Fleur.
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 |  Sujet: Loupameth - Escroquerie - Relaxe - 31 Juillet 1456  Jeu 31 Juil 2008 - 19:51 | |
| Escroquerie - relaxé - 31 juillet 1456Procès ayant opposé Loupameth au Comté de Béarn Loupameth était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Nous, cour de Pau, en vertu de l'accord exceptionnel du maire pour vos échange de marchandises, relaxons l'accusé.
Néanmoins qu'il soit bien noté que la prochaine fois que l'accusé se retrouve de nouveau devant la cour des sanctions seront prises, car les réponses aux courriers de la police démontre un certain mépris et n'avoir pu fournir des preuves pour vos actes laissent la possibilité d'un abus de ce droit.
*Fait à Pau le 31 juillet 1456* - Citation :
- Acte d'accusation
Salutations.
Sieur Loupameth, vous êtes accusé d'escroquerie.
En effet, en ayant acheté 4 stère de bois à 4 écus destinées à la mairie, voici l'article enfreint :
" Arrêté municipal sur le bois
Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.
Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456 Paddy_versifiet, Maire de Lourdes Validé par le Coms Juliano Di Juliani "
Et voici la preuve de l'achat : http://img84.imageshack.us/my.php?image=boisdestinsalamairieachnl5.png
Qu'avez vous à répondre ?
*Fait à Pau le 16 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Bien.
Il semblerait que le coupable se soit arangé avec la mairie.
Cependant, pour éviter que le coupable récidive, Je demande une légère amende.
Fait à Pau, le 27 juillet 1456 - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Ylanis à la barre
Voici son témoignage :
ceci est la Première Plaidoirie de la défense :
(suite a un soucis technique voici la copie intégrale)
Titre : Defense du procés Loupameth
Expéditeur : Loupameth de champ loup
Date d'envoi : 2008-07-17 15:26:36
Votre honneur
Je suis devant vous sur un fait d'escroquerie qui me semble abusif , il faut savoir que dame Gillianne ma femme me fournit en bois a 4 écus en accord avec M le Maire Paddy .
Il est fort possible que se jour la je suis tombé sur le bois pour la mairie , mais nous avons comblé aussitot avec le bois de ma femme donc je le dis le bois a été restituer le méme jour .
J'ai reçu un courrier du lieutenant de police et je me suis expliquer en taverne sur cette affaire avec cette personne j'ai donc considéré l'affaire close .
Votre honneur je plaide non coupable et sollicite votre clémence .
Mes témoins Soàpnt Dame Gillianne et Paddy maire de Lourdes . - Citation :
- L'accusation a appelé Paddy_versifiet à la barre
Voici son témoignage :
Ayant reçu la convocation au tribunal Paddy s'y rendit rapidement de manière à ce que les choses ne trainent pas. En arrivant il salua la cour et fit un petit signe à Dame Gillianne qui avait été convoquée elle aussi et dont le ventre avait pris de belles rondeurs depuis ces dernières semaines.
Paddy pris la parole à son tour:
Bien le bonjour Messire juge. Pourquoi donc trainer vous devant votre tribunal Messire Loupameth grâce à qui notre ville de Lourdes est pourvue tous les jours en pain au prix raisonnable de 6,40 écus la miche voire même moins certains jours. Que ne le laissez vous pas en notre belle ville nous préparer les fournées de pain que tout le monde s'arrache ?
Il lui est reproché certes d'avoir acheté du bois à 4 écus sur le marché, ce qui est totalement répréhensible en soi et je ne le sais que trop bien puisque j'ai été l'instigateur de ce décret. Mais nous avons affaire ici à un cas bien particulier car Messire Loupameth pensait ce jour là (et déjà bien lointain) acheter le bois de son épouse.
En effet suite à son mariage avec Messire Loupameth, Dame Gillianne est venue me voir à la mairie pour me demander l'autorisation de fournir directement à son mari les stères de bois qu'elle allait débiter en forêt. Je me souviens lui avoir dit à l'époque qu'étant mariés je n'y voyais pas d'inconvénient et je l'ai simplement mise en garde qu'elle n'aille pas lui donner son bois car elle méritait de gagner sa vie comme tout un chacun dans notre ville.
Messire le juge, concernant cette malheureuse affaire pour laquelle nous sommes aujourd'hui devant votre cour, celle ci est maintenant fort ancienne et j'avais eu à l'époque une longue conversation avec Messire Loupameth en taverne afin de le tancer vertement pour qu'il ne récidive pas et lui expliquer comment ne pas prendre sur le marché le bois qui ne lui revenait pas. J'ai donc considéré pour ma part cette affaire terminée et je m'étonne que nous devions encore en parler aujourd'hui dans ce tribunal.
Je vous demande donc d'être indulgent et de considérer que la peine d'avoir été trainé devant ce tribunal est déjà largement suffisante et de ne pas en rajouter plus contre Messire Loupameth et de ne pas gâcher la joie de ce futur père de famille et dont le mariage avec Dame Gillianne fut le premier mariage célébré en notre bonne ville de Lourdes.
Sur ces bonnes paroles, Paddy salua la cour et retourna prendre place près de la buvette fort bien pourvue qui avait été aménagée spécialement pour le juge. | |
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