Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
|
| | | Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Fleur.
 Nombre de messages : 2925
Age : 47
Village de residence : Poligny
Statut social (lvl) : Niveau 3
Date d'inscription : 09/05/2008
 |  Sujet: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459  Ven 25 Juil 2008 - 16:42 | |
| Esclavagisme - Coupable - 24 juillet 1456Procès ayant opposé Ayat au Comté de Béarn Ayat était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Ylanis regarda la pauvre femme.*
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé n'a offert que mépris à la cour,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 25 écus d'amende.
En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge donna trois coup de marteau.*
à plus tard...
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Bonjour.
Dame Ayat, le 5 juillet vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de Angele64.
Voici les preuves :
L'annonce : http://img387.imageshack.us/my.php?image=78392445cs4.png
L'embauche : http://img374.imageshack.us/my.php?image=28420220ty6.png
L'ayant embauché pour 20 écus au lieu des 21 pour les 19 points de caractéristiques demandés, vous êtes donc pourquivit pour esclavagisme.*
Je cite la grille salariale de Lourdes :
" Arrêté municipal sur la grille des salaires :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :
- 0 à 6 points de caractéristique : 15 écus
- 7 à 12 points : 17 écus
- 13 à 18 points : 19 écus
- 19 points : 21 écus
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.
Réformé à Lourdes le 12 juin 1456 Par le Maire Paddy_versifiet Validé par le Coms Juliano Di Juliano "
Dame Ayat, qu'avez vous à dire à la cour ?
*Fait à Pau le 7 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
DameAyat entra comme une furie dans le palais de justice. Elle tenait à la main un balai et se dirigea droit vers cet idiot de Procureur qui ne comprenait rien à rien et qui passait son temps à lézarder au soleil.
Elle lui asséna un bon coup de balai sur la tête.
"Voilà qui remettra peut etre les idées en place. Au lieu de passer votre temps à juger des affaires mineures et insignifiante qui se sont réglées en privé, vous feriez mieux d'essayer de régler les grosses magouilles du Comté.
Ayat quitta ensuite la salle après avoir lancé un regard amoureux au juge. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Effondré dans son sang très grièvement blessé le procureur fini par se réveiller par les soins prodigué, il finit son travail avant de partir à l'hospice afin de se faire soigner*
Votre honneur, nous voyons là la mentalité de l'accusée, répondant à son crime par un autre crime.
Celle-ci à reçu des courriers de la police afin d'obtenir une médiation et lui éviter ce fameux procès, il est bien dommage que vous n'apportiez le témoignage de la victime et que vous n'ayez répondu à la police.
Et non mon travail est de présenter les criminels quel qu'ils soient au tribunal, que les affaires soient petites ou grosses, justement je pourrais partir faire d'autres choses si des esclavagiste profiteur n'agissaient comme vous.
Je demande une amende de 25 écus à l'attention du Roy
A moins que dans l'infinie bonté dont je fais preuve vous choisissiez la peine alternative :
Si l'accusé présente ses excuses à la cour pour son crime.
Si l'accusé achète une stère de bois à 13.01 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 + 1 écu de différence + 3 écus frais juridique + 5 écus amendes ]
*Fait à Pau le 10 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Et bien dites, je ne pensais pas avoir un balai aussi efficace !!!!! Dame Ayat s'écroula de rire.
Il va falloir que je pense à le mettre au service e l'armée, il pourrait être utile, vu la bande d'incapable que l'on a.
Dernière édition par Ptitefleur2006 le Ven 10 Oct 2008 - 14:09, édité 1 fois | |
|  | | Fleur.
Nombre de messages : 2925
Age : 47
Village de residence : Poligny
Statut social (lvl) : Niveau 3
Date d'inscription : 09/05/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Sam 23 Aoû 2008 - 11:54 | |
| Trouble à l'ordre public - coupable - 21 août 1456Procès ayant opposé Ayat au Comté de Béarn Ayat était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, cour de Pau avec l'accord du conseil comtal, vous jugeons coupable d'agression aggravé à l'encontre d'un membre du conseil du Béarn durant l'exercice de ses fonctions.
Nous vous condamnons à une amende de 50 écus et 2 jours de prisons.
Justice est rendue.
*Fait à Pau le 21 aout 1456*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Salutations.
Aujourd'hui nous sommes présent pour juger, encore, les actes de Dame Ayat.
Dame Ayat vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué moi-même, le procureur et conseiller du conseil béarnais.
Votre acte d'une violence inouïe et d'une inhumanité certaine alors que vous étiez jugée pour un crime c'est de plus produit lors de ce dit procès d'esclavagisme dans la cour même du tribunal et durant l'exercice de mes fonctions, l'acte est aggravé.
Voici les minutes du procès : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41574
Vos agissements dallant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Vous avez donc enfreint, encore une fois, notre coutume.
Qu'avez vous à y répondre ?
*Fait à Pau le 10 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
"bon père de famille" la voilà qui radote maintenent cet idiot !
Afin de le remettre dans le sens de la vie, Ayat se rapprocha du pauvre procureur et lui flaqua deux belles giffles
Celà te remettra peutêtre les idées claires et va donc boire une bonne chope en taverne ce ser apréférable, Procureur de mes fesses - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l'accusée nous montre encore là son irrespect de la justice, répondant par la haine, les insultes et la violence sur ses actes.
Mais, dans mon immense bonté et au vu de la pitié que m'inspire cette folle je vais tout de même lui offrir une chance de se repentir.
Si l'accusée présente des excuses sincères à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 37.11 écus mis à sa disposition sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.01 écus + 3.10 écus frais juridique + 30 écus d'amende ]
Sinon une amende de 65 écus à l'attention du Roy sera demandée.
*Fait à Pau le 15 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
| | | | Floryne de Loisel
Doyenne
Nombre de messages : 2348
Village de residence : Quelque part .....
Statut social (lvl) : Niv3
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Ven 19 Sep 2008 - 20:39 | |
| Ayat – 10 juillet 1456 – Coupable – Trouble à l’ordre public
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation : Ylanis
Procureur du Réquisitoire : Ylanis
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 85 écus + 2 jours de prison
Verdict le 11 septembre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Salutations.
Nous voici encre réunis pour les méfaits de Dame Ayat.
Dame Ayat vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué moi-même, le procureur et conseiller du conseil béarnais.
Vous avez récidivé quand à votre acte de violence envers un représentant de la justice béarnaise durant ses fonctions.
Lacte en plus d'être aggravé est une récidive.
Voici les minutes du procès ou l'agression physique et verbale à eut lieu : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41751
Vos agissements allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Vous avez donc enfreint, encore une fois, notre coutume.
Qu'avez vous à y répondre ?
*Fait à Pau le 10 juillet 1456*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Non mais espèce de bon à rien de procureur !
Tu n'as rien d'autre à faire que de harceler les pauvres gens.
Tiens un coup de fourche dans les fesses va surement te remettre dans le droit chemin.
Et un seu de merde de cochon sur la tête pour que tu sente un peu meilleur.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Encore une fois, l'accusée nous montre encore là son irrespect de la justice.
Qu'Aristote est pitié de cette pauvre déficiente.
Mais, dans mon immense bonté et au vu de la pitié que m'inspire cette folle je vais tout de même lui offrir une chance... encore.
Si l'accusée présente des excuses sincères à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 57.11 écus mis à sa disposition sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.01 écus + 3.10 écus frais juridique + 50 écus d'amende ]
Sinon une amende de 85 écus à l'attention du Roy sera demandée ainsi que 2 jours de prisons.
*Fait à Pau le 15 juillet 1456*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
De manière evidente, l'accusé ne désire ni s'excuser, ni réparer par une quelqueconque façon.
je vais donc suivre le réquisitoire de notre procureur.
85 ecus d'amende et 2 jours de prison
Gardes , amenez l'accusée
Fait à Pau le 11 septembre 1456
Améliane
Juge du Béarn | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Jeu 12 Mar 2009 - 1:22 | |
| Ayat – 11 Mars 1457 – Coupable – TOP
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
Varden
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 7 Jours
Verdict rendu le 11 Mars 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de Trouble à l'ordre public. En effet, dame Ayat a présenté une liste pour les prochaines élections comtales faisant fi des lois électorales de notre comté.
En plus de cela, au vu de son casier judiciaire, cette dame était dans tous les cas inéligible, et ce, à vie, pour avoir été en procès pour un esclavagisme et à deux reprises pour agression envers un conseiller comtal.
Pour couronner le tout, notre Coms, Valère d'Arezac, ayant voulu se montrer conciliant, lui a envoyé une missive l'informant qu'elle était en faute et lui proposant d'en discuter afin que celle-ci n'aille pas en procès, missive à laquelle elle a répondu par des menaces et des insultes.
Nous ne pouvons laisser un tel comportement impuni.
Je vous cite à présent le décret concernant nos lois électorales :
a) Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter (Noms, Villages de résidence et dates d'arrivée en Béarn) d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir Trente (30) signatures de soutien (les siennes incluses). Les signatures devront être obtenues avant le début des votes. Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de cette dite liste. Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes considérées comme sujets du Comté du Béarn. Un sujet peut apposer sa signature à plusieurs listes Comtales à chaque élection Comtale puisqu'il ne saurait s'agir d'une promesse de vote.
b) La liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers et la validité des signatures.
c) Une fois le recueil des signatures entamé il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
d) Le non-respect des « lois électorales » précitées, et instituées comme telles dans la Coutume du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, et les listes dont ils sont membres, inéligibles."
Article 3: De l'inéligibilité judiciaire
Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.
Ainsi que la loi de notre coutumier à propos des insultes et menaces reçues par notre coms :
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire, si elle le souhaite, appel à un avocat en se rendant à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara écouta le témoin de l'accusation puis se tourna vers le banc des accusés... Personne... Voilà qui était clair au moins...*
Votre Honneur,
Après avoir écouté le témoin, il semblerait que le cas de l'accusée soit encore pire que je ne le pensais... Je suis choquée de la correspondance qu'elle a eu avec notre comte et des propos insultants qu'elle a tenus en guise de réponse. Je suis choquée que, non contente de bafouer les lois, en se présentant aux élections alors qu'elle possède un casier judiciaire et pas des moindres...
Elle se permette encore de répondre à une missive qui se voulait conciliante par des menaces et insultes. Cependant, l'on pouvait se douter d'une telle réponse au vu du passé de l'accusée qui a déjà, à plusieurs reprises, agressé un conseiller, autant verbalement que physiquement.
Je suis choquée notamment que l'accusée, en plus d'être insultante envers notre comte, méprise totalement nos lois. Comment a-t-elle dit ? Permettez ? * Lara regarda un instant la lettre que le comte tenait encore dans ses mains après en avoir fait la lecture* « Vos conneries de lois » ? Elles sont valables pour tous et chacun se doit de s'y plier. De tels propos sur notre justice sont inadmissibles... De tels propos envers notre comte le sont encore plus...
En sus, celle ci n'a pas daigné se déplacer pour faire sa défense... Peut-être en est il mieux ainsi à la fois pour elle et pour nous... C'est que je n'avais pas spécialement envie de me retrouver avec un oeil au beurre noir comme Ylanis lorsqu'il a lancé un procès contre cette dame par le passé...
Cependant ce manque de respect envers, à la fois notre comte, mais aussi la justice, ne peut rester impuni. Si elle n'est pas venue c'est sans doute qu'elle se savait dans son tort et n'avait rien à dire qui puisse plaider en sa faveur...
Etant donné que l'accusé à enfreint nos lois en déposant une liste alors qu'elle possède un casier judiciaire.
Etant donné qu'elle a, après proposition de conciliation, menacé et insulté notre coms.
Qu'en plus de tout cela elle n'a même pas daigné venir s'expliquer devant ce tribunal, montrant ainsi un peu plus son mépris de la justice. Et au vu de son casier judiciaire qui fait que tout ceci est aggravant.
Je demande à la Cour une peine de 8 jours de prison. Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
*Lara retourna à sa place, et attendit que le verdict tombe.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Varden à la barre :
*Varden vint à la barre quand on l'appela*
Dame le Juge, Dame le Procureur.
La situation est fort simple. Quand Dame Ayat a décidé de poser candidature au château pour sa liste comtale, j'ai pris mes responsabilités pour lui rappeler la loi en vigueur dans notre Comté.
Je lui ai de suite envoyé cette lettre :
*Il lut à voix haute*
"Bonjour Dame Ayat,
je tenais à vous rappeler que comme dans tout Comté, il y a ici des conditions pour déposer des listes comtales et les règles sont les mêmes pour tous.
N'ayant manifestement remplie aucune condition d'usage pour être éligible, je vais donc devoir considérer votre liste inéligible et vous êtes passible d'un procès. Bien entendu, je suis disponible pour régler cette violation de notre droit autrement que devant un Tribunal.
A titre personnel, je vous encourage vivement à vous tenir informée des lois du Comté où vous vivez avant de prétendre à être élue.
Je vous souhaite une bonne continuation.
Bien à vous,
Valère d'Arezac,
Coms do Béarn"
Je n'ai eu nul besoin alors de consulter son casier judiciaire mais il s'avère qu'il était déjà bien empli. Enfin avant de le savoir, j'ai reçu réponse :
*Il reprit lecture avant de poser les deux lettres en pièces à conviction du procès*
"Mon cher ami,
je suis béarnaise depuis les premiers jours et je ne vois pas ce qui pourrait m'mpécher de vous mettre un coup de pied au cul afin de te chasser du trone.
Ce n'est pas vos conneries de loi qui vont me l'en empécher.
Les Béarnais en ont marre et veulent respirer.
Alors tes menaces, tu le les mets où je le pense."
Ces propos insultants, ces menaces, et sa candidature délibérément invalide ont fini de me convaincre de porter l'affaire devant le tribunal en portant plainte et ce en vertu de la coutume béarnaise qui gouverne notre Comté, et que notre Justice tente de protéger chaque jour.
Merci de m'avoir donné l'occasion de m'exprimer et d'éclairer l'entière situation.
*Varden reprit sa place après avoir salué de la tête les protagonistes habituels du procès.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Une fois de plus l’accusée n’avait pas daigné se montrer, mais dans le cas ici présent cela ne m’étonnais qu’à moitié*
Il est de plus en plus fréquent de constater que les personnes se moquent de la justice et ici même nous en avons encore la preuve avec l’accusée qui n’a pas jugé utile de se déplacer. Par contre cela ne m’empêchera pas de prononcer mon verdict.
Dans l’affaire ici présente il est avéré que :
L’accusée sachant pertinemment qu’elle avait un casier judiciaire et qu’elle ne pouvait donc par conséquent se présenter sur une liste qui plus est n’a pas été faite dans les règles régissantes et est donc passée outre la loi en vigueur
L’accusée au lieu de faire profil bas lors de l’envoi de la missive de notre Comte pour une conciliation, s’est permise de l’insulter et de dénigrer les lois en vigueur
L’accusée n’en est pas à son premier procès étant donné qu’elle a déjà agressé un membre du conseil
L’accusée n’étant pas présente pour se défendre et se moquant une fois de plus la justice
Par tous ces faits, je condamne l’accusé Ayat pour Trouble à l’Ordre Public à une peine de prison de 7 jours.
Affaire classée
Fait à Pau, par le juge Caro68130 Maledent de Feytiat, le 11 mars de l’An de Grasce 1457 | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Mar 10 Nov 2009 - 2:02 | |
| | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Jeu 12 Nov 2009 - 21:01 | |
| Ayat – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Lune.
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
Philios
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 80 écus + Prison 8 jours + Travail à la mine 8 jours
Verdict rendu le 11 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
C'est le 15 août dernier que les services de la Maréchaussée nous ont rapporté que l'accusée, Dame Ayat, était en train de constituer une armée illégale sur le territoire du Béarn.
Immédiatement, la Comtesse Eugénie de Varenne demandait à l'accusée de baisser bannière et de démanteler son armée.
Ayat n'obtempérant pas, la Comtesse, dans un pigeon officiel scellé réitérait dès le 16 août sa demande de démantèlement et menaçait d'utiliser la force si Ayat persistait dans son entreprise belliqueuse ; en effet, une armée ne peut se constituer en Béarn sans au préalable avoir obtenu autorisation et agrément écrits du pouvoir comtal. Tout contrevenant à cette règle risquerait des poursuites en haute trahison.
Aucune réponse ne fut apportée à la demande comtale ... au contraire, au cours des 16, 17 et 18 août, Ayat continua à monter son armée narguant et provoquant les autorités.
Le 19 août 1457 ; l'armée dite de la Rose noire, dirigée par Messire Oli13 mettait fin à l'aventure félonne de Dame Ayat.
Accusée, vous avez enfreint les lois suivante et le Comté du Béarn vous poursuit en haute trahison :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1 Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 6 septembre 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*En l'absence de l'accusée, le réquisitoire serait rapide ...*
Votre Honneur,
L'accusée est absente de la salle d'audience. A-t-elle une raison valable qui justifierait son absence ? Nous l'ignorons car Dame Ayat n'a pas jugé bon de prendre contact avec nos services .
Sans doute la Justice ne fait-elle pas partie de ses préoccupations, lesquelles sont plus axées sur les révoltes et la déstabilisation des marchés ...
Il est vraisemblable à nos yeux que l'accusée se fiche des lois et des règles ; qu'elle se place bien au dessus de ces contraintes pour n'en faire qu'a sa tête ...
Je vous propose votre Honneur, de lui rappeler que les lois du Comté s'appliquent à tous les Béarnais et que nul ne peut les ignorer sans s'exposer à de lourdes peines.
Pour son incitation à la révolte, pour avoir monté une armée illégale, pour ne pas avoir obtempéré aux demandes répétées des autorités et donc avoir contraint l'armée à intervenir au risque de causer des pertes humaines, le Comté du Béarn demande une peine très sévère.
La peine de prison la plus lourde, doublée de 300 écus d'amende.
Merci votre Honneur .
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
Adishatz Messire Procureur, Dame Juge,
Je me présente Philios Chef-Maréchal de la ville de Lourdes.
De part mes fonctions j'effectue chaque nuit mes rondes, et passe la nuit sur le rempart à veiller sur la ville de Lourdes.
Au cours de la nuit du 15/08 j'ai constaté une activité particulière, Dame Ayat était en train de monter une armée.
Au cours de le nuit du 16/08, une tentative de révolte a accaparé mon attention et je n'ai rien noté d'autre ce jour là.
Au cours des nuits du 17/08 et du 18/08 j'ai constaté que Dame Ayat continuait a constituer son armée.
Le matin du 18/08 au moment ou Dame Ayat commençait a lever ses couleurs indiquant ainsi avoir été au bout du processus de création de son armée, l'armée de la "Rose Noire" a attaquée et détruit l'armée qui venait d'être créée.
Je peux vous fournir comme preuve de ce que j'ai vu, les rapports que j'ai rédigés chaque jour, relatant les évènements dont je viens de témoigner
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge etait pret a rendre le verdict *
Accusé vous ne vous etes pas manifesté malgrés que nous vous avons laissé grandement le temps pour se faire ! !
Qui ne dit mot conscent
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages et du requisitoire du procureur , ,je vous condamne pour haute trahison a 80 ecus d amende ,8 jours de prison assortit de 8 jours de TIG . l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.
Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
le juge donna un coup de lutrin
Affaire classée
jugement rendu le 11 Novembre 1457
par Lune. juge du béarn
, | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Jeu 10 Déc 2009 - 19:04 | |
| Ayat – 10 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 2 jours + Bannissement 2 Mois
Verdict rendu le 10 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Par la présente, Dame Ayat, est accusée d'avoir crée une armée en toute illégalité, sur les terres du Bearn, sans autorisation aucune, menaçant de ce fait l'intégrité des institutions Comtales, .
En vertu de l'article 6 et 6.1 du livre III des infractions pénales, toute armée non autorisée ou agrémentée par le(la) Comte(sse) légalement élue et en exercice, est de fait déclarée illégale et félone, et son instigateur est coupable de haute trahison.
Toutes les personnes ayant adhéré à cette lance seront eux aussi poursuivis.
L'existance même de ce corps d'armes en cette période trouble de brigandage laisse fortement présager que cette armée illégale servira à des fins malhonnêtes et préjudiciables pour le Comté.
De ce fait, je réclame une peine exemplaire contre l'instigatrice de ce corps d'armes félons au Comté, en demandant 1 jours de prison, 100 écus d'amende ainsi que la dissolution complète et définitive de l'armée en question. Dame Ayat étant multi-récidiviste, je me vois contrainte pour la sureté du comté de demander un bannissement temporaire de 2 mois des terres Béarnaises.
Que la cour juge en son âme et consience ...
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Observanct les nombreux dossiers de l'accusée :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Ayat est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, d'avoir crée une armée en toute illégalité, sur les terres du Béarn, sans autorisation aucune, menaçant de facto l'intégrité des institutions Comtales.
Je condamne la dame Ayat à faire une peine de prison de deux jours, de payer une amende de cent écus et la bannit pour deux mois de ce comté.
Si d'aventures elle resterait icelieu après sa peine de prison, la procure instruirait novel dossier contre l'accusée pour non-respect du verdict.
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on la jette en geôle, pour méditer sur ses actes, commis !!
Faict ce jour, du 10 décembre 1457, en la capitale de Pau | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Mer 16 Mar 2011 - 21:28 | |
| Ayat – 16 Mars 1459 – Coupable – HT
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Angarad
Témoins de l’accusation :
Ysatis
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 10 jours
Verdict rendu le 16 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce 25em jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Ayat, résidente Lourdaise et oui, encore elle, pour trouble de l'ordre public à l'encontre d'Ysatis, Sergent de police de Lourdes.
En effet, cette personne, ayant été élue maire de Lourdes, a utilisé le courrier municipal pour porter des propos diffamatoires sur le sergent de Police Ysatis, mandaté par le Comté du Béarn pour protéger la ville. Cet acte relève de la haute trahison, et est tout bonnement inadmissible !
Je vous rappelle le coutumier du Béarn qui a été enfreint :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
*****
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
**********
Je vais vous présenter le courrier tel qu'il a été envoyé à tout les habitants de Lourdes :
*****
Expéditeur : Monsieur le Maire
Titre : important
Avis à tout les citoyens,
Dame Ysatis qui n'a toujours pas accepté sa défaite aux dernières élections municipales, essaye de semer le trouble parmis les habitants.
Sachez qu'elle n'a aucune légitimité ni compétences sur le territoire de la commune.
Auusi si vous recevez un courrier de menace de sa part ou de quiconque n'étant pas memebre du Conseil municipal, je vous demande de me le faire parvenir.
Je vous rappel que l'ensemble des arrétés municipaux ont été abrogés le 14 Février.
Les salaires sont libres à Lourdes malgré les menaces et les ignorances de certains.
Vous avez révez de Liberté, je vous en ai donné une partie.
Faites moi confiance et le Béarn sera vraiment une terre de Liberté.
Ayat de Virieu
Mare de Lourdes
*****
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/courri10.jpg
Vous remarquerez que ce courrier outrageux est bourré de fautes, mais cela reste de la responsabilité des Lourdais d'avoir placé leur confiance en un si piètre et malhonnête maire.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/.
Je vais maintenant appeler à témoigner Dame Ysatis, agent assermenté du Béarn, pour témoigner, ainsi qu'un habitant de Lourdes ayant reçu ce courrier.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
A quoi bon épiloguer, je vous le demande, Votre Honneur ! Comment ne pas frémir à la lecture de la prose de l'accusée ? Vous l'avez lue, et entendue comme moi : Elle a clamé sans vergogne que Dame Ysatis, qui je le rappelle, est un sergent mandaté par le Comté de Béarn pour protéger sa ville, n'avait aucune légitimité ni compétence sur le territoire de la commune, vous avez bien entendu' Dame Ayat, s'arroge le droit d'interdire à un sergent de la Prévôté d'exercer ses fonctions'A quel titre ? Peut-elle légitimement remettre en cause la nomination d'un sergent de la prévôté, assermenté, mandaté par les instances comtales ? Non, vous le savez aussi bien que moi ; il s'agit là d'un abus de pouvoir manifeste !
Non contente de ce fait déjà hautement répréhensible, l'accusée a perpétré son forfait en utilisant pour cela sa fonction de maire et un des moyens mis à sa disposition pour la gestion de sa ville : le courrier municipal'. Les bras m'en tombent'elle a sciemment détourné ce moyen de communication à des fins illégales prouvant par là même son intention de nuire auprès du plus grand nombre. Elle a semé publiquement et sciemment le trouble et le désordre dans sa ville, et de même elle a nui à la tranquillité des habitants et mis en péril la sécurité. Comment ne pas parler de haute trahison ?
Enfin, et j'en terminerai avec cela : Dame Ayat est-elle venue s'expliquer, je n'ose dire, se défendre, car le cas est indéfendable' ? Et bien non ! Elle n'a pas daigné se présenter ni se faire représenter, c'est dire le respect qu'elle accorde à cette Cour, mais est-ce étonnant, au vu du grave délit mis en évidence dans cette affaire ? Coupable de haute trahison, elle l'est indéniablement !
Ajoutons à cela qu'elle est érudite, et par là même fort au courant des lois. Son forfait elle l'a perpétré en toute connaissance de cause. C'est pourquoi, Votre Honneur, je réclame à son encontre, une peine sévère : je requiers contre l'accusée, dame Ayat, une peine d'emprisonnement de dix jours.
J'en ai terminé, Votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
Mr le Procureur, Mme le juge, bonjour.
Je suis Ysatis, Sergent et Chef Maréchal de Lourdes.
Le 12 de février de cette année 1459, Dame Ayat a apposé une affiche sur le panneau municipale, sur laquelle, elle affirmait que par sa seule volonté, tous les arrêtés municipaux de Lourdes étaient annulés.
Or, le coutumier précise qu'un maire peut demander au conseil comtal d'abroger les arrêtés municipaux, ce qui sous entend que seule la validation du coms rend valide la dite abrogation. Sans cette validation l'abrogation reste au stade de projet sans valeur.
Suite à cela, Dame Ayat a imposer par la force ces volontés, en déposant son arrêté illégal parmi les arrêtés validés par le conseil et a aussi utiliser tous les moyens à sa disposition, notamment le courrier municipal, pour induire en erreur les lourdais, en leur édulcorant les faits. Ceci sans aucun respect pour les lourdais, avec un total mépris des conséquences qui pourrait en découler, les mettant ainsi sous le risque de se retrouver en procès pour l'avoir écouté et cru.
En tant que Sergent de Prévôté, j'ai redéposé les affiches des décrets en vigueur et prévenus les citoyens de Lourdes afin de leur expliquer que les décrets validés par la comtesse et ainsi que ces prédécesseurs étaient toujours d'actualité et non ceux de Dame Ayat.
Mais Dame Ayat n'a que faire des lois, et se croit tout permis. Elle m'a menacé de me trainer au Tribunal pour trouble à l'ordre public, en me disant que je n'avais aucun droit à Lourdes pour y faire respecter la Loi.
Je lui ai rappelé qu'elle outrepassait ses fonctions et empiétait sur celles de la prévôté et qu'un maire avait le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme. Et non de mener une affaire pour Troubles à l'ordre public que posséderait un Maire et que cela n'était pas de son ressort et que j'étais mandaté par le Comté du Béarn pour protéger la ville.
Vexée par les citations de la charte des « droits et devoirs d'un Maire » que je lui ai rappelais Dame Ayat a cru bon d'écrire une lettre à tous les habitants de Lourdes en utilisant le courrier municipal pour porter des propos diffamatoires à mon sujet.
Je tiens à préciser à Dame Ayat que mon rôle de sergent n'est pas de menacer les gens loin de là, mais plutôt de surveiller et d'agir en cas de :
- esclavagisme
- escroquerie
- spéculation
- infraction aux arrêtés municipaux et aux lois
- plaintes diverses et variées
Votre honneur Merci de votre attention
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Procès ayant opposé Ayat au comté du Béarn
Haute Trahison
Coupable
Aîda regarda la chaise vide. Je vois que Dame Ayat n'a pas daigné se présenter
à son propre jugement, cela ne plaide pas en sa faveur, malheureusement pour
elle.
Elle sera donc jugée par contumace, je commence à avoir l'habutude de juger
des absents. Mais là, il s'agit donc d'un procès pour haute trahison, aussi,
je me range à l'avis de Mme le Procureur.
Dame Ayat est jugée par contumace à 10 jours de prison pour le premier chef
d'inculpation de haute trahison? Je ne saurais trop lui conseiller de prendre la
peine de se déplacer pour son prochain procès, ne serait ce que par respect
pour la cour. Personne n'est au-dessus des lois.
VLAMMMMMMMMM | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Mer 13 Avr 2011 - 20:34 | |
| Ayat – 12 Avril 1459 – Coupable – HT
Juge : Wilfred_ivanhoe
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
Azilize
Dotch
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 10 jours
Verdict rendu le 12 Avril 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce 23 jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Ayat, résidente Lourdaise, pour Haute trahison à l'encontre de la ville de Lourdes et du Comté du Béarn.
En effet, cette personne, connue comme ayant le plus gros casier judiciaire du Béarn, s'estime en mesure de pouvoir par sa seule volonté abroger les arrêtes municipaux en vigueur sur Lourdes.
Je vous rappelle le coutumier du Béarn qui est très précis sur la procédure à suivre pour l'abrogation d'un arrêté, ainsi qu'une définition qu'a voulu démentir l'accusé :
**********
L'abrogation est le nom donné à l'annulation pour l'avenir du caractère exécutoire d' un texte législatif ou réglementaire. Les lois et les règlements administratifs (décrets, arrêtés) ne peuvent être abrogés que par un texte ayant même valeur : une loi par une autre loi, un décret par un autre décret etc. L'abrogation peut ne porter que sur un ou plusieurs articles d'une loi ou d'un règlement.
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/abroger.php
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/abroge10.jpg
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
*****
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
*****
Arrêté municipal
Avant d'entrer en vigueur, un arrêté municipal doit être contresigné par le Comte.
Le Conseil du Comté peut casser un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Tout habitant possédant au moins un champ ou une échoppe et résidant dans un village depuis 7 jours peut saisir le Conseil sur un décret municipal en déposant une saisine auprès du Porte Parole. Le Conseil dispose alors de 5 jours pour statuer sur ledit décret, il peut casser un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
**********
Les droits et devoirs d'un maire :
*****
# Tous les décrets mis en vigueur ou annulations de décret validés doivent être communiqués aux villageois In Gratibus et Res Parendo
*****
Le conseil a pu consigner les propos tenus par l'accusé concernant ces arrêtés :
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/ayat0210.jpg
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/ayat0310.jpg
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/ayat0410.jpg
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/ayat0510.jpg
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/ayat0610.jpg
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/ayat0710.jpg
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
J'appelle les témoignages des conseillers, notre Prévôt Dotch et notre Comtesse Azilize
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Raclement de la gorge, mouvement de manches à l'appui, le Procureur se leva, prêt à entamer son réquisitoire :*
Votre Honneur,
Inutile de rappeler l'identité de l'accusée, même les murs de ce tribunal la reconnaissent, tant elle en est un hôte assidu ! Qu'avons-nous donc cette fois ? Rien de moins que des faits avérés constituant un acte de Haute trahison : en prenant la décision d'abroger les arrêtés municipaux de la ville qu'elle avait à gérer en bon père de famille, dame Ayat , Maire de son état à l'époque des faits , a semé trouble et perturbation et nui sciemment au bon ordre et à la tranquillité des habitants de ce comté, au premier chef, les Lourdais. Elle a ainsi tout aussi sciemment outrepassé ses droits, s'estimant une fois encore au -dessus des lois.
En effet, et je vais citer les textes à nouveau, veuillez m'en excuser, « les lois et les règlements administratifs (décrets, arrêtés) ne peuvent être abrogés que par un texte ayant même valeur ». Or, « avant d'entrer en vigueur, un arrêté municipal doit être contresigné par le Comte » : donc, l'abrogation d'un arrêté municipal ne peut être contresignée ou validée que par le Comte, de par cette obligation d'avoir recours à un texte de même valeur.
D'ailleurs, la Pairie ne vient-elle pas de débouter l'accusée, et affirmé la chose suivante ? Je cite : « sur les décrets municipaux en Béarn figurent signature du Comte et scel comtal. Un Maire ne peut abroger de sa seule volonté un décret ainsi investi de l'autorité du Comte, même s'il s'agit d'un décret municipal »
Les preuves vous les avez lues et entendues, de la bouche même de la Comtesse régnante à l'époque des faits, Dame Azilize d'Herbauge, et de dame Dotch de Cassel, prévôt, dont les témoignages sont nets. L'accusée l'a dit, je la cite : « j'ai décidé d'abroger l'ensemble des décrets municipaux actuellement en vigueur sur la ville de Lourdes ». Et quand remarque lui fut faite qu'elle devait soumettre son projet au conseil comtal, elle a eu pour toute réponse : « En effet, Ma Dame, je pouvais demander son avis au conseil, mais j'ai décidé de m'en passer' » Des propos qui prouvent si besoin est qu'elle n'ignorait en rien la procédure requise, et qu'elle n'en avait que faire, s'estimant au- dessus des lois, sans aucun doute.
Je mentionnerai enfin un fait aggravant: l'accusée a déposé subrepticement son arrêté illégal parmi les arrêtés dûment validés par le conseil, espérant sans doute tromper la vigilance des bibliothécaires ; tentative qui a échoué, fort heureusement. Elle a recommencé, et la seule solution fut de fermer la porte à clé pour lui en interdire l'accès' Quelle opiniâtreté ! Quel entêtement à vouloir se vautrer dans l'illégalité ! Un acharnement hors du commun, couronné par l'utilisation en sus du courrier municipal pour mieux manipuler et induire en erreur les habitants de sa ville.
C'est pourquoi, pour ces faits, relevant de façon incontestable de la haute trahison, je requiers à l'encontre de l'accusée, Dame Ayat, érudite, et multi récidiviste de surcroît, une sanction exemplaire, à savoir une peine d'emprisonnement de dix jours. J'en ai terminé, Votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Azilize à la barre :
*L'on avait averti la comtesse de se rendre au tribunal son témoignage étant réclamé contre la maire de Lourdes. Cette femme passait son temps à mettre en cause les lois de son comté.
Lorsque ce fut son tour de prendre la parole, Azi le fit d'une voix claire en regardant l'accusée droit dans les yeux.*
Mr le Procureur, Mme le juge, bonjour.
Je suis Azilize d'Herbauge, Comtesse du Béarn et habitante de Lourdes.
Le 12 de février de cette année 1459, Dame Ayat est arrivée dans la salle où ont lieu les discussions entre les maires et le conseil, avec un chiffon de papier, sur lequel elle affirmait que par sa seule volonté, tous les arrêtés municipaux de Lourdes étaient annulés.
Or, le coutumier précise qu'un maire peut demander au conseil comtal d'abroger les arrêtés municipaux, ce qui sous entend que seule la validation du coms rend valide la dite abrogation. Sans cette validation l'abrogation reste au stade de projet sans valeur.
Cela n'a été que le premier d'une longue série d'abus de pouvoir de cette dame.
Suite à cela, Dame Ayat à tenté d'imposer par la force ces volontés, en déposant son arrêté illégal parmi les arrêtés validés par le conseil. Les bibliothécaires les ont donc fait retirer rapidement, mais elle les as nouveaux redéposer et il a fallu en arriver à fermer la porte à clé.
Elle a aussi utiliser tous les moyens à sa disposition, notamment le courrier municipal, pour induire en erreur les lourdais, en leur édulcorant les faits. Ceci sans aucun respect pour les lourdais, avec un total mépris des conséquences qui pourrait en découler, les mettant ainsi sous le risque de se retrouver en procès pour l'avoir écouté et cru.
Je vous demande votre honneur de comprendre à quel point cette femme est nuisible, pour ses concitoyens.
*La comtesse se retira, d'autres taches l'attendant.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
*Dotch se demandait bien pourquoi elle devait venir témoigner à ce procès. Elle n'avait pas grand chose à apporter à vrai dire. La seule chose qu'elle avait dit c'est qu'elle était en désaccord avec l'interprétation d'Ayat de la coutume Béarnaise. Quand vient son tour, pour témoigner elle se leva et se présenta devant le juge et le procureur.*
Mme le Juge, Monsieur le Procureur,
Comme l'a dit la Comtesse, Ayat alors maire de la bonne ville de Lourdes a décidé le 12 février 1459 de supprimer tous les décrêts municipaux. Nous avons fait remarque à la bourgmestre qu'elle semblait faire comme bon lui semble et qu'elle devait respecter tout de même la charte des maires en vigueur.
Nous lui avons donc gentiment rappelé les deux points suivants :
1. Le Maire a le droit de proposer des Décrets Municipaux qui auront force de Loi après leur validation par le Comte.
2. Le Maire peut demander au Conseil Comtal l'annulation d'un décret précédemment pris.
En lui rappelant que le deuxième point venait à dire que seul le conseil comtal pouvait valider l'abrogation d'un décret municipal. Ce à quoi elle nous a répondu, qu'au vu de mon rang, je devais connaître la différence entre le verbe pouvoir et devoir. Nous connaissons en effet la nuance entre ces deux verbes. Pour autant, il existe comme vous avez pu le rappeler le principe de droit, qui consiste au fait de ne pouvoir supprimer une loi, décret que par un texte ayant même valeur.
Et cela, Dame Ayat en a que faire. Elle n'a que faire des lois, et se croit tout permis.
Votre Honneur, cette femme est néfaste et dangereuse pour le bien de la cité.
*D'Armentières ayant fini elle retourna s'asseoir à sa place.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
je suivrais donc l'avis de mon procureur au vu de la gravité des faits,de la récidive et du manque de respect de cette dame en ne se présentant pas devant la cours....
coupable!!!10 jours de prison,Vlaaaaaam. | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Ven 27 Mai 2011 - 17:44 | |
| Annelouise – 26 Mai 1459 – Coupable – HT
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
M.e.r.o.v.e.e
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 10 jours
Verdict rendu le 26 Mai 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce 23em jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Ayat, résidente Lourdaise, pour Haute trahison à l'encontre du Comté du Béarn.
En effet, cette personne, connue comme ayant le plus gros casier judiciaire du Béarn, a mis en accusation Messire M.e.r.o.v.e.e pour Trouble à l'Ordre Public, alors que le maire n'en a pas le droit, pour non dissolution d'une lance, alors que cela ne relève pas de sa compétence.
Je vous rappelle le coutumier du Béarn qui est très précis sur la procédure à suivre pour l'abrogation d'un arrêté, ainsi que les droits et devoir d'un maire :
**********
Chef d'inculpation :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
*****
Lance et Corps D'armes :
- La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la décision du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24h après réception de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes, armée ou lance.
*****
Les droits et devoirs d'un maire :
*****
Des droits d'un Maire
...
Le maire a le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme.
*****
Voila maintenant les preuves relatives au lancement illégal d'un procès :
*****
Lettre envoyé par le Maire, aux chefs de groupes et de lances présents à Lourdes le 19/02/1459 :
*****
* Expéditeur : Fred64
* Date d'envoi : 19/02/2011 - 11:18:28
* Titre : lettre
* voila la lettre
cordialement
Messire,
en ma qualité de Maire de Lourdes, je vous demande de détruire votre Corps d'armes !
Si celà n'était intervenu avant la nuit, je me réserve le droit de lancer à votre encontre un procès pour Trouble à l'ordre Public.
Vous souhaitant la bonne journée.
Ayat de Virieu
Maire de Lourdes
*****
Acte d'accusation du Procés de Mérovée :
*****
*Ayat se présenta au palais de justice. Elle devançait les miliciens de la ville qui entourait le Sieur Merovée. Ce ernier étant fermement enchainé.*
Votre honneur,
je suis désolée de devoir vous déranger en ce dimanche 20 Février 1459, mais c'est la situation qui l'exige.
En effet, j'ai sommé, hier, le Sieur Mérovée, ici présent devant vous, de ne pas se présenter dans la ville de Lourdes à la tête d'un groupe armé.
Non seulement cet individu a passé outre mes sommations mais m'a menacé directement et à menacer les intérêts de la ville de Lourdes.
Conformément aux pouvoirs qui me sont laissé pas la charte des « droits et devoirs d'un maire » qui stipule que « le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville », moi Ayat de Virieu, Maire de Lourdes, traduis le Sieur Merovee devant vous pour Trouble à l'ordre public.
*****
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/.
Merci votre honneur.
*Ayat fit entravé le prisonnier sur la chaise de l'accusé et alla s'asseoir*
*****
L'accusé, en tant que maire, s'est octroyé le pouvoir de demande dissolution des lances, alors qu'elle n'y a pas droit, et de plus a abusé du pouvoir de mise en procès pour un motif ne relevant pas des droits d'un maire. Pour cela, elle est donc accusée de Haute Trahison.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Les témoins vont pouvoir vous confirmer les faits, il s'agit de Messire M.e.r.o.v.e.e, appelé devant le tribunal à tord, et Messire Philios, Lieutenant de la Prévôté du Béarn, Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes, Officier assermenté de la Prévôté du Béarn.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé M.e.r.o.v.e.e à la barre :
Vostre jonneur,
je viens présenter mon témoignage contre Dame Ayat. Je confirme en effet, et je pense que tout le monde s'en souvient que Dame Ayat m'a fait trainer enchainé devant ce tribunal sans avoir la moindre raison valable de le faire. Elle a proféré des menaces à mon encontre et s'est permise de déclarer l'alerte générale dans la bonne ville de Lourdes à nostre arrivée alors que nous n'avions aucune intention belliqueuse. Ainsi elle a menti au bon peuple de Lourdes et a abusé de sa confiance ce qui représente un acte de trahison. Cette femme a outre passé ses droits en nous sommant à deux de mes hommes et à moi-même de détruire nos corps d'armes alors que cette charge ne lui revient pas. Elle n'a pas signaler ce qui pour elle était un problème à la prévôté comme le stipule la charte de droits et devoirs d'un Maire.
Je ne remets pas ici les preuves qui sont déjà entre les mains de la Cour.
Nous réclamons à Dame Ayat pour cet affront et humiliation qu'elle a exercée par abus de pouvoir sur mes hommes et moi-même des dommages et intérêts qu'elle est en moyens de débourser au vu de son dernier acte à savoir le vole des caisses de la ville.
Vostre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.
*S'incline et se retire*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas dans la salle après de longue journée de labeur a étudier ce dossier*
Accuser Ayat ou dois-je dire Annelouise, après une longue et profonde étude de votre dossier, je vois que vous avez eu moult fois affaire a la justice par conséquent moi Aru Juge du Béarn, avec l'aide des preuves apporter ainsi que votre lourd casier judiciaire, je vous condamne a 10 (dix) jours de prison ainsi que 50 (cinquante) écus d'amende.
*il ce tourna vers les gardes*
Gardes emmener cet personne en prison | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Ven 10 Juin 2011 - 15:30 | |
| Annelouise – 09 Juin 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
Dotch
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 5 jours
Verdict rendu le 09 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui, en ce cinquième jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, pour juger la tristement célèbre Ayat, résidente Lourdaise. En effet cette personne est mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public envers le comté du Béarn, pour présentation d'une liste comtale illégale.
En effet, l'accusé a présenté une liste incomplète à la sénéchaussée le trois février de cette année, sans même avoir demandé sa validation. Validation qui aurait été rejetée car la liste était incomplète.
Notre greffière pourra témoigner que vu la longueur du dossier judiciaire de l'accusé, le tribunal béarnais lui a déjà lu et relu le coutumier plusieurs fois. L'accusé doit donc connaitre parfaitement les lois qu'elle a bafouées, je cite :
**********
Sujet du Béarn :
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
*****
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste. Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
**********
Je vais maintenant demander à notre prévôt de témoigner, ma Dame Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Prévisualisation
MessageSujet: Jeu 9 Juin 2011 - 22:12
Accusée : Ayat dite Annelouise
Motif : TOP
Victime : Comté du Béarn
Aida entra dans la salle, heureuse de retrouver ce lieu familier, le temps de l'absence d'
Aru. Elle constata que comme d'habitude, l'accusée Ayat dite Annelouise ne s'était pas
présentée à son procès, aussi énonça t'elle le verdict en regardant la salle vide où
seul le procureur attendait.
A ce jour, suite aux multiples accusations qui ont été faites contre l'accusée pour
différentes raisons, dont le délit le plus grave qui soit, ait été, je le rappelle, la haute
trahison, cette dernière est jugée aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, après
avoir présenté une liste électorale non contractuelle, sans avoir même demandé sa validation,
En espérant ne plus la revoir en ce lieu, je la juge à 5 jours de prisons...sans amende
puisque l'accusée n'est pas à priori solvable. | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Mar 12 Juil 2011 - 15:31 | |
| Annelouise – 12 Juillet 1459 – Coupable – TOP
Juge : Julio18
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
Azilize
Ysatis
Témoins de la défense :
Annelouise
…
Coupable + Prison 10 jours + Bannissement 2 mois + Inégibilité 3 mois
Verdict rendu le 12 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Aida entra, posa sa pile de dossier, puis salua le juge avant de s'exprimer haut et fort
En ce jour du 17 Juillet 1459,
Moi Aida80, procureur du Béarn place en accusation Annelouise/Ayat pour trouble à l'ordre publique pour non respect de la loi électorale,
Présentation aux élections de Lourdes alors que sous le coup d'une inéligibilité.
Loi Bafouée :
Sujet du Béarn :
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison,
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Preuves :
https://i.servimg.com/u/f47/14/97/94/76/preuve10.jpg
Or l'accusée est encore sous le coup d'une inégibilité suite à un procès pour Haute Trahison du 12 avril 1459.
Inutile de rappeler l'identité de l'accusée, même les murs de ce tribunal se rappellent de cette dernière.
Il faut souligner qu'elle a élu domicile dans ce tribunal suite à divers jugements dont celui de Haute-Trahison . Ce qui lui doit de paraître à nouveau devant vous, votre honneur. Cette fois, comme les autres, l'accusée a l'air de penser qu'elle est au-dessus des lois, et ose se présenter à la mairie de Lourdes, comme si de rien était, comment peut-elle penser que le Béarn va lui confier une ville, suite à ses faits antérieurs...
Plusieurs procès pour Haute Trahison, 5 au total sans compter les divers procès pour escroquerie ou Trouble à l'Ordre Public...
Aussi votre Honneur,
Je vous rappelle le coutumier du Béarn
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
***
J'appelle les témoins à la barre Monsieur le juge
- Azilize D'herbauge, Lourdaise, Conseillère Comtale, Porte-parole en fonction au moment des faits, toujours en fonction.
- Ysatis, actuel maire de Lourdes
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
quelle est donc cette mascarade ? Un proces politique de plus pour m'empécher d'accéder à la gestion du Béarn ?
Le Procureur a beau rappeler la loi, comme vous povez le constater il napporte aucune preuve quant aux faits incriminés.
Alors est-ce au procureur du Béarn d'apprécier du qui à le compétences d'etre Maire d'une villle de ce Comté ? Non bien entendu. Elle a beau rappeller des proces, bon nombre ont déja été classé sans suite et d'autres sont sur le bureau de la Cour d'appel, je vous le rappelle.
Aussi, afin d'éviter une nouvelle fois de ridiculiser la justice béarnaise, je vous demande la relaxe sans plus attendre.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Le Procureur sourit en voyant l'accusée, qui pour une fois s'était déplacée, puis son sourire s'accentua en écoutant les paroles de cette dernière, enfin elle s'adressa au juge à nouveau.
Monsieur le juge, j'espère que vous vous rendez compte que l'accusée traite votre tribunal
et la justice comme si elle était dans une fête foraine. Mascarade, dit elle ! Il y a tout de même deux témoins responsables et honnêtes qui viennent d'apporter leurs témoignages.
Je n'invente rien comme vous pouvez le constater, il y a aussi un dossier bien chargé la concernant à la prévôté. D'autre part, en tant que procureur, je ne me mêle pas de politique, ce qui me permet de rester impartiale et digne de foi. Tout le monde sait que justice et politique ne font pas bon ménage. Quand l'accusée parle de procès classés sans suite, elle a la mémoire courte.
Elle a déjà été jugée pour TOP et condamnée le 09/06/1459.
Je reviens directement du Greffe où j'ai trouvé la liste des "condamnations", tout le monde sait que ce mot n'implique que les coupables :
- Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme (24/07/1456) - TOP (21/08/1456) - TOP (11/09/1456) - TOP (11/03/1457) - Escroquerie (09/11/1457) - HT (11/11/1457) - HT (10/12/1457) - HT (16/03/1459) - HT (13/04/1459) - HT (26/05/1459) - TOP (09/06/1459)
Aussi, je requiert la plus lourde charge qui soit, suite à l'acharnement de l'accusée qui a pris un abonnement au récidivisme. Je demande 10 jours de prison et l'inéligibilité sur une période de 3 mois. en espérant que vous m'écouterez, Monsieur le Juge, l'accusée bafoue la justice et ceux qui la représente dès qu'elle sort de prison.
Essoufflée, Aida ramena sa robe dans ses plis, salua le juge pour lui faire comprendre qu'elle avait fini et se rassied.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Annelouise à la barre :
Anne qui venait d'entendre mensonges sur mensonges se leva.
Votre Honneur,
cette femme est une honteuse menteuse. Jamais je n'ai rien pilllé
Je dépose officiellement plainte en ce tribunal pour calomnies et diffamations contre Dame Azilize ici présente.
Dame Procureur, j'espère que vous instruirez cette plainte rapidement.
Anne retourna s'asseoir.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Azilize à la barre :
*Azi avait été appelée à témoigner une nouvelle fois. Et une nouvelle fois Annelouise puisque tel était désormais le nom de la pire criminelle de tous les temps en Béarn était l'accusée.*
Bonjour votre honneur
Je suis Azilize d'Herbauge, Comtesse de Lescun, Dame de Mirepeix, Lourdaise depuis la fondation de la ville.
Cette femme je la connais de longue date, toujours dans tous les coups les plus pourris qu'il soit. Aussi lorsque j'ai vu son nom affiché une nouvelle fois sur le panneau d'affichage pour les élections, j'ai crue devenir folle. Cette voleuse, menteuse, tricheuse, etc... osait encore se présenter à la mairie. L'avoir piller une fois ne lui suffisait donc pas... il fallait qu'elle recommence encore et encore.
Cette nouvelle a vite fait le tour de Lourdes. Croyez bien qu'a part les jeunes lourdais qui ne sont pas au courant des événements passés la plupart on été horrifié. Cette femme non seulement n'en est pas à son premier forfait mais elle ose vouloir le reproduire encore.
Grâce soit rendu au Très Haut, les Lourdais ont semble t'il compris cette fois à qui ils ont affaire.
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
Ysa se leva à l'appel de son nom et s'approcha de la barre,
M le juge, Madame le Procureur,
Je vous remercie pour cette invitation, je suis Ysatis Maire de Lourdes, Sergent et Chef Maréchal à la prévôté de Lourdes.
J'avoue ne pas être surprise d'être ici, encore une fois Dame Ayat/Annelouise nous fait une belle démonstration de fourberie, de mauvaise foi, de mensonge et d'infraction au coutumier.
Je suis venue pour confirmer la gravité des faits : En se présentant aux élections Dame Ayat/Anne louise à fait preuve de mépris envers les lourdais, ce qui a été un acte préjudiciable à la sérénité du village puisqu'elle est encore sous le coup d'une inéligibilité, et quand ne respectant pas la loi, elle a volontairement aiguisé des doutes dans les plus faibles esprits.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Par Julio, juge du Béarn, en ce 12 juillet 1459
Sur les accusations de trouble à l'ordre public à l'encontre d'Annelouise,
Vu les témoignages,
Vu les antécédents de l'accusé,
L'accusée est déclarée coupable
L'accusée est en bonne position au concours de la mauvaise foi. Ce n'est pas la première fois que la justice et ses représentants reçoivent des menaces ou des contre-accusations comme derniers recours de la part de ceux qu'ils poursuivent.
L'accusée est condamné a 10 jours de prison, qui seront suivis avec accord du Coms de deux mois de bannissement du Béarn et trois mois d'inégilibilité. Si cette période de bannissement n'est pas respectée, un nouveau procès s'ensuivra. Il sera laissé 48 heures à l'accusé à sa sortie de prison pour quitter le territoire Béarnais.
Dernière édition par Klementein le Lun 15 Aoû 2011 - 0:58, édité 1 fois | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 Mer 3 Aoû 2011 - 0:22 | |
| Annelouise – 02 Août 1459 – Coupable – Haute-Trahison
Juge : Julio18
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
Azilize
Valentine.d_egmont
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 10 jours + Inégibilité 3 mois
Verdict rendu le 09 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Aida arriva, aidée par un homme pour porter les dossiers
En ce jour du 23 juillet 1459
Moi, Aisa80, procureur du Béarn
Accusé : Annelouise/Ayat
Acte d'accusation : pillage de la Mairie de Lourdes
Localisation du méfait : Mairie de Lourdes
Preuves
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_i10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_i11.jpg
Etat des lieux suite à la reprise de la Mairie lorsque Dame Valentine d'Egmont y est entrée en tant qu'Administratrice
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p10.jpg
Preuve de la Préméditation :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_m10.jpg
Preuves que l'accusé à tenté de masquer son méfait :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p13.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p15.jpg
Preuves que l'accusé à dilapidé les biens de la mairie en mettant la milice à 20 écus :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p14.jpg
Contenu du mandat de protection de la mairie attribué et rendu par Dame Kessyba permet d'indiquer ce qui à minima a été volé par l'accusée :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p20.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p21.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p22.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p23.jpg
Mandats en cours :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p18.jpg
Tableau de bord : évaluation des biens pillés :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p16.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p17.jpg
Ayat bilan : analyse des flux de trésorerie
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_b10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_b11.jpg
LCP a écrit:
Aujourd'hui:
Entrées: 49
Sorties:0
=> normal elle est plus à la mairie
Hier
Entrées: 5978.01
Sorties:7312.40
Pertes: 1334.39
=> montre que le pillage c'est fait en grande partie la veille de la reprise de la mairie (Attention ces données son comprise dans le "cette semaine" du screen précédent, ne pas additionner les chiffres)
Attestation du Lieutenant Chef de Prévosté :
Citation:
Moi, Célénya Océalys, Dame de Lasson, Lieutenant Chef de Prévosté et de ce fait assermentée, certifie avoir relevé les chiffres suivants sur le panneau d'affichage de la mairie en date des 20 et 21 Février 1459. Le mandat de maire de dame Ayat faisait donc foi encore ces jours là. Ce sont donc des chiffres qu'elle même a notés. Atteste de même qu'à ces chiffres j'ai ajouté des annotations à l'encre rouge afin d'en évaluer les pertes.
Relevé le 20 Février 1459
Citation:
Lourdes le 15 Février 1459
Bilan économique de la semaine dernière
Revenus des impots : +513,72 écus
Revenus des ventes : +3192,19 écus
Revenus de la noblesse : +359,00 écus
Entrées: 4064.91
Achats automatiques : -271,20 écus
Achats classiques : -4563,81 écus
Dépenses de recrutement : -470,00 écus
Sorties: 5305.01
Pertes: 1240.10
Citation:
Lourdes le 10 Février 1459
Petit point économique à mi-semaine
Cette semaine
Revenus des impots : +309,23 écus
Revenus des ventes : +2590,30 écus
Revenus de la noblesse : +203,00 écus
Entrées: 3102.53
Achats automatiques : -271,20 écus
Achats classiques : -3596,89 écus
Dépenses de recrutement : -290,00 écus
Sorties: 4158.09
Pertes: 1055.56
La semaine dernière
Revenus des impots : +580,27 écus
Revenus des ventes : +4883,84 écus
Revenus de la noblesse : +177,00 écus
Entrées: 5641.11
Achats automatiques : -381,20 écus
Achats classiques : -7453,75 écus
Dépenses de recrutement : -420,00 écus
Sorties: 8254.95
Pertes: 2613.84
Relevé le 21 février 1459
Citation:
Lourdes le 21 Février 1459
Bilan économique de la semaine dernière
Revenus des impots : +948,64 écus
Revenus des ventes : +3396,42 écus
Revenus de la noblesse : +506,00 écus
Entrées: 4851.06
Achats automatiques : -99,00 écus
Achats classiques : -4366,55 écus
Dépenses de recrutement : -420,00 écus
Sorties: 4885.55
Pertes: 34.49
Rédigé le 18ème jour du 3ème mois de l'an de grasce 1459
Célénya Océalys, dicte Ptitmec13, Dame de Lasson
Lieutenant Chef de Prévosté du Béarn
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_m19.jpg
LCP a écrit:
Valeurs des impots
Raison de la Plainte : Haute Trahion (pillage de la mairie)
L'accusé a pillé la Mairie de Lourdes par vengence pour les procés (procés actuellement en cours) en Haute Trahison que lui ont valus ces actes et ces propos durant son mandat de maire, avant que le Comté ne décide de la déloger de la mairie.
Mais également établissements de plusieurs mandats fantaisistes qui n'étaient destinés qu'à masquer ces méfaits.
De plus il semble au vu de certains des éléments que Dame Valentine D'Egmont Administratrice de Lourdes suite à la révolte décidée par le Conseil et actuelle Maire de Lourdes, il y ait eut préméditation. En effet des mouvements financiers douteux apparaissent avant que les mises en procés ne soient faites. L'accusé avait donc visiblement prévu de faire main basse sur les fonds et stocks de la mairie de Lourdes avant.
Loi(s) Bafouée(s):
* Charte des Maires :
Citation:
Citation:
Droits et devoirs d'un maire
De l'élection d'un Maire
La gestion municipale d'une Mairie est confiée au maire,régulièrement élu à la majorité par les citoyens de la ville pour un mandat de trente jours.
Des droits d'un Maire
Le Maire peut, s'il le souhaite, former un Conseil Municipal pour l'assister dans sa tâche.
Il nomme ses Conseillers et se porte garant pour leur propos ou leur conduite.
Le Maire a le droit de proposer des Décrets Municipaux qui auront force de Loi après leur validation par le Comte.
Le Maire peut demander au Conseil Comtal l'annulation d'un décret précédemment pris.
Le maire a le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme.
Des devoirs d'un Maire
Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
Le Maire ne peut aller à l'encontre des Lois, Chartes et Décrets Comtaux.
Le Maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude.
Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.
Tous les décrets mis en vigueur ou annulations de décret validés doivent être communiqués aux villageois In Gratibus et Res Parendo
Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
Le maire se doit d'attribuer les mandats municipaux de façon responsable durant son mandat. En outre, il se doit de contrôler l'utilisation conforme des mandats attribués par lui ou ses prédécesseurs.
Le maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal à mi mandat et en fin de mandat.
En début de mandat le Maire s'engage à contrôler l'exactitude du bilan de fin de mandat de son prédécesseur.
Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
Le Maire s'engage à privilégier le commerce entre les villes Béarnaises.
Le Maire doit tenir informés les agents de la prévôté s'il constate une infraction et qui n'aurait pu être réglée à l'amiable.
Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville. Il s'engage pour cela à déposer des embauches de miliciens chaque jour.
Le Maire est tenu au devoir de confidentialité quant aux informations que le conseil Comtal lui communiquera ainsi que les informations et/ou documents auxquels il aurait accès. Il se doit de faire preuve de bon sens et discernement dans le cas où il serait amené à communiquer certaines informations qu'il estime nécessaires à la bonne marche de son conseil municipal.
Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.
Le Maire s'engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
Le maire ne peut utiliser la lettre du maire, le panneau d'annonce de la mairie ou le calendrier pour promouvoir un candidat, une liste ou un parti dans le cadre d'une élection comtale ou municipale.
Il peut utiliser les moyens à sa disposition pour appeler aux votes en restant neutre
En cas d'utilisation frauduleuse du panneau de la mairie le maire dispose de 24 heures pour effacer son message sous peine de mise en procès pour trahison et une peine d'inéligibilité de 3 mois.
Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu'il jugera nécessaire.
De l'incapacité d'assumer ses fonctions
Le Maire a le droit de démissionner à condition d'en faire une demande par écrit au conseil comtal.
Toutefois il doit attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué.
Toute démission sans l'aval du Conseil Comtal entraînera automatiquement des poursuites judiciaires pour haute trahison.
*Le Conseil Comtal attire l'attention de tout nouveau maire sur le présent document .
Le maire aura deux (2) jour dès son élection pour signifier en avoir pris connaissance.
Adopté par le conseil comtal du Béarn le 20 juin 1458
scellé par Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
Témoins : Dame Valentine d'Egmont administratrice de Lourdes suite à la révolte ordonnée par le Conseil pour déloger Ayat de la Mairie et actuelle Maire de Lourdes.
Et Dame Azilize d'Herbauge, Coms du Béarn au moment des faits.
Puis, le procureur se laissa tomber sur son siège en s'épongeant le front
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
En ce jour du 28 juillet 1459
Moi, Aisa80, procureur du Béarn
Accusé : Annelouise/Ayat
Acte d'accusation : pillage de la Mairie de Lourdes
Localisation du méfait : Mairie de Lourdes
Preuve que l'accusé était disponible pour le jugement,
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=741424preuvequeayatnestpasenretraitele28juillet.jpg
Aida se racla la gorge, une fois de plus, elle devait requérir une peine pour Haute trahison contre l'accusée Annelouise/Ayat , le dossier était lourd déjà, et les témoignages stupéfiants. L'accusée faisait preuve de fourberie et de mauvaise foi, aussi le procureur repris la parole.
Monsieur Le Juge, il serait temps que la justice fasse son travail sans intervention extérieure, c'est la raison pour laquelle, je vous dépose ce lourd dossier qui prouve sans contestation les récidives malveillantes de l'accusée...
Aida déposa son lourd dossier devant le juge, ce qui eut pour effet de cachet en grande partie le juge. puis, repris son réquisitoire.
Aussi, Monsieur le juge, étant donné les circonstances, je vous demande instamment de prononcer une peine conséquente à ces actes répétés, ce qui pour moi équivaut à 10 jours de prison suivit de 10 jours de travaux d'intérêt général en travaillant à la mine, puisque l'accusé s'arrange pour ne pas avoir de liquidité visible pour éviter les amendes, elle devra donner l'intégralité de ses revenus de la mine au comté avec la preuve qu'elle
effectue ces travaux. Et ensuite, je requiert un bannissement de 2 mois et pour finir 3 mois inéligibilité que ce soit pour un poste municipal ou comtale.
Je me dois de vous prévenir, Monsieur le juge que si je retrouve l'accusée pour un autre procès de Haute trahison, je demanderais la peine de mort, il va sans dire que la justice se doit d'être respectée, ce qui est loin d'être le cas actuellement. A l'accusée de voir si elle prend le droit chemin où si elle continue ses pérégrinations.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Azilize à la barre :
*Une nouvelle fois elle venait témoigner. Une nouvelle fois Annelouise plus connu des béarnais sous le nom d'Ayat était l'accusée. *
Bonjour mr le juge,
Je suis Azilize d'Herbauge, Comtesse de Lescun et Dame de Mirepeix.
J'étais au moment des faits Coms du Béarn. Lorsque Ayat à été élue maire, j'avoue que les Lourdais et moi même nous avons craint le pire pour la ville. Mais respectant le vote des Lourdais, j'ai refuser qu'une révolte ne la déloge de la mairie et croyez qu'aujourd'hui je le regrette amèrement.
Très vite la dame en question à juger qu'elle était seule détentrice du pouvoir et en as fait qu'à sa tête interprétant les textes à sa façon pour justifier l'injustifiable.
Malgré ça elle as été réélue, et là on as commencer à avoir de plus en plus de doute.
Elle nous as poussé à la mettre en procès pour haute trahison à force d'injure, de non respect des rêgles et des lois.
*la brune pensait que c'était sans doute pour justifier l'injustifiable : le pillage. Elle se demandait quand cette méchante femme cesserait de nuire à la ville qu'elle, elle aimait tant.*
Presque aussitôt elle vidait le panneau d'affichage de la mairie et y affichait après injure envers ma personne que j'allais voir ce que c'était une trahison. Aussitôt il n'y eu plus aucun doute, elle avait pillé la mairie et nous devions la lui reprendre d'urgence. Je n'avais que trop tergiversé en voulant respecter les votes.
Dès que Dame Valentine eu mis les pieds dans la mairie, elle m'avertis qu'il ne restait rien du tout. Tout avait été pillé et détruit.
Depuis la ville peine à se relever.
*La comtesse salua le juge et sorti de la salle.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Valentine.d_egmont à la barre :
*Encore une fois, elle était convoquée devant un tribunal lors d'un procès contre Ayat, soeur de Ric layat, le pilleur de comté. Combien de fois avaient ils sévis, tous deux, afin de s'approprier les biens d'autrui, comme lors du pillage de l'alençon .... cette famille de loups avides ne cesserait elle donc jamais de sévir ? .... Il ne lui avait pas suffit de vouloir attaquer le chateau de pau l'année dernière en profitant des troubles provoqués par les lions de judas, il avait fallu qu'elle recommence ici à Lourdes. Le modus operandi étant toujours le même : se faire élire pour piller, puis provoquer un trouble et s'enfuir avant la fin du mandat, en laissant les caisses vides.... Elle soupira de lassitude puis s'avança à la barre pour son témoignage*
Bonjour dames et sires de la cour, je suis dame Valentine d'Egmont, ancien procureur d'Artois, d'Aragon et du Béarn, ancien juge de cour d'appel, ancien héraut d'Artois et de l'Alençon.
Je jure devant Aristote le très haut que les faits dont je vais faire état se sont déroulés tels que je les ai vécu. Ayat s'est fait élire à la mairie de Lourdes malgré un lourd passé. Avant la fin de son dernier mandat, elle a provoqué des remous en "prétextant" vouloir abolir tous les décrets comtaux, en totale illégalité et non respect de la norme, un décret comtal ne pouvant être abrogé que par l'entité initiatrice soit le conseil comtal. Pendant que toute la population était occupée à se demander ce qu'elle pouvait faire ou pas, respecter les grilles de salaire entre autres, et pendant que le conseil comtal se mobilisait pour tenter de trouver une solution, Ayat a vidé les entrepôts de la mairie, puis a mis le feu à ladite mairie afin de tenter d'effacer ses traces. De très nombreux témoins de l'incendie pourront vous confirmer cela. Le conseil m'a envoyé pour tenter de reprendre la mairie pour sauver ce qui pouvait l'être. Avec l'aide des villageois, nous avons essayé de circonscrire l'incendie, et je suis entré dans le bâtiment municipal encore en feu. J'y ai hélas vu tous les registres et les livres de comptes qui avaient été jetés dans la cheminée. Les seules choses que nous avons pu sauver furent les murs de la mairie, ainsi qu'une stère de bois qui avait servi à bloquer la porte, ainsi que 10 écus, qui était tombé sous une lame de plancher, ainsi qu'une unique hache empreintée de très bonne heure par un bûcheron matinal ....
*Elle s'arrêta un instant pour reprendre son souffle, puis repris*
Les faits sont tels qu'ils sont décrits ici, et je les maintiendrais devant le Tout puissant s'il le fallait, car il s'agit de la vérité, la seule qui soit, et toute autre version ne serait que mensonge et manipulation.
*Elle retourna s'assoir dans le prétoire et attendit la fin de l'audience. Comme à son habitude, Ayat la pilleuse ne s'était pas manifesté, comme à son habitude elle irait surement se cacher chez les nones de Sainte Trucmuche en espérant qu'on l'oublie, pour revenir distiller son fiel après plusieurs mois d'absence.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Julio, juge du Béarn, en ce 2 août 1459,
Dans l'affaire à l'encontre d'Annelouise, accusée de haute trahison.
Au vu des témoignages,
Au vu des très nombreuses preuves,
Etant donné la présence d'un document rédigé par l'accusée,
Vu l'absence de défense en ce tribunal,
Et pourrait on ajouter, vu des menaces à peine voilées à mon encontre lors d'échanges par pigeons en vu de mettre en place des travaux d'intérêts généraux.
L'accusée est déclarée coupable.
Elle est condamnée à 10 jours de prison et 3 mois d'inégilibilité.
De plus, qu'il soit clairement dit et établi, que sur accord des hautes autorités du Béarn, la dénommée Annelouise, sera condamnée à mort si elle comparait et est à nouveau reconnue coupable de haute trahison par cette cour.. | |
| | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 | |
| |
| | | | | | Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459 | |
|
Sujets similaires |  |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
