Klementein
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 |  Sujet: T.montana11 – Esclavagisme – Relaxe – 22 Mars 1457  Dim 22 Mar 2009 - 15:28 | |
| T.montana11 – 22 Mars 1457 – Relaxe – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 22 Mars 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Fouillant dans la pile de ses dossiers, Goeffroy sortit ses papiers ou figurer l'acte d'accusation. *
Membre de la cour, Madame le juge,
L'affaire que nous traitons maintenant est une affaire d'esclavagisme. En effet, l'accusé, T.montana11 a enfreint notre loi en embauchant à 12 écus une personne pour travailler dans son champ.
Je vous rappelle, bien que je sache que vous la connaissez tous, la loi :
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*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
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Voici ce qui nous a permis de l'accusé, le contrat d'embauche ou est spécifié le salaire.
https://2img.net/r/ihimizer/img155/1162/preuveha1.png
* Geoffroy fit circuler le bout de papier afin que tous en prenne connaissance. *
La concilliation a échoué car l'accusé c'est retiré dans un monastère peu après le début de celle-ci. Il vient d'en ressortir, c'est pour cela que le procès ne commence que maintenant. Mais la justice est intemporelle.
Nous voici donc ici, en ce 10 décembre 1456, pour le procès. Je tiens à rappeler à l'accusé d'ailleurs qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat pour le défendre en les contactant ici:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Maintenant, accusé, nous vous écoutons.
* Geoffroy retourna à sa place et prépara son dossier suivant. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Un message venait de m'arriver. Après avoir lu la missive, je relevais la tête*
Venant d'apprendre la mort de l'accusé T.Montana11, ce jugement pour esclavagisme n'a donc plus lieu d'être.
Je classe l'affaire
Fait à Pau, par le Juge Caro Maledent de Feytiat, le 22 mars de l'an de Grasce 1457 | |
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