Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
|
| | | Harold_le_pervers – Trahison – Coupable – 18/05/1458 + Relaxe – 01/09/1458 + Escroquerie – Coupable – 15/04/1459 |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Harold_le_pervers – Trahison – Coupable – 18/05/1458 + Relaxe – 01/09/1458 + Escroquerie – Coupable – 15/04/1459  Jeu 20 Mai 2010 - 19:58 | |
| Harold_le_pervers – 18 Mai 1458 – Coupable – Trahison
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Lucasd
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 588 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 18 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Mélina semblait a la dernière minute mais ne désirait point faillir a sa tache. Elle salua donc la juge ainsi que l'assemblé avant de débuter.*
Votre honneur, en ce 5ieme jour d'Avril 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Harold_le_pervers pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Harold_le_pervers est en possession d'un mandat comtal qui lui a été attribué par les tristes sires qui ont ravagés le château comtal les 28 et 29 novembre 1457. Ce mandat comptait 30 légumes ainsi que 1421 écus.
Ce n'est toutefois pas pour l'octroi de ce mandat que nous l'avons fait mandé au tribunal, mais parce que malgré une demande de restitution du-dit mandat datée du 6 décembre 1457 émanant du bailli, dame Melian de Ventoux, le mandat n'a à ce jour toujours pas été restitué.
Le coutumier du Béarn stipule ceci:
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
....
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
En refusant de rendre son mandat comme demandé cordialement par le bailli, Harold_le_pervers commet par là-même un délit de trouble à l'ordre public, dont il lui faut répondre.
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Le jeune Harold avait la foy, cela ne souffrait d'aucun doute. Il avait la foy en la justice, peut être moins en l'Homme. Mais il savait que procès ne signifiait pas forcement peine. Certaines actions intentées, l'étaient dans le seul but d'apporter des lumières. Et le jeune homme, stupéfait à l'écoute des dires du procureur aurait lui même besoin de quelques éclaircissements sur cette affaire. ET il ne put s'empêcher de réagir vivement lorsque le contenu du mandat fut dévoilé*
Votre honneur, je m'insurge contre ces vilénies. Le procureur assermenté ne prete-t-il pas serment de dire la verité sur son honneur et devant le Trés Haut ?
Le mandat octroyé par les vils mécréants venus faire la guerre chez nous ne contenait qu'un quintal de pierre. Non pas les légumes et les 1400 écus, fruit de mon dur labeur. J'espere que ce n'est qu'une simple méprise.
Et avoir reçu le moindre courrier concernant ce mandat. Des courriers pour mes impôts impayés, certes, et que j'ai réglé depuis, mais rien au sujet de ce mandat. Sans quoi, vous sauriez que je me suis retrouvé entre la vie et la mort dans le duché voisin. Plus d'un mois à m faire soigner après avoir rencontré une de leurs armées en tentant de rejoindre ma ville natale...
*Le jeune sous le choc, n'arriva pas à sortir le moindre de mot de plus, attendant qu'on le questionne plus sur ce qui semblait être un vilain coup du sort. En espérant qu'il ne se transforme pas en vilain coup des augustes représentants du pouvoir béarnais*
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm avait travaillé sur le dossier harold_le_pervers pendant toute une soirée et avait bien préparé son réquisitoire. Elle était convaincue de la culpabilité de cet homme, et elle entra dans le tribunal d'un air déterminé. Elle posa le dossier avec les preuves sous ces yeux et commença à parler.*
Votre honneur,
Moi, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, vais reprendre cette affaire de trouble a l'ordre public opposant le comté à messire Harold_le_pervers.
*S'adressant à l'accusé*
Vous vous permettez, messire, de mettre en doute la parole d'un procureur assermenté par le comté du Béarn? Permettez-moi a mon tour de mettre en doute votre parole. Vous déclarez devant ce tribunal que votre mandat ne possédait qu'un quintal de pierre et non pas mille quatre cent vingt et un écus et trente légumes . Or, et grâce au relevé effectué par le bailli à une certaine époque, votre mandat possédait au 30 novembre 1457:
*Prend un parchemin dans son dossier et énonce:*
0 écus, 1 sac de maïs, 53 quintaux de pierre, 1 barque ainsi que 28 kilos de minerai de fer.
Quant aux 1451 écus et aux trente légumes, il s'agit du contenu de votre mandat lors de l'acte d'accusation, information confirmée par Lucasd de Kervanech, bailli du Béarn en fonction.
Selon la même source, le mandat contient a présent, c'est à dire le 11 Mai 1458, 1796,00 écus.
*Pose le parchemin et reprend.*
Votre honneur, ces éléments prouvent plusieurs choses:
Dans un premier temps, l'accusé a beau accuser les personnes qui lui ont remis ce mandat de , je cite, « vils mécréants », il n'a toujours pas daigné rendre ce mandat à son propriétaire légitime, c'est à dire le comté du Béarn. N'es-ce pas là une preuve accablante de la culpabilité et la mauvaise foi de cet homme, et je dirais même de ses liens avec les ennemis du Béarn?
Mais si seulement vous vous seriez contenté de garder ce mandat au fond de votre escarcelle, ce qui est déjà inadmissible au vu des courriers envoyés par les autorités, mais en plus de cela, vous avez entrepris d'utiliser les denrées qu'il contenait! Entre Novembre 1457 et Avril 1458, vous avez entrepris des opérations de commerce visant sans aucun doute a vendre le contenu du mandat pour le remplir d'écus.
Qui vous a donné le droit impudent, messire, d'utiliser les denrées du comté du Béarn a votre propre intérêt, en désaccord total avec la loi, l'ordre établi, et les autorités?! Il s'agit donc d'un détournement de mandat.
Cet élément nous permet de démontrer que vous savez pertinemment que vous êtes en possession d'un mandat appartenant au comté, puisque vous l'avez utilisé! Nul autre que vous n'avait la possibilité d'utiliser ce mandat, ceci est donc la preuve irréfutable de votre culpabilité.
Au lieu d'avouer votre faute et d'implorer la grâce du tribunal, vous avez impunément menti devant le tribunal du Béarn, en déclarant que votre mandat ne contenait qu'un quintal de pierre. Je retiens donc ce mensonge comme une circonstance aggravante.
De plus, vous avez mis en doute l'honneur des autorités Béarnaises, en la personne de son procureur, ce qui n'est pas pour plaider en votre faveur.
*Ecm avait fait le tour de cette affaire, en espérant ne rien oublier. Elle prit une profonde respiration et s'adressa au juge:*
La culpabilité de cet homme étant démontrée, je requiert contre lui une sanction exemplaire, au vu des crimes infâmes qu'il a commis, en mettant en péril l'intégrité financière du comté, et donc de ses centaines d'habitants.
Néanmoins, avant de conclure mon réquisitoire, j'ai une proposition à faire a l'accusé. Si il rend le mandat en état, au comté, il sera condamné a une peine de dix écus.
Si il s'entête a conserver le mandat, je demande a ce que l'accusé soit condamné à à quinze jours de travail à la mine dont la preuve sera fournie à messire Paddy, notre Commissaire au commerce. Je demande aussi a ce que vous achetiez un pain au prix de 30 écus à la mairie d'Orthez. Pour finir, je demande que vous alliez méditer sur les conséquences de vos actes dans les geôles de notre comté, pour une durée de trois jours.
Je laisse la parole à la défense.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
*Lucasd ayant été appelé à témoigner s'approcha de la barre.*
Votre Honneur, moi Lucasd de Kervanech actuel Bailli du Béarn vous apporte mon témoignage dans l'affaire opposant le Comté au Sieur dénommé Harold le Pervers ici présent.
En date du 4 avril dernier j'ai été averti du retour du Sieur Harold_le_pervers sur les terres du Béarn.
Ayant connaissance en tant que Bailli du Béarn des Mandats non encore rendus à tord, j'ai été consulter les registres des douanes pour vérifier qu'il s'agissait bien de cette personne et qu'il détenait toujours le mandat Comtal Béarnais. J'ai donc obtenu confirmation et ai pu noter l'inventaire déclarer en douanes lors de l'entrée en Béarn.
Le mandat contenait :
- 1421 écus
- 30 légumes.
Preuve s'il est besoin qu'une utilisation personnelle de ce mandat Comtal a été faite !
Aux dires même du Sieur Harold_le_pervers le mandat contenait des denrées qui n'y sont plus, on peut donc en déduire qu'il y a eu commerce au profit du dit sieur puisqu'il affirme que l'ensemble des biens inventoriés à la douane et présent sur le mandat lui appartiendraient.
Revenons maintenant à l'inventaire avec lequel ce mandat a été octroyé par les lions à l'origine.
Le sieur Harold le pervers a sans vergogne annoncé que le mandat ne contenait « que » un quintal de pierre, notons au passage qu'il reconnaît avoir perçu des lions un mandat contenant un richesse de l'inventaire Comtal, cependant et malheureusement pour lui les Suisses sont connus pour leur précision et leur tenue de compte et lors de la reprise du château en date du 30 novembre 1457 les registres faisaient apparaître l'inventaire suivant pour le Sieur Harold le Pervers
« Mandat confié à Harold_le_pervers - Voir = 0 écus, 1 sac de maïs, 53 quintaux de pierre, 1 barque, 28 kilos de minerai de fer »
A noter que les mandats inscrits au registre le même jour et contenant eux un quintal de pierre ont été rendus en l'état dans les jours qui ont suivis.
J'espère votre honneur avoir répondu aux mieux à vos interrogations.
*Lucasd salua alors et sortit du tribunal.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 18 mai de l’an de Grâce 1458 Moi lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Harold_le_pervers vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
L’accusé n’a pas daigné se présenter pour sa dernière Plaidoirie !
Pourtant deux lettres lui ont été adressé!
L’accusé se sert d un mandat qui lui a été attribué par les lions
en date du 30 novembre 1457 les registres faisaient apparaître l’inventaire du dit mandat
« Mandat confié à Harold_le_pervers - : 1 sac de maïs, 53 quintaux de pierre, 1 barque, 28 kilos de minerai de fer »
en date 4 avril 1458 le mandat Le mandat contenait :
1421 écus et 30 légumes.
Le procureur ici même vous accordait son indulgence si vous rendiez ce mandat !
Hors il est toujours en votre possession à ce jour !
Harold_le_pervers entendu que vous reconnaissez avoir perçu ce mandat des lions lors de la prise du Château de Pau en Novembre 1457
Entendu que vous êtes de mauvaise foi sur sa contenance de départ
Entendu que vous vous êtes servi d'un mandat comtal à des fins personnelles
Entendu que vous n’avez pas rendu le mandat suite au réquisitoire du Procureur
Entendu que Toute personne mandatée ne respectant pas les termes de son mandat peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.
Moi juge Lubna vous condamne pour le motif de trahison et non plus trouble à l ordre public
à 3 jours de prisons
Et une amende cash de 589 écus.
A rendre immédiatement le Mandat et à ne plus vous en servir
Garde emmenez l’accusé
Boum (coup de maillet)
Dernière édition par Klementein le Sam 16 Avr 2011 - 0:25, édité 2 fois | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Harold_le_pervers – Trahison – Coupable – 18/05/1458 + Relaxe – 01/09/1458 + Escroquerie – Coupable – 15/04/1459 Jeu 2 Sep 2010 - 19:37 | |
| Harold_le_pervers – 01 Septembre 1458 – Relaxe – Trahison
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Lucasd
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 01 Septembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm avait fait convoquer une nouvelle fois Harold_le_pervers, pour le même motif, mais cette fois-ci avec récidive. N'aimant pas les personnes ne respectant pas l'ordre juste, elle s'avança devant le tribunal sans l'ombre d'un sourire:*
Votre Honneur,
Nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, accusons messire Harold_le_pervers de Trahison en ce cinquième jour du mois de Juin mil quatre cent cinquante huit.
En effet, messire Harold_le_pervers est encore en possession du mandat comtal à cause duquel il a déjà été condamné il y a plus de deux semaines. Il a été ordonné par la justice Béarnaise que cet homme rende son mandat, et il s'est toujours pas exécuté.
En conservant ce mandat, vous enfreignez le Coutumier, qui dit:
***************
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
***************
Je vais aussi vous rappeler le verdict de notre Juge, Dame Lubna, rendu contre vous le 18 Mai 1458:
**************
Entendu que Toute personne mandatée ne respectant pas les termes de son mandat peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.
Moi juge Lubna vous condamne pour le motif de trahison et non plus trouble à l ordre public
à 3 jours de prisons
Et une amende cash de 588 écus.
A rendre immédiatement le Mandat et à ne plus vous en servir
***************
De plus, messire Lucasd, notre bailli qui sera appelé comme témoin pour nous en dire plus, a constaté que votre mandat a été utilisé par vous-même, messire Harold. Le fait de conserver un mandat contrairement a la décision d'un tribunal de justice est totalement amoral, et l'utiliser ne fait qu'aggraver votre cas.
Au quatre juin, votre mandat contenait 2118 écus et 20 miches de pains. Ces marchandises et ces écus reviennent au comté de Béarn, je vous somme donc de rendre votre mandat séance tenante. Si vous le rendez avant mon réquisitoire, j'abandonnerai les charges contre vous, et vous serez relaxé.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci.
*Ecm alla se rasseoir. Elle attendait que la défense parle pour en dire plus dans son réquisitoire.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
[Hrp]
Et voilà. Un ancien joueur de plus touché par une profonde lassitude et qui finit par baisser les bras.
Faites ce que bon vous semble et amusez vous bien entre vous.
Ludiquement,
Ljd Harold
[Hrp]
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé est partie méditer ces actes dans un monastère.
Je ferai donc bref.
Le comté, en ma personne, demande le retour du dit mandat et rien de plus.
En cas de refus, je propose au juge une peine de quatre jours de prison. J'ose espérer que nous ne serons pas obligé de faire appel au roi car je ne vois pas par quel autre moyen nous pourrions forcer cet homme à appliquer la loi.
[HRP] Personnellement, nous n'avons rien contre vous. Il vous suffit d'appuyer sur un bouton et tous vos problèmes s'envolent. [/HRP]
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
Lucasd étant appelé à temoigner en tant que Bailli et détenteur des registre des mandats, s'approcha donc de la barre et s'exécuta.
Votre honneur je suis ici pour vous relater les éléments en ma possession relatifs au prévenu ici présent.
Le 18 mai 1458 jugement ayant été rendu à l'encontre du prévénu Messire Harold_le_pervers et le verdict précisant "A rendre immédiatement le Mandat et à ne plus vous en servir", j'ai donc fait prendre par mes services les informations relatives à ce mandat et il a été constaté qu'à ce moment le mandat contenait 891,75 écus.
En date du 04 juin 1458, soit plus de 2 semaines àprès le jugement, au cours d'un contrôle sur les mandats en cours opéré par mes services, il a été constaté que le mandat du sieur Harold_le_pervers avait été utilisé malgré l'interdiction formelle qui lui avait été faite et qu'il contenait alors rien moins que 2118,80 écus et 20 miches. J'ai donc averti immédiatement les services concernés afin que soit fait ce qui devait être fait.
Voici ce que j'ai à relater votre honneur.
Puis saluant il sortit de la salle d'audience.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 1 septembre de l'an de Grâce 1458 Moi lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Harold_le_pervers vous êtes accusé de Trahison
Entendu que l'accusé est sorti du monastère
Entendu qu'il a rendu son mandat
Je prononce la relaxe
Boum (coup de maillet) | |
| | | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Harold_le_pervers – Trahison – Coupable – 18/05/1458 + Relaxe – 01/09/1458 + Escroquerie – Coupable – 15/04/1459 Sam 16 Avr 2011 - 0:31 | |
| Harold_le_pervers – 15 Avril 1459 – Coupable – Escroquerie
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
Dotch
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 25 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 15 Avril 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 02 avril 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn
Accusé : Harold_le_pervers
Résidant à Orthez.
Accusé d'escroquerie pour non paiement de ses impôts.
En effet ce messire doit la coquette somme de presque 700 écus.
***************
1) Pour l'escroquerie comme chef d'inculpation, notre coutumier dispose que :
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
Or Harold_le_pervers a bien enfreint un décret comtal, celui du paiement des impôts en Béarn d'avril 1457,
Décret Comtal du Paiement des impôts en Béarn :
Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.
2) Par ailleurs, le comportement de cet individu est bien contraire au critère du bon père de famille
Coutumier :
le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
***************
De nombreux courriers lui ont été envoyés pour le conduire à payer la somme, en vain !
Dont le dernier remonte au 20 mars 1459.
Expéditeur : Dotch
Date : 20/03/1459
Courrier de rappel
Bonjour Harold_le_pervers,
Suite à mes courriers de rappel, vous n'avez toujours pas réglé vos impôts.
Je vous rappelle qu'être à jour dans le paiement des impôts est une condition sine qua non pour le passage au niveau supérieur. D'autre part, le non paiement d'une personne pénalise l'ensemble de la population qui doit régler la dette à sa place.
Pour régler votre dû, il suffit d'aller chez vous (la case « moi » dans le menu principal) puis de cliquer sur « vous avez des impôts à payer » et payez les.
Sans réponse de votre part, ou règlement d'une partie de vos impôts je serai contrainte de lancer une procédure judiciaire contre vous.
Merci de prendre contact avec moi rapidement.
En espérant une issue à l'amiable à cette affaire,
Cordialement,
Fait à Orthez, le 20 mars 1459,
Pour la mairie d'Orthez,
Dotch de Cassel.
------------------------
Les faits débutent dès 1458 et perdurent encore aujourd'hui !
J'appelerai donc Dotch, actuelle mairesse de la ville, à venir témoigner à la barre.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La culpabilité de cet individu ne fait aucun doute, il ne prend pas même la peine de se présenter à la Cour? Cela ne joue pas en sa faveur !
Moi, Fionalli, procureur du Béarn, aujourd'hui en ce jour du 12 avril 1459, requiert contre l'accusé Harald_le_pervers une peine de prison de 3 jours et une amende de 40 écus !
Merci.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
*Sa Seigneurie la Duchesse de Cassel pénétra dans le tribunal. Elle n'eût pas le temps de poser bien longtemps son séant sur le banc du tribunal, qu'elle fut déjà appelé à la barre.*
Votre honneur, Madame le procureur,
Je ne peux que confirmer les propos que vous avez annoncé. Dès que je fus administratrice de la ville j'ai envoyé un courrier à chaque personne qui avait des impayés. Je n'ai pas eu grande réponse, mais certains ont payé, d'autres ont malheureusement rejoins le très Haut, d'autres sont maintenant en retraite à l'Abbaye.
J'ai envoyé à ce citoyen un courrier le 12 février 1459, puis le 20 février 1459, puis je l'ai relancé le 6 mars 1459, puis le 20 mars 1459. L'homme ne s'est pas donné la peine de répondre à aucun de nos courriers, pourtant nous avons dans nos premiers courriers demandé s'il rencontrait des difficultés à payer, nous avons même été jusqu'à proposer un délai supplémentaire en donnant réponse à ma missive. Mais rien, l'homme ayant choisit de faire la sourde oreille, nous avons décidé que notre patience avait des limites et qu'il devait être traduit en justice pour non paiement de ses impôts.
Au dernier calcul des montants dû l'homme doit à la mairie 697,95 écus. Vous imaginez bien que c'est un manque à gagner pour la ville. Les bons payeurs n'ont pas à subir les hausses des impôts, la baisse des achats sur le marché parce que des hommes comme l'accusé ont fait le choix de se mettre hors la loi et de ne point payer leurs impôts.
Je n'ai rien votre honneur.
*Et la Comtesse retourna s'asseoir pour écouter la suite du procès.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Procès ayant opposé Harold_le_pervers au comté du Béarn
Pour escroquerie
Aida se racla la gorge avant de parler, il faisait chaud et soif aujourd'hui.
Messire Harold_le_pervers, un arriéré d'impôts de 700 écus, dites moi, vous l'avez fait
exprès
Accusé, de par votre insolvabilité, vous devrez payer une amende de 25 écus, et subir
une peine de prison de 3 jours. | |
| | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Harold_le_pervers – Trahison – Coupable – 18/05/1458 + Relaxe – 01/09/1458 + Escroquerie – Coupable – 15/04/1459 | |
| |
| | | | | | Harold_le_pervers – Trahison – Coupable – 18/05/1458 + Relaxe – 01/09/1458 + Escroquerie – Coupable – 15/04/1459 | |
|
Sujets similaires |  |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
