Fleur.
 Nombre de messages : 2925
Age : 47
Village de residence : Poligny
Statut social (lvl) : Niveau 3
Date d'inscription : 09/05/2008
 |  Sujet: Amuirtimur - Escroquerie - Relaxe - 07 Août 1456  Sam 9 Aoû 2008 - 23:41 | |
| Escroquerie - relaxé - 7 août 1456Procès ayant opposé Amuirtimur au Comté de Béarn Amuirtimur était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge écouta les nouvelles du garde, ce qui eut pour conséquence de l'énerver au plus haut point.*
L'accusé, surement sous le poids du remords de ses fautes a choisit de mourir dans la honte, au moins eut-il pu demander à notre bourrelle de le faire selon les normes.
L'accusé est reconnu coupable, que son corps nourrisse les chiens, et que son âme trouve la paix auprès d'Aristote.
Justice est rendue.
*Fait à Pau le 7 aout 1456 par le juge Ylanis* - Citation :
- Acte d'accusation
Salutations à tous.
Sieur Armuituir, vous êtes accusé d'escroquerie.
En effet vous avez été prit en flagrant délit de spéculation sur le marché Lourdais.
Vous avez acheté 16 miches de pain pour un prix de 6.40 écus et avez été surpris à les revendre à 6.65 écus.
Preuve des cahier de commerce du témoin :
http://img104.imageshack.us/my.php?image=speculationdeamuirtimurdm0.png
http://img71.imageshack.us/my.php?image=speculations2deamuirtimsb8.png
http://img49.imageshack.us/my.php?image=speculation3amuirtimurkn2.png
Votre action honteuse allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Ce genre d'attitude pouvant entrainer de graves troubles sont donc interdites.
Qu'avez vous à répondre ?
*Fait à Pau le 16 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Et voilà, on ne se présente pas et la peine sera plus lourde.
Vu qu'il est coupable et que visiblement ça ne le gène pas de spéculer, je demande une amende. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
|
