Klementein
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 |  Sujet: Shakanni – Escroquerie – Coupable – 27 Septembre 1457  Mar 29 Sep 2009 - 22:54 | |
| Shakanni – 27 Septembre 1457 – Coupable – Escroquerie
Juge : Azilize
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 15 écus + Travail à la mine 3 jours
Verdict rendu le 27 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire d'escroquerie, en effet, messire Shakanni a vendu à plusieurs reprises des stères de bois illégalement. Alors qu'une première conciliation était encore en cours il a récidivé... Il ne peut donc nous dire ne pas être au courant du décret suivant :
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Tarbes
Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans tarbais.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Citation:
RAPPEL DES DECRETS EN VIGUEUR A TARBES
- "Décret municipal réglementant le marché de Tarbes:
Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
-------------------------
- Bois : 4.36 écus (exclusivement vendu par la Mairie, sinon prix maximum 4.50 si autorisation)
Nous rappelons que le bois vendu sur le marché est réservé uniquement aux artisans tarbais.
Car en plus de ne pas avoir demandé l'autorisation de vendre, cet homme a vendu au-delà du prix maximum.
Je tiens à rappeler à l'accusé qu'il a la possibilité, s'il le désire, de faire appel à un avocat pour l'aider à préparer sa défense à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
j ai vendu ceci car je ne savais pas que cela etait interdit je vous pris de m en excusez j accepterais la peine infliger avec tant de justice.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara écouta "l'excuse" donnée par l'accusée, ce qui l'énerva légèrement...*
Comment pouvez vous ainsi affirmer ne pas savoir ? Le sergent de la prévoté vous a, à plusieurs reprises, envoyé des courriers afin qu'une conciliation aie lieu, courriers auxquels vous aviez répondu une première fois, vous saviez donc que ceci était interdit !
Et vous avez pourtant recommencé, ne répondant plus aux courriers des policiers ! Une fois, je veux bien que l'on se trompe ou que l'on ignore, mais là, vous étiez parfaitement au fait de la chose !
Je crois que vous vous moquez de nous en réalité...
Votre Honneur, étant donné les circonstances, je demande une amende de 15 écus, ainsi que 3 jours de travaux d'intéret généraux à la mine. Preuves devront être apportées de ces travaux au lieutenant de Tarbes.
Espérons que ceci apprendra à messire Shakanni à respecter nos lois et ne pas se moquer de nous en affirmant ne pas savoir...
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Nouvelle affaire à juger depuis trop longtemps en suspend car l'accusée allait régulièrement se cacher chez les moines. Enfin il fallait en finir.*
Accusé levez-vous
Vous affirmez avoir fait une erreur mais une erreur que l'on reproduit n'en ai plus une.
Nous vous condamnons à 15 écus d'amandes et à 3 jours de travaux d'intérêt général à la mine du comté. Preuve devant être fourni que ces travaux ont bien été réalisés.
Fait ce jour 27 septembre 1457 à Pau
par Azilize juge du Béarn | |
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