Shimano - Escroquerie - Relaxe - 21/06/1456 + Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456

Dernière édition par Ptitefleur2006 le Ven 10 Oct 2008 - 16:08, édité 1 fois

Escroquerie - relaxé - 21 juin 1456

Procès ayant opposé Shimano au Comté de Béarn

Shimano était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le juge écouta la dernière recommandation du Procureur avant de s'exprimer. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que la Procure demande la relaxe.

Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées !

En ce 21 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :: Acte d'accusation

Bonjour à tous.

Nous sommes réunis en ce jour pour juger les actes de sieur Shimano, celui-ci c'est rendu coupable de marchandage illégal créant ainsi une famine dans le seul but d'un enrichissement personnel.
En effet, suite à l'apparition d'une énorme quantité de sac de maïs, une enquête à été menée et l'accusé a été attrapé en flagrant délit de vente de 50 sacs de maïs, et il s'avère que sieur Shimano ne possède pas de champ de blé.
Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f46/11/96/66/16/shiman10.jpg
https://i.servimg.com/u/f46/11/96/66/16/fiche_10.jpg

Le Béarn manque de céréale, tout les messages comtaux et municipaux prévienne cet état de fait, mais non, cet individu préfère s'enrichir personnellement, en un mot,; il spécule.
Cet acte dans son ensemble allant à l'encontre du précepte du bon père de famille que je vais lui lire puisqu'il doit l'ignorer :
" 1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

De part son action de mise en danger de l'ensemble de l'économie béarnaise correspondant à l'article 2 de notre coutume :
" 2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

En conséquence de quoi vous êtes accusé d'escroquerie, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 13 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

* Shimano très surpris de cette mise en procès, vint y répondre en montrant un léger sourire. *

Tout d'abord, je tiens à préciser ma noblesse comme baron, et de ce fait le respect que monsieur le procureur me doit.
Notamment le fait que je n'ai jamais reçu de courrier pour me demander une explication sur cette vente, directement en procès, et bien dites donc...

Je pardonne sa jeunesse, et je vais démontrer par mon discours, que non seulement je suis innocent, mais que j'exigerai des excuses publiques du procureur envers moi.
De plus, dès ce procès terminé, je l'emmenerai moi même devant les tribunaux.

Alors voilà, tout d'abord, de quoi suis-je accusé ?
L'acte d'accusation est là, j'ai vendu un grand nombre de sac de maïs.
Pouvez-vous me rapeller quelle loi ai-je enfreint en faisant cela ?
Vous n'avez même pas pu me la citer, tout simplement parce qu'elle n'existe pas, je n'ai monsieur le juge, enfreint aucune loi.
Je les aient bien lu évidemment, j'ai déjà moi même été Juge et Procureur...

Je suis Lourdais, depuis plus d'un mois déjà, cela le procureur le savait-il ?

J'avais un champs de maïs à Lourdes, un champs où j'ai employé à maintes fois, et où j'ai récolté beaucoup de sacs. Monsieur le procureur le savait-il cela ?
Si j'en ai beaucoup d'un coup, c'est parce que je reviens de voyage, il y'en avait en propriété, j'ai vendu ce que j'avais récolté durant mon absence.
Aujourd'hui j'ai vendu mon champs, à Messire Queribus, que j'apelle même à la barre pour témoigner, pour savoir à qui a t-il acheté son champs de maïs.

En voici même la preuve irréfutable :
http://img265.imageshack.us/my.php?image=screenchci7.jpg

Là ou c'est aberrant, c'est que monsieur le procureur nous cite un manque de céréales, j'en vend, on me met en procès.
Le village nous dit de mettre à prix faible, j'ai mis aux pris les plus bas pour aider, on me dit que je veux faire ma fortune personnelle ?

Doit-je en rire ?

Et maintenant qu'a à nous dire monsieur le procureur ?

* Puis il se rassit *

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Ylanis sourit à pleine dent affichant une porcelaine bien étagée et se mit à applaudir.*

Bravo, bravo, j'ai beaucoup ri... mais bon sieur Shimano, nous ne sommes point ici pour un spectacle de trouvers, mais sommes là pour juger vos actes criminels.
Qu'ais-je à vous dire... et bien je vais déjà vous répéter pourquoi vous êtes ici ça sera un début.
Qu'il ne soit pas dit que la procure de la cour de justice du Béarn n'est pas insensible à la pitié envers les bien-heureux imbéciles... ou sourd peut-être... enfin, peu importe, je vais donc user de ma salive pour me répéter.

Sieur Shimano vous êtes poursuivit pour escroquerie et accusé de marchandage illégal car votre acte enfreint notre coutume,je ne rentre pas dans les détails car un grand juriste expérimenté comme vous doit connaitre les préceptes de la coutume même si à votre air niais vous faites semblant de ne pas le savoir, surtout que vous êtes Lourdais depuis un mois comme vous le dites, donc n'avez aucune excuse.
Tandis que votre titre de Baron il n'est pas affiché sur votre front, et je n'en suis que plus attristé de voir qu'un baron se permette se genre d'acte criminel, il est évident qu'une vérification sera faites sur ce fameux titre et qu'un rapport sera déposé à l'hérauderie quant à votre comportement d'escroc, une honte pour la noblesse.
N'êtes vous pas sensé aider votre prochain ?

Reprenons donc.

Vous êtes Lourdais depuis un mois, mais avez vendu votre champs le 31 mai, soit il y a 15 jours et ce à dame Queribus, et non sieur comme vous le prétendez.
Bon, ce détail n'est pas important mais un autre soucis se pose : ou est ce témoignage ?
Puis je m'avancer en disant qu'il ne viendra pas car dame Queribus vit en guyenne et possède ses champs là-bas, en voici la preuve :
http://img249.imageshack.us/my.php?image=queribusua2.png

Vous allez bien entendu trouver une histoire drôle à raconter sur le fait que vous mentez à la cour de justice du Béarn.
Une vérification à été faites au cadastre de Lourdes, et bien évidement, aucune trace de la vente.

Allez vous dire que votre langue à fourchée et que vous possédiez votre champs là-bas et avez emménagé à Lourdes depuis peu en emmenant vos marchandises ?
J'aurais pu vous croire si vous l'aviez déclaré au début sans prendre vos grands airs, néanmoins d'autres faits paraissent troublant.

Votre déclaration mentionne une personne nommée Comte49 qui étais décédée de façon définitive 14 jours après l'avoir embauchée, ce qui est tout bonnement impossible.
De plus vous déclarez avoir embauché sur votre champs en guyenne demoiselle Edelwyna qui n'a pas quitté la ville de Lourdes, selon son témoignage [ http://img403.imageshack.us/my.php?image=70076704vj6.png] et selon la douane, car oui votre champs, si champs il y a n'existe pas à Lourdes, le marché immobilier tenu par la mairie nous le prouve.
Votre témoignage oublie la période entre le 31 mai et le 7 juin, je ne parle même pas du flou sur vos achat du 8 juin.

Baron Shimano, votre témoignage est faux !
Vous rajoutez à votre cas des menaces et un parjure, ce qui sont des faits aggravant, de plus votre position de noble ce doit de montrer l'exemple, et là, vous n'en êtes pas un, bien au contraire.

Votre honneur, nous nous retrouvons dans un cas de mauvaise fois flagrant, l'individu se montre méprisant et agressif envers la cour de manière à faire oublier son forfait.
Au vu des mensonges et de l'attitude de l'accusé qui n'a de noble que le titre, je demande une peine aggravée de 85 écus et 20 coup de fouets donné en place publique par notre bourrelle.
Soit en détail :
- Pour frais de justice : 50 écus
- Pour parjure à la cour : 35 écus et 20 coups de fouets.

Considérant la politique de peine alternative, je continue ma politique de main tendue à l'accusé, espérons que celui-ci saura se montrer humble.
Si l'accusé présente ses excuses à la cour de justice.
Si l'accusé achète une stère de bois au prix de 72.01 écus mis à sa disposition sur le marché de Lourdes AVANT sa deuxième plaidoirie.
[stère à 4.01 + 0.50 écu par sac de maïs + 3 écus de frais juridique + 15 écus d'amende pour parjure ]

*Fait à Pau le 18 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

* Une fois le réquisitoire terminé, c'est le baron qui rigole à son tour *

Vous ne devez pas avoir saisi d'une part tout le sens de mes paroles, et d'autre part, toutes les possibilités de travail que compte un étudiant affirmé.

M'accusez vous de fournir de fausses preuves ?
Si je ne peux fournir le témoignage, c'est parce que la personne n'est point présente en Béarn comme vous venez de le citez.
Si vos cadastres ne sont pas à jour, ce n'est pas de ma faute.

Je disais donc, je possédais bien un champs A LOURDES, pourquoi voulez vous que j'embauche quelqu'un de Guyenne ?
Ce champs DE LOURDES je l'ai bien vendu à Dame Queribus donc qui habitait bien à Lourdes à l'époque... déménagement depuis.

Pour le "Comte47" ou ce que vous voudrez, c'est pour votre culture, quand on travaille pour l'administration de son duché, pour fournir des points d'état, une chose que l'on confie à des gens de confiance...

Maintenant, je vais vous apportez un témoignage par courrier, que la cour pourra vérifier par ses soins si elle le veut, c'est un témoignage de la régente, ex duchesse sortante de Guyenne :
" J'apprend que mon ex juge Shimano est en procès.
Je viens confirmer ses dires, à savoir qu'il possédait bien un champs de maïs à Lourdes sous mon mandat, c'est à dire il y'a encore 3 semaines, et que c'est pour cette raison qu'il ne pouvait déménager en Guyenne.
Ses récoltes se faisant, il a vendu ce que ses employés avaient récolté durant son absence.

Lilynight
Duchesse de Guyenne"

Je ne ferai pas d'excuses à la cour messire le procureur, car je n'ai enfreint aucune loi et vous le savez bien.
Il est évident que je ferai appel devant les tribunaux conséquents, si jamais erreur de condamnation il y avait, mais j'ai confiance en monsieur le juge.

*Il se rassit*

Citation :: L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, je viens témoigner en faveur de sieur Shimano.

Je ne commenterais pas sa dernière plaidoirie et son comportement envers la cour.
Je viens aujourd'hui car il est apparut que grâce à l'excellent travail de notre police il possédait effectivement un champs de maïs à Lourdes.
En voici la preuve : http://img185.imageshack.us/my.php?image=fichedeshimanome3.png

Les faits on effectivement joué en défaveur de l'accusé, j'ai fait en conséquence et estime par le manque de preuve et les contradictions mon réquisitoire juste.
Aujourd'hui cette preuve ayant été mise à jour, en tant que procureur ayant toujours recherché une justice juste et équitable, je demande sa relaxe.

Esclavagisme - coupable - 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Shimano au Comté de Béarn

Shimano était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Ylanis se leva, changea de robe puis monta sur le prétoire.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé n'a offert que silence montrant là son manque de sérieux,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 20 écus d'amende.

En ce 27 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*

Suivant...
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur, mesdames, messires, salutations.

Nous sommes réunis au tribunal pour une affaire d'esclavagisme, je vais vous lire l'acte d'accusation.

Sieur Shimano, la cour de justice du Béarn vous accuse d'esclavagisme à l'encontre de Dbordes, en effet, le 17 mai de cette année, vous l'avez embauché en deça du barème légal en notre Comté, en lui offrant 19 écus de salaire au lieu des 21 écus demandé pour 19 points de caractéristique.

Heureusement la police est active et à pu vous prendre sur le fait et a pu apporté les preuves :
L'annonce : http://img185.imageshack.us/my.php?image=affaireshimanowz4.png
L'embauche : http://img387.imageshack.us/my.php?image=preuvedembauchededbordehk7.png

Voici le décret sur les salaire de la ville de Lourdes :

" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

De plus l'accusé était parfaitement au courant de ce fait, mais n'a pas prit la peine de contacter les autorités lors de son retour en nos terres : http://img387.imageshack.us/my.php?image=lettredereponsedesireshkc7.png

Validé le 29 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "

Qu'avez vous a répondre ?

*Fait à Pau le 29 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l'accusé montre là tout son respect à la cour, il se montrait bien plus agressif et virulent lorsqu'il s'agissait de prétendre sa "blancheur".
Les preuves ayant été prises par la police, il n'y a aucun doute quant au crime, l'accusé lui-même avait reconnu son erreur, la preuve est là qu'on ne peut compter sur sa parole de baron.

Je demande donc une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 8 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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