Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
|
| | | Marroncris - Esclavagisme - Coupable - 21/11/1456 - Relaxe - 06/01/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Fleur.
 Nombre de messages : 2925
Age : 47
Village de residence : Poligny
Statut social (lvl) : Niveau 3
Date d'inscription : 09/05/2008
 |  Sujet: Marroncris - Esclavagisme - Coupable - 21/11/1456 - Relaxe - 06/01/1457  Mar 2 Déc 2008 - 23:06 | |
| Marroncris - Esclavagisme - du 15 octobre au 21 novembre 1456 - coupable
Juge : Messire Horsem@n
Procureur de l’Accusation : Messire Mathieur Deldor de Plantagesnet
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 4 écus
Verdict le 21 novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Le Procureur sortit un des plus vieux dossiers qui n'avait pas été traité par ses prédécesseurs.
Il se leva de son siège puis prit la parole*
Vostre Honneur, Membre de la Cour,
Nous sommes réunis aujourd'hui pour un cas d'esclavagisme qui remonte à plusieurs mois déjà et dont il est grand temps d'y rendre Justice !
Le 9 août 1456, l'Accusé dénommée Marroncris, habitante de Lourdes, a embauché la victime prénommée Aeliana pour un salaire de 19 écus alors que les conditions requises pour cet emploi étaient d'avoir des caractéristiques de 19 points d'intelligence.
Or, je rappelle l'Arrêté Municipal qui a été bafoué :
"Arrêté municipal sur la grille des salaires :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :
- 0 à 6 points de caractéristique : 15 écus
- 7 à 12 points : 17 écus
- 13 à 18 points : 19 écus
- 19 points : 21 écus
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.
Réformé à Lourdes le 12 juin 1456
Par le Maire Paddy_versifiet
Validé par le Coms Juliano Di Juliano "
Dame Marroncris fut contactée par nos services de Police afin d'entamer un arrangement à l'amiable, hélas nos services n'ont reçu aucunes nouvelles à ce jour.
Dame Marroncris levez-vous.
Vous êstes accusé de délit d'esclavagisme qui s'est produit en la ville de Lourdes, le 9 août 1456.
Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Qu'avez-vous à répondre devant la Cour ?
"Faict à Pau, le 15 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
JE NE COMPRENDS PAS DU TOUT CETTE ACCUSATION QUEL ESCLAVAGISME ET A QUEL MOMENT - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Madg se saisissa d'un dossier qui commençait a prendre la poussière, apparement la dame ne semblait pas comprendre la faute qu'elle avait commise...*
Dame,
cette affaire remonte à loin...surement une des raison qui fait que vous ne comprenez pas pourquoi vous êtes ici...pourtant les preuves sont là...
Vous avez embaucher une personne avec +19 à une caractèristique pour 19 écus, alors que selon le decret de votre ville, une personne avec tant d'intelligence mériterait au moins 21 écus...
Voilà la raison de votre présence ici...maintenant, en ayant parler calmement au lieu de crier à tu-tête, vous auriez surement eu réponse un peu plus tot
Votre honneur, pour cette faute qu'elle ne semble ne pas se rendre compte, je demande une amende de 4 écus + 1 écu de frais de dossier
Fait à Pau, le5 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
oui en effet je reconnais cette faute qui ne merite pas cette peine,l'erreur est humaine quant on ne connais pas toutes les loies
je demande une clemence au juge - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Marroncris, nul n'est sensé ignorer la loi. Vous avez reconnu votre erreur, ce dont je tiens compte. Je suis la peine réclamée par le Procureur, mais sans les frais de dossier qui s'élevaient à 1 écus. Le Tribunal vous condamne donc à 4 écus d'amende.
Dorénavant, soyez à l'éveil des lois de votre village et vous n'aurez plus de problème de ce genre. Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus. | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Marroncris - Esclavagisme - Coupable - 21/11/1456 - Relaxe - 06/01/1457 Sam 24 Jan 2009 - 17:52 | |
| Marroncris – 06 Janvier 1457 – Relaxé – Esclavagisme
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 06 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Ouvrant sa pile de dossier concernant la ville de Lourdes, Geoffroy commenca par le premier cas, de l'esclavagisme.
Tout d'abord, il alla saluer les personnes de la cours et embrassa tendrement la Juge *
Mesdames, Messieurs, Membre de la cour, Madame le Juge.
Nous voici en ce 11 décembre dans ce tribunal pour accuser dame Marroncris pour un acte d'esclavagisme flagrant.
Le rappel de la loi enfreinte, avant de passer aux preuves accablant l'accusé :
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Les preuves et le témoignage du sergent en charge de l'affaire se passera de tout commentaire.
Voici donc les preuves, les 2 offres d'embauches ne respectant pas la loi, intercepté par la police.
https://i.servimg.com/u/f70/13/00/19/34/marron11.jpg
Le contrat de la personne qui à prit l'emploi en fin de journée, je précise bien en fin de journée.
https://i.servimg.com/u/f70/13/00/19/34/marron12.jpg
Il faut savoir, Madame le Juge, que la police à écrit dans la matinée à la personne pour lui signaler son infraction, d'ailleurs, nous avons une copie de ce courrier à notre dossier.
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Bonjour Dame,
Vous avez déposé DEUX offres d'emploi à 12 écus. Or je vous informe que le salaire minimal est de 15 écus, en dessous de cette somme vous vous rendez coupable d'esclavagisme. Je cite :
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Je vous pris donc d'annuler ces offres au plus vite (pour cela allez dans VOTRE PROPRIETE puis sous votre champ puis ANNULER).
Si par malheur vos offres étaient acceptées avant que vous ne puissiez les annuler je vous prierai de bien vouloir me contacter au plus vite pour essayer de régler l'affaire à l'amiable. Sans manifestation de votre part je me verrai dans l'obligation de transmettre l'affaire à la justice et vous risqueriez un procès !
Cordialement
Ptitmec13
Sergent de Police de Lourdes
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
De plus, pour enfoncer le clou, la personne à déjà été condamné pour des faits similaires et ne c'est pas acquité de l'amende. Le témoignage du Sergent de police completera cette information.
Néanmoins, je tiens à rappeler à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat pour le défendre en les contactant ici:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Laissons donc la parole à l'accusé.
* Geoffroy s'en retourna à sa place. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Geoffroy s'en retourna à sa place. *
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Entrez ici votre réquisitoire
* Geoffroy arriva dans la salle d'audience. *
Madame le juge,
Je crois que notre affaire est simple, la personne profite des démunies, les exploitent et récidives.
Je demande donc une condamnation exemplaire, cette personne a besoin qu'on la punisse.
Je demande donc une peine exemplaire de 2 jours de prisons ou une amende de 50 écus majoré de 10 écus pour sa non présence au proces.
Madame le juge, j'ai confiance en vous.
Que la peine que je suggère en ce 28 décembre 1456, soit inspiration pour vous.
* Geoffroy ferma le dossier et s'occupa du suivant.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Un greffier deposa sur son bureau un mot à son intention lui signifiant la mort du prévenu.*
L'accusé etant décédé , ce procés n'a plus lieu d'être .
je classe l'affaire !
Coups de marteau sur le lutrin ...
Affaire suivante ...
Jugement rendu à Pau , le 6.01.1457 , par le juge
Telya d'Harlegnan
| |
| | | | | | Marroncris - Esclavagisme - Coupable - 21/11/1456 - Relaxe - 06/01/1457 | |
|
Sujets similaires |  |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
