Taxation et imposition des provinces du Royaume de France

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos de Thoisy, Porte-parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour vous présenter la grille de prix conseillés.


Dans l'objectif d'aider chaque Toulousain dans ses échanges commerciaux, le pôle économique a établi une grille de prix conseillés pour les différents produits toulousains. Cette grille ne présente aucun caractère obligatoire, mais elle a été calculée afin d'assurer un revenu aux artisans compris entre 20 et 25 écus par jour.

Chaque produit se voit attribué quatre sommes :

- La première est un prix de vente HT pour un revenu artisan de 20 écus.
- La deuxième est un prix de vente HT pour un revenu artisan de 25 écus.
- La troisième est un prix de vente TTC pour un revenu artisan de 20 écus.
- La quatrième est un prix de vente TTC pour un revenu artisan de 25 écus.

Citation :

Productions locales

Stères de bois : entre 3,5 et 4,5 écus ht (3.5 et 4,5 écus ttc)
Fruits : entre 9.5 et 10 écus ht (entre 9.6 et 10.1 ttc)
Poissons (toutes espèces) : entre 17.2 et 18.2 écus ht (entre 17.37 et 18.38 écus ttc)


Productions des champs

Légumes : entre 9 et 10 écus ht (entre 9.09 et 10.5 écus ttc)
Sacs de blé : entre 11 et 12 écus ht (entre 11 et 12 écus ttc)
Sacs de maïs : entre 3 et 3.5 écus ht (entre 3 et 3.5 écus ttc)


Productions d'élevage

Demi quintaux de carcasses de cochon : entre 15 et 15.5 écus ht (entre 15.15 et 16.65 écus ttc)
Peaux : entre 15 et 16 écus ht (entre 15 et 16 écus 16 écus ttc)
Laines : entre 12 et 13 écus ht (entre 13 et 13 écus ttc)
Quintaux de carcasses de vache : entre 30 et 31 écus ht (entre 31.5 et 32.55 écus ttc)
Bouteilles de lait : entre 8.5 et 10 écus ht (entre 8.93 et 10.5 écus ttc)


Boulangerie

Miches de pain : entre 5,55 et 6.35 écus ht (entre 5,61 et 6,41 écus ttc)


Boucherie

Morceaux de viande : entre 17,15 et 18.15 écus ht (entre 17,32 et 18,33 écus ttc)


Charpentier

Barques : entre 108,75 et 123.75 écus ttc (entre 110.93 et 126.26 écus ttc)
Charrettes : entre 145 et 160 écus ht (entre 145 et 160 écus ttc)
Coques : entre 30,5 et 38.5 écus ht (entre 3.81 et 38.89 écus ttc)
Grandes échelles : entre 73,5 et 84.5 écus ht (entre 74.97 et 86.19 écus ttc)
Mâts : entre 370 et 475 écus ht (entre 377.4 et 484.5 écus ttc)
Manches : entre 7,85 et 9.85 écus ht (entre 7.85 et 9.85 écus ttc)
Petites échelles : entre 23,5 et 29.5 écus ht (entre 23,74 et 29,8 écus ttc)
Rames : entre 23,5 et 29.5 écus ht (entre 23,74 et 29,8 écus ttc)
Roues : entre 20,5 et 26 écus ht (entre 20.71 et 26.26 écus ttc)
Seaux non cerclés : entre 23,5 et 29.5 écus ht (entre 23,97 et 30,09 écus ttc)
Tonneaux : entre 10,75 et 12.45 écus ht (entre 10,97 et 12.7 écus ttc)


Forgeron

Casques : entre 147,4 et 163.4 écus ht (entre 150,39 et 166,67 écus ttc)
Couteaux : entre 14,4 et 16.55 écus ht (entre 14,54 et 16,72 écus ttc)
Epées : entre 181,4 et 217.4 écus ht (entre 185,03 et 221.75 écus ttc)
Epées non aiguisées : entre 167,5 et 197.4 écus ht (entre 170,85 et 201.35 écus ttc)
Haches : entre 142 et 171 écus ht (entre 143,42 et 172,71 écus ttc)
Haches non aiguisées : entre 124,2 et 138.3 écus ht (entre 125,44 et 139.69 écus ttc)
Kilos de fer brut : entre 47,2 et 54.2 écus ht (entre 47,67 et 54.74 écus ttc)
Lames d'épées : entre 96,1 et 115.4 écus ht (entre 98,02 et 117.71 écus ttc)
Lames de haches : entre 95,4 et 104.4 écus ht (entre 96,35 et 105,44 écus ttc)
Lames d'épées non forgées : entre 71,2 et 84.25 écus ht (entre 72,62 et 85.94 écus ttc)
Lames de haches non forgées : entre 71,2 et 84.5 écus ht (entre 71,91 et 85.1 écus ttc)
Seaux : entre 38,55 et 40.55 écus ht (entre 39,32 et 41,36 écus ttc)


Meunier

Sacs de farine : entre 13 et 14.5 écus ht (entre 13,13 et 14,65 écus ttc)


Tisserand

Bas h/f : entre 44 et 51 écus ht (entre 44,88 et 52,02 écus ttc)
Boucliers : entre 65 et 73 écus ht (entre 66,3 et 74.46 écus ttc)
Braies : entre 68 et 77 écus ht (entre 68,68 et 77.77 écus ttc)
Bustiers : entre 125 et 137 écus ht (entre 127,5 et 139.74 écus ttc)
Capes : entre 173 et 189 écus ht (entre 176,46 et 192,78 écus ttc)
Ceintures : entre 35 et 41 écus ht (entre 35,7 et 41.82 écus ttc)
Chapeaux : entre 50 et 57 écus ht (entre 51 et 58.14 écus ttc)
Chemises h/f : entre 116 et 129 écus ht (entre 117,16 et 130.29 écus ttc)
Coiffes : entre 74 et 83 écus ht (entre 75,48 et 84,66 écus ttc)
Cols : entre 68 et 77 écus ht (entre 69,36 et 78.54 écus ttc)
Cordes : entre 47 et 54 écus ht (entre 47,94 et 55.08 écus ttc)
Foulards : entre 44 et 51 écus ht (entre 44,88 et 52.02 écus ttc)
Gilets : entre 125 et 137 écus ht (entre 127,5 et 139.74 écus ttc)
Grandes voiles : entre 980 et 1065 écus ht (entre 999,6 et 1086.3 écus ttc)
Houppelandes : entre 251 et 275 écus ht (entre 256,02 et 280.5 écus ttc)
Jupes : entre 128 et 141 écus ht (entre 130,56 et 143.82 écus ttc)
Mantel : entre 260 et 284 écus ht (entre 265,2 et 289.68 écus ttc)
Paires de bottes : entre 80 et 89 écus ht (entre 81,6 et 90.78 écus ttc)
Paires de chausse : entre 25 et 28.5 écus ht (entre 25,5 et 29.07 écus ttc)
Petites voiles : entre 188 et 207 écus ht (entre 191,76 et 211.14 écus écus ttc)
Poulaines : entre 65 et 73 écus ht (entre 66,3 et 74.46 écus ttc)
Robes : entre 239 et 261 écus ht (entre 243,78 et 266.22 écus ttc)
Tabliers : entre 110 et 121 écus ht (entre 112,2 et 123.42 écus ttc)
Tapisseries : entre 92 et 103 écus ht (entre 96,6 et 108.15 écus ttc)
Toques : entre 50 et 57 écus ht (entre 51 et 58,14 écus ttc)


Divers

Kilos de minerai de fer : 20 (20,2 TTC) (pour échanges de mairies à forgerons)

Par ailleurs, nous vous rappelons que dans l'objectif d'assurer des ventes régulières aux Toulousains et des ressources nécessaires au Comté, notre pôle économique vous informe des prix de rachat comtaux. Ces achats sont faits de préférence par l'intermédiaire des Bourgmestres des différentes villes. Mais un contrat comtal entre le Comté et le vendeur peut être également négocié.

Citation :

Pain : 6.00 écus ht (6.06 écus TTC)
Maïs : 3.20 écus ht (3.20 écus TTC)
Blé : 11.50 écus ht (11.50 écus TTC)
Bois : 4.05 écus ht (4.05 écus TTC)
Festins (viandes et poissons) : 17.65 écus ht (17.83 écus TTC)
Quintaux de pierres : 13.50 écus ht (14.18 écus TTC)

Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 9 septembre de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos de Thoisy, Porte-parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour vous présenter la feuille de route économique applicable à dater de ce jour.


Après étude du pôle économique et concertation au sein du Conseil, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse et l'ensemble du Conseil comtal, vous présentent la feuille de route économique en vigueur.


Mise en application de la nouvelle grille des différentes taxes du Comté
Une annonce particulière est affichée en ce sens.
Seules les taxes salariales et foncières n'ont pas été modifiées.
La taxe d'amarrage a été baissée à un écu.

Présentation de la grille de prix conseillés
Une annonce particulière est affichée en ce sens.
Ces prix sont ceux conseillés à la vente, mais ils n'ont aucun caractère obligatoire. Ils ont été calculés pour aider les Toulousains en leurs négociations et pour assurer aux artisans un revenu allant de 20 à 25 écus.

Maintien du salaire minier à 15.50 écus par jour

Mise en oeuvre de l'approvisionnement en céréales pour le cheptel comtal
Le Comté produit 35 moutons et 70 cochons par semaine. Pour maintenir cette production, il faut 2.33 sacs de blé ou 8.75 sacs de maïs par mouton et 1.67 sacs de blé ou 6.25 sacs de maïs par cochon.
Le Comté doit donc s'approvisionner en céréales auprès des villes pour pouvoir offrir les animaux nécessaires aux éleveurs, ce qui représente un coût d'un peu plus de 2 300 écus TTC.
L'objectif est de doubler cette production afin de satisfaire pleinement les besoins des éleveurs toulousains.

Utilisation des productions achetées par le Comté
- Le blé sert à approvisionner le cheptel comtal.
- Le maïs sert principalement à nourrir l'armée et le cheptel si le blé vient à manquer.
- Les viandes et les poissons sont utilisés à honorer les 20 festins réclamés quotidiennement pour la Couronne.
- Le bois sert à l'évolution du prestige du Comté.

Utilisation du bénéfice prévisionnel du Comté
L'objectif final est de permettre au Comté de retrouver une véritable prospérité et d'assurer une sécurité financière suffisante pour envisager de répartir les bénéfices selon les besoins du Comté, des Villes et des Toulousains. Le fonds de roulement du Comté pour envisager cette répartition est de 5 000 écus. Au-delà, les bénéfices seront répartis sur différents postes :
- Les améliorations minières, notamment celles de la mine d'or pour parvenir au niveau 10.
- Le soutien des villes qui rencontreraient des difficultés.
- La hausse du salaire minier.
- L'amélioration du prestige du Comté, ce qui permettra d'augmenter l'efficacité de notre armée et des fonctionnaires.


Nous tenterons de respecter au mieux cette feuille de route économique, mais il sera impossible d'y parvenir sans notre implication à tous. Celle-ci passe notamment par la fréquentation assidue des mines et un commerce efficace entre les Toulousains, les villes et le Comté.

Nous ne doutons pas que vous répondrez présents car nous avons tous à coeur la même finalité : vivre sereinement en notre Comté et offrir un avenir prometteur aux générations à venir !



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 9 septembre de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos de Thoisy, Porte-parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour l'amendement d'un article de la Grande charte de Toulouse.


Dans le respect de l'article 4-6 de la Charte toulousaine sur les amendements, le Conseil comtal a voté à l'unanimité la modification de l'article 3-336 relatif aux obligations d'un Maire sur les taxes et le commerce. L'alinéa 3 ajoute qu'il appartient au Maire de favoriser le commerce interne au Comté, particulièrement suite à une demande officielle du Conseil comtal. Cet article est à présent rédigé ainsi :

Citation :

Article 3-336 : Des obligations sur les taxes et le commerce

Le Maire légitimement élu ou l'intendant dûment assermenté et mandaté par le Comté est habilité à lever l'impôt pour sa ville dont les montants et les cadences de levée sont laissés à son entière discrétion.
Il lui appartient obligatoirement de répondre à la levée d'impôt du Comté, selon les termes et montant définis par le conseil légitime.
Il lui appartient également de favoriser le commerce interne au Comté, soit avec le Conseil comtal et les autres villes toulousaines, plutôt que l'exportation, particulièrement suite à une demande officielle du Conseil comtal.

Amendement ratifié en date du 8 septembre 1460,
Et devant être affiché en tout lieu où la Charte est présentée.


Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 09 septembre de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos de Thoisy, Porte-parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour vous présenter la nouvelle grille des taxes applicable à dater de ce jour.


En accord avec Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, et l'ensemble du Conseil comtal, la grille des taxes a été modifiée comme ci-après. Les taux pour chaque production ont été décidés en fonction de leur niveau de transformation et de leur nécessité pour les échanges ou l'évolution des habitants, afin de pénaliser le moins possible ces produits.

Citation :

Taxe à 0 %
sac de maïs
sac de blé
stère de bois
cailloux
manches
charette

Taxe à 1 %
fruits
miches de pain
tous les poissons
morceaux de viandes
sac de farine
demi carcasses de cochon
légumes
rames
coques
kilo de minerai de fer
couteaux
chemise pour homme
chemise pour femme
braies
paire de chausses
roues
haches non aiguisées
épées non aiguisées
peaux
pelotes de laine
petites échelles
lames de haches
kilos de fer brut
lames de haches non forgées

Taxe à 2 %
manteaux
grandes échelles
haches
socs
houes
seaux non cerclés
seaux
barques
bouclier
chapeaux
gilets
mantels
houppelandes
bas pour homme
bas pour femme
paires de bottes
ceintures
tonneaux
chopes de bière
fûts de bière
bouteilles de vin
tonneaux de vin
sacs de houblon
sacs de malt
lames d'épée
lames d'épée non forgées
épée
capes
cols
jupes
robes
tabliers
bustiers
cordes
foulards
casques
toques
coiffes
poulaines
livres d'olives
livres de raisin
sacs d'orge
mâts
petites voiles
grandes voiles

Taxe à 5 %
quintaux de carcasses de vache
carcasses de chèvre
bouteilles de lait de chèvre
carcasses de brebis
bouteilles de lait
quintaux de pierres
jeux de cartes
boules de neige
tous les produits de luxe ou étrangers autres que ceux déjà cités !
(et ceux qui peuvent s'acheter via pack)

Les taxes sur les salaires ne subissent aucun changement :

Citation :

Culture du blé : 5 %
Culture du maïs : 5 %
Élevage de vaches : 7 %
Élevage de moutons : 5 %
Élevage de cochons : 5 %
Potager : 7 %
Champ d'oliviers : 5 %
Vigne : 5 %
Culture de l'orge : 5 %
Elevage de chèvres : 5 %
Elevage de brebis : 5 %

Dans l'objectif de relancer l'activité portuaire, la taxe d'amarrage passe de 2 écus à 1 écu par jour. Par ailleurs, celle-ci sera remboursée aux capitaines transportant des biens comtaux dans le cadre d'une activité commerciale.

Les taxes foncières ne sont pas modifiées, soit :

Citation :

• 6 écus pour les élevages et les cultures (sauf vaches et potagers)
• 7 écus pour l'élevage de vaches et les potagers
• 13 écus par échoppe

Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 9 septembre de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos de Thoisy, Porte-parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour vous annoncer la nouvelle levée des impôts.




Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.

En conformité avec ces principes, Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par le Royaume de France.



Les ci-nommés champarts et banalités s'élèveront à raison de :

Champarts
-------------
• 6 écus pour les élevages et les cultures (sauf vaches et potagers)
• 7 écus pour l'élevage de vaches et les potagers

Banalités
----------
• 13 écus par échoppe



Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.

Nos excellents maires auront la possibilité de diminuer le montant des impôts dans leur ville, à la condition de s'engager à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 09 septembre de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Citation :

[rp]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :

Le conseil comtal après vote adopte la modification du Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue à 11 voix pour, applicable le 18 Septembre 1460 :

Article avant modification :



Citation :

Article 4 : taxe sur les produits en vente sur les marchés :

Produits intermédiaires – Non Taxés

Sont considérés comme produits intermédiaires,bles produits figurant dans la liste suivante :
Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de
minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre,
Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle


Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :
Morceau de viande, Poissons (Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ), Stère de bois, Légumes, Fromage de brebis, Fromage de vache
Outils de productions – Non taxés

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :
Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau
Produits de consommation courante – Taxés à 3%

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :
Bouteille de lait de vache, Miche de pain, Fruits, Sac de maïs.
Produits finis et ouvragés – Taxés à 5 %

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :
Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau, Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.

Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 7 %

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Bonnets, Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Caillou, Cape, Carreau de céramique, Casque,Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde, Crosse, Fleurs,Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet, Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Poissons de mer (Cabillauds, Congres, Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Pot de Yaourt, Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier, Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto, Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou, Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane, Vin Rioja.

Produits de grand luxe – Taxés à 7%

Sont considérés comme des Produits de grand luxe, les produits figurant dans la liste suivante :
Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223,Hcs224, Hcs225, Hcs226, Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234, Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage', Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre euilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices, Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas




Est remplacé par :



Citation :

Article 4 : taxe sur les produits en vente sur les marchés :

Produits intermédiaires – Non Taxés

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :

Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre, Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle


Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :

Caillou, Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois, Fromage de brebis, Fromage de vache.
Outils de productions – Non taxés

Sont considérés commeOutils de production, les produits figurant dans la liste suivante :

Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau

Produits de consommation courante – Taxés à 3%

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :

Miche de pain, Sac de maïs.

Produits de consommation - Taxés à 1%

Sont considérés comme des Produits de consommation, les produits figurants dans la liste suivante :

Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Fruits , Bouteille de lait de vache, Légumes.

Produits finis et ouvragés –Taxés à 5 %

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :

Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau,Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.


[Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 3 %

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :

Bonnets,Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet,Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Pot de Yaourt,Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier,Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto,Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou,Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,Vin Rioja, Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226,Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234,Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage',Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices,Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas.

Rédigé en le Castel de Rodez, Le XVII du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre



[/rp]

Citation :

[rp]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :

Qu'il soit su de tous qu'après adoption des modifications publiées le 17 Septembre 1460, le texte suivant remplace la précédente version et entre en vigueur le 18 Septembre 1460 :

Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue.

Article 1er :

Le présent décret abroge tout texte ou partie de texte en vigueur en Rouergue dont le sujet est repris par celui-ci.

Article 2 : Les salaires.

Le milicien :
Recruté quotidiennement par la mairie de son village pour en assurer la première ligne de défense il est rémunéré 15 écus.
Chaque maire à l'obligation de recruter quotidiennement, sauf accord comtal, 4 miliciens à la charge de la mairie, d'en recueillir les rapports de ronde et d'en faire une synthèse dans la salle de défense. Tout manquement est passible de trahison pour défaut de sécurité.

Le Maréchal et le Chef-Maréchal :
Le prévôt des maréchaux est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du chef maréchal est fixé à 18 écus
Le salaire du maréchal à 15 écus.

Le soldat :
Le capitaine est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du soldat est fixé à 18 écus.
Le salaire d'un chef d'armée est fixé à 18 écus.

Le douanier :
Le connétable est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Pouvant travailler le même jour qu'ils effectuent leur taches, ils ne sont pas rémunérés.

Les mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus
minimum. Le bailli, sur simple demande du conseiller aux Mines, peut moduler les salaires selon les besoin du comté.

Les fonctionnaires du comté :
Les fonctionnaires du comté sont recruté par annonce du bailli en gargote qui distribue les emplois à l'heure fixée par l'annonce.
La prise d'un poste de fonctionnaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les fonctionnaires fournissant 10 PE sont rémunérés 25 écus
Les fonctionnaires fournissant 20 PE sont rémunérés 35 écus,

Les conseillers militaires :
Les conseillers militaires sont recrutés par le chef d'armée, après accord entre eux.
La prise d'un poste de conseiller militaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les conseillers militaires fournissant 10 PA sont rémunéré 20 écus
Les conseillers militaires fournissant 20 PA sont rémunéré 25 écus
Les conseillers militaires fournissant 30 PA sont rémunéré 30 écus

Les professeurs de l'Université du Rouergue :
Recruté par le recteur, leur salaire est fixé à 10 écus par élèves.

Les journaliers :
Le salaire net minimum d'un journalier travaillant sur une exploitation agricole privée est fixé à 13 écus.
Tout salaire inférieur sera considéré comme de l'esclavagisme.

Article 3 : Les impôts.

L'impôt pour un champ est fixé à 8 écus.
L'impôt pour une échoppe est fixé à 10 écus.
La perception de l'impôt est à la charge du maire qui doit la lancer régulièrement et sans retard.
Tout défaut de mise en perception d'un impôt est considéré comme de la Trahison, car mettant en péril les finances du Rouergue dans son ensemble.
Afin de promouvoir la production locale de fromage, les élevages de brebis et les fromageries sont exonérées d'impôts.


Article 4 : taxe sur les produits en vente
sur les marchés :

Produits intermédiaires – Non Taxés

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :

Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre, Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle


Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :

Caillou, Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois, Fromage de brebis, Fromage de vache.
Outils de productions – Non taxés

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :

Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau

Produits de consommation courante – Taxés à 3%

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :

Miche de pain, Sac de maïs.

[/u]Produits de consommation - Taxés à 1%[/u]

Sont considérés comme des Produits de consommation, les produits figurants dans la liste suivante :

Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Fruits , Bouteille de lait de vache, Légumes.

Produits finis et ouvragés –Taxés à 5 %

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :

Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau,Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.


Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 3 %

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :

Bonnets,Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet,Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Pot de Yaourt,Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier,Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto,Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou,Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,Vin Rioja, Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226,Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234,Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage',Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices,Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas.

Article 5 : Taxes sur les salaires.

Le salaire des journaliers est taxé à 5%

Article 6 : Taxe comtal à l'université

Elle est fixée à 2 écus

Article 7 : Taxe sur les tavernes

La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Rouergue. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.

Rédigé en le Castel de Rodez, Le XVII du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

[b]

[/rp]

Citation :

Au peuple de Gascogne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Par la Grasce du Très Haut et la volonté du peuple,
Nous, Endymion, Duc de Gascogne.

Annonçons l'augmentation des impôts pour la levée à venir.
L'augmentation prend en compte le déficit exceptionnel que nous devons continuer à résorber, notre volonté de ne pas assommer les gascons par un impôt impayable ainsi que notre volonté de ne pas entraver les échanges.
Le montant des impôts sera donc de 18 écus par champs et par échoppe.

En parallèle appelons chaque gascon à faire un don à son Duché, afin d'accélérer le remboursement de la dette dont nous avons tous hérité, dans le but d'être dans les moins mauvaises dispositions possibles le jour où être en déficit ne sera plus possible.

Signé et scellé, au Château de Mont de Marsan, le XXVIIIème jour du Xème mois de l'An de Grasce MCDLX.

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Duflan, Porte-parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour vous annoncer la nouvelle levée des impôts.




Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.

En conformité avec ces principes, Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par le Royaume de France.



Les ci-nommés champarts et banalités s'élèveront à raison de :

Champarts
-------------
• 6 écus pour les élevages et les cultures (sauf vaches et potagers)
• 7 écus pour l'élevage de vaches et les potagers

Banalités
----------
• 13 écus par échoppe



Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.

Nos excellents maires auront la possibilité de diminuer le montant des impôts dans leur ville, à la condition de s'engager à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa,
Lo 03 Novembre de la annada MCDLIX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Citation :

Par la présente, Nous, Morgana Kermeno, Comtesse d'Armagnac et Comminges
À tous iceux qui liront ou orront,
Au peuple d'Armanhac e Comenge,



Annonçons le futur feuillet des taxes Comtales qui sera mis en foction le 14 du mois en cours;



Citation :

TAXE COMMERCIALE d'A&C



Citation :

Légende:

Noir=Non taxé = produits intermédiaires, outils de production et produits de transfert
bleu=5% = nourriture
Vert=8% = habillement, outil de transport et armement
rouge = 9,9% = produits de luxe, d’agrément et d’importation



Nourriture (taxe réduite de 5 %) :

miches de pain
fruits
sacs de maïs
bouteilles de lait
morceaux de viande
légumes
poissons

Outils de production (non taxés) :

barques
haches
petites échelles
grandes échelles
seaux
couteaux
socs
houes

Outils de transfert (non taxés) :

cailloux
Boules de neige
Bons du trésor

Produits intermédiaires (non taxés) :

sacs de blé
sacs de farine
quintaux de carcasses de vache
demi-quintaux de carcasses de cochon

pelotes de laine
peaux

stères de bois
quintaux de pierre
kilos de minerai de fer
boisseaux de sel

petites voiles
grandes voiles


rames
coques
manches
seaux non cerclés
tonneaux
mâts

kilos de fer brut
lames non forgées
lames de hache
haches non aiguisées
lames d'épée
épées non aiguisées
têtes de pelle
roues

Habillement, armement et transport (taxe normale de 8%) :

capes
cols
jupes
robes
tabliers
bustiers
cordes
foulards
casques
toques
coiffes
poulaines
manteaux
chapeaux
chemises pour homme
chemises pour femme
gilets
braies
mantels
houppelandes
bas pour homme
bas pour femme
paires de chausses
paires de bottes
ceintures

épées
boucliers

charrettes

Produits de luxe et d’agrément (9,9 %) :

pelles
pioches

sacs de houblon
sacs de malt
jeux de cartes
cabillauds
congres
daurades
harengs
merlans
raies
soles
thons
turbots
rougets
mulets
rascasses
saumons
ombles chevaliers
ombres
brochets
silures
anguilles
carpes
goujons
truites
chopes de bière
fûts de bière
bouteilles de vin
tonneaux de vin
livres d'olives
livres de raisin
sacs d'orge
carcasses de chèvre
bouteilles de lait de chèvre
tapisseries
bouteilles d'huile d'olive
jarres de jus de maguey
pains d'argile
tonnelets de whisky
tonnelets de whiskey
bouteilles de lait de brebis
vases de majolique
assiettes de porcelaine
carreaux de céramique
jambons de Parme
jambons de Bayonne
jambons Iberico
jambons de Forêt Noire
tonnelets de cidre
vin de Bourgogne
vin de Bordeaux
vin de Champagne
vin de Toscane
tonnelets de vin de Porto
tonnelets de vin de Tokay
vin Rioja
tonnelets de vin Retsina
pots de yaourt
fromages de vache
fromages de chèvre
fromages de brebis
vin d'Anjou
carcasses de brebis
timbales de pulque
jarres de pulque
ketru
mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Lanternes
fleurs
Médailles d'Aristote
Bâtons des rois mages
HCs220
HCs221
HCs222
HCs223
HCs224
HCs225
HCs226
HCs227
HCs228
HCs229
HCs230
HCs231
HCs232
HCs233
HCs234
HCs235
HCs236
HCs237
HCs238
HCs239
HCs240
HCs241
HCs242
HCs249
Margaret par ElissaKarminakria
The Swordsman par Asdrubell
Robe XV par Grayne
Bretteur par Folichon
Panoplies 'Mariage'
Panoplies 'Garde'
Panoplies 'Chevalier'
Panoplies 'Aventure'
Panoplies 'Fête'
Panoplies 'Apparat'
Panoplies 'Rituel'
Panoplies 'Troubadour'
Tisseuse de galons par ElissaKarminakria
Gardienne d'oies par Aemilia
Marchand par DragothAr
Chasseur par Elizabelle des Doigts d'Or
Trèfles à quatre feuilles
Couronnes royales
Couronnes comtales
Diadèmes
dattes
barracudas
Panoplies orientales






Citation :

Etude et raisonnement réalisée par Sieur Chingis de concert avec le pôle éco Comtal:

L'idée est simple pour les taxes sur le marché. Celui qui la paye est en fait le consommateur final, car le vendeur ne diminue pas son prix de vente -donc son salaire-. Donc il faut s'assurer que pour un même produit (pain par ex) ou une même catégorie (nourriture), et ce quelle que soit la longueur de la chaine de production, les prix de revient soient les mêmes. Par exemple pour l'instant un tisserand avec un champ de moutons aura un coût de revient inférieur à celui qui achète sa laine sur le marché, ce qui est idiot.

Pour arriver à un système juste, il faut deux choses : différencier des catégories de produits homogènes qui justifient un niveau de taxation donné (nourriture, habillement...), et exonérer tous les produits intermédiaires pour ne taxer que les produits finis.. Voir Liste corrigée pour la taxation.

Pour le pourcentage de taxation selon les catégories, c'est fonction de la nécessité de la dite catégorie (manger = vital quand même, s'habiller un peu moins, le luxe les acheteurs ont les moyens, et plus ils paient, plus ils ont l'impression d'être riches).



Le Conseil remercie Sieur Chingis pour son aide et investissement envers l'A&C .




Faict et scellé à Auch le septième jour du mois d'Octobre de l'an de grasce MCDLX.

Citation :

De Nous Wolf Loner de Gaillimh, Comte du Limousin et de la Marche,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut et connaissance de vérité.

Constatant l'amélioration de la stabilité économique du Limousin et de la Marche et devant la proposition et l'avis unanime de notre conseil, décrétons une baisse des taxes perçues sur les présentes denrées :

- 2% du prix de vente seront prélevés sur les morceaux de viande en lieu et place de 4%.
- 2% du prix de vente seront prélevés sur le poisson en lieu et place de 4%.
- 2% du prix de vente seront prélevés sur les fruits en lieu et place de 4%.
- 2% du prix de vente seront prélevés sur les légumes en lieu et place de 4%.

Précisons que pour que la présente mesure soit effective sur les marchés du Limousin et de la Marche, tout vendeur se doit de retirer ses marchandises du marché avant de les remettre en vente.

Que cela soit su, que cela soit dit,
Faict à Limoges le 3 November MCDLX

Comté du Languedoc

Taxes prélevées par la Province sur les marchandises échangées

Miches de pain : 4,0%
Bouteilles de lait : 4,0%
Manteaux : 9,9%
Légumes : 4,0%
Socs : 9,9%
Houes : 9,9%
Chapeaux : 5,0%
Chemises pour homme: 5,0%
Chemises pour femme: 5,0%
Gilets : 7,0%
Braies : 5,0%
Mantels : 7,0%
Houppelandes: 7,0%
Bas pour homme: 5,0%
Bas pour femme : 5,0%
Paires de chausses: 5,0%
Paires de bottes : 7,0%
Ceintures : 5,0%
Tonneaux : 7,0%
Chopes de bière : 7,0%
Fûts de bière : 7,0%
Bouteilles de vin : 7,0%
Tonneaux de vin : 7,0%
Sacs de houblon : 7,0%
Sacs de malt : 7,0%
épées : 5,0%
Boucliers : 5,0%
Jeux de cartes: 7,0%
Capes : 7,0%
Cols : 7,0%
Jupes: 7,0%
Robes: 7,0%
Tabliers: 7,0%
Bustiers: 7,0%
Cordes: 7,0%
Foulards: 7,0%
Casques: 7,0%
Toques: 7,0%
Coiffes: 7,0%
Poulaines: 7,0%
Cabillauds : 9,9%
Congres : 9,9%
Daurades : 9,9%
Harengs : 9,9%
Merlans : 9,9%
Raies : 9,9%
Soles : 9,9%
Thons: 9,9%
Turbots: 9,9%
Rougets: 9,9%
Mulets: 9,9%
Rascasses : 9,9%
Saumons: 9,9%
Ombles chevaliers: 9,9%
Ombres: 9,9%
Brochets: 9,9%
Silures: 9,9%
Anguilles: 9,9%
Carpes: 9,9%
Goujons: 9,9%
Truites: 9,9%
Sacs d'orge : 7,0%
Bouteilles de lait de chèvre :4,0%
Tapisseries: 7,0%
Jarres de jus de maguey :7,0%
Pains d'argile : 7,0%
Tonnelets de whisky : 7,0%
Tonnelets de whiskey : 7,0%
Bouteilles de lait de brebis: 7,0%
Vases de majolique : 7,0%
Assiettes de porcelaine: 7,0%
Carreaux de céramique: 7,0%
Jambons de Parme : 7,0%
Jambons de Bayonne : 7,0%
Jambons Iberico : 7,0%
Jambons de Forêt Noire: 7,0%
Tonnelets de cidre : 7,0%
Vin de Bourgogne : 7,0%
Vin de Bordeaux : 7,0%
Vin de Champagne : 7,0%
Vin de Toscane : 7,0%
Tonnelets de vin de Porto: 7,0%
Tonnelets de vin de Tokay: 7,0%
Vin Rioja : 7,0%
Tonnelets de vin Retsina: 7,0%
Pots de yaourt : 7,0%
Fromages de brebis : 7,0%
Vin d'Anjou : 7,0%
Mâts : 7,0%
Petites voiles : 7,0%
Grandes voiles : 7,0%
Timbales de pulque : 9,9%
Jarres de pulque : 9,9%
Ketru : 9,9%
Charrettes : 7,0%
Mitres : 7,0%
Colliers : 7,0%
Bonnets : 7,0%
Crosses : 7,0%
Lanternes : 7,0%
Fleurs : 7,0%
Médailles d'Aristote : 7,0%
Bâtons des rois mages: 7,0%
HCs220 : 7,0%
HCs221 : 7,0%
HCs222 : 7,0%
HCs223 : 7,0%
HCs224 : 7,0%
HCs225 : 7,0%
HCs226 : 7,0%
HCs227 : 7,0%
HCs228 : 7,0%
HCs229 : 7,0%
HCs230 : 7,0%
HCs231 : 7,0%
HCs232 : 7,0%
HCs233 : 7,0%
HCs234 : 7,0%
HCs235 : 7,0%
HCs236 : 7,0%
HCs237 : 7,0%
HCs238 : 7,0%
HCs239 : 7,0%
HCs240 : 7,0%
HCs241 : 7,0%
HCs242 : 7,0%
HCs249 : 7,0%
Margaret par ElissaKarminakria: 7,0%
The Swordsman par Asdrubell: 7,0%
Robe XV par Grayne : 7,0%
Bretteur par Folichon : 7,0%
Panoplies 'Mariage' : 7,0%
Panoplies 'Garde' : 7,0%
Panoplies 'Chevalier' : 7,0%
Panoplies 'Aventure' : 7,0%
Panoplies 'Fête ' : 7,0%
Panoplies 'Apparat' : 7,0%
Panoplies 'Rituel' : 7,0%
Panoplies 'Troubadour': 7,0%
Bons du trésor : 7,0%
Trèfles à quatre feuilles: 7,0%
Couronnes royales : 7,0%
Couronnes comtales : 7,0%
Diadèmes : 7,0%

Les autres marchandises ne sont pas taxée

Merci beaucoup dame ^^.

Citation :

Nous, Henry de Silly, XXXIe Comte du Périgord et de l'Angoumois,
Par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote,


A tous, présents et ad venir,


Vu les discussions menées par nos économistes et les maires des villes et cités du Périgord et de l'Angoumois
& Vu le vote de nos bourgmestres concernant la modalité d'imposition,


Avons arrêté et arrêtons l'Impôt Comtal Global dû pour les semaines 41& 42 à savoir :


• 435 écus pour Angoulême
  
• 600 écus pour Bergerac
  
• 480 écus pour Castillon
  
• 360 écus pour Périgueux
  
• 1125 écus pour Sarlat


Ces sommes sont immédiatement exigibles auprès des bourgmestres qui, conformément à la coutume,
sont libres de lever à leur guise l'impôt sur leurs administrés.



Qu'il en soit ainsi.


Donné à Périgueux, ce premier jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1460.

Citation :

Par la présente, Nous, maylis Do Urden reconnu Grand Feudataire de France et Comtesse légitime du Rouergue
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :


Qu'il soit su de tous qu'après adoption des modifications publiées le 18 novembre 1460, le texte suivant remplace la précédente version et entre en vigueur le 19 Novembre 1460

Citation :

Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue.

Article 1er :

Le présent décret abroge tout texte ou partie de texte en vigueur en Rouergue dont le sujet est repris par celui-ci.

Article 2 : Les salaires.

Le milicien :
Recruté quotidiennement par la mairie de son village pour en assurer la première ligne de défense il est rémunéré 15 écus.
Chaque maire à l'obligation de recruter quotidiennement, sauf accord comtal, 4 miliciens à la charge de la mairie, d'en recueillir les rapports de ronde et d'en faire une synthèse dans la salle de défense. Tout manquement est passible de trahison pour défaut de sécurité.

Le Maréchal et le Chef-Maréchal :
Le prévôt des maréchaux est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du chef maréchal est fixé à 18 écus
Le salaire du maréchal à 15 écus.

Le soldat :
Le capitaine est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Le salaire du soldat est fixé à 18 écus.
Le salaire d'un chef d'armée est fixé à 18 écus.

Le douanier :
Le connétable est chargé de leur recrutement, de leur formation et de leur affectation.
Pouvant travailler le même jour qu'ils effectuent leur taches, ils ne sont pas rémunérés.

Les mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus
minimum. Le bailli, sur simple demande du conseiller aux Mines, peut moduler les salaires selon les besoin du comté.

Les fonctionnaires du comté :
Les fonctionnaires du comté sont recruté par annonce du bailli en gargote qui distribue les emplois à l'heure fixée par l'annonce.
La prise d'un poste de fonctionnaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les fonctionnaires fournissant 10 PE sont rémunérés 25 écus
Les fonctionnaires fournissant 20 PE sont rémunérés 35 écus,

Les conseillers militaires :
Les conseillers militaires sont recrutés par le chef d'armée, après accord entre eux.
La prise d'un poste de conseiller militaire dont on n'est pas destinataire est passible de poursuite pour TAP.
Les conseillers militaires fournissant 10 PA sont rémunéré 20 écus
Les conseillers militaires fournissant 20 PA sont rémunéré 25 écus
Les conseillers militaires fournissant 30 PA sont rémunéré 30 écus

Les professeurs de l'Université du Rouergue :
Recruté par le recteur, leur salaire est fixé à 10 écus par élèves.

Les journaliers :
Le salaire net minimum d'un journalier travaillant sur une exploitation agricole privée est fixé à 13 écus.
Tout salaire inférieur sera considéré comme de l'esclavagisme.

Article 3 : Les impôts.

L'impôt pour un champ est fixé à 8 écus.
L'impôt pour une échoppe est fixé à 10 écus.
La perception de l'impôt est à la charge du maire qui doit la lancer régulièrement et sans retard.
Tout défaut de mise en perception d'un impôt est considéré comme de la Trahison, car mettant en péril les finances du Rouergue dans son ensemble.
Afin de promouvoir la production locale de fromage, les élevages de brebis et les fromageries sont exonérées d'impôts.


Article 4 : taxe sur les produits en vente
sur les marchés :

Produits intermédiaires – Non Taxés

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :

Carcasse de brebis, Carcasse de chèvre, Coque, Demi-quintal de carcasses de cochon, Epée non aiguisée, Hache non aiguisée, Kilo de fer brut, Kilo de minerai de fer, Lame de hache, Lame d'épée, Lame non forgée, Manche, Peau, Pelote de laine, Quintal de carcasses de vache, Quintal de pierre, Rame, Roue, Sac de blé, Sac de farine, Seau non cerclé, têtes de pelle


Produits d’exportation/inter-mairie – Non taxés

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :

Caillou, Morceau de viande, Poissons ( Ombres, Brochets, Silures, Anguilles, Carpes, Goujons, Truites ) , Stère de bois, Fromage de brebis, Fromage de vache.
Outils de productions – Non taxés

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :

Barque, Boisseau de sel, Bouteille de lait de brebis, Couteau, Grande échelle, Hache, Petite échelle, Seau

Produits de consommation courante – Taxés à 3%

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :

Miche de pain, Sac de maïs.

[/u]Produits de consommation - Taxés à 1%[/u]

Sont considérés comme des Produits de consommation, les produits figurants dans la liste suivante :

Poissons de mer ( Cabillauds, Congres,Daurades, Harengs, Merlans, Raies, Soles, Thons, Turbots, Rougets, Mulets, Rascasses, Saumons, Ombles chevaliers), Fruits , Bouteille de lait de vache, Légumes.

Produits finis et ouvragés –Taxés à 5 %

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :

Bas pour homme, Bas pour femme, Bouclier, Braies, Ceinture, Chapeau,Chemise pour homme, Chemise pour femme, Epée, Paire de chausses, pelles.


Produits d’agrément ou de luxe – Taxés à 3 %

Sont considérés comme des Produits d’agrément ou de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :

Bonnets,Boule de neige, Bouteille de lait de chèvre, Bouteille de vin, Bouteille d'huile d'olive, Bustier, Cape, Carreau de céramique, Casque, Charrette, Chope de bière, Coiffe, Col, Colliers, Corde,Crosse, Fleurs, Foulard, Fromage de chèvre, Fût de bière, Gilet,Grande voile, Houppelande, Jambon de Bayonne, Jambon de Forêt Noire, Jambon de Parme, Jambon Iberico, Jeu de cartes, Jupe, Livre de raisin, Livre d'olives, Mantel, Mât, Mitres, Pain, d'argile, Paire de bottes, Petite voile, Pot de Yaourt,Poulaines, Robe, Sac de houblon, Sac de malt, Sac d'orge, Tablier,Tapisserie, Tonneau, Tonnelet de cidre, Tonnelet de vin de Porto,Tonnelet de vin de Tokay, Tonnelet de vin Retsina, Tonnelet de Whiskey, Tonnelet de Whisky, Toque, Vase de majolique, Vin d'Anjou,Vin de Bordeaux, Vin de Bourgogne, Vin de Champagne, Vin de Toscane,Vin Rioja, Médailles d'Aristote, batôns des rois mages, Hcs220, Hcs221, Hcs222, Hcs223, Hcs224, Hcs225, Hcs226,Hcs227, Hcs228, Hcs229, Hcs230, Hcs231, Hcs232, Hcs233, Hcs234,Hcs235, Hcs236, Hcs237, Hcs238, Hcs239, Hcs240, Hcs241, Hcs242, Hcs249, Margaret par ElissaKarminakria, The Swordsman par Asdrubell, Robe XV par Grayne, Bretteur par Folichon, Panoplies 'Mariage',Panoplies 'Garde', Panoplies 'Chevalier', Panoplies 'Aventure', Panoplies 'Fête', Panoplies 'Apparat', Panoplies 'Rituel', Panoplies 'Troubadour', Bons du trésor, Trèfles à quatre feuilles, Couronnes royales, Couronnes comtales, Diadèmes, tablettes de cire, Manuscrit, pioches, 1455 Reichsbulle, Médailles d’Aristote cardinalices,Calices en or, Vrelo znanja, Tristesse de Saint, Lescure, Bow of the viking longship of Eric the Red, Lia Fail - Stone of Destiny, Osmanli Sancagi, Tonneau de Sainte Boulasse, Chasha na car Krul, L'Astrolabio di Tommaso Mocenigo, L'Ascia di Roberto Guiscardo, Il Femore di San Samot Apostolo, Sac de maïs originel, Buste du Pape Eugène, Vermins alimañas.

Article 5 : Taxes sur les salaires.

Le salaire des journaliers est taxé à 2 %

Article 6 : Taxe comtal à l'université

Elle est fixée à 2 écus

Article 7 : Taxe sur les tavernes

La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Rouergue. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.

Virtus semper triompha

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XIV du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Maylis Do Urden Comtesse du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

Modification du décret Fiscal pour le Languedoc

Citation :

Oyez oyez peuple Languedocien, voyageurs et tout autre personne apportant vie à notre comté. Prenez en ce beau jour du 21 Novembre 1460 connaissance de ceci :

Afin de favoriser au maximum les échanges commerciaux sur nos terres, afin de favoriser l’essor de nos ports, et de faire du Languedoc une plate forme commerciale sur la Méditerranée, le comte du Languedoc, sa grandeur Malkav de Vampérià en consultation avec son équipe économique et les autres conseillers a apporté plusieurs modifications au décret régissant la fiscalité en Languedoc.

Les principaux changements sont :

La diminution des taxes sur la plupart des produits de Luxe de 7 vers 4%.

Une diminution de la taxe sur les denrées nécessaires à l’épanouissement de nos villageois qui passe de 5 vers 4%.

Et quelques corrections de ci de là comme la suppression des taxes inutiles sur les panoplies et le réarrangement des denrées dans des catégories plus cohérentes.

Qu'il soit su que l'erreur de taxe sur le lait de chèvre sera rectifiée par la même occasion.

Ces diminutions feront l'objet d'un test dans lequel il sera possible dans quantifier réellement l'impact et non plus uniquement par projection.

Voici le nouveau décret tel que validé par le Comte. Il prend effet dès son affichage.

Citation :

Décret fiscal du Languedoc

Titre Ier : Catégories de produits

Article 1er : Produits intermédiaires

Sont considérés comme produits intermédiaires, les produits figurant dans la liste suivante :

Bouteilles de lait de chèvre
Carcasse de brebis
Carcasse de chèvre
Coque
Demi-quintal de carcasses de cochon
Epée non aiguisée
Hache non aiguisée
Kilo de fer brut
Kilo de minerai de fer
Lame de hache
Lame d'épée
Lame non forgée
Livre d'olives
Manche
Peau
Pelote de laine
Quintal de carcasses de vache
Quintal de pierre
Rame
Roue
Sac de blé
Sac de farine
Sac de maïs
Seau non cerclé

Article 2 : Produits d’exportation/intermairie

Sont considérés comme produits d’exportation ou de transactions inter-mairies, les produits figurant dans la liste suivante :

Bons du trésor
Boisseau de sel
Bouteille d'huile d'olive
Morceau de viande
Poisson
Stère de bois
Fruit
Fromage de chèvre
Fromage de vache

Article 3 : Outils de productions

Sont considérés comme Outils de production, les produits figurant dans la liste suivante :

Barque
Couteau
Grande échelle
Hache
Petite échelle
Seau

Article 4 : Produits de transfert

Sont considérés comme des Produits de transfert, les produits figurant dans la liste suivante :

Boule de neige
Caillou

Article 5 : Produits de consommation courante

Sont considérés comme des Produits de consommation courante, les produits figurant dans la liste suivante :

Bouteille de lait de vache
Miche de pain
Légumes

Article 6 : Produits finis et ouvragés

Sont considérés comme des Produits finis et ouvragés, les produits figurant dans la liste suivante :

Bas pour homme
Bas pour femme
Bouclier
Braies
Ceinture
Chapeau
Chemise pour homme
Chemise pour femme
Epée
Paire de chausses

Article 7 : Produits de luxe

Sont considérés comme des Produits de luxe, les produits figurant dans la liste suivante :

Carreau de céramique
Fromage de brebis
Jambon de Bayonne
Jambon de Forêt Noire
Jambon de Parme
Jambon Iberico
Pain d'argile
Pot de Yaourt
Tapisserie
Tonnelet de cidre
Tonnelet de vin de Porto
Tonnelet de vin de Tokay
Tonnelet de vin Retsina
Tonnelet de Whiskey
Tonnelet de Whisky
Vase de majolique
Vin d'Anjou
Vin de Bordeaux
Vin de Bourgogne
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Vin Rioja
Fût de bière

Article 8 : Produits d'agrément

Sont considérés comme des Produits d’agrément, les produits figurant dans la liste suivante :

Bonnets
Bustier
Cape
Casque
Charrette
Coiffe
Col
Colliers
Corde
Crosse
Fleurs
Foulard
Gilet
Grande voile
Houppelande
Jeu de cartes
Jupe
Mantel
Mât
Mitres
Paire de bottes
Petite voile
Poulaines
Robe
Tablier
Toque
Lanternes
Médailles d'Aristote
Bâtons des rois mages
Trèfles à quatre feuilles
Couronnes royales
Couronnes comtales
Diadèmes

Article 9 : Produits extérieurs au comté ou de fabrication du luxe

Sont considérés comme des Produits extérieurs au comté et de fabrication du luxe, les produits figurant dans la liste suivante :

Chope de bière
Tonneau
Bouteille de lait de brebis
Bouteille de vin
Livre de raisin
Sac de houblon
Sac de malt
Sac d'orge
Manteaux
Socs
Houes
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru


Titre II : De l’application des taxes

Article 1er : Taxe sur les salaires

Les salaires concernant les embauches effectuées en Languedoc ne sont sujets à aucune taxe.

Article 2 : Impôts fonciers

L’impôt foncier est un impôt municipal qui revient entièrement à la mairie qui décide de sa levée et de son niveau.
L’impôt foncier doit faire l’objet d’un arrêté municipal validé au moment de la levée.

Une partie de cet impôt peut être prélevé par le conseil comtal si nécessaire. Le conseil comtal avertira alors les maires avant application des montants engagés.

Article 3 : L'exemption

Les Languedociens, défenseurs des causes justes et légitimes, partis combattre loin de chez eux pour une durée de plus d'un mois, peuvent déposer une demande d'exemption de l'impôt foncier auprès du Bailli du Languedoc en fournissant des preuves de leur engagement. Cette demande sera étudiée, puis acceptée ou refusée par le Conseil Comtal.

Cet article ne concerne pas uniquement les nobles répondant à une levée de ban, les membres de l'Ost languedocien, de la Garde Episcopale ou d'un Ordre royal de chevalerie, il concerne tous les Languedociens quittant leur foyer pour aller défendre des causes justes et légitimes par le sang et l'acier ou à des fins commerciales à la demande de l'équipe économique comtale (Bailli et/ou CaC).

Article 4 : Taxe sur les transactions

4.1. Produits non taxés : Les produits intermédiaires, les produits d’exportation ou inter-mairies, les outils de production et les produits de transfert ne sont pas soumis à la taxe.
4.2. Produits à taxe minorée : Les produits de consommation courante, les produits finis ou ouvragés ainsi que les produits de luxes sont sujets à la taxe minorée.
La taxe minorée est fixée à 4%.
4.3. Produits à taxe majorée: Les produits d’agrément sont sujets à la taxe majorée.
La taxe majorée est fixée à 7%.
4.4. Produits à taxe hautement majorée: Les produits extérieurs au comté qui concurrencent la production locale et les produits de fabrication du luxe sont sujets à cette taxe.
La taxe majorée est fixée à 9,9%.

Article 5 : Taxe sur les tavernes

La taxe sur les tavernes concerne tous les propriétaires d'une taverne en Languedoc. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une somme de 20 écus chaque semaine. Cette taxe est non modulable par le service de récolte de l'impôt et aucun ne peut s'y soustraire.

En outre la modification apporté par ce décret concernant l’article 2 du titre 2 sur les impôts rends caduque le décret concernant la contribution financière des mairies au budget comtal.

Ce dernier décret et son amendement sont par conséquent abrogés.

Ainsi sont les nouvelles du jour. Puisse la sainte boulasse égayer votre journée et vous aider à contribuer à faire du Languedoc un comté meilleur.

Kelak, porte parole du conseil comtal a proposé, rédigé et affiché
Sa Grandeur Malkav de Vampérià XXXVII° comte du Languedoc a signé et scellé

Citation :

[rp]
Par la présente, Nous, maylis Do Urden reconnu Grand Feudataire de France et Comtesse légitime du Rouergue
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :


Le conseil comtal adopte la modification du Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue à 9 voix pour et 2 contre .Que ceux ci sera applicable à parti du 15 décembre 1460 et non avant, que tout maire qui les appliquera avant sera poursuivi.

Citation :

Article 3 :les Impôts

Définition
L'imposition est une participation exigée par le Comté du Rouergue afin d'assurer ses dépenses de fonctionnement (sécurité, défense, institutions, bailliage, mines etc...)

Du contribuable
Sont considérés comme contribuables tous les sujets du Comté du Rouergue possédant titre de fermage ou de propriété foncière en les terres Rouergates.

De la perception, de son montant et des percepteurs.
- La perception de l'impôt se fait par quinzaine.
- Son montant est déterminé par ordonnance comtale.
- Chaque municipalité du Rouergue est considérée comme perceptrice de l'impôt au nom du Comté pour chacun de ses villageois. Aucun maire ne pourra déroger aux principes édictés par cette ordonnance, sous peine de procès pour Trahison.

Montant actuel de l'imposition en Rouergue.
Le montant actuel de l'imposition en Rouergue est de :
- 10 écus / champs
- 12 écus /échoppes.
-Les municipalités peuvent s'acquitter de l'impôt en réglant la somme en nature. La valeur des marchandises cédées sera déterminée par la grille d'achat du Comté.

Du rôle et des conditions du percepteur.
- Le Commissaire au commerce calcul l’impôt de chaque village, basé sur le nombre de champs et d'échoppes de la ville.
- Les Maires sont autorisés a adosser a l'imposition comtale une imposition municipale ne pouvant excéder 3 écus par champs et 3 écus par échoppe selon les modalités de son choix au profit de la caisse municipale de sa ville , Toute fois il devrons en faire l'annonce au conseil comtal et aux villageois 5 jours avant la levée des impôts .
- Les percepteurs feront leur les problèmes de recouvrement de leurs administrés, et ne pourront en répercuter les conséquences.

De la fraude fiscale.
- Le paiement des impôts est obligatoire pour chaque sujet Rouergat.
- En cas de non paiement, chaque contrevenant est passible d'un procès pour Trouble à l'ordre public devant la Justice Comtale.
- Le percepteur, s'engage, avec le concours du Conseil Comtal, à prévenir la fraude et la combattre, en fournissant la liste des fraudeurs (copie au conseil) à les prévenir (courriers) et le cas échéant à les traduire en justice..

En lieu et place de ce qui suit :

Citation :

Article 3 : Les impôts.

L'impôt pour un champ est fixé à 8 écus.
L'impôt pour une échoppe est fixé à 10 écus.
La perception de l'impôt est à la charge du maire qui doit la lancer régulièrement et sans retard.
Tout défaut de mise en perception d'un impôt est considéré comme de la Trahison, car mettant en péril les finances du Rouergue dans son ensemble.
Afin de promouvoir la production locale de fromage, les élevages de brebis et les fromageries sont exonérées d'impôts.

Virtus semper triompha

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le II du Mois de Decembre de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Maylis Do Urden Comtesse du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre



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