Castèth de Pau
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Castèth de Pau

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 Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456

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Fleur.

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MessageSujet: Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456   Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456 I_icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 12:39

Trouble à l'ordre public - coupable - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé s'est rendu responsable d'un achat effectif de 10 pains, que cet achat était bien au dessus du nécessaire requis par le Très Saint Créateur pour se sustenter chaque jour.
Entendu que l'accusé ne nie pas les faits et montre une certaine acceptation

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable.

Il est donc condamné à une amende de 30 écu, qui ira remplir les fonds monétaire royaux pour l'aisance de la cour et l'entraide des nécessiteux.

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur, nous sommes ici pour juger sieur Fingon sur ses actes bafouant le rôle du bon père de famille instauré par notre coutume.

Sieur Fingon, vous vous êtes rendu coupable d'avoir acheter du pain sur le marché de Tarbes, le 30 mai au matin, à 8h40 précisément, 10 miches de pain, violant ainsi une loi pénale du Comté de Béarn, je cite l'article 4.Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.

Etant originaire du comté d'armagnac et de comminges.
Etant donné que 5 pains auraient suffit à vous alimenter durant les 5 jours.
En conséquence de quoi vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Qu'avez vous a y répondre ?


Citation :
Première plaidoirie de la défense

je l'ai acheté pour revendre dans ma 5 taverne à 5 écus pour aider les plus pauvres


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Nous serions tous très émus de votre geste si généreux si vos derniers actes ne vous contredisaient pas.
Et quand bien même l'acte était généreux, vous auriez aux courriers des policiers qui tentaient une médiation, cela aurait permit de régler l'affaire avant le procès.
De plus vous n'êtes pas sans savoir que nul ne doit ignorer la loi, et encore moins bafouer celle-ci.

Vous avez acheté 10 miche de pain, et ce à Dame_foryne, prévôt des maréchaux de notre Comté, alors que votre qualité de non-béarnais à ce moment là ne vous en autorisait que 5.

En prenant compte de vos déclaration, et que vous reconnaissez la votre crime bien qu'en tentant de l'amoindrir, je ne doute pas que vous ne refuserez une peine alternative, permettant de faire montre de votre bonne volonté.
Si l'accusé achète une stère de bois d'un montant de 25 écus sur le marché de Tarbes, posé à son attention, il ne sera demandé que la confirmation de sa culpabilité.

Si l'accusé s'y oppose, je demande à la cour une amende de 50 écus pour le Roy, 1 jour de prison et 20 coups de fouet en place publique.

*Fait à Pau le 3 juin 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Vous avez cas faire moins de lois ca serat plus simple pcq avec tout ce qui y a je me demande si les gens d'ici on le droit de faire quelque chose.

donc j'achéte votre stère a 25 écus

Citation :
L'accusation a appelé Dame_Floryne à la barre

Voici son témoignage :
Floryne de Loisel avait été convoquée au tribunal pour déposer un témoignage. Elle s’y rendit sans tarder.

*Bonjour Monsieur le juge, monsieur le procureur,

Pour ceux qui dans l’assistance ne le sauraient pas je suis Floryne de Loisel, prévôt des maréchaux du Béarn. Mais ce n’est pas en tant que telle je suis ici aujourd’hui mai en tant que boulangère dans le village Tarbes.
Je mets en vente tous les jours ma production afin de pallier à la pénurie et le 30 mai dernier le sieur ici présent m’a acheté 10 miches de pain.
J’ai d’ailleurs amené ici même la preuve de la vente inscrite sur ce parchemin (http://www.weplug.com/images_1/743596d0cec31854997a3a60ee2f76ef20080531120932.jpg). Or il s’est avéré après enquête qu’il n’est pas béarnais et qu’il a donc contrevenu au droit coutumier en vigueur chez nous qui stipule ceci dans :

[Livre II : lois pénales :
4. Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.]

Etant prévôt des maréchaux je me dois de connaître les lois et j’ai donc aussitôt averti le procureur.
Cette personne m’a aussi été signalée comme un fauteur de trouble et comme un révolté.
Je demande la plus grande sévérité à son encontre car il bafoue toutes les lois qu’il peut.*

Floryne ayant terminé son témoignage, se retira dans la salle pour suivre le reste du procès.
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Fleur.

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MessageSujet: Re: Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456   Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456 I_icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 12:42

Trouble à l'ordre public - relaxé - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Il apparait que vous avez acheté le bois, comme réclamé par le Procureur, afin de régler légitimement cette affaire à l'amiable.

Entendu que l'accusé s'est plié aux indications de la Procure, la plainte est donc repoussée, et l'accusé est relaxé des charges d'achat illégal de fer.

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **


Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur, nous sommes, encore là... oui, en fait sieur Fingon à réservé la cour de justice pour lui ce jour.
Celui-ci a encore bafoué notre coutume.

Sieur Fingon, vous vous êtes rendu coupable d'avoir acheter du fer sur le marché de Tarbes.
Les cahiers de commerce de la mairie indiquent :
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.

Il apparait que vous êtes Meunier et, de plus, résident d'armagnac et de comminges, vous entrez donc en effraction avec l'article 4 de nos lois pénales, je le cite :
" Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. "

Six kilos de fer, étant nullement un produit de consommation immédiat, surtout pour un meunier, et le fer étant un produit des plus important en Béarn, vous êtes par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.
Qu'avez vous à déclarer à la cour.

*Fait à Pau le 31 mai 1456*

Citation :
Première plaidoirie de la défense

je l'ai acheter pour le revendre moins cher afin d'aider


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Et bien la encore l'accusé reconnait les faits, que dire de plus ?
La provenance des produits ? et bien au vu des activités nocturnes de sieur Fingon j'ai bien une idée dérrière la tête.
Mais nous ne sommes la ni pour racket, ni pour spéculation, mais bien pour un achat illégal et une violation de l'un de nos décret.

Acte généreux ? j'en doute, mais peu importe les doutes, s'il y a une certitude, c'est bien celle que sieur Fingon a acheté du fer alors que cela lui était interdit.
Mais je tiens à lui offrir la possibilité de s'en tirer à moindre cout.

Si l'accusé achète une stère de bois à 25.00 écus mis à sa disposition sur le marché de Tarbes puis envoi la preuve de son achat (screen) à Ptitefleur2006 avant sa deuxième plaidoirie, ne sera demandé que la confirmation de sa culpabilité.

Si l'accusé s'y oppose, je demande à la cour une amende de 50 écus pour le Roy, 1 jour de prison et un supplice mineur en place publique à l'agrément de la bourrelle.

*Fait à Pau le 3 juin 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

J'ai la langue désséché à force de parler avec vous, donc on va faire vite j'achéte votre stère à 25 écus


Citation :
La défense a appelé Oli13 à la barre

Voici son témoignage :
OLI se présenta à la barre sur appel à temoignage de la défense....

heu défense de qui???? ah oui du fou de st bertrand de comming.... celui qui à perdu la teste.... le 30 mai 1456....


bien oui je l ai effectivement apperçu.... il vendaient mouts marchandises à tres tres bas prix

pas de speculation avec lui c'est sur... mais vous dire ou les marchandises furent achetées... je ne puis ... je ne suis pas dans les papiers de la mairie

il à revendu du pain, de la farine, et autres marchandises à tres bas prix.... il était plein comme une vache pleine sans doute... en tout cas il n'a point du faire de benefice j en suis certain.... mes activités de marchand etant je dois dire acive bien que peu rentable, j 'effectue plus de 20 transaction par jour, je ne puis donc pas prouver mes dires, mais je vous prie de croire qu il n'y a point de speculation ici(bien que ce ne soit pas l acte d'accusation).... pour le reste, avec votre respect... je ne puis savoir ou il a acheter tout ça; chez lui ou ici.... comment le saurais je......

voici donc ce que je pui dire de cette affaire

oli salua la cour et se retira, pour reprendre sa route


Citation :
L'accusation a appelé Erel à la barre

Voici son témoignage :
*Erel qui avait reçu une missive urgente de la justice béarnaise, s'était rendu au tribunal dans les plus brefs délais, quittant son travail à la mairie. Il se présenta en face du juge, jeta un bref regard à l'accusé, puis parla:*

Messire le Procureur, messire le Juge, bonjour.

Comme vous le savez certainement, je suis le maire de la ville de Tarbes, je suis donc le seul à être en mesure de consulter le cahier de commerce de Tarbes.

*Petite pause*

Aussi, lorsque ce matin, je suis entrer dans mon bureau, et ai consulté le cahier comme j'ai toujours l'habitude le faire, je fus surpris déjà de voir ce sire ici présent qui avait acheté six kilos de fer. Ce qui attira le plus mon attention, ce fut que cet homme est meunier, et également de la ville du Comté voisin de l'Armagnac et du Comminges, Saint Bertrand de Comminges.
Sans attendre une seconde de plus, j'ai contacté les force de police de Tarbes, afin qu'elles s'occupent de cette affaire pour le moins douteuse, moi-même ayant peu de temps, par mon travail, pour cela.

*Il sortit le cahier de commerce de Tarbes, facilement identifiable par le sceau de la ville sur la couverture en cuir de celui-ci. Il ouvrit le cahier, le feuilleta, et trouva les faits, marqués et authentifiés.
Il montra les écrits de l'index de sa main gauche, étant gaucher, au juge et au procureur:
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
Il le referma ensuite, et tendit le cahier au juge pour qu'il puisse le vérifier par lui-même.*

-Voilà, monsieur le Juge, la preuve des agissements de cet individu. Je n'ai rien d'autre à vous apporter dans mon témoignage, la police s'étant occupé de la suite de l'affaire, ainsi que Dame_Floryne, la prévôt des maréchaux comme vous le savez, qui a pris immédiatement la suite de l'affaire au guet de Tarbes.

*Il se tût, puis laissa la parole après s'être légèrement inclinait poliment face aux personnes représentant la justice Béarnaise.*
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MessageSujet: Re: Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456   Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456 I_icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 12:45

Trouble à l'ordre public - relaxé - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

A la lecture du rapport de votre comportement concernant votre application remplir les clauses de résolution énoncées par le Procureur, nous en concluons que vous avez fait preuve, pour cette affaire, d'une relative coopération.

Entendu que l'accusé s'est plié aux indications de la Procure, la plainte est donc repoussée, et l'accusé est relaxé des charges d'appel à la révolte.

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **


Citation :
Acte d'accusation

Ylanis poussa un long soupire.

Votre Honneur, nous sommes, toujours là pour juger sieur Fingon, qui décidément apprécie beaucoup la justice béarnaise.

L'individu a cette fois-ci placardé une immense pancarte sur la façade de sa taverne, ce qui jusque là n'est pas bien grâve, ce sont les propos affichés qui le sont beaucoup plus.
Voici un croquis affiché sur sa taverne de Tarbes pris par le maire de Tarbes le 30 mai 1456 :
http://www.weplug.com/images_1/68a6fbec9ea74d4fde58951a626c54ee20080530213310.jpg

Je vais lire à haute voix : AUJOURD'HUI PRENAIENT TOUS LA MAIRIE D'ASSAUt
De plus, celui-ci c'est permit d'affiché le nom du maire, Sieur Erel, en tavernier sans son autorisation.

Cet acte d'incitation à la révolte est totalement à l'encontre de notre coutume première qui est le rôle du bon père de famille puisque souhaitant porter préjudice à la municipalité de Tarbes, son maire, ses habitant, ainsi que le comté.
Son acte rentre dans le cadre de l'universalité d'action de notre coutume :
" Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

En conséquence de quoi, sieur Fingon est accusé de trouble à l'ordre public pour incitation à la révolte.
A l'accusé de s'exprimer.

*Fait à Pau le 30 mai 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

oh bah c'est pas de ma faute ces surement des gamins qui on dut écrire ca sur ma taverne pendant la nuit


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Et bien je suis rassuré, je pensais que vous alliez nous dire "c'est pour aider".
Il apparait que plusieurs témoin vous aurait vu écrivant se message de votre propre main, ce qui réfute votre parole.
Des enfants... oui un enfant, vous !
Vous êtes inconscient du danger dans lequel vous avez mit la ville de Tarbes ainsi que le Comté, vous ne montrez aucun respect pour notre coutume, et ne montrez que mépris quant à nos institutions.
L'utilisation abusive du nom du maire de Tarbes pour vos desseins était la aussi que purement scandaleuse, vous saviez très bien à quoi vous en tenir puisque vous avez été pris en flagrant délire et délit cette fameuse nuit à attaquer la mairie, surement que le message d'enfant était bien trop persuasif.

En conséquence de quoi je demande la fermeture de la taverne de sieur Fingon ainsi qu'une interdiction d'exercer à vie ce métier en notre Comté.
De plus, une amende de 100 écus à l'attention du Roypour avoir mis en péril la sécurité de ses concitoyens ainsi qu'une peine corporelle à l'agrément de notre bourrelle.

Sauf dans le cas ou sieur Fingon présente ses excuses à la cour pour son irresponsabilité, qu'il cesse de lui même son activité de tavernier et ce à vie en notre Comté, et paye une amende de 25 écus en achetant une stère de bois placé à son attention sur le marché de Tarbes.

*Fait à Pau le 3 juin 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Des gens mon vu ??

Vous parlez de qui ? de la personne aveugle qui dort au pied de ma porte ? je demande des preuves.

Mais vous inquietez pas j'ai déja fermer ma taverne et vous avez beau dire que j'ai mis en périle les habitants alors que je leur ai proposé du pain a 5 écus enfin bref.

Donc je suis prés a payer l'amende de 25 écus et de ne plus jamais me rendre coupable de délit dans le comté du béarn
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MessageSujet: Re: Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456   Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456 I_icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 12:49

Trouble à l'ordre public - coupable - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

L'affaire de racket, maintenant. Nous aurions, je pense, fortement aimé que vous soyez là aussi parfaitement coopératif. Il apparait cependant que votre coopération ait des limites. Vous n'avez pas répondu dans le temps imparti aux conseils et aux avis de la Procure afin de rendre ce règlement à l'amiable possible. L'affaire est donc jugée au sens de la Loi.

Entendu que l'accusé s'est rendu coupable du délit de brigandage sur les routes appartenant au Royaume de France, au Béarn plus particulièrement.
Entendu que l'accusé s'est rendu responsable de coups violents au cour de ce délit, mettant la victime au plus mal.

Nous, Tribunal du Béarn, reconnaissons l'accusé coupable.

Il est condamné à deux jours de geôles pour son acte de brigandage et à une amende de 110 écu pou aggravation de ce délit. Il est plus que conseillé à l'accusé de ne point reproduire pareil comportement.

Gardes, amenez le condamné !

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 110 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

nous sommes, encore et toujours, réunis pour juger les actes de sieur Fingon.

Cette foi-ci il s'agit de brigandage, je vais vous lire l'actes d'accusation.
Sieur Fingon le tribunal du Béarn vous accuse d'avoir agressé sieur Bimbim le 6 mai 1456 sur nos routes.
Celui-ci avait fourni votre description complète à la douanière Marie33c, hélas, ces blessures l'ont plongé dans un profond coma.

Et en vous faisant remarquer nous avons pu comparer votre profil à l'avis de recherche.
Il a pu être établi que, au vu de la descrition si détaillée, vous êtiez sont agresseur.

Vous connaissez le principe de notre coutume, vous avez bafoué l'article premier du bon père de famille, êtes une description ambulante du second article en commettant, encore, un acte punissable qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Vous violez cette fois ci, l'article 2 de nos lois pénales, je le cite :
" 2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. "

En raisons de vos actes de racket à l'encontre de sieur Bimbim, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Qu'avez vous a y répondre ?

*Fait à Pau le 30 mai 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

ils avaient cas ne pas passer sur mon chemin :p


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, par ses propos l'accusé reconnait son forfait et fais même plus, il s'en vante !
Sieur Fingon s'octroie le droit de racketter et ce, avec la plus grande violence, sieur Bimbim, l'allégeant de 37.65 écus et trois miche de pain.
Je ne vois rien à rajouter que "ils avaient cas ne pas passer sur mon chemin" , s'en est désolant...
Nous ne pouvons tolérer ce genre de comportement e aucune clémence n'est demandée, néanmoins afin de poursuivre l'effort de conciliation de notre justice, je proposerais tout de même une peine alternative.

Si sieur Fingon rachète sur le marché de Tarbes une stère de bois au prix de 178.00 écus mis à son attention, puis de prendre contact avec Dame Ptitefleur2006, afin de lui transmettre la preuve de l'achat (screen) avant sa deuxième plaidoirie, il ne sera demandé à la cour que de valider sa culpabilté.

Si à votre dernière plaidoirie vous n'avez effectué aucun de ces actes, il sera demandé :
En totalité, une amende de 278 écus pour le Roy et 2 jours de prisons.
En détail :
- Pour frais de justice : 200 écus
- Pour les biens volés : 58 écus.
- Pour le brigandage : 2 jours de prison.
- Pour les frais médicaux : 20 écus.

*Fait à Pau le 3 juin 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Oulala mon coco ! tu y vas un peu fort

"Pour frais de justice : 200 écus"

C'est cher pour ce qu'on y voit, la salle est trés mal décoré, tout le monde fait la tête.

" Pour les biens volés : 58 écus."

d'accord pour ça et encore c'est bien parce que je suis gentil car les 58 écus ca fait longtemps que je l'ai mis à contribution pour aider les villageois en vendant du pain a 5 écus que j'avais acheté au moins a 6.40, c'est une drole façon de me remercier

"Pour le brigandage : 2 jours de prison."

Mais je voudrais quelqu'un dans la même cellule que moi car j'ai peur quand je suis tout seul

"- Pour les frais médicaux : 20 écus."

Je vois pas pourquoi je suis un trés bonne santé, enfin comptez pas sur moi pour payer votre facture car je suis bien gentil je veux bien partarger ma richesse mais pas avec vous, vous me mal traitez
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MessageSujet: Re: Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456   Fingon - TOP (x3) + Escroquerie - Coupable - 16/06/1456 + TOP (x2) - Relaxe - 16/06/1456 I_icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 12:52

Trouble à l'ordre public - coupable - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Je commence à me répéter...

Entendu que l'accusé s'est reconnu responsable du délit qu'on lui reproche.
Entendu que le délit est puni gravement par le coutumier.

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable.

Etant donné qu'il commence à être complètement séché, nous le condamnons à 2 jours de prison et à 10 écu d'amende.

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Mesdames et Messires, votre Honneur,

Nous nous retrouvons aujourd'hui, pour juger les actes de sieur Fingon, qui a décidé de rentrer dans les livres du record du Comté.
Celui-ci dans la matinée, enfin, devrais je dire dans la nuit du 31 mai de cette année, cette nuit quoi, à tenté de rentrer par effraction dans la mairie Tarbes.
L'individu après un combat avec les miliciens s'est enfui.
Heureusement il n'a pas été difficile de le reconnaitre puisque son portrait était diffusé dans tous les postes de polices ainsi qu'à la milice, l'individu s'étant rendu copable de nombre de crime, et sous surveillance suite à son annonce publique affichant une pancarte pour annoncer son geste.

La révolte de sieur Fingon contre la mairie de Tarbes allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, son acte entrant dans le cadre de l'universalité d'action puisque contraire au bon sens et à la sérénité de notre beau Comté de notre coutume, je vous accuse, sieur Fingon de trouble à l'ordre public.

Sieur Fingon, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 31 mai 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

je voulais voir les belle tapiserie et vérifer si la sauce béarnaise était un bonne sécurité et je confirme elle est trés bien protéger et je suis donc plus rassuré


Citation :
Réquisitoire de l'accusation


Et bien qu'elle explication on ne peut plus convaincante. Mais si vous doutiez de la sécurité, peut-être que vous renseigner auprès des autorités compétentes aurait été plus aisé... et plus légal.
Sieur Fingon n'a plus rien a prouvé côté bêtise, il reconnait son crime.
L'accusé a plus l'air d'un pied nickelé que d'un criminel averti, néanmoins il a annoncé son crime avant incitant d'autres à le suivre, ce qui aurait pu tourner au drame pour la communauté béarnaise.

En suivant la politique de main tendue, je propose à sieur Fingon une alternative :
Si l'accusé présente ses excuses à la cour,
Si l'accusé achète une stère de bois à 50 écus mis à son attention sur le marché municipal de Tarbes et m'envoi par courrier la preuve de l'achat.
Le tout AVANT sa deuxième plaidoirie, il sera demandé l'indulgence à la cour, uniquement coupable au casier judiciaire.

Dans le cas contraire, si aucun effort de votre part est fait, Il est demandé à la cour de condamner Sieur Fingon à une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 75 écus.

*Fait à Pau le 10 juin*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

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Fleur.

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Escroquerie - coupable - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de escroquerie.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé ne répond pas.
Entendu que l'accusé est encore d'accord pour se reconnaitre responsable.

Nous reconnaissons l'accusé coupable.

A l'image des derniers verdicts, il est condamné à, 2 jours de prison et à une mande de 10 écu.

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur, sieur Fingon a eut l'immense amabilité de nous convier, encore, en cour de justice.

Celui-ci a, encore, bafoué notre coutume.

Sieur Fingon, vous vous êtes rendu coupable d'avoir acheter du fer sur le marché de Tarbes.
Les cahiers de commerce de la mairie indiquent :
2008-06-01 18:20:11 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
2008-06-01 18:20:11 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.

Tarbes vous plait bien visiblement puisque vous avez décidez de vous y établir aujourd'hui, mais n'êtes pas artisan... et encore moins forgeron.
En conséquence de quoi je vous accuse d'escroquerie pour spéculation.
Votre acte allant à l'encontre du rôle du bon père de famille de l'article premier de notre coutume et celui-ci mettant en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait, vous rentrez dans le cadre de l'universalité de l'action.

Sieur Fingon, à vous la parole.

*Fait à Pau le 1 juin 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

pareil que la dernière fois c'était pour rendre service en le vendant moins cher


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Encore une excuse indécente, non sieur Fingon n'est pas l'homme attentionné qu'il souhaiterai que l'on croit.
Votre acte est une récidive, je trouve cela désolant.
Fingon est un de nos habitué, y a t'il d'autre chose à dire que c'est lassant de le voir en nos tribunaux ? d'autant plus que la il s'agit d'une récidive.

Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 50 écus mis à sa disposition sur le marché de Tarbes puis m'envoi par courrier la preuve d'achat avant sa deuxième plaidoirie, ne sera demandé que la confirmation de sa culpabilité. et la mention coupable à son casier.

Si l'accusé s'y oppose, je demande à la cour une amende de 75 écus pour le Roy, 2 jour de prison et un supplice mineur en place publique à l'agrément de la bourrelle.

*Fait à Pau le 10 juin 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

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