Fleur.
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 |  Sujet: Alainlegrand - Escroquerie - Coupable - 31/07/1456 + Esclavagisme - Coupable - 21/08/1456  Jeu 31 Juil 2008 - 19:47 | |
| Escroquerie - coupable - 31 juillet 1456Procès ayant opposé Alainlegrand au Comté de Béarn Alainlegrand était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au vu du silence de l'accusé nous ne pouvons que constater son tort.
Nous, cour de Pau, jugeons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 10 écus à l'attention du Roy.
*Fait à Pau le 31 juillet 1456*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Salutations.
Sieur Alainlegrand, vous êtes accusé d'escroquerie.
Vous avez acheté sur le marché de Tarbes un poisson à 18.00 écus, donc réservé à la mairie par décret municipal.
Heureusement notre population est vigilante et la vendeuse, Gwen_de_bulette a de suite averti les autoritées.
Voici la preuve de l'achat : https://servimg.com/view/10028895/259
Voici le décret minicipal enfreint :
" Décret municipal sur la vente et l'achat de poisson
Tout poisson vendu entre 17,50 et 18 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter. Le prix minimal correspondant au prix du poisson revendu à la Mairie dans le cadre des contrats barques/poissons octroyés par la Mairie et le prix maximal celui auquel la Mairie le rachète automatiquement. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour escroquerie
Fait à Tarbes, le 2 Juin de l'An de Grâce 1456 Erel, Maire de Tarbes
Validé par le Coms Juju Di Juliani "
Qu'avez vous à dire à la cour ?
*Fait à Pau le 10 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l'accusé ne se donne pas la peine de venir. C'est qu'il ne démens pas les faits exposés.
L'infraction ayant causé du tord à la mairie de Tarbes, je demande donc que l'accusé donne gracieusement un poisson à celle-ci.
Merci votre honneur. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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Fleur.
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| | Sujet: Re: Alainlegrand - Escroquerie - Coupable - 31/07/1456 + Esclavagisme - Coupable - 21/08/1456 Sam 23 Aoû 2008 - 11:53 | |
| Esclavagisme - coupable - 21 août 1456Procès ayant opposé Alainlegrand au Comté de Béarn Alainlegrand était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cour et que rien ne s'opposait à sa venue,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 15 écus d'amende.
En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations !
Nous sommes réunis en ce jour pour nous pencher sur le cas du Sieur Alainlegrand.
En effet, le 04 aout, vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme sur la personne de Liliecoco.
L'ayant embauché pour un salaire de 18 écus et un montant de 17 points de force, vous allez à l'encontre du décret municipal de Tarbes suivant:
Décret municipal règlementant le marché de l'emploi
Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
Et vous vous retrouvez ici par l'article 2:
Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456
Voici les preuves qui vous inculpe:
https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/alainl10.jpg
https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/alainl11.jpg
Vous comparaissez donc aujourd'hui devant la cour de Justice du Béarn. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Aucune manifestation, serait-ce le fruit de la culpabilité du Prévenu ?
En tout cas, que l'accusé soit punit comme il se doit.
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 12 aout 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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