Klementein
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 |  Sujet: Molkor – Escroquerie – Coupable – 26 Février 1457  Ven 27 Fév 2009 - 14:54 | |
| Molkor – 26 Février 1457 – Coupable – Escroquerie
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 25 écus
Verdict rendu le 26 Février 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici en ce jour du 18 février pour une affaire d'escroquerie. En effet, messire Molkar a, à plusieurs reprises, vendu des stères de bois à la fois sur le marché d'Orthez mais aussi celui de Tarbes et ce, par trois fois alors que ceci est interdit sans autorisation préalable du maire et que l'accusé assurait ne pas recommencer après une première conciliation.
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Tarbes :
Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans tarbais.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Arrêtés municipaux d'Orthez :
Arrêt municipal : Décret sur les achats et les ventes sur le marché d Orthez
Art.1 : Sur la vente de bois.
Le vente de stères de bois sur le marché de la ville d'Orthez est exercée exclusivement par la mairie et est réservée aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité soient les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
Les achats doivent être opérés dans une limite maximum de 12 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.
Nous rappelons à l'accusé qu'il a, s'il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mon désir n'a pas été de faire un dommage à ses villes, leur offrir simplement quelques produits de meilleur prix, pour que la vie dans Bearn fût meilleure.
Également, je demande des excuses si mes actions ont fait un malheur, puisque j'ai agi sans une foi mauvaise.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Il est étrange comme les gens disent être de bonne foi une fois arrivés devant ce tribunal. si c'était vraiment le cas, pourquoi l'accusé a t il récidivé et ce, par trois fois ?
Pourquoi avoir répondu aux sergents à chaque fois qu'il ne le ferait plus alors qu'il recommençait presque aussitot ?
J'ai beaucoup de mal à vous croire messire, quand vous dites avoir agit sans mauvaise foi aucune car vous auriez accepté la conciliation, n'auriez pas récidivé et ne seriez sans doute pas là...
Bref, une fois de plus, je crois que nous avons là un accusé qui se moque éperdumment de nos lois et de notre justice...
*Lara ouvrit le dossier quelques instants*
D'après ce qui est mis dans ce dossier, vous auriez vendu 11 stères de bois à la fois à Tarbes et à Orthez, je demande donc à cour une amende de 2 écus pour chaque stère vendue illégalement soit 22 écus d'amende.
En espérant ne plus voir votre nom sur un dossier de la prévoté pour ce même genre de cas messire, je vous laisse à nouveau la parole si vous souhaitez faire votre défense...
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Certains ne se présentaient pas et d'autres semblaient savoir jouer la comédie à la perfection...*
Accusé levez-vous !
Votre témoignage fut très intéressant mais je crois qu'il ne faut pas oublier que vous êtes ici au tribunal. Si je me souviens bien vous avez dit " Je demande des excuses si mes actions ont fait un malheur, puisque j'ai agi sans une foi mauvaise."
Trois fois tout de même que vous commetez la même erreur, par trois fois aussi... je présume que vous n'avez nullement agit sous mauvaise foi ? Messire sachez que moi non plus je ne serai pas de mauvaise foi .....et vais rendre mon verdict :
Attendu que l'accusé a commis un acte d'escroquerie à trois reprises
Attendu que nul n'est censé ignoré les lois régissants dans le Comté où il se trouve
Attendu que l'accusé ne semble pas vouloir respecter cette dernière
Par tous ces faits, je condamne l'accusé à une amende de 25 écus.
Affaire classée
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat le 26 février de l'An de Grasce 1457 | |
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