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 Stargirl – Esclavagisme – Coupable – 22/02/1457 + HT – Coupable – 23/03/1457

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Klementein

Klementein


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Stargirl – Esclavagisme – Coupable – 22/02/1457 + HT – Coupable – 23/03/1457 Empty
MessageSujet: Stargirl – Esclavagisme – Coupable – 22/02/1457 + HT – Coupable – 23/03/1457   Stargirl – Esclavagisme – Coupable – 22/02/1457 + HT – Coupable – 23/03/1457 I_icon_minitimeDim 22 Fév 2009 - 15:33

    Stargirl – 22 Février 1457 – Coupable – Esclavagisme

    Juge : Caro Maledent de Feytiat
    Procureur de l’Accusation : Lara60
    Procureur du Réquisitoire : ...

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Lara60
    Arrow Stargirl

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 30 écus
    Verdict rendu le 18 Février 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre Honneur,

      Nous sommes ici en ce jour du 19 février pour une nouvelle affaire d'esclavagisme. L'accusée, dame Stargirl, a embauché par deux fois au salaire de 14 écus, hors, une loi de notre coutumier précise bien que 15 écus est le salaire minimum en Béarn.

      A plusieurs reprises des propositions de conciliation ont eu lieu, le lieutenant a fait preuve d'une grande patience en relançant encore il y a quelques jours mais l'accusée semble se moquer du monde en disant accepter la conciliation et ne faisant rien au final...


      Je vous cite à présent la loi du coutumier concernant l'esclavagisme :

      -L'esclavagisme
      Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

      Loi béarnaise fixant le salaire minimum
      En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
      d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
      écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.


      Je rappelle à l'accusée qu'elle a, si elle le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Bonjour à vous,

      Effectivement, pour cause de manipulation, je me suis trompé sur le salaire demandé...Ayant fait une erreur je ne retrouvé pas également le bouton " annuler "
      Je voulait me déplacer au plus vite...mais bref, voilà je suis aujpourd'hui devant vous en procés pour n'importe quoi !

      Bonne soirée

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      Je ne viendrai pas...me mettre en procés pour une chose pareille... c'est quoi ce vieux délire ?

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Lara60 à la barre :

          Contrairement à ce que l'on pourrait croire, je fais bien là mon second réquisitoire et non un témoignage suite à un problème indépendant de ma volonté, mon tour avait été passé...

          Bien,j'ai du mal à saisir quand vous dites que vous ne viendrez pas ... Où donc ? Ici même ? Comment faites vous alors pour nous parler ?? Excusez moi, je suis blonde, j'ai besoin qu'on m'explique...
          Les agents de la prévoté ont été plus que patients avec vous en vous demandant à plusieurs reprises d'effectuer la conciliation, chose que vous n'avez pas faite malgrè vos dires...et...Vous trouvez que vous êtes là pour...n'importe quoi ?? Commettre deux esclavagismes ce n'est rien alors ?? Léser deux personnes, les voler...
          Je vois, bel état d'esprit...Si pour vous ce n'est rien, la justice ne le voit pas du même oeil... Et puisque vous semblez vous moquer du monde en sus de celà, je ne serais pas conciliante avec vous comme j'ai pu l'être avec d'autres qui ont pu faire amende honorable...

          Votre Honneur, il apparait clairement que l'accusée n'en a cure de commettre des délits qui ont mis à mal deux personnes.
          Etant donné qu'elle a refusé la conciliation, et qu'une fois arrivée ici, au lieu de se défendre et de faire amende honorable, étant donné que pour elle voler deux personnes n'est rien et qu'elle s'en moque éperdumment, je demande une amende de 20 écus majorée de 5 écus pour ce manque de respect évident pour ses victimes et la justice du Bearn !

          Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre honneur.

        Citation :
        L’accusation a appelé Stargirl à la barre :

          Bonjour à vous,

          Moi stargirl, je part demain de Pau pour venir régler cette hstoire d'esclavagisme.
          Je serait donc dimanche à Tarbes.
          Mes salutations

        Citation :
        Verdict de la cour :

          *La dernière défense ayant été faite je m'adressais à l'accusée*

          Damoiselle Stargirl, je suis au regret de vous dire que je ne puis vous faire confiance quand vous parlez d'être à Tarbes dimanche. N'avez vous point déjà tenu des propos de conciliation non respectés ? il semblerait que si d'après ce que vient de dire notre Procureur. Alors comment vous croire sur parole puisque vous avez déjà fait de même avec les agents de la prévôté ?

          Sachez que j'essaie d'être compréhensive et faire preuve de tolérance quand il le faut. Mais dans le cas présent, je ne pourrai. Alors non ce n'est pas n'importe quoi comme vous dites et ce délire comme vous l'appelez est un procès. Auriez-vous oublié où vous vous trouvez à cet instant précis ?

          Mon verdict sera donc le suivant :

          Attendu que l'accusée à commis et par deux fois un acte d'esclavagisme
          Attendu que l'esclavagisme interdit par notre Coutumier
          Attendu que l'accusée n'a pas réagit positivement lors des différentes demande de conciliations
          Attendu que l'accusée a manqué de respect à la Cour

          Par tous ces faits,

          Je condamne l'accusée à 30 écus d'amende pour esclavagisme

          Affaire classée

          Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat le 22 février de l'an de Grasce 1457


      Dernière édition par Klementein le Ven 20 Mar 2009 - 21:04, édité 1 fois
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      Klementein

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      MessageSujet: Re: Stargirl – Esclavagisme – Coupable – 22/02/1457 + HT – Coupable – 23/03/1457   Stargirl – Esclavagisme – Coupable – 22/02/1457 + HT – Coupable – 23/03/1457 I_icon_minitimeVen 20 Mar 2009 - 21:00

        Stargirl – 20 Mars 1457 – Coupable – Haute-Trahison

        Juge : Caro Maledent de Feytiat
        Procureur de l’Accusation : Lara60
        Procureur du Réquisitoire : Lara60

        Témoins de l’accusation :
        Arrow Alleaume
        Arrow

        Témoins de la défense :
        Arrow Alleaume
        Arrow Stargirl

        Coupable + Prison 3 jours
        Verdict rendu le 20 Mars 1457



        Minutes du procès :

        Citation :
        Acte d’accusation :

          Votre Honneur,

          Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire des plus importantes, une affaire de haute trahison.

          L'accusée : dame Stargirl

          Les faits qui lui sont reprochés : Avoir pillé la mairie d'Orthez !

          Et oui, rien que ça!

          Dame Stargirl comparait ce jour en ce tribunal pour avoir profité que le maire d'Orthez, messire Alleaume ait, semble t il, été possédé, pour l'obliger à lui faire des mandats, vidant ainsi les coffres de la mairie d'Orthez.
          Est-elle complice du sorcier ayant pris possession du corps du maire ? Ou est-elle elle même la sorcière ? Nul ne le sait, cependant ce que nous savons, c'est que si elle n'est pas l'instigatrice de cette affaire, elle en est au moins la complice !
          Pas moins de 8000 écus en monnaie et en marchandises ont été dérobés en ce jour du vendredi 27 février!


          Je vous cite à présent la loi de notre coutumier concernant ce genre d'affaires, pour le moins délicates :

          Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire
          béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la
          justice pour haute trahison.


          Je rappelle à l'accusée, qu'elle a, si elle le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm


          La parole est à présent à la défense.

        Citation :
        Première plaidoirie de la défense :

          La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

        Citation :
        Réquisitoire de l’accusation :

          En effet, vous avez commis une grosse boulette et désolée de vous le dire mais il vous faudra assumer cela jusqu'au bout...Tant pis si ça ne vous plait pas, il fallait y penser avant.
          Tout a été rendu dites vous ? Ce n'est pas l'impression que j'en ai ...

          *Lara regarda l'accoutrement de l'accusée, joli mélange de couleurs se dit-elle, yen a qui ont du goût pour la sauce...*


          Il semblerait que tout ceci ai été acheté avec l'argent de la mairie non ?? D'après le bilan qu'on m'en a fait, il manque quelques centaines d'écus, ceux que vous avez dépensés pour votre coquetterie personnelle en somme...

          Je crois sincèrement que vous auriez dû accepter la proposition de dame Quasi de vous aider à préparer votre défense, je ne vois pas là une personne ayant des remords et souhaitant se racheter, je vois quelqu'un qui, se sachant coincée, a préféré tenter de rendre l'argent en espérant que la justice serait moins dure avec elle.

          Mais la cour n'est pas dupe, je ne suis pas dupe. Dans votre semblant de plaidoirie vous ne faites que dire, « hé regardez j'ai des témoins j'ai rendu l'argent, donc laissez moi tranquille » C'est du moins l'impression que cela donne...

          Comme lors de votre précédent procès pour esclavagisme, en réalité, vous n'en avez cure de nos lois et de notre justice...

          Enfin bref, étant donné que vous avez rendu une grande partie de l'argent de la mairie et reconnu vos torts, sans pour autant en avoir de quelconques remords... Mais bon nul n'est parfait dit on...

          Votre Honneur, je demande donc la peine maximale encourue pour une personne de sa condition, c'est à dire trois jours de prison ainsi qu'une amende de 50 écus.
          En espérant que ceci ne se reproduira pas car pour une récidive, la peine serait bien plus lourde...

          Je vous remercie de m'avoir écoutée.

        Citation :
        Dernière plaidoirie de la défense :

          La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

        Citation :
        La défense a appelé Alleaume à la barre :

          Tout a bien été rendu a la mairie.

        Citation :
        La défense a appelé Stargirl à la barre :

          * Stargirl s'avança à la barre *

          BOnjour à tous, à toutes.
          Ayant fait une grosse boulete, je suis préte à assumer...mais pas trop quand même x)
          Ayant piller effectivement la mairie d'Orthez, et ayant aussi par la suite rendus tous les écus et objets à dame Dotch et Sieur Paddy, qui à mis des miches sur la foire pour récupérer l'argent.
          J'appelle Donc Alleaume pour témoigner que j'ai rendus tout à la mairie.

        Citation :
        L’accusation a appelé Alleaume à la barre :

          * Alleaume avait reçu missive de la Procureur du Comté pour lui demander s'il acceptait de venir témoigner dans l'affaire de haute trahison contre Stargirl.
          Il était présent dans le tribunal, lorsque son nom fût appelé, il s'avança vers la barre et commença son témoignage. *

          Votre Honneur,
          Dame la Procureur,

          Je vais donc vous exposer les faits de la manière dont je les aient vécus.
          Tout a commencé vendredi 27 février lorsque voulant aller à la mairie, je n'en avais plus l'accès, impossible d'y entrer, les clés refusaient de s'y glisser... Incompréhension total pour ma part !

          Je suis donc allé au poste de police voir ce qu'il en était, il a donc fallu organiser une révolte dans la nuit pour reprendre la mairie, comme on le sait tous, Dame Eilith a été propulsé Maire de la ville, elle a donc fait ce que le Coms Varden lui a dit, faire des vérifications.

          Tel a été sa surprise, ainsi que la mienne lorsqu'elle m'a apprit qu'il ne restait plus que 2000 écus environs et très peu de marchandises. J'ai donc immédiatement pensé à un pillage de notre ville !!

          Dame Eilith c'est alors empressé de regarder les derniers mandats attribués, pas moins de 5 mandats au nom de l'accusé, Dame Stargirl. Je lui ai confirmé que je n'avais point fait les mandats, ce qui m'amène a croire que Dame Stargirl est la complice du sorcier qui a prit possession de mon corps et qu'elle a abusé de ma confiance pour subtiliser les biens de la mairie !

          Après moultes enquêtes, j'ai réussis à la convaincre de rendre tout ce qu'elle avait volé, ce qu'elle a fait en ce jour, pas moins de 3500 écus et 4000 écus de marchandises. Et dont 345 écus qu'elle a utilisé a des fins personnels. Achats d'une épée, d'une paire de bottes et d'une coiffe !

          Argents qu'elle a promit de rendre lorsqu'elle l'aura.

          C'est tout ce que je peux vous dire sur cette triste affaire.

          En espérant vous avoir éclairé.

          Merci de votre écoute.

          * Après en avoir terminé, il se retira de la barre et retourna s'asseoir dans le tribunal pour suivre la fin du procès. *

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            Damoiselle Stargirl, une fois de plus nous nous revoyons au tribunal…. Dommage …. Il faut le dire. J’en suis même à me demander ce qui a bien pu vous passer par la tête en aidant au pillage de la ville d’Orthez.

            Acte impardonnable, même si vous avez rendu l’argent à 345 écus près comme l’a précisé le témoignage de Messire Alleaume. Seulement rendre la quasi-totalité des biens n’excuse en rien votre acte.

            Une fois de plus vous avez bafoué les lois, une fois de plus vous êtes allée à l’encontre de notre coutumier. Je pensais sincèrement que votre premier procès vous aurait servit de leçon, mais force est de constater que non. Par conséquent …

            Attendu que l’accusé a été contre les lois en vigueur dans notre Comté du Bearn soit : Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire
            béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la
            justice pour haute trahison.
            Attendu que l’accusée a commis un acte de Haute Trahison en pillant la mairie d’Orthez
            Attendu que l’accusée a reconnu ses torts
            Attendu que l’accusée à rendu la quasi-totalité des biens à la mairie d’Orthez

            Je condamne l’accusée à 3 jours de prison

            Affaire classée

            Fait à Pau, le 20 mars de l’An de Grasce 1457, par le juge Caro68130 Maledent de Feytiat
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