Floryne de Loisel
Doyenne
 Nombre de messages : 2348
Village de residence : Quelque part .....
Statut social (lvl) : Niv3
Date d'inscription : 18/04/2008
 |  Sujet: Laxe1999183 - Relaxe - 19 Septembre 1456  Sam 20 Sep 2008 - 1:09 | |
| Laxe1999183 – Du 30 août 1456 au 19 septembre 1456 – Relaxé - Escroquerie
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Ameliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
 Chanchan2 (sergent de police de Tarbes)
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxé (perso mort et éradiqué)
Verdict le 19 septembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
J'appelle devant cette cour, Messire Laxe1999183, en effet celui ci s'est rendu coupable le 28 aout de cette année d'escroquerie en mettant en vente des pelotes de laine sur le marché de Tarbes à 13,05 au lieu de 12,50 comme le stipule le décret municipal de la ville de Tarbes,
validé par le Coms Juliano Di Juliani le 23 juillet 1456
L'infraction a été contacté par Dame chanchan 2
Messire Laxe 1999183 est donc accusé ici d'escroquerie
Fait à Pau le 30 Aout 1456
Améliane de cénorel
Procureur du Béarn - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Chanchan2à la barre :
Voici son témoignage :
Je suis Chanchan2 sergent de la ville de Tarbes. Lors de mon inspection jounalières du marche de la ville j'ai constaté la mise en vente de pelotes de laine à un prix hors la loi.J'ai aussitot lancé une demande d'achat et il s'est avéré que le vendeur était Messire Laxe1999183. Je l'ai avisé de l'infraction et aprés le délai règlementaire sans réponse de sa part j'ai avisé le tribunal .
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
*Dame Floryne de Loisel entra dans le tribunal après quelques jours de réflexion sur ce cas somme toute assez banal. C’est alors qu’un garde lui apporta un parchemin qui venait de la prévôté. Elle le lut puis le rangea dans le dossier de l’affaire. Puis elle prit la parole :*
Dans le procès du 30 août 1456 opposant Laxe1999183 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Arielle de Siorac, allons rendre notre verdict.
L’accusé étant décédé depuis cette date, l’affaire est classée et l’accusé relaxé.
Paix à son âme.
Fait à Pau le 19 septembre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Arielle de Siorac.
| |
|
