Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 & 27/04/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 & 27/04/1457  Dim 5 Avr 2009 - 15:44 | |
| Francois20 – 05 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 25 écus
Verdict rendu le 05 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, messire François20 a embauché, et ce , par deux fois pour le salaire indécent de 12 écus au lieu de 15 écus. N'ayant jamais répondu aux conciliations proposées par le sergent, nous nous trouvons donc ici afin de rendre justice.
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Messire françois20, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Bien...Une fois de plus votre Honneur, vous pourrez constater que l'accusé n'a pas daigné se présenter...Peut-être pensent ils être au dessus des lois et qu'un esclavagisme n'est rien...
Peut-être ce messire est il sourd et muet en plus de ne savoir lire car il n'a jamais répondu aux policiers et n'est pas venu ici non plus...
Etant donné qu'il a embauché par deux fois à un salaire inférieur à la normale, étant donné qu'il n'a pas daigné se présenter, je demande une amende de 20 écus majorée de 5 écus pour non présence à ce tribunal, soit 25 écus au total.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Les cas d'esclavagisme étaient de plus en plus nombreux, à croire que la loi passait au-dessus de bien des têtes. *
Dame la procureur, en effet une fois de plus l'accusé n'a pas daigné se présenter à la Cour. Ne dit-on pas "qui ne dit mot..." enfin là il n'est même pas question de ne rien dire... mais de non présentation.
Par conséquent
La Cour condamne l'accusé Messire François20 à une peine de 25 écus pour esclavagisme selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 5 avril de l'An de Grasce 1457
Dernière édition par Klementein le Mar 28 Avr 2009 - 0:39, édité 2 fois | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 & 27/04/1457 Mer 15 Avr 2009 - 23:44 | |
| Francois20 – 15 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus
Verdict rendu le 15 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, messire François20, non content d'avoir déjà eu un procès pour des faits similaires, a, une fois de plus récidivé, nous voilà à 4 infractions pour esclavagismes qui sont toujours restées sans réponse ! Ce messire semble être un adepte de l'offre à 12 écus !
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Messire françois20, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm Et je vous conseille vivement, au vu de votre situation, de prendre un avocat !
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
J'ai bien l'impression que ce messire se moque de nous... Aucune réponse aux courriers de policiers, pas de présentation au tribunal, quatre cas d'esclavagisme et j'imagine qu'il y en aura encore d'autres de sa part étant donné qu'il se fiche totalement de notre justice... *soupir*
Hé oui...Quatre...Quatre affaires, quatre victimes... Léser les gens ne le dérange guère on dirait... D'autant plus que ces gens sont jeunes et ignorants de la loi, ce qui n'est pas son cas... Il les emploie sciemment à un salaire des plus qu'indécent !
Je doute que ce messire ai compris la leçon, cependant j'ose espérer que le fait de l'obliger à vider sa bourse lui remettra les idées en place...
Je demande donc une amende de 50 écus, majorée de 5 écus pour son absence de ce tribunal.
Je vous remercie de m'avoir écoutée votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*La non présentation de Messire François ne m'étonnais guère et rendais donc mon verdict*
Et bien il va de soit que l'accusé n'a pas daigné se présenter et qu'en plus il y va en cumul de cas d'esclavagismes. Par conséquent:
La Cour condamne l'accusé Messire François20 à une peine de 50 écus pour esclavagisme selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 15 avril de l'An de Grasce 1457 | |
| | | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 & 27/04/1457 Mar 28 Avr 2009 - 0:38 | |
| Francois20 – 27 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 1 Jour
Verdict rendu le 27 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
C'est à la fois fatiguée et agacée que Lara arriva au tribunal, Fraçois20, encore lui !! Voilà la sixième fois qu'il récidivait !! Elle avait espéré que les deux procès précédents le feraient réfléchir mais rien !! Elle alla à sa place et commença son acte d'accusation sur un ton las.
Votre Honneur...
Nous sommes ici aujourd'hui pour un énième acte d'esclavagisme de la part de messire François20...
Le sixième plus précisément. J'eus espéré que les procès précédents l'auraient fait réfléchir sur ses actes mais il n'en est rien, hélas...
Je doute qu'il daigne se présenter ici même, ne l'ayant jamais fait et n'ayant jamais répondu aux courriers des forces de l'ordre, mais qu'importe, la loi est la loi et personne ne peut s'en moquer impunément.
Je vous cite donc la loi bafouée...pour la sixième fois...par ce triste individu...
*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Je rappelle...encore... à l'accusé, qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense...si tant est que l'on ai droit à une défense cette fois-ci...
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Sixième récidive et toujours aucune réaction de l'accusé... Je commence à croire que l'esclavagisme est un loisir, ou un violon d'ingres qui sait ? Votre Honneur, je crainds que l'accusé ne se moque eperdumment de notre justice, de nos lois et des gens qui patissent de ses méfaits...
Pour la sixième fois, l'accusé a embauché au salaire ridicule et dérisoire de 12 écus et une fois de plus, il n'a pas répondu ni aux agents ni à la convocation à se présenter ici.
Peut-être qu'un peu de prison remettrait les idées en place à l'accusé ? Je sais qu'il n'est pas ordinaire de demander de la prison pour un acte d'esclavagisme votre Honneur, mais dans le cas présent, je ne vois plus d'autre alternative... Peut etre une journée en cachot le fera t il réfléchir ? J'ose espérer que celà aura plus d'impact que les amendes...
Je vous remercie de m'avoir écoutée votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Là je crois que ce Messire a largement dépassé les bonnes grâces de la Cour. Que rajouter de plus de ce que vous avez pu dire chère Procureur.
Ainsi le verdict sera le suivant
La Cour condamne l'accusé Messire François20 à une peine d'une journée en nos geoles pour esclavagisme, selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 27 avril de l'An de Grasce 1457 | |
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| | Sujet: Re: Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 & 27/04/1457 | |
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