Klementein
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 |  Sujet: Smartfluid – Escroquerie – Coupable – 01 Juin 1457  Mer 3 Juin 2009 - 23:32 | |
| Smartfluid – 01 Juin 1457 – Coupable – Escroquerie
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : ...
Procureur du Réquisitoire : Archibaldane (pour AnacrOn)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coopération Judiciaire Armagnac & Comminges
Coupable + Amende 60 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 01 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Archibaldane a reçu le réquisitoire de son collègue du Béarn; elle s'avance donc à la barre afin de le lire*
*Le Procureur béarnais avait été informé par son homologue d'Armagnac que Dame Smartfluid n'avait pas daigné présenter sa défense devant le tribunal. Il était donc temps pour AnacrOn de rédiger son réquisitoire et de le transmettre au Procureur Dame Archibaldane d'Ambroise d'Al Aquim qui en fit la lecture *
Votre Honneur,
Quand un étranger arrive dans une ville qu'il ne connaît pas, son premier devoir est immédiatement de s'enquérir des décrets et lois en vigueur et ainsi de faire la démonstration de son respect pour ses hôtes ! Dame Smartfluid ne peut ignorer de par les responsabilités qui ont été les siennes par le passé ces règles élémentaires du voyageur ...
Or l'accusée est passée outre les décrets municipaux de la ville de Tarbes en vendant illégalement ses marchandises sur le marché communal � Elle a ensuite continué à se moquer ouvertement des officiers de police tarbais en ignorant leurs courriers et donc en refusant toutes possibilités de conciliation ... Enfin, j'apprends que Dame Smartfluid ne juge même pas nécessaire d'assurer sa défense à ce procès défiant ainsi la justice de deux Comtés !
Votre Honneur, nul n'est au dessus de la loi ; aussi je vous demande au titre de l'exemplarité, la plus grande sévérité pour cette personne, en la condamnant à deux jours de prison.
Merci de m'avoir écouté.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Ayant reçu missive de son homologue d'Armagnac, Alleaume envoya donc son verdict pour l'affaire Smartfluid qui durait déjà depuis un bon moment... *
Bien, l'accusé ne semble pas être préoccupé par ce procès, ceci est d'autant plus troublant lorsque l'on connait la carrière de cette dame dans le niveau judiciaire, tant au niveau comtale, qu'au niveau de notre Royaume, étant donné qu'elle a été Procureur à la Cour d'Appel de Paris... Cela me semble être une circonstance des plus atténuantes.
L'accusé se devrait de monter l'exemple de part son passé et au contraire elle bafoue allègrement les loys des Comtés qu'elle traverse !
Vu que l'accusé ne se déplace pas pour assurer sa défense, ce qui nous laisse croire à sa culpabilité une fois de plus.
Vu les faits reprochés à Dame Smartfluid, à savoir s'être rendu coupable d'escroquerie sur la ville de tarbes et d'avoir refusé les conciliations proposés par la police Tarbaise.
Reconnaissons donc l'accusé coupable d'escroquerie et la condamnons à une peine de 2 jours de prisons, ainsi qu'à une amende de 60 écus qui allègeront un peu sa bourse !!
En espérant ne plus revoir l'accusé commettre ce genre de méfaits sur le sol Béarnais, sinon la peine seraient encore plus sévère il en va de soit !!
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 01 Juin de l'An de Grasce 1457. | |
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