Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Stikky – TOP – Coupable – 19/05/1457 & 01/05/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Stikky – TOP – Coupable – 19/05/1457 & 01/05/1457  Mer 20 Mai 2009 - 0:14 | |
| Stikky – 19 Mai 1457 – Coupable – TOP
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 25 écus + Prison 1 jour
Verdict rendu le 19 Mai 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici en ce jour du 10 mai pour une affaire de brigandage. En effet dame Stikky est accusée d'avoir attaqué dame Flocy et de lui avoir volé ses biens alors que celle ci était en déplacement en direction de Tarbes. D'après la déposition de la victime, 2 pains et 13 écus lui ont été dérobés, cela peut paraître dérisoire, cependant ce n'est pas tant la somme de ce qui a été dérobé qui compte, mais l'acte en lui même !
Le brigandage, avec ou sans violence est interdit sur notre territoire, ce type de délits ne peut et ne doit rester impuni.
Accusée ! D'après notre coutumier, vous avez enfreint les lois suivantes :
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé, qu'il a, s'il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
Je ne tiens pas a prendre d'avocat, pour la simple raison que je reconnais les faits et m'en excuse fortement, Mais si l'accusation et de bonne fois elle aurait du transmettre a la cours la lettre que j ai écrite le lendemain du dit vol a dame Flocy, qui visiblement n'a pas juger utile de transmettre non plus a son avocat.
Cette lettre faisait etat de mes excuses et de mon desires de rendre les biens a la dite personne.
ce jour là j ai malencontreusement activé cette action et comme je vous le dit ci-dessus je ne n'y donc pas et suis pret a rembourser cette dame, mais je pourrais aussi porter plainte pour mensonge devant la cours car je n ai en aucun cas volé 2 miches de pains mais bel et bien les 13 ecus et que les 13 ecus .
Je demande donc a la cour de faire son travail et de me condamné s il le faut mais que la verité soit faite dans son ensemble et que justice soit rendu equitablement
merci encore votre honneur de m'avoir ecouté
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Le Procureur AnacrOn entrait pour la première fois dans la salle du tribunal, il reprenait le dossier là où son prédécesseur, le Procureur Lara l'avait laissé suite au changement d'équipe à la tête du Comté. Il n'était jamais simple d'assurer ainsi une transition en plein milieu de procès ...
Votre Honneur,
J'ai passé ces dernières heures à échanger par pigeon avec la victime Dame Flocy; celle-ci est en voyage et ne peut venir témoigner en personne. Je vais donc vous lire la lettre qu'elle a fait parvenir au Procureur Lara le 11 mai dernier. Je cite :
«... en effet en me rendant à tarbes, j'ai été attaqué par stikky qui m'a dérobé 2 pains et 13 écus, tout ce que j'avais sur moi en allant à tarbes
si elle compte me rembourser je suis d'accord
merci de tenir compte de ma demande
flocy... »
Bien ... Ce témoignage ne permet pas de progresser beaucoup, je vous l'accorde, mais l'accusée reconnaît le vol des 13 écus. La victime quant à elle demande réparation mais ne pourra venir en ce Tribunal et demande qu'il soit fait don des 13 écus dérobés à l'église !
Je vous demande Votre Honneur d'accéder à cette demande ainsi que de condamner à la suite de ses aveux, l'accusée Stikky à une journée de prison afin qu'elle puisse réfléchir aux conséquences de ses actes. Une honnête Béarnaise ne brigande pas ses semblables sans avoir à rendre des comptes.
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Alors que le Procureur venait de rendre son réquisitoire, la jeune dame n'avait point voulu se déplacer pour faire sa dernière plédoirie et bien soit il allait donc rendre son verdict. *
Bien bien !
Dame Stikky, je puis comprendre que les erreurs arrivent, mais attaquer une personne sans le faire exprêt, j'avoue que je trouve cela des plus étranges !
* Il s'éclairssit alors la gorge et parla fort pour être entendu de tout le monde. *
Après avoir prit note de la parole et des témoignages de tout le monde, nous sommes en mesure de rendre le verdict suivant :
Etant donné que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés en ce jour devant le tribunal, à savoir, s'être rendu coupable de trouble à l'ordre publique en ayant brigandé une personne sur le sol Béarnais,
Etant donné que l'accusé n'a point voulu se déplacer pour venir donner sa dernière plédoirie.
Déclarons, Dame Stikky coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons donc à une peine de 25 écus d'amende et un jour de prison, en esperant que la geôle lui fera passer l'envie de recommencer !
Vous avez la possibilité de porter cette affaire en Cour d'Appel, dans le cas ou le verdict ne vous conviendrez pas. ( La CA se trouve sur le forum officiel )
* Se tournant vers les gardes du tribunal *
Garde !! Amenez donc cette dame qu'elle aille croupir un jour au gnouf !!
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 19 mai de l'An de Grasce 1457. | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Stikky – TOP – Coupable – 19/05/1457 & 01/05/1457 Lun 1 Juin 2009 - 19:29 | |
| Stikky – 01 Juin 1457 – Coupable – TOP
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus + Prison 1 jour
Verdict rendu le 01 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes en ce tribunal aujourd'hui 23 mai 1457 réunis pour juger Dame Stikky. Cette dernière bien trop célèbre à notre goût pour la justice du Béarn ...
Nous ne reviendrons pas sur les multiples méfaits dont elle s'est rendue coupable ces derniers temps, brigandage à l'encontre de Dame Flocy, où en votre grande sagesse, Votre Honneur, vous avez déclaré la comparante coupable. Brigandage envers le Coms Varden sur les terres d'Armagnac où plainte a été déposée... Que cherche cette femme a démontrer ? Peut-être enfin aura-t-on au cours de ce procès quelques explications ?
Aujourd'hui, votre Honneur, Dame Stikky est poursuivie pour Troubles à l'Ordre Public ... En effet, le 10 mai dernier, l'accusée a déposé candidature à l'élection municipale de la ville de Pau enfreignant de fait les lois électorales en vigueur sur les terres béarnaises. La loi affirme que pour être reconnu citoyen béarnais, il faut posséder un champ ou une échoppe sur le territoire du Béarn, or Dame Stikky ne possède ni l'un, ni l'autre et ne pouvait donc se présenter à l'élection car non reconnue citoyenne béarnaise ... Par ailleurs, aucune demande n'a été déposée auprès du Comte pour déroger à cette règle.
J'ajoute à ce tableau déjà peu glorieux, que le Sergent de Police Wilou, en fonction à Pau, a demandé à l'accusée de retirer sa candidature laquelle n'a bien évidemment ni répondu au pigeon de la police, ni retiré sa candidature. L'accusée a participé à l'élection le 12 mai 1457, elle a recueilli fort heureusement que 5,9 % des suffrages exprimés.
Je terminerai Votre Honneur, en citant les textes de lois mis en oeuvre dans cette affaire :
Loi de citoyenneté Béarnaise
Article 1 - Est citoyen Béarnais, toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne née dans une ville du Béarn obtient de facto la citoyenneté béarnaise.
Article 2 - Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison, Trahison, Brigandage ou tous autres Faits de violence ou délits commis sur les terres Béarnaises et reconnue comme tels par la Justice Béarnaise.
Seuls les délits d'esclavagisme et d'escroquerie sans récidive sont exclus de la portée de cet article
Article 3 - Nul ne pourra prétendre à être candidat à des élections Municipales ou Comtales en Béarn sans avoir au préalable acquis la citoyenneté Béarnaise.
Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable.
Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaudra à une acceptation tacite.
La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé
Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.
Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,
Améliane
Comtessa do Bearn
et
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusée, qu'elle a, si elle le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 23 mai 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
votre honneur,
J'aimerais rappeller, qu au moment ou j'ai reçu la lettre me signifiant de me retirer des éléctions je n'était malheureusement pas a Pau et a mon retour le score etait tellement horrible pour moi qu aucune crainte pour le maire aujourd hui en faction, les sondages et les votes le donnait a 88% alors je n ai pas jugé utile de la retirer.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
« Je n'ai pas jugé utile de la retirer ! » et pourquoi ne pas aussi ajouter , « je n'ai pas jugé utile de ne pas brigander »...
Mais quand est-ce que Dame Stikky va donc juger utile de se conduire comme une femme honnête ?
Car il devient urgent de se questionner sur la santé de l'accusée ? Serait-elle possédée par le Malin ? Ce dernier prendrait-il possession d'elle et lui ferait-il commettre toutes ces mauvaises actions ?
Je ne peux bien sûr que vous conseiller la plus grande sévérité Votre Honneur. Cependant, force pour moi de constater que Dame Stikky reconnaît toujours ses fautes et semble en assumer les conséquences.
*Le Procureur fit une pause, s'avança très près de l'accusée et la regarda longuement puis chose peu habituelle s'adressa directement à Stikky:*
Dame Stikky, écoutez moi attentivement ... Il n'est pas trop tard pour vous ! Choisissez de mettre votre énergie au service de la communauté. Renoncez à la voix dans laquelle vous vous engagez chaque jour davantage ! Il n'est pas trop tard ... Croyez-moi, Stikky... si vous persistez dans ce chemin tortueux, cela finira mal, très mal pour vous ! Par Aristote, réagissez !
AnacrOn regagna sa place puis s'adressa au Juge Alleaume :*
Votre Honneur, je vous demande de condamner l'accusée à un jour de prison.
Merci de m'avoir écouté.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Sitkky encore et toujours... Le Juge commençait à en avoir assez d'entendre son nom dans se tribunal, cela faisait au moins la troisième ou quatrième affaire qu'il jugeait contre elle depuis sa prise de fonction.
Alors que chacun avait terminé de prendre la parole, ce fût alors son tour de clôturer l'audience. *
Je vois que l'accusé ne daigne pas ce déplacer pour rendre sa dernière plaidoirie, préférait ce promener sur les routes plutôt que de se rendre à son procès, belle mentalité que nous voila !
D'autant plus que je commence à être sérieusement agacé de voir le nom de l'accusé dans notre tribunal, ce n'est pas la première fois et cela commence à ne plus être possible !
* Il se retourna vers le Procureur, il allait être plus ferme que la peine qu'il avait lui même demandé *
Vu que l'accusé reconnait tout de même les faits qui lui sont reprochés, à savoir de s'être présenté à la mairie de Pau, alors qu'elle n'en avait juridiquement pas le droit.
Qu'elle n'a pas daigné retiré sa candidature alors que la police de Pau le lui avait demandé.
Déclarons donc Dame Stikky coupable de trouble à l'ordre publique et la condamnons à une amende de 30 écus ainsi qu'à un jour de prison !
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 01 Juin de l'An de Grasce 1457. | |
| | | | | | Stikky – TOP – Coupable – 19/05/1457 & 01/05/1457 | |
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