Floryne de Loisel
Doyenne
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 |  Sujet: Jodrey - Escroquerie - Relaxe - 10 septembre 1456  Mar 7 Oct 2008 - 1:19 | |
| Jodrey – 10 septembre 1456 – Coupable mais relaxée car décédée - Escroquerie
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Ameliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable mais relaxée car décédée
Verdict le 06 octobre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
J'appelle devant cette cour, Dame Jodrey, habitante de Tarbes
en effet celle ci s'est rendue coupable le 30 aout de cette année d'escroquerie
en mettant en vente sur le marché de la ville de Tarbes un manche à 13 ecus
Or le décret municipal de la ville de Tarbes,
validé par le Coms Juliano Di Juliani le 23 juillet 1456, précise que les manches ne peuvent être vendues au delà de 9.80 ecus.
L'infraction a été contacté par Dame Chanchan2
Dame Jodrey, est donc accusé ici d'escroquerie
Fait à Pau le 10 septembre 1456
Améliane de cénorel
Procureur du Béarn
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le Procureur Deldor vît le banc de l'Accusé vide.
Il soupira légèrement et se tourna vers le Juge de la Cour*
Madame le Juge,
Nostre Accusée brille par son absence et d'après le dernier rapport de la Police, ne donne plus signe de vie depuis le 17 septembre dernier. Fuite ? Cache ? Triste disparition ?
Je ne saurais vous dire, mais dans le cas où cette personne, Dame Jodrey, referait surface un jour prochain, je réclame une amende de 17.10 écus via l'achat de l'objet du litige à savoir le manche. Détail de l'amende :
- Rachat à la Mairie de Tarbes du manche à 13 écus, plus 0.10 deniers pour frais de Mairie, on additionne également 3 écus pour frais de Justice et je rajoute pour conclure, un écu symbolique.
Madame le Juge, Membres de la Cour, je vais à présent me retirer pour me consacrer aux affaires suivantes. Je vous souhaite une agréable journée et vous dis à dans quelques jours pour le verdict de ce procès.
*Dossier sous le bras, cape correctement remise sur les épaules, le Procureur salua l'Assemblée et se retira de la salle*
"Faict à Pau, le 21 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
Dans le procès du 10 septembre 1456 opposant damer Jodrey au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
L’accusée est reconnue coupable d’escroquerie.
Cependant, l’accusée étant décédée depuis, je prononce la relaxe.
Fait à Pau le 06 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais. | |
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