Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Zear - Esclavagisme - Coupable - 15 Septembre 1456  Sam 20 Sep 2008 - 0:26 | |
| Zear – 29 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Esclavagisme
Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Améliane de Cénorel
Témoins de l’accusation :
 Lara60 (sergent de police de Lourdes)
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 15 écus
Verdict le 15 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
et hop hop hop, un dossier d'esclavagisme
Monsieur le juge, notre accusé de ce jour s'amuse à aller et venir chez nos frères les moines ,
je n'aurais pas le culot de dire que cela est pour éviter les foudres du procès mais bon...
revenant aux faits
Messire Zear a embauché en la ville de Mauléon le messire Aragorn19
pour le salaire misérable de 12 écus
la Loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 depuis le 26 avril 1456, et malgrès les courriers de nos sergents,
messire Zear n'a pas daigné prendre contact avec les autorités ou le malheureux qu'il a embauché.
je l'accuse donc d'esclavagisme Monsieur le juge
Fait à Pau
le 29 août 1456
Améliane de Cénorel
Procureur du Béarn - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
JE DEVAIS ACHETé UN PAIN A 9 éCU VENDU PAR Aragorn19 QUE JE Né PA VU EN VENTE - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
vous deviez acheter un pain??? désolé mais apparemment vou êtes bien le seul au courant de cette transaction. Les sergents de la ville n'ont reçu aucun retour à leur courrier et pendant cette période vous étiez bien plus souvent au couvent qu'en ville.
j'ai donc du mal à croire en votre bonne foi, et je vous signale que ni le juge, ni moi même ne sommes sourds.
je laisse le juge décidait de votre sort
Améliane, procureur du Béarn
le 30 aout 1456 - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
iléla pour ça non !!!
j'é dans une autre ville le jour de l'infraction.
é Lara60 qui a témoigné parle du pain.
donc je vendre quelleque chose a la victime 6 écus en dessous du prix - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lara60 à la barre :
Voici son témoignage :
*Lara s'avança à la barre, étant le sergent qui a monté ce dossier, elle devait témoigner sur le déroulement de l'affaire*
Votre Honneur,
J'ai moi même constaté l'infraction dont s'est rendu coupable messsire Zear, je lui ai donc envoyé un courrier afin de lui proposer une conciliation. Il m'a répondu et je cite "Voilà je réponds" , un peu perplexe devant ce message, je lui envoie donc la procédure à suivre, puis étant peu présente pendant quelques temps, ma lieutenant a pris le relais pour lui envoyer un courrier de rappel, mais jamais de réponse. Ce dossier traine dans mon bureau depuis le 11 août, je crois que l'accusé aurait au moins pu répondre à l'un de nos courriers, ce qu'il n'a pas fait. Pour la suite je pense que messire Aragorn pourrait vous dire s'il y a eu ou non une proposition de conciliation, mais en tous cas, la prévosté n'a jamais été tenue au courant du déroulement de l'affaire...
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
*Lara se retira, se disant que de toutes façons le pain ne devait pas être mis à 9 écus mais 9.50 si une conciliation devait avoir lieu*
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu que l'accusé n'a apporté aucune preuve d'un règlement à l'amiable puisqu'il n'a pas souhaité suivre les indications claires et précises soumises par la police afin d'arriver à une conciliation,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 15 écus d'amende.
En ce 15 septembre 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.* | |
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