Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Ptitprince – Escroquerie – Coupable – 12/06/1457 + TOP – Coupable – 15/06/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Ptitprince – Escroquerie – Coupable – 12/06/1457 + TOP – Coupable – 15/06/1457  Dim 14 Juin 2009 - 16:42 | |
| Ptitprince – 12 Juin 1457 – Coupable – Escroquerie
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 40 écus
Verdict rendu le 12 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Le Sieur Ptitprince de L'ost comparait aujourd'hui dimanche 7 juin 1457 devant la cour pour escroquerie, en effet, l'accusé a dans la journée du 6 juin vendu sur le marché d'Orthez un poisson, or seule la Mairie dispose du droit de vendre ou d'accorder le droit de vente des produits de la pêche ... Droit qui ne fut pas accordé par le Maire de la ville à Messire Ptitprince de L'ost.
Le décret enfreint est le suivant :
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché d Orthez
Art.2 : Sur la vente de poissons.
La vente de poissons, quelque soit leur espèce, sur le marché de la ville d'Orthez est exclusivement réservé à la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du Maire. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour Escroquerie devant le Tribunal.
J'ajoute votre Honneur, que l'officier de police en charge de cette affaire, a proposé à l'accusé une conciliation. L'accusé a alors déclaré avoir pris contacte avec le Maire d'Orthez pour régler cette affaire. Dame Lune, le Maire de la ville affirme quant elle n'avoir jamais reçu de nouvelles de l'accusé. Il nous apparaît de plus en plus clairement que l'accusé cherche à gagner du temps et à noyer le poisson ...
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 7 juin 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
L'accusé n'a pas jugé bon de se déplacer ... « Qui ne dit mot, consent » dit le proverbe populaire ! Nous allons donc Juge Alleaume aller directement au but puisqu'aucune défense ne nous porte contradiction. Le poisson vendu par Messire Ptitprince de L'ost l'a été au prix de 30,95 écus. Je demande donc que la même somme soit lui soit prélevée en guise d'amende !
Merci de votre écoute.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Deux affaires pour le messire au tribunal, une affaire d'escroquerie, et une de trouble à l'ordre publique, Alleaume se pencha d'abord sur l'affaire d'escroquerie, le messire ne s'était pas déplace au tribunal alors que le Procureur venait de terminer son réquisitoire... *
Je ne demanderais pas à l'accusé de se lever, vu qu'il n'a pas pensé nécessaire de se présenter à son audience, quoi de plus normal ?!
Comme le dit le Procureur, j'ai comme la légère impression que non seulement ce messire ce plait à bafouer les loys Béarnaises, mais qu'en plus de cela celui aime ce jouer de notre justice, ce que je ne puis admettre par dessus tout !
* Il lança un regard circulaire dans la salle puis continua *
Reprenons donc les faits...
Messire Ptitprince se trouvait devant nous en ce jour pour des faits d'escroquerie, celui ci ne venant pas s'expliquer des actes qui lui était reprochés.
Les faits étant prouvés, déclarons donc l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une amende de 40 écus !
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 12 Juin de l'An de Grasce 1457.
Dernière édition par Klementein le Mar 8 Déc 2009 - 2:00, édité 1 fois | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Ptitprince – Escroquerie – Coupable – 12/06/1457 + TOP – Coupable – 15/06/1457 Mar 16 Juin 2009 - 2:16 | |
| Ptitprince – 15 Juin 1457 – Coupable – TOP
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
Loulianne
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 15 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour une affaire de brigandage. En effet Messire Ptitprince de L'ost est accusé d'avoir attaqué Dame Louliane et de lui avoir volé 15 écus dans la nuit du 6 au 7 juin 1457 sur les routes du Béarn entre Pau et Tarbes.
Circonstances aggravantes, l'accusé semble coutumier des tribunaux puisqu'il comparait également pour une affaire d'escroquerie devant cette même cour ... Derrière le beau nom qu'il porte, Messire Ptitprince de L'ost n'a semble-t-il rien de princier et aucune des qualités d'un soldat !
Votre Honneur, le brigandage est une véritable plaie dont la guérison est difficile et laborieuse. La justice se doit de lutter par tous les moyens contre cette gangrène insupportable.
Accusé ! D'après notre coutumier, vous avez enfreint les lois suivantes :
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
Du trouble à l'ordre public :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé, qu'il a, si il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, par le procureur AnacrOn le 7 juin 1457
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Sir Ptitprince de L'ost n'a pas jugé bon de nous faire l'honneur de sa présence ... C'est dire tout l'intérêt qu'il porte à la justice béarnaise et combien il considère ses actes importants !
Dame Loulianne quant à elle a subi de réels préjudices dans cette triste mésaventure ... Outre le vol de sa bourse, on peut imaginer combien il fut traumatisant pour elle d'avoir à subir l'agression de ce brigand !
Votre honneur, je demande la plus grande sévérité ... 2 jours de prison et 30 écus d'amende à reverser à la victime.
Merci.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Loulianne à la barre :
* C'était la première fois que la jeune femme mettait les pieds dans un tel lieu. Le regard balayant la salle, Loulianne s'approcha de la barre d'un pas assuré, et commença alors le récit de son malheureux évènement. *
Voilà ... dans la nuit du 6 au 7 juin, alors que je me rendais à Tarbes, je me suis fait brigander par un homme sorti de nulle part. Je n'ai pas pour habitude de me laisser faire, mais il paraissait bien plus fort que moi et je n'ai pas voulu chercher les ennuis, ou quelqueconque acte plus violent de sa part. Il m'a dépossédée de ma bourse, contenant mes 15 écus, puis une fois l'argent en main, il est parti aussi vite qu'il a pu apparaitre à mes yeux. Parti bien rapidement, car il a dû remarquer que je l'avais reconnu. Car oui, j'avais déjà vu cet homme sur les chemins, la veille de ma mésaventure : Ptitprince ... voilà son nom ... et je l'ai reconnu car je l'avais déjà croisé sur la route entre Orthez et Pau.
* Loulianne s'arrêta un instant pour reprendre son souffle puis continua *
Je pense que vous en avez déjà un exemplaire mais voici le document évoquant le brigandage :
https://2img.net/r/ihimizer/img194/8447/brigandageloulianne.jpg
J'espère que cette personne sera punie pour cet acte ... de même que je souhaite être dédommagée pour avoir subi ce racket.
* Remerciant d'un léger signe de tête pour avoir été entendue, Loulianne retourna s'assoir et attendit la suite de l'affaire. *
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Ptitprince ?? Encore lui ?! Voila deux procès qui se succédaient où ce messire était accusé, bien que pour des faits différents, cela faisait deux foix qu'il se trouvait devant la justice Béarnaise, et deux fois où il n'avait pas souhaitait se déplacer pour répondre des accusations qui lui étaient reprochés. *
Encore ce messire devant nous... Et bien il y en a qui ont des habitudes qu'ils feraient mieux de perdre au plus vite... Surtout celle de ne pas se présenter lors de son audience, cela est encore plus grave car l'on voit la manière dont l'accusé considère notre justice !
* Il jeta un regard dans l'ensemble de la salle puis continua *
Messire Ptitprince se trouvait accusé devant nous pour des faits de trouble à l'ordre publique pour avoir brigandé Dame Loulianne sur les routes, une pauvre Dame seule et sans défense !
L'accusé n'a pas daigné se présenter pour expliquer les faits ni pour les réfuter, nous décidons donc de suivre notre Procureur et nous reconnaissons messire Ptitprince coupable des faits lui étant reprochés et le condamnons à une peine de prisons de 2 jours ainsi qu'à une amende de 50 écus !
L'accusé à la possibilité de porter cette affaire en Cour d'Appel, dans le cas ou le verdict ne lui conviendrez pas. ( La CA se trouve sur le forum officiel )
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 15 Juin de l'An de Grasce 1457. | |
| | | | | | Ptitprince – Escroquerie – Coupable – 12/06/1457 + TOP – Coupable – 15/06/1457 | |
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