Fleur.
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 |  Sujet: Nicolens - Escroquerie - Coupable - 10 Août 1456  Sam 16 Aoû 2008 - 20:56 | |
| Escroquerie - coupable - 10 août 1456Procès ayant opposé Nicolens au Comté de Béarn Nicolens était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Encore un absent, pourtant celui-ci aussi se baladait dans les rues de la ville en journée.*
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
L'accusé montrant par son absence sa culpabilité.
Les preuves prouvant les faits d'achats d'enrichissement en violant la grille de prix maximun autorisé.
Nous, Cour de Pau, condamnons l'accusé à 20 écus d'amende.
*Fait à Pau le 10 aout 1456 par le juge Ylanis.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Salutations.
Sieur Nicolens vous êtes accusé d'escroquerie.
Vous avez vendu 3 légumes au delà du prix maximun de la grille tarifaire légale d'Orthez.
Les prix pratiqués pour ces 3 articles sont de 11 écus pièce, bien au delà des 10 écus maximun.
Preuve de l'achat : https://i.servimg.com/u/f41/12/51/90/15/snypeu11.jpg
Voici l'arrêté municipal enfreint :
" Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent,
Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.
Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux.
Qu'il en soit ainsi !
Grille de Prix maximum : Légumes : 10.00 écus
Faict à Orthez, le 03 juin 1456. Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors Maire d'Orthez.
Validé par le Coms Juliano Di Juliani A pau le 03 juin 1456 "
Une charge aggravante est ajoutée puisque l'accusé exerçait le métier de sergent de police d'Orthez qui se doivent d'être des exemples.
Sieur Snypeur03, qu'avez vous à déclarer ?
*Fait à Pau le 11 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne se manifeste pas. C'est, en conclusion, qu'il culpabilise quand à sa peine.
Je demande que l'accusé soit punni comme il se doit !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 07 août 1456.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Dame_Floryne à la barre
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