à fixer par édit Comtal selon les dispositions en vigueur.

Cette loy annule & remplace toute disposition antérieure.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi & que la présente servira de référence.

Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

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    Loy Senael

Des impôts des tavernes.

Le dixième article du troisième livre du Coutumier Lémovice est ainsi précisé :
Par son appartenance au Comté, tout sujet responsable peut librement devenir propriétaire d’une taverne au sein de sa ville de résidence principale.
Par principe, le Conseil Comtal accorde autorisation à son Peuple d’acquérir autres établissements en ses différentes villes sous réserve d’un préalable signalement.
Si l’exercice du 2° vient à apporter une fréquentation ou des recettes supérieures à celles des propriétaires décrit dans le 1°, le Maire de ladite ville peut exiger la cessation de l’approvisionnement de la taverne pour une durée de une semaine.
Afin de favoriser les échanges et la dynamique économique des sujets du Limousin et de la Marche, toute taverne offrant pitance et/ou boisson ou s’inscrivant dans le cas du 3° se voit exonéré de tout impôt.
Les dispositions du 4° s’étendent à l’ensemble des tavernes en temps de guerre ou de pénurie.

Cette loy annule & remplace toute disposition antérieure.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi & que la présente servira de référence.

Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

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    Loy Nebisa

Des taxes.

Le troisième article du troisième livre du Coutumier Lémovice est ainsi complété :
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est une taxe s’exprimant par un pourcentage et prélevée sur les ventes.
Seul le Comté est habilité à percevoir la TVA. Nul ne peut se soustraire à la TVA sous peine de poursuites judiciaires.
Les TVA ne peuvent excéder un montant de 10% pour chacune des matières premières et marchandises commercialisées sur les marchés du Limousin et de la Marche.
Les montants des TVA sont à fixer par édit Comtal selon les dispositions en vigueur.

Cette loy annule & remplace toute disposition antérieure.

Ajoutons en sus que nul n'est censé ignorer la loi & que la présente servira de référence.

Fait ce 11ème jour de Août en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche

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