Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Sirjakill – Esclavagisme – Coupable – 04/11/1457 & 08/11/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Sirjakill – Esclavagisme – Coupable – 04/11/1457 & 08/11/1457  Mar 10 Nov 2009 - 1:18 | |
| Sirjakill – 04 Novembre 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Azilize
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 1 Jour
Verdict rendu le 04 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*En cet après-midi d'automne, alors que la brise jouait avec les feuilles mortes qui s'infiltraient dans la cour par les fenêtres et portes parfois laissées ouverte sur le passage ; Le procureur Aknaïl arriva en tenant sous son bras un nouveau dossier.
L'homme prit le temps de l'ouvrir, une fois à sa place, puis de parcourir tout ce qu'il avait noté, ainsi que les points importants qu'il se devait de souligner.
Quelques minutes plus tard, lorsque la juge arriva, le procureur se leva et s'avança devant la cour. Il débuta d'une voix calme et posée, après un faible hochement de tête en guise de salutation.*
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 7 octobre 1457, un procès à l'encontre de Messire Sirjakill, sous le chef d'accusation d'esclavagisme.
En effet, comme vous pourrez le constater, l'accusé a embauché Sieur Bruclaes au salaire dérisoire de 14 écus le 30 septembre de l'an de grâce 1457.
Nos prévôts lui ont donc envoyé une missive pour convenir d'une conciliation avec la victime afin que la différence salariale lui soit reversé.
Cependant, l'accusé n'a daigné répondre à aucun des messages qui lui ont été envoyé, tant ceux qui l'informe de son méfait, que ceux lui indiquant la manière pour satisfaire la conciliation à l'amiable.
Votre Honneur, vous pourriez vous imaginer sans mal que l'accusé ne connaissait pas nos lois, comme il peut arriver parfois pour les nouveaux Béarnais qui nous rejoignent chaque jours. Mais Sieur SirJakill n'en ai pas à son premier méfait.
L'accusé à embauché une certaine Dame Justitia la veille, soit le 29 septembre 1457. Selon nos lois, l'affaire n'a pas été porté en justice puisque première effraction.
Donc, nous pouvons conclure que l'accusé connaissait parfaitement nos loys et était parfaitement au courant des risques encourus avant de déposer son offre d'emploi à la mairie. Les lettres de nos prévôts lors de la première infraction informe avec clarté que la prochaine récidive est passible d'une mise en procès si la conciliation est refusée, ce qu'à donc fait l'accusé en ignorant littéralement les agents de la prévôté, et donc la justice Béarnaise.
Je vous cite donc, votre Honneur, le texte de lois qui m'amène aujourd'hui à vous :
*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Je précise également à l'accusé qu'il est en droit de se faire représenter par un avocat. Il pourra en trouver un à cette adresse : http://les-avoks-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, merci de votre écoute, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu le 7 octobre à Pau.
Aknaïl, Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*D'un air particulièrement navré, le procureur fixa le box des accusés désespérément vide. Il se retourna alors vers le juge.*
Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé fuit lâchement notre justice en ne se présentant pas pour se défendre. Peut-être se sent-il en sécurité dans ses champs, à regarder d'un air paisible les pauvres gens qu'il embauche à un prix abusif.
Nous ne pouvons nous permettre d'accepter une telle infamie....
C'est pourquoi je requiert, Votre Honneur, à ce que sa peine soit exemplaire. L'accusé devra effectuer deux jours de TIG qui seront intégralement reversé à la victime à titre de compensation ; Son absence au procès étant un facteur aggravant aux charges qui pèsent aujourd'hui contre lui.
Toutefois, dans le cas où l'accusé n'accepterait pas de purger sa peine, je demande à ce qu'il soit emprisonné une journée entière.
Votre Honneur, je ne vois rien à ajouter.
La parole est à la défense, si elle daigne se montrer...
*Fait à Pau le 13 Octobre 1457,
Aknaïl, Procureur du Béarn*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Tout semblait tranquille et Azi était contente de reprendre son travail qu'elle avait délaissé pendant quelques temps tout entière prise par la guerre. Un grand nombre de dossiers c'était accumulé sur son bureau et elle gagna le tribunal pour régler le maximum de cas en attente.Elle pris tout de même de prendre le temps qu'il faudrait pour ne pas bâcler les jugements.*
Affaire Sirjakill
L'accusée ne daigne pas se présenter devant le tribunal, ne répond pas au courrier je ne vois donc pas d'autre possibilité que de le condamné à une journée de prison. On peut peut être espérer qu'il entendra l'avertissement.
*Elle en doutait beaucoup mais il fallait bien se montrer ferme avec ce genre d'individu*
Fait le 4 novembre 1457 à Pau
Par Azilize juge du Béarn | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Sirjakill – Esclavagisme – Coupable – 04/11/1457 & 08/11/1457 Mar 10 Nov 2009 - 1:56 | |
| Sirjakill – 08 Novembre 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Azilize
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
Cesafi
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus + Prison 1 Jour
Verdict rendu le 08 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Pour la troisième fois, Messire Sirjakill comparait au tribunal sous le chef d'accusation d'esclavagisme. Je lance en ce jour du mardi 13 octobre 1457 un énième procès contre cet homme qui fait fi de nos lois.
Ce dimanche 11 octobre, l'accusé à embaucher Dame Cesafi au salaire misérable de 14 écus. Salaire qu'il a pour habitude de donner à toutes ses victimes.
Les faits reprochés ne sont point nouveaux, car comme je vous le rappelle, l'accusé comparait pour la troisième fois. Nos prévôts, très consciencieux, lui ont une fois de plus envoyé une demande de conciliation avec le maigre espoir de le voir retrouver la raison.
Hélas, comme toutes les autres fois, l'accusé n'a pas daigné leur répondre.
Madame la Juge, il serait très difficile de ne pas interpréter ceci comme une provocation pure et simple de notre justice. Cet homme se rit-il de nous en continuant d'embaucher ainsi abusivement des personnes dans le besoin....Personne qui n'ont d'autre choix que d'accepter, en se taisant et se demandant silencieusement pourquoi l'accusé n'est point puni pour ses récidives...?
Je vous cite, Votre Honneur, le texte de loi qui se réfère à la mise en accusation :
*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
L'accusé est maintenant un habitué, il sait où trouver un avocat, et il sait qu'il à le droit d'en être représenté.
Je vais maintenant appeler la victime à la barre des témoins afin qu'elle puisse affirmer les faits qui sont reproché à l'accusé.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le mardi 13 octobre 1457
Aknaïl, Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur, comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a pas daigné se présenté face à la cour pour répondre de ses actes.
Cette fois-ci, je demande à ce que la sentence soit plus salée pour que cet homme comprenne enfin la notion des droits et de la justice. Je pense qu'une journée de prison et une amende d'une trentaine d'écus seront suffisant.
Dans le cas ou l'accusé n'aurait pas la somme nécessaire, une peine de TIG équivalent lui sera infligé.
Votre honneur, je ne vois rien à ajouter.
*Réquisitoire fait à Pau le lundi 26 Octobre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Cesafi à la barre :
j'ai travaillé chez cet homme, qui m'a exploitée
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Voici un procès rapide et facile. La juge qui voyait les dossiers s'accumuler sourit. Pour cette fois pas de prise de tête ni de complication.*
Affaire Sirkajill
Voilà la nième fois que cet homme est en procès et la nième fois qu'il ne daigne même pas faire acte de présente. Il se moque de la justice et poursuit son petit bonhomme de mauvais chemin dans vergogne. Donc comme il est récidiviste nous le condamnons à une journée de prison et 30 écus d'amande.
Jugement rendu ce jour 8 novembre 1457 à Pau
Par Azilize juge du Béarn | |
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