Castèth de Pau
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Castèth de Pau

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 [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces

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Melian
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[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Empty
MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMar 19 Juin 2012 - 0:57

Citation :
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Entete11



    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Aux Bourguignons, aux voyageurs, aux invités,
    Salutations.


    Au nom de la Bourgogne et de son peuple,
    Nous, François Delamark, Duc de Bourgogne par la grâce des urnes
    et Didier de Naphield dict "Dnapo", Régent de Bourgogne,
    savoir faisons :

    • item, Que chacun doive se réjouir du retour de notre bonne ville de Cosne dans le giron bourguignon ;
    • item, Que nos chaleureuses félicitations vont aux Cosnoises et Cosnois, qui ont su en ces heures douloureuses toujours garder la tête froide et la confiance au coeur ;
    • item, Que par notre voix toute la Bourgogne remercie l'Ordre Teutonique, en la personne de Dame Istar, pour l'aide apportée ;
    • item, Que nous remercions et félicitions Messire Didier de Sars pour sa réactivité face aux menaces extérieures, pour avoir su comprendre qu'il devait entrer en les murs et sécuriser Cosne pendant que les Teutoniques prenaient le contrôle des abords, avant même de venir quérir l'agrément ;
    • item, Que la Bourgogne peut se réjouir de compter en son sein nombre de personnes fidèles et aptes à concevoir et suivre un plan soigneusement établi, malgré les quolibets et moqueries dont les abreuvent sots et malveillants.


    Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

    Que le Très-haut et Saint-Bynarr gardent la Bourgogne.


    Faict au Chateau de Dijon, par le Conseil de Régence,
    Le septième jour de juin de l'an de grâce MCDLX


Citation :
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Entete11



    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Aux Bourguignons, aux voyageurs, aux invités,
    Salutations.



    Ces dernières semaines ont vu la Bourgogne trahie, pillée, blessée par une lutte fratricide, qu'elle n'avait ni choisie, ni souhaitée, une lutte qu'elle a subie, mais dont la légitimité est sortie victorieuse.

    L'heure est venue à présent des réparations. Dégâts matériels, dégâts économiques, dégâts moraux.

    Procès seront tenus à l'encontre de ceux qui ont été identifiés comme étant les meneurs de la trahison.

    Les Bourguignons sont nombreux à réclamer justice. Le Conseil les a entendus. Mais nous devons tous avoir à l'esprit qu'une justice froide et aveugle contribuerait au climat malsain que la trahison a instauré. Par conséquent, seuls lesdits meneurs seront jugés. Pour les autres participants, le Conseil a décidé de faire preuve de clémence. Mais cette clémence ne sera en rien aveugle : ainsi, ceux qui auront suivi et soutenu le conseil provisoire de Bobbynight se devront d'avoir une conduite exemplaire, car s'il advenait qu'ils retombent dans une attitude néfaste envers la Bourgogne, l'une de ses villes, ou l'une de ses institutions, lors leur seraient attribuées circonstances aggravantes. Que le temps leur permette de se dédouaner d'avoir contribué au trouble, et leur faute sera effacée. Qu'ils persistent, et ils seront châtiés avec la dernière sévérité.

    Aux Bourguignons qui pourraient être surpris d'une telle mansuétude, rappelons que c'est Léviathan qui souffle la colère en nos cœurs. Que le pardon est vertu aristotélicienne. Que sur une terre brûlée, plus rien ne pousse.

    Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

    Que le Très-haut et Saint-Bynarr gardent la Bourgogne.


    Didier de Naphield, dict "Dnapo"
    Régent de Bourgogne

    Faict au Chateau de Dijon, par le Conseil de Régence,
    Le dix-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLX

Citation :
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Entete11



    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salutations.



    Nous, Conseil de Régence, annonçons la mise en procès pour Haute-Trahison des personnes considérées comme "meneur". Il s'agit de :

    - Eusaias de Blanc-Combaz pour la prise illégale de Notre château ducal le vendredi douze mai 1460 alors même que des négociations avaient été demandées par sa personne pour trouver solution diplomatique à la crise dont elle-seule est à l'origine. Nous n'oublions pas les menaces de mort proférées en salle du conseil devant témoins à l'encontre du Duc élu, François Delamark, ainsi que de loyaux Bourguignons. Nous n'oublions pas non plus le chaos que toute cette machination contre un pouvoir légitime a pu entrainer et dont les fauteurs de troubles doivent prendre toute leur responsabilité.

    - Jusoor de Blanc-Combaz, Cassian d'Arlezac [IG: Cassian_darlezac], Enguerrand de Vaisneau [IG: Enguerranddevaisneau] ainsi que tous ceux qui ont participé à la prise illégale de Notre château ducal le douze mai 1460. Une enquête sera menée par le conseil dûment reconnu par Sa Majesté afin de déterminer tous les acteurs du renversement du pouvoir, sans en oublier aucun.

    - Angelyque de la Mirandole pour la destruction de son armée devant la menace imminente de prise de château par le félon Eusaias le samedi douze mai 1460, et alors même qu'elle contrôlait encore le statu-quo de la ville de Dijon au petit matin. En agissant ainsi, elle a poignardé les Bourguignons dans le dos sans nulle retenue, vendant ainsi notre Duché à un ami qu'elle n'a jamais renié et qui avait ouvertement déclaré ses intentions de nuire au Duc élu.
    A Nos yeux, et sans qu'il faille trouver d'autres motifs pourtant nombreux, il n'y a aucune excuse à faire valoir pour justifier un acte aussi impardonnable et aussi lâche.

    - Maud Saint-Anthelme pour sa participation active au conseil illégitime qui a marchandé avec le félon pour s'accaparer le pouvoir, comme si notre Duché était vache à lait qu'on pouvait traire afin de récupérer sa part du gâteau, mais également pour la dilapidation du trésor ducal par la multiplication des embauches de maréchaux pour protéger ce pouvoir illégal qui n'avait d'autres buts que d'envoyer d'honnêtes sujets dans un combat qui n'était pas le leur.

    - Le d'ores et déjà traître et parvenu à la Bourgogne Bobbynight pour le pillage en règle du duché de Bourgogne avant sa reprise le samedi vingt-six mai 1460. Cependant, un délai lui a été laissé, suite à l'envoi de nostre missive, dans le cas où, il ferait preuve de bonne volonté et nous montrerait à tous qu'il ne voulait pas piller la Bourgogne mais la protéger. Nous n'oublions pas également le marchandage indigne du pouvoir avec l'Usurpateur, ses appels à la sédition dans les rangs de l'Ost avant même la prise du castel, et ses menaces & insultes à l'encontre de bien d'autres conseillers.


    Toutes les personnes sus-mentionnées sont assignées à résidence dès ce jour dans l'attente de leur jugement.
    Celles se trouvant actuellement hors-Bourgogne devront être mises en jugement dès qu'elles fouleront notre territoire et ce, afin de répondre de leurs actes.


    Précisons par ailleurs que, bien que Son Altesse Armoria de Mortain soit Juge à l'heure actuelle, devant témoigner lors des procès, et ne pouvant être juge et partie, ce ne sera point elle qui établira et fera appliquer le verdict, mais un autre membre du Conseil.

    Et car tel est Notre devoir.


    Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

    Que le Très-haut et Saint-Bynarr gardent la Bourgogne.


    Didier de Naphield, dict "Dnapo"
    Régent de Bourgogne

    Faict au Chateau de Dijon, par le Conseil de Régence,
    Le dix-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLX

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Melian
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMar 19 Juin 2012 - 1:02

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 120501065250737476

    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    En raison des troubles agitant le Comté voisin de Toulouse et le grand nombre de brigands qui y sont présent, le Comte a décidé de fermer ses frontières avec le Toulousain à compter de ce XVIIe jour de juin.

    Il s'en suit que toute personne en provenance du Comté de Toulouse devra faire une demande de laisser passer auprès du Connétable du Languedoc, Dame Marino1 de Sigognac, Dame de Verlus et attendre une réponse positive avant d'entrer dans le territoire languedocien.

    Toute personne qui entrerait en Languedoc sans laisser passer bénéficierait encore d'un délai d'un jour plein et entier pour formuler une demande de laisser passer auprès du Connétable.

    Tout contrevenant à cette décision s'expose à des poursuites judiciaires.




    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce XVIIe jour de juin de l'an de Grâce MCDLX.
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Sceaulanguedocjaune
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMar 19 Juin 2012 - 20:38

Révolte légitime à Dax

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

Que suite au début de parcours vers le Très Haut, du bourgmestre de Dax, nous validons la reprise de la mairie menée ce samedi par la dona Tikva.

Nous la remercions une nouvelle fois pour son attention et dévouement et lui souhaitons toute la réussite dans cet intérim

Que la Gascogne soit fière de ses bâtisseurs.

Fait le Lundi dix huit juin en Mont de Marsan


Louis Philippe Von Wittelsbach,
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Gascogne2gv5

Mise à l'écart du Juge gascon

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

Que suite à la plainte déposée et acceptée à l’encontre du juge de Gascogne, messire Renaud de Montauban, face à l’outrance d’un tel comportement de la part d’un notable et conseiller, nous le démettons de son poste de juge et le suspendons de sa charge de conseiller jusqu'à résolution de cette affaire.

Fait le Lundi dix huit juin en Mont de Marsan


Louis Philippe Von Wittelsbach,
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Gascogne2gv5

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMer 20 Juin 2012 - 22:42

Des Languedociens se battent à Toulouse


Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 120501065250737476


    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    Le Conseil Comtal annonce l'entrée de son armée "Los Lops Occitanencs", commandée par Monseigneur Roderick de Vandimion, dict Celtic, Vicomte de Beaumont-du-Roure, Seigneur d'Aumes et de la Rochette en territoire toulousain à l'aube du XIXe jour de juin. Elle est placée sous les ordres de Son Altesse Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise, Vicomte d'Aubusson, Baron consort du Dorat, Seigneur d'Agonac et seigneur consort de Saint-Anne, chargé par Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, de mater la rébellion menée à Toulouse.

    Le fourbe Logann et quelques uns de ses acolytes se sont en effet emparé du pouvoir, aidé en cela par des brigands notoires, dont certains se revendiquent du Fatum, chez nos voisins occitans du Toulousain. Il règne désormais illégalement par les armes et le sang et faisait peser chaque jour un peu plus la menace du tyrannie mettant en péril le bon, juste et légitime déroulement des élections.

    Le Comte et le Capitaine ont décidé de participer activement à la restauration d'un pouvoir légitime à Toulouse en prêtant main forte au Prince de Poitoise.

    Qu'il soit su que le Languedoc ne laissera pas tomber ses loyaux amis de Toulouse, qu'il ne laissera pas la Couronne et les provinces voisines se battre seule contre l'infamie !

    Languedociennes, Languedociens, joignez-vous aux prières du Conseil pour les valeureux qui se battent et se sont déjà battus à Toulouse, pour les héros languedociens qui ont versés et verseront leur sang au nom d'une cause juste. Que le Très-Haut veille sur eux et leur donne la force de triompher de la perfidie !




    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce XIXe jour de juin de l'an de Grâce MCDLX.
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Sceaulanguedocjaune
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeVen 22 Juin 2012 - 22:03

Citation :
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Entete11



    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    A messire Elzorro,
    Salutations.



    Il y a plusieurs jours, une demande de la part de messire Elzorro a été déposée au conseil de Régence. Ce messire demandait dans celle-ci, l'autorisation du conseil de Régence pour former une armée à Cosne.

    Réponse lui avait été donné de la part du Conseil de Régence, qu'il ne pouvait pas monter cette armée. Les raisons sont simples, ce messire ne fait pas partie de l'armée Bourguignonne, et n'est pas noble. Il ne possède aucun motif pour monter une armée en laquelle nous aurions toute confiance et que nous pourrions financer.

    Cependant, voici que ces derniers jours, son armée a été aperçue en cours de formation à Cosne.

    Nous, Didier de Naphield, Régent de Bourgogne, au nom du conseil de Régence,

    Savoir faisons qu'il est demandé à messire Elzorro de dissoudre au plus vite son armée.

    Savoir faisons que s'il refuse, son armée ne recevra de toute façon pas, l'agrément Bourguignon, mais sera en plus considérée comme ennemie à la Bourgogne. De ce fait, nos armées pourront engager le combat et détruire cette armée.

    Et ce, pour la sécurité de la Bourgogne.


    Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

    Que le Très-haut et Saint-Bynarr gardent la Bourgogne.


    Didier de Naphield, dict "Dnapo"
    Régent de Bourgogne

    Faict au Chateau de Dijon, par le Conseil de Régence,
    Le vingt-et-unième jour de juin de l'an de grâce MCDLX
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMer 4 Juil 2012 - 22:51

Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,



En vertu de l'article 2.5 de notre présente Charte, un membre du Conseil comtal peut proposer une motion de censure à l'encontre d'un autre Conseiller comtal si celui-ci commet des actes indignes de sa fonction.

Une motion de censure a été déposée à l'encontre du Conseiller Crusty Jeni pour les raisons suivantes :

- Pillage des biens du Comté avéré par les mandats disponibles dans les archives du Bailli
- Chantage et extorsion auprès du Comte légitime

Suite au vote du Conseil comtal, la motion de censure a été adoptée par 9 voix pour et 3 voix contre. La majorité absolue étant atteinte, Donà Crusty Jeni se doit de démissionner ce jour de sa fonction de Conseiller.

En cas de refus de démission, la conseillère Crusty Jeni sera révoquée et elle pourra se voir traduite en justice devant un tribunal toulousain pour haute trahison.


Extrait de l'article 2.5 de notre Charte : Seul un membre du conseil comtal peut proposer une motion de censure à l'encontre d'un autre conseiller comtal ou du Régnant en exercice.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Régnant ou du conseiller comtal au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Le Régnant pourra alors être jugé pour haute trahison, idem pour le conseiller comtal récalcitrant s'il ne démissionne point de son propre chef.




Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 4 juillet de la annada MCDLX,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa.



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeJeu 5 Juil 2012 - 21:49

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 598187Gascogne

Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu’il soit su de tous,

Annonçons que suite à l'incapacité de Messire Ulon d’assurer ses fonctions de maire de Bayonne, avons décidé d’autoriser la reprise de la mairie par la révolte par Dame Lora1, ancienne maire et habitante de Bayonne. Nous lui donnons la légitimité nécessaire à guider sa ville jusqu’aux prochaines élections.

Fait en Mont de Marsan, ce troisième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson,

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Gascogne2gv5
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeVen 6 Juil 2012 - 0:12

Destruction de l'armée "Les Scarabées Occitans" et conséquences


Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 120501065250737476

    Que soient connues de toutes les Languedociennes et de tous les Languedociens, de tous les voyageurs sillonnant notre beau comté, que soient entendues ou lues par eux les nouvelles du Conseil Comtal, élu le XXVIe jour de mai de l'an de Grâce MCDLX sous le règne de Sa Très Aristotélicienne Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar !



    A la suite de la création de l'armée "Les Scarabées Occitans" par Dame Lise Akap, Dame de Montmoirac et de Domazan, Messire Bentich, Baron de Saint-Didier-en-Velay, a mis en cause le commandement de Dame Lise Akap en rapportant des interrogations, formulées selon lui au sein de l'armée languedocienne sur le choix du commandant de la dite armée par Sa Grandeur Arthur Cano, Comte du Languedoc, Seigneur de Génolhac et de Tavel.

    Ces propos ont amené Dame Lise Akap à douter de sa légitimité en tant que commandant d'armée. Elle a ainsi préféré mettre fin à son implication militaire. Cette décision n'a rien coûté au Comté du Languedoc, car Dame Lise Akap avait financé entièrement la création et l'entretien de cette armée.

    Ces faits ont décidé Sa Grandeur Arthur Cano à mener une enquête au sein de l'armée languedocienne. Il en ressort que les questionnements étaient minoritaires et que la confiance envers la politique menée par le Conseil Comtal n'avait à aucun moment été remise en question par l'Etat Major, à l'exception de Messire Bentich.

    Ainsi, les propos tenus au Conseil Comtal ont été délibérément exagérés. Sa Grandeur Arthur Cano a jugé cette conduite contraire à l'honneur et indigne d'un officier de l'armée languedocienne et a ainsi décidé de relever Messire Bentich de toutes ses fonctions au sein de l'armée languedocienne.




    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,

    Nous, Actarius d'Euphor, pour le Conseil Comtal du Languedoc avons proposé et rédigé,

    Et nous, Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, XXXVe Comte du Languedoc, avons scellé ce IVe jour de juillet de l'an de Grâce MCDLX.
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Sceaulanguedocjaune



Citation :
Habillez vous pour l'été ! Grace à DECO, venez rayonner ! Vêtements sur mesure.
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeDim 8 Juil 2012 - 21:54

Citation :
De Nous Chambre des Elus
A tous les Orléanais qui liront ou se feront lire ce message

Annonçons que la révolte ayant eu lieu à Gien est totalement illégale. Elle est due à une brigande notoire qui a réussi à se jouer de la surveillance organisée sur nos terres. Celle-ci se verra pourchassée où qu'elle aille en notre Duché.

Faict en Orléans le six juillet mil quatre cent soixante

Pour la CdE
Xalta, Gouverneur d'Orléans

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Sceaugouverneurorleansjaune

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeLun 9 Juil 2012 - 22:57

Citation :
Le Gouverneur d'Orléans et la Chambre des Elus
Annoncent à tous ceux qui liront ou se feront lire ce message,

Que suite au pillage que la ville de Gien a connu, une révolte autorisée a été menée. Que celle-ci s'est terminée par la prise de pouvoir de messire Fendor.
Une nouvelle tentative de révolte autorisée a eu lieu le lendemain afin de restituer la mairie de Gien au maire précédemment élu, dame Hecat.
Celle-ci n'ayant pu aboutir, la CdE a décidé de faire confiance à messire Fendor et de lui laisser les commandes de la ville jusqu'aux élections qui auront lieu dans quelques jours.

Faict en Orléans, le huit juillet mil quatre cent soixante

Xalta, Gouverneur d'Orléans

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMer 11 Juil 2012 - 21:52

Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,


Une nouvelle fois, Messire Logann décide de s'opposer à votre volonté en refusant d'aller dans le sens de ce que vous avez choisi par les urnes. Une nouvelle fois, parce que le Conseil vote favorablement pour la mise en place de la nouvelle charte, Messire Logann annonce très clairement son intention de s'emparer du pouvoir par la violence.

Par voie de conséquence, Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, signifions au peuple toulousain que nous condamnons la création de l'armée L'Essaure, annoncée par Messire Logann et de sa propre initiative.

Cette armée n'a été ni sollicitée et validée par la COCT et le Conseil comtal, ni annoncée et assumée publiquement par un membre de la noblesse toulousaine, conformément au serment de vassalité envers le Comté.

Par voie de conséquence, cette armée est d'ores et déjà déclarée illégale et nous demandons que sa création soit immédiatement interrompue. Si tel n'était pas le cas, le Comté déposera plainte pour trahison et rébellion envers le Comté, à l'encontre de Messire Logann, annonciateur de cette armée, du Capitaine de ladite armée, ainsi que toutes les personnes listées au sein de celle-ci.



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 10 juillet de la annada MCDLX,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa.



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 22:37

Citation :
[RP]
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Affich10

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

    Fermeture des frontières Rouergates

    En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460,
    Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui regnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres , à compter de ce jour.

    Toute demande de Laissez passé sera obligatoire sous peine de procés pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même.
    Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.

    De plus
    l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application
    dont nous rappelons cet article

    Citation :
    Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur.


Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d’apposer notre scel à la présente lettre

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Signat21

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Rouerguejaunept7
[/RP]
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeJeu 26 Juil 2012 - 20:27

Citation :
    [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Entete11


Afin que la paix et la sérénité règnent

De Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne quinte fois,

A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salutations.


    Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne, faisons savoir notre volonté que toutes les tensions qui ont pu avoir lieu des derniers temps entre bourguignons se doivent de ne plus être.

    Faisons savoir qu'a partir de maintenant, Nous et notre Conseil Ducal, en coopération avec notre Sainte Mère l’Église ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour que l'harmonie et la sérénité règnent en ce beau Duché. Et afin de montrer notre indéfectible volonté et notre envie de voir la Bourgogne enfin réunie décidons de montrer l'exemple en accordant le pardon à chacun de toutes ses fautes concernant les événements sanglants qui ont eu lieu à Dijon en mai dernier.

    Faisons savoir que prochainement aura lieu en la cathédrale de Dijon une messe de réconciliation et la bénédiction du Conseil Ducal nouvellement élu., afin que ce mandat placé sous le signe de la paix se fasse sous l’œil bienveillant du Très Haut.

    Date sera donc prochainement convenue afin que messe soit faite, le peuple bourguignon sera invité dans son entier afin de communier avec ses représentants.



Rédigé par Niall de Rivien, Ténébreux Lion et Porte Parole de Bourgogne
Signé et scellé le 23ème jour du mois de juillet 1460 par:

Sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne


[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 100912101714888272

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Bourgognejxg4

Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d’Embussy-Taschereau,
Primat de France,
Archevêque de Lyon,
Protonotaire Apostolique


[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Yut_j


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeLun 30 Juil 2012 - 20:53

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10

Oyez, oyez,

Suite à la création d'une armée illégale en la Capitale Toulouse par le Conseiller Logann, suite à la révolte qu'il a mené dans la nuit du 26 au 27 juillet 1460 en la Capitale, suite à sa mise en procès pour Haute Trahison et à la motion de censure lancée à son encontre par voie de conséquence,

Nous, Eric Aymercah, Prévot des maréchaux du Comté de Toulouse, rappelons, au nom de la Comtesse Amellyne, que toute personne apportant aide ou soutien militaire, logistique ou économique, publique ou privé, sera passible d'une plainte pour trahison en vertu de l'article suivant:



Citation :
La trahison se définit comme tout acte d'opposition aux représentants légitimement élus du Comtat et ce :
- Par acte de rébellion illégitime contre le Comté ou une Mairie,
- Par acte d'espionnage ou toute recherche d'information visant à nuire au Comté ou aux Mairies,
- Par toute aide aux armées reconnues comme ennemies et présentes sur le sol du Comtat.
La trahison est punissable par six jours d'emprisonnement et par une amende de 400 écus maximum. Ces peines pourront être assorties du bannissement du Comté pour une période d'un mois maximum.

La haute trahison est un acte de trahison avec circonstance(s) aggravante(s) et commis par un membre du Conseil comtal ou de l'Etat-major militaire, par un Capitoul ou par toute personne ayant prêté serment au Comté. Elle est punissable par six jours d'emprisonnement, une amende de 400 écus maximum et le bannissement du Comté pour une période de trois mois effectif.

Que cela soit su de tous, car nul n'est censé ignorer la Loi !

Fait en Comté de Toulouse, le 28 juillet 1460;

Eric Aymercah,
Seigneur de Roquecourbe,
Prévot des maréchaux et bailli par interim du Comté de Toulouse

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMer 1 Aoû 2012 - 17:44

Citation :
A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,


Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C’est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

  • les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public.
  • l’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
  • au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l’intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.


D’après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :

Groupe de Celia., Tonic
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Groupe de Julien..


Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.

Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.


En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu’à ce que le conseil ducal la lève.



Faict à Clermont, le 31 juillet 1460

Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMer 1 Aoû 2012 - 21:32

Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,



En vertu de l'article 2.5 de notre présente Charte, un membre du Conseil comtal peut proposer une motion de censure à l'encontre d'un autre Conseiller comtal si celui-ci commet des actes indignes de sa fonction.

Une motion de censure a été déposée à l'encontre du Conseiller Logann pour Haute trahison déclarée par le Comté et le Roy.

Suite au vote du Conseil comtal, la motion de censure a été adoptée par 8 voix pour et 2 voix contre. La majorité absolue étant atteinte, Messire Logann se doit de démissionner ce jour de sa fonction de Conseiller.

En cas de refus de démission, le Conseiller Logann sera révoqué et il pourra se voir traduite en justice devant un tribunal toulousain pour haute trahison.


Extrait de l'article 2.5 de notre Charte : Seul un membre du conseil comtal peut proposer une motion de censure à l'encontre d'un autre conseiller comtal ou du Régnant en exercice.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Régnant ou du conseiller comtal au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Le Régnant pourra alors être jugé pour haute trahison, idem pour le conseiller comtal récalcitrant s'il ne démissionne point de son propre chef.




Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 31 juillet de la annada MCDLX,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa.



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,



Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, souhaitons vous informer sur les derniers évènements relatifs à notre capitale toulousaine.

En date du 27 juillet 1460, ledit Logann s'est emparé illégalement de la Mairie de Toulouse pour l'abandonner dès le lendemain. L'urgence a alors été d'évaluer les éventuels dégâts et d'assurer la protection des biens restants. L'armée royale du Capitaine Robin Longshanks étant sur place, elle s'est avérée être la plus à même de remplir cette mission. Elle a donc investi les lieux en date du 29 juillet 1460.

Ce même jour, Messire Héliorphée, Maréchal de la ville de Toulouse, a pris son poste de garde, dans le même objectif d'assurer la protection de la Mairie. Mais par un malencontreux concours de circonstances, celui-ci a été grièvement blessé.

En date du 30 juillet 1460, le Capitaine Robin Longshanks a transmis l'ensemble des biens de la Mairie de Toulouse à notre Conseil comtal et un inventaire officiel a été établi dès réception. L'acte et son contenu seront gardés au château jusqu'à la prise de fonction du nouveau Maire légitime de notre capitale. Celui-ci pourra alors en reprendre possession afin d'assurer la gestion de cette institution.

Messire Héliorphée... Au cours de ces évènements, vous avez subi une regrettable attaque. Nous vous avons déjà adressé nos plus vives excuses au sein du Conseil, mais nous tenons à les renouveler publiquement pour ce fâcheux accident indépendant de la volonté de tous les intervenants. Nous nous assurerons à ce que vous receviez tous les soins dont vous aurez besoin au cours de votre période de rétablissement et nous vous dédommagerons des pertes que vous avez subies au cours de cette opération.



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 31 juillet de la annada MCDLX,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa.



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeVen 3 Aoû 2012 - 16:43

Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, venons à vous pour vous présenter une amnistie de certaines plaintes émises en salle des criées.



Afin d'apaisement et pour instaurer de nouvelles bases d'entraide et de paix, nous avons proposé une amnistie pour les plaintes ci-dessous, déposées en salle des criées.

Après discussion menée par Aldin de Thau, Procureur du Comté de Toulouse, les intéressés ont accepté les conditions de cette amnistie. Ainsi, leurs dossiers sont classés sans suite. Il s'agit de ceux concernant :

- Philippeanjou (x2)
- Nelio
- Neo
- Katjea
- Guillhem
- Robin

En retour, ces personnes se sont engagées à respecter les lois, les institutions et les serments, ainsi qu'à participer pacifiquement à la reconstruction du Comté.

En cas de non-respect de leurs engagements, la justice se montrera sans pitié pour les procédures à venir.



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 2 août de la annada MCDLX,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Tolosa.



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeVen 3 Aoû 2012 - 16:43

Tentative de révolte avortée à Narbonne

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 120501065250737476
Oyez oyez peuple Languedocien, voyageurs et tout autre personne apportant vie à notre comté. Prenez en ce beau jour du 03 Aout 1460 connaissance de ceci :

Durant la nuit du 1er au 2 Aout 1460 une tentative de révolte à eu lieu en la bonne ville de Narbonne, une bonne coordination entre le pôle militaire du conseil, la maire de la ville et le pôle justice du comté ont permis de mater cette rébellion.

Parmi les assaillants plusieurs ont été identifiés et seront traduits en justice dès que faire se pourra.

Brigands vous voilà prévenus ! Passez votre chemin.

Un grand merci à tous ceux et toutes celles qui contribuent à l’intégrité territoriale de notre bon comté.

Ainsi sont les nouvelles du jour. Puisse le Très Haut veillez sur l’unité de notre peuple et ramener à la raison ceux qui l’ont perdue.

Kelak a proposé, rédigé et affiché,
Sa Seigneurie Actarius d’Euphor, XXXVI° comte du Languedoc a signé et scellé.

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 100730123311389346486979
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeLun 6 Aoû 2012 - 23:06

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Entete11

Shipper arrête de chiper !! Shipper arrête de chiper !!

De Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne quinte fois,

A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salutations.


    Dans la nuit du 3 au 4 août 1460, un vil brigand connu sous le nom de Shipper et surement quelques acolytes malveillants se sont emparés de la mairie de Nevers.
    Au vu de cette situation, Nous avons décidé de mener une contre offensive la nuit suivante avec l'aide de nivernais, ainsi que de l'équipe ducale.
    Dans la nuit du 4 au 5 août 1460 la mairie a été reprise et c'est le Seigneur Lavault de Frétoy, Didier de Naphield, qui prendra les rênes de la mairie de Nevers.
    Nous remercions tous ceux qui ont participé à la reprise de la mairie.

    Outre ce fait, la mairie été pillée par cet individu. Nous mettrons donc tout en œuvre afin qu'il soit puni des crimes qui lui sont reprochés peu importe où il se trouvera, lui, ainsi que ses acolytes que nous ne tarderons pas à démasquer également.

    Que tous sachent que la Bourgogne n'est pas terre d'asile pour les criminels et les brigands et que ceux ci seront tous pourchassés sans relâche par notre justice ou nos armées.


Rédigé par Niall de Rivien, Ténébreux Lion et Porte Parole de Bourgogne
Signé et scellé le 5ème jour du mois de août 1460 par:

Sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne


[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 100912101714888272

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Bourgognejxg4

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeLun 6 Aoû 2012 - 23:10

Reprise de la Mairie à Béziers

Citation :
[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 120501065250737476

Oyez oyez peuple Languedocien, voyageurs et tout autre personne apportant vie à notre comté. Prenez en ce beau jour du 05 Aout 1460 connaissance de ceci :

Comme nous vous en faisions part dans l’annonce du 30 juillet 1460, une injonction comtale avait été faite au maire de Béziers suite à plusieurs infractions au code Languedocien relatives à la fonction de maire.

Cette injonction et d’autres courriers échangés entre le comte et la maire de la ville n’ont malheureusement pas permis de revenir à une situation pleinement satisfaisante qui garantissait la sécurité de la ville et l’intégrité du Languedoc.

Aussi, les voies diplomatiques ayant été épuisées, a-t.il finalement été décidé de reprendre la mairie en main par une personne de confiance. La volonté première du conseil était de mettre à la tête de la mairie un Bitterois mais malheureusement, l’âge et le charisme de ces personnes ne permettait pas une reprise sécurisée.

Nous remercions tous les civils et les soldats de Béziers ainsi que des villes voisines qui ont permis que cette reprise se déroule dans les meilleures conditions.

Une nouvelle élection aura lieu dans une semaine et d’ici là le Senher Castlereng assurera la gestion de la ville.

Ainsi sont les nouvelles du jour. Puisse le Très Haut veiller sur l’unité de notre peuple et ramener à la raison ceux qui l’ont perdue.

Kelak a proposé, rédigé et affiché,
Sa Seigneurie Actarius d’Euphor, XXXVII° comte du Languedoc a signé et scellé.

[Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 100730123311389346486979
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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeLun 6 Aoû 2012 - 23:13

Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir.



Nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse, à tous, présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs et des voyageurs, l’annonce suivante votée par le Conseil avec 8 voix pour (dont la voix de la Comtesse comptant double), 1 voix contre et 2 abstentions, ainsi que par le vote pour à l'unanimité de l'Etat-Major de Tolosa.

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de police et de douane et au vue de la présence, sur le sol toulousain, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis,

Renouvelons le décret de fermeture des frontières del Comtat de Tolosa, ainsi que l'expulsion, hors de celles-ci, de tous les ressortissants étrangers auxquels nous demanderons de quitter notre Comté par missive. Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion :

- Les membres des groupes :"l'Hydre", "Lune Pourpre" , "Fatum" et "Lycans", reconnus par le Comtat de Tolosa ;
- Toutes les personnes dont le Comté souhaite le départ immédiat.


Toutes les personnes concernées par une mise en expulsion doivent respecter les articles suivants du décret relatif à la fermeture des frontières :

    Article 7 : De l'expulsion
    Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.

    Article 8 : Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

    Article 9 : Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée désignée par le Coms.


Si les personnes désignées dans ces différentes annonces d'expulsion ont de bonnes raisons pour justifier une dérogation, elles sont priées d'en faire la demande à Donà Cricriultras, Connétable du Comtat, sous un délai de 48 heures à compter de la notification. Un délai de 24 heures supplementaires sera alors donné à la personne concernée, après décision du Connétable.


Toutes personnes ne respectant pas ces termes seront déclarées ennemies du Comté et en se trouvant sur le chemin de notre armée, elles se verront passer par le fil de l'épée sans possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion. Le Comte, seul maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui il souhaite, selon son bon vouloir.

Cette décision est faite pour protéger notre Comtat de tout risque de rébellion et des menaces dont il est la cible.

Que cela soit vu et su de tous !



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 4 août de la annada MCDLX,
Mise en application le 4 août de la annada MCDLX,
Par nous, Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse,
Pour une durée d'un mois à compter de la date de mise en application.



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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeMar 7 Aoû 2012 - 23:11

Grandes Festivités du Tournel en Languedoc


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeJeu 9 Aoû 2012 - 23:47

Citation :
Nous,

George dit le poilu, Duc de Berry, Duc d’Aigurande, Vicomte de Saint Chartier et Baron de Noihan Vic

Et

Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy le Chastel et du Fleix, Dame de Soirans


Sans oublier les morts du passé, mais soucieux de l'avenir de nos enfants, nous tournons la page du passé, des événements qui ont fâché nos provinces pour regarder vers l'avenir, , forts des liens noués lors des combats et difficultés, au nom de l'amitié aristotélicienne, nous engageons à amener nos provinces respectives à suivre le chemin de la réconciliation et du bon voisinage.

Nous veillerons à ce qu’une paix durable s’installe entre nos provinces, à ce que nos ressortissants respectent les lois de l’autre province lors de leur voyage

Nous levons à effet immédiat toute interdiction de circuler dans les terres dont nous avons la gestion.

Nous veillerons à ce que nos provinces se rapprochent culturellement et militairement pour un avenir serein pour que le sang de nos soldats ne coulent plus entre nous que pour nous entr’aider.

Cet engagement sur l’honneur est conclu sous le parrainage de notre sainte mère l’église en la présence du secrétaire primatial, évêque de Limoges, Monseigneur Angelo de Montemayor

Fait ce quatorze juillet de l'an mil quatre cent soixante


scel

George le poilu


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Monseigneur Angelo de Montemayor


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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeLun 20 Aoû 2012 - 18:32

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MessageSujet: Re: [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces   [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 I_icon_minitimeVen 31 Aoû 2012 - 22:20

Citation :
            [Diplo] Les évènements dans les Royaumes - Annonces - Page 18 Comtat10




Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos, Porte-Parole du Conselh de Tolosa, venons à vous pour annoncer le décret d'ouverture des frontières du Comté de Toulouse.





Décret relatif à l'ouverture des frontières du Comté de Toulouse


Article unique - De la libre circulation des groupes et lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa


Le décret est ainsi rédigé :

A compter de ce jour, la circulation en terres toulousaines des lances, corps d'armes, groupes et individus de toutes origines est réputée libre.


Les groupes armés, lances ou corps d'armes
    Lorsqu'un groupe armé complet traversera le territoire toulousain, le Connétable sera en mesure de leur demander l'objet de leur venue, ainsi que leur destination.

    L'Etat-Major Etendu se réserve le droit d'exiger la dissolution immédiate de tout groupe, lance, ou corps d'armes lorsqu'il le jugera nécessaire pour la sécurité et le bien du Comté.

    En cas de refus de dissolution ou de récidive, le groupe sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le Parquet pour acte de trahison dont les modalités sont explicités à l'article 121-3 du Codex toulousain. Ils pourront également subir un poutrage en règle sans possibilité de recours juridique au sein du Comté .

    L'accés à la capitale Toulouse en groupe armée ou lance de plus de 3 personnes est soumis à autorisation du Connétable ou du Comte, seuls habilités à délivrer un laisser-passer (LP).


Les armées autres que l'armée comtale
    Toute armée, autre que l'armée comtale, sur le territoire du Comté de Toulouse, est formellement interdite, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. La présence non-autorisée de telles armées constitue une infraction relevable du délit de Trahison.

    En cas de refus de dissolution, une telle armée sera considéré comme hors-la-loi. En tant que telle, cette armée sera poursuivie et démantelée par la force. Par la suite, les membres de cette armée seront déférés devant le Parquet pour Trahison.



Décret voté par le Conseil comtal avec 12 voix "pour".
Promulgué par Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse.


Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne 'd'Angemont, Comtesse de Toulouse,
Lo 31 août de la annada MCDLX



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