Klementein
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 |  Sujet: Pitchou34 – Escroquerie – Coupable – 18 Février 1457  Mer 18 Fév 2009 - 23:28 | |
| Pitchou34 – 18 Février 1457 – Coupable – Escroquerie
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Intérêt Général à la Mine 3 Jours
Verdict rendu le 18 Février 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour un cas d'escroquerie, en effet, l'accusée, dame Pitchou34 a, par trois fois, vendu du poisson à 20 écus alors qu'un décret interdit la vente de ce produit à plus de 19 écus.
Après avoir répondu favorablement pour une première conciliation qui n'a finalement jamais été effectuée, cette récidive par deux fois. Elle ne peut donc nous dire qu'elle n'était pas au courant de tout ceci.
Je vous cite à présent un extrait du décret de Tarbes réglementant les prix maximum.
Décret municipal réglementant le marché de Tarbes
Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
- Sacs de maïs : 3.90 écus
- Sacs de blé : 13.50 écus
- Sacs de farine : 16.00 écus
- Miches de pain : 6.75 écus
- Fruits : 10.50 écus
- Légumes : 11.00 écus
- Bouteilles de lait : 10.50 écus
- Poissons : 19.00 écus
- Demi-quintaux de carcasse de cochon : 16.50 écus
- Quintaux de carcasse de vache : 33.00 écus
- Morceaux de viande : 19.00 écus
Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.
Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456
Je vous rappelle que vous avez la possibilité, si vous le désirez, de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Il est vrai que j'ai vendu ces poissons a 20 ecus. Or, j'ai envoyé plusieurs messages à Chanchan 2 pour lui dire que je paierai l'amende qu'il fallait, et que les poissons ont été mis en vente avant l'amende mais il est vrai que je ne les ai pas retirer de la vente, je ne sais même pas si on peut! Depuis l'amende je n'ai plus vendu de poissons a 20 ecus, et quand j'ai vu que j'avais vendu des poissons à 20 ecus après l'amende, j'ai vite averti chanchan pour lui dire que je ne comprenais pas puisque même l'heure ne correspondait pas à ma connexion, et que s'il fallait je repaierai l'amende!!! Je ne sais pas si je suis très clair mais tout ça pour dire que oui c'est arrivé pas la peine de mentir, mais que je n'ai pas recommencé "intentionnellement" en tout cas de vendre des poissons a 20 ecus!!! J'attends le jugement en esperant avoir été comprise et entendue
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Dame Pitchou,
Il semblerait qu'il y ai eu un petit souci de...compréhension peut-être ? Cependant, on y voit bien, dans votre dossier, un premièr délit où la conciliation fut acceptée et une récidive.
Cependant, étant donné que vous me semblez de bonne foi et que vous etes venue expliquer votre affaire au tribunal, je me ferais conciliante et ne demanderais qu'une peine de travaux d'interets généraux de 3 jours dans la mine que vous souhaitez.
Vous enverrez vos preuves au lieutenant Chanchan2 pour prouver que vous l'aurez bel et bien fait ainsi qu'une peine symbolique d'un écu.
Merci de m'avoir écoutée, si vous avez quelque chose à rajouter dame Pitchou, vous avez la parole.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Nouvelle affaire, et il me fallait prendre une décision*
Accusée levez-vous pour entendre le verdict
Dame Pitchou, vous vous retrouvez ici pour escroquerie, mais vous me semblez de bonne foi dans votre témoignage.
En conséquence de quoi et espérant qu’à l’avenir je ne vous revois plus icelieu, je vous condamne à trois jours de travaux d’intérêts généraux dans la mine de votre choix, ainsi qu’à une amende s’élevant à un écu. Comme l’a stipulé notre procureur, les preuves seront à fournir au lieutenant Chanchan de la ville de Tarbes.
Affaire classée
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 18 février de l’an de Grasce 1457 | |
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