Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Krisitanson - Esclavagisme - Coupable - 15 Septembre 1456  Ven 19 Sep 2008 - 21:56 | |
| Kristianson– 12 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Esclavagisme
Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle
Témoins de l’accusation :
 Kylle
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 15 écus
Verdict le 15 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations, nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Kristianson.
En effet, le 29 juillet 1456, vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant Lenschmi pour un salaire de 15 écus.
Or, le décret municipal de Tarbes indique que le salaire minimum est de 15 écus.
Voici le décret:
Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
Vous transgressez l'article 1 et vous vous retrouvez ici par l'article 2:
Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456.
Je montre maintenant les preuves:
L'offre:
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/kristi10.jpg
L'embauche:
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/kristi11.jpg
Qu'avez vous à répondre ?
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 12 aout 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Oui, j'ai bien embauché Lenschmi, le 29 juillet dernier, au tarif de 15 écus (soit le minimum autorisé), pour récolter mon champ de blé.
Je voulais ainsi aider quelqu'un qui avait besoin de travailler, car j'aurais parfaitement pu le faire moi même.
Par ailleurs, c'était la première fois que j'employais une personne, et votre accusation ne m'encourage guère à recommencer!
Je vous signale également, et ce pour éviter d'autres procès injustes, que le système d'offres d'emploi fait démarrer la tarification à 12 ècus seulement. Il serait utile de rappeler les tarifs au moment où on dépose l'offre, pas après. Ceci n"est bien entendu qu'une suggestion, dont il me semble intéressant et utile de débattre.
Je vous salue respectueusement. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Messire, vous avez été contacté plusieurs fois.
Maintenant, je peux vosu proposer une peine alternative.
Vous pouvez acheter sur le marché de Tarbes, un stère de bois à 11.46 écus.
[4.36 écus de prix de stère + 3 écus de frais de procès + 0.10 écu de frais de mairie + 1 écu d'amende honorable + 3 écus de différence de prix = 11.46 écus]
Vous devrez m'apporter la preuve de cet achat.
Sachez que si vous refusez, vous enccourrez une amende de 25 à 30 écus.
*fait à Pau, le 13 aout 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Je viens d'acheter un stère de bois, à 4,36 écus, au marché de Tarbes.
Je ne sais à qui payer les frais de procès, les frais de mairie, la demande d'amende honorable ainsi que les 3 écus de différence de prix.
Pouvez-vous me guider vers le ou les destinataires de ces frais?
Merci par avance - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kylle à la barre :
Voici son témoignage :
Trompez dans l'act d'accusation (faute de frappe)
12 écus de salaire.
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu que l'accusé n'a pas répondu à la main tendue de la procure en optant pour la peine alternative,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 15 écus d'amende.
Je rajouterais à l'attention de l'accusé que les discussions sur les tarifs légaux d'embauche sont affichés par la mairie et qu'une discussions sur ceux-ci n'ont pas à avoir lieu dans un tribunal, la police envoi des courriers d'information afin de régler à l'amiable et de vous expliquer au besoin, vous êtes seul responsable de votre silence.
En ce 15 septembre 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.* | |
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