Philios
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 |  Sujet: Memoxd - TOP - Coupable - 02/08/1458 & 01/03/1459  Mer 4 Aoû 2010 - 3:13 | |
| Memoxd – 02 Août 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Mélina
Témoins de l’accusation :
 Domi78
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 02 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Memoxd
* dossier de couleur rouge sous le bras, petit scribe qui la coursait pour arriver à temps aussi, entrée dans la salle d'audience du tribunal, saluer le juge et jeter un oeil dans le coin des accusés.*
Votre Honneur, en ce 21 mars 1458 , moi, Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn ouvre un procès à l'encontre de messer Memoxd pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, dans la nuit du 2 au 3 février 1458, celui-ci s'en est pris à dame Domi78 qui voulait simplement faire son chemin sans encombre.
Pour rappel, notre coutumier stipule ceci:
' Coutumier Livre III: Lois pénales
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.'
L'accusé a clairement violé cette loi et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Mélina semblait motiver aujourd'hui
votre honneur,
l'accusé memoxd n'a point daigner se présenter devant nous pour se défendre. Ma plus grande déception est que l'accusé aurait pu m'éclairer sur les raisons qui le pousse à brigander, une raison qui m'échappe encore.
sur ce, la victime a témoigner de l'identité de son agresseur qui est l'accusé mais aussi sur ce qu'il lui a soutirer en brigandant.
Entendu que l'accusé a volé 12 miches de pains
Entendu que l'accuser a brigander sur la victime domi78, allant contre le coutumier qui dit "2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public."
Puis que son acte fut prouver, je demande à la court un verdict de culpabilité avec 2 jours de prison ainsi que 25 écus, ce qui équivaudra en parti a la sommes volé.
Bien à vous votre honneur,
je laisse la place à l'accuser si il décide de se défendre
*Mélina reprends sa place.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Domi78 à la barre :
Bonjour Madame le Procureur,
mon témoignage va être court j'etais en chemin quand je me suis fait agressée par Messer Memoxd il m'a volé la valeur de 12 miches de pain que j'avais mis en vente sur le marche à 6 écus pieces j'ai connu la faim quand j'etais vagabond j'ai beaucoup travailer à la mine etsur les exploitations pour pouvoir m'acheter une boulangerie j'ai souvent donner aux mendiants qui avaient faim je demande au tribunal qu'il soit punit sévérement de facon à ce qu'il n'agresse plus personne qu'il me restitue l'argent qu'il m'a volé domi78
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 2 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn rend mon verdict
Memoxd est accusé de trouble à l'ordre public.
Dans la nuit du 2 au 3 février 1458 il a dépouillé dame Domi78 en Bearn
Entendu que l'accusé ne s'est pas présenté pas à son procès
Entendu le témoignage de Domi78
Je déclare Memoxd coupable de brigandage et le condamne à 2 jours de Prisons et
30 écus d'amende cash
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Memoxd - TOP - Coupable - 02/08/1458 & 01/03/1459 Jeu 3 Mar 2011 - 17:38 | |
| Memoxd – 01 Mars 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Philios
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 5 écus + Prison 4 jours
Verdict rendu le 01 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Memoxd
* dossier de couleur rouge sous le bras, et celui ci de plus en plus épais, Mélina entre dans la salle du tribunal en marchant rapidement. Salua le juge et jete un 'il dans le coin des accusés.*
Votre Honneur, en ce 21 mars 1458 , moi, Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn ouvre un procès à l'encontre de messer Memoxd pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, dans la nuit du 4 au 5 février 1458, celui-ci s'en est pris à Elcastigador qui voulait simplement faire son chemin sans encombre, lui volant 9 pains, 1 morceau de viande ainsi que 5 écus.
Pour rappel, notre coutumier stipule ceci:
' Coutumier Livre III: Lois pénales
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.'
L'accusé a clairement violé cette loi à deux reprise car un autre procès est intenté aussi pour le même acte, et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
J'appellerai la victime Elcastigador à témoigner.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm entra dans la salle. il était difficile de prendre un décision lors d'un procès en cours. Elle consulta les dossiers et écouta les témoignages.*
Et bien votre honneur, à l'encontre de l'accusé je préconise une amende à hauteur des biens dérobées soit 70 écus et une peine d'emprisonnement de deux jours pour lui ôter l'envie de trainer sur les chemins.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
Bonjour votre Honneur,
Je me présente Lieutenant Philios de la Prévôté, de Lourdes.
En tant qu'officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que,
J'ai reçu la plainte de Messire Elcastigador qui m'a déclaré avoir été agressé au cours de la nuit du 04 au 05 février 1458 par le dénommé Memoxd.
Memoxd est un brigand récidiviste qui sévit régulièrement sur le noeud entre Lourdes et Jaca.
De plus ce triste sire non content de brigander et de violenter ses victimes se moque ouvertement d'elles puisque après les avoir violentées il leur accorde sa confiance.
Je tiens à attirer tout particulièrement votre attention sur ces éléments qui sont à considérer comme faits aggravants d'une part la récidive et d'autre part le fait de se moquer de ses victimes.
La victime m'a déclaré qu'au cours de cette agression 9 miches de pain et 1 morceau de viande ainsi que 5 écus, lui ont été dérobés.
Votre honneur, j'atteste que tout ceci est l'exacte vérité.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'accusé ayant été en retraite toute l'année, se trouva en prison, lorsque la fin de la retraite fut venue.
L'accusé étant un récidiviste, la peine de 2 jours est sous évaluée, il sera donc condamné à 4 jours de prison, et 5 écus d'amende.
*Puis le Juge joua avec son marteau, pour frapper trois petit coups avec.* | |
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