Klementein
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 |  Sujet: Severinedu44 – Esclavagisme – Coupable – 25 Janvier 1457  Dim 25 Jan 2009 - 18:26 | |
| Severinedu44 – Du ? Janvier Au 25 Janvier 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus
Verdict rendu le 25 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Lara ouvrit le dossier, encore un esclavagiste... Ils se donnaient le mot ou quoi ? *
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, dame Severinedu44 a embauché dame Océania pour le salaire indécent de 12 écus au lieu de 15 écus.
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 15 points : 18 écus minimum
De 16 à 20 points : 20 écus minimum
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Dame Severinedu44, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Il me semble que la situation est claire, Dame Severinedu44 a exploité la dénommée Océania en l'embauchant à 12 écus, n'a pas répondu aux courriers du sergent afin de procéder à une conciliation et ne daigne pas non plus se présenter icelieu afin de nous expliquer son geste.
Etant donné qu'elle n'a même pas daigné venir s'expliquer, je demande une amende de 15 écus, majorée de 5 écus pour son absence.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Les procès s'enchainaient et se ressemblaient. Une fois de plus on se retrouvait devant un cas d'esclavagisme où l'accusée n'a pas daigné se déplacer.J'écoutais le réquisitoire du procureur ainsi que la peine demandée. Je pris quelques minutes pour donner mon verdict. Peut-être que l'accusée viendrait elle aussi se présenter en dernière minute. Mais le temps d'attente n'avait servit à rien. Cette accusée là ne se présenterait pas. Restant cette fois-ci assise, je prononcais mon verdict*
Attendu que l'accusée a décidé d'ignorer la conciliation que le sergent lui a proposée.
Attendu que l'accusée n'a pas daigné venir se présenter au tribunal
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
En conséquence de quoi, la cour suivra l'avis du procureur et condame l'accusée Severinedu44 à une amende de 20 écus pour esclavisgme. Soit 15 écus pour avoir enfreint la loi en embauchant 3 écus en-dessous du tarif règlementaire, plus une majoration de 5 écus pour non présentation au procès.
Affaire classée
Fait à Pau par le Juge Caro Maledent de Feytiat, le 25 janvier de l'an de Grasce 1457 | |
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