Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Pierbastien - Escroquerie - Relaxe - 09 Août 1456  Ven 19 Sep 2008 - 19:27 | |
| Pierbastien – 09 août 1456 – relaxé - Escroquerie
Juge : ???
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle
Témoins de l’accusation :
 Kylle
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : relaxé
Verdict le ??? août ou septembre1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nous sommes réunis en ce jour pour nous pencher sur le cas du sieur Pierbastien.
En effet, vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie le 22 juillet 1456.
En effet, vous avez vendu une peau à Alaon, sergent de police d'Orthez, pour 16 écus.
Or, le décret municipal Orthézien, que je vous citerais dans quelques instants, indique que le prix maximal de vente pour une peau est de 15.50 écus.
Décret municipal:
une Grille de Prix Maximum Obligatoire est instaurée : tout contrevenant, se verra comparaître devant les Tribunaux.
> Grille de Prix maximum :
Peaux : 15.50 écus
Validé par le Coms Juliano Di Juliani le 28 Juillet 1456
Vous allez donc à l'encontre de ce décret et comparaissez aujourd'hui devant la cour de justice Béarnaise.
Sieur Pierbastien, a vous la parole !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 09 août 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
donc comme je l'ai indiqué au sergent de police, je ne connaissais pas les prix, depuis ce jour je suis toujours en attente que sieur Alaon revienne afin de convenir à un rachat de cet article.
Coupable oui mais pas escrot !!!!!!!! - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Comme la dit la loi numéro 2:
2.Nul n'est censé ignorer la Loi
Vous n'estes censé connaitre les décrets municipales De plus, le sergent Alaon a procédé à plusieurs courriers et vous n'avez fourni aucune réponse.
Cependant, je peux vous proposer une peine alternative.
Vous pouvez acheter un stère de bois à 9.12 écus.
[4.51 écus prix du stère + 3 écus de frais de procès + 0.10 écu de frais de mairie + 1 écu d'amende honorable + 0.50 écu de différence de prix + 0.01 pour marquer la différence.]
A vous la parole !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 10 aout 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Je suis d'accord pour acheter la stère de bois mais quand et ou ?
Comme je l'ai dis oui je suis coupable d'avoir mis une peau à 16 au lieu de 15.50..... Mais je ne suis pas un escroc.
Je serai heureux également d'avoir le lien au loi qui régit ce comté.
Cordialement messire le juge - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kylle à la barre :
Voici son témoignage :
Pour acheter le stère, rendez-vous au marché de votre ville.
Pour voir toutes les lois, rendez-vous au château et consulter les lois et décrets puis le corpus légiqlatifs du Béarn.
(Duché, château, lois et décrets, corpus législatifs du béarn)
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
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