Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Txomina – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Txomina – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457  Dim 5 Avr 2009 - 15:38 | |
| Txomina – 05 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 25 écus
Verdict rendu le 05 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, dame Txomina a embauché pour le salaire indécent de 12 écus au lieu de 15 écus et ce, par deux fois. N'ayant pas donné de réponse à la première infraction, nous n'avions pas donné suite, pensant que la dame, au vu de sa jeunesse, n'avait peut-être pas très bien compris ce qu'il se passait et était peut-être un peu perdue dans toutes ces formalités.
Quelques jours plus tard, cette dame embauche donc de nouveau au salaire de 12 écus, et là, elle répond au sergent. Au premier abord on peut se dire, bien, elle a répondu donc cette fois elle a compris son erreur.
Hé bien non... Dans ce courrier elle mentait ouvertement au policier, lui disant avoir retiré son offre et en avoir remis une à 21 écus ! Hors, messire Alleaume0243, la victime, peut nous confirmer avoir pris cette offre, ignorant bien sûr nos lois sur les salaires.
Non seulement cette dame refuse les conciliations mais en plus se moque de nos agents ? Ceci ne peut rester sans suite !
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Dame Txomina, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre honneur
Je demande pardon devant la cour je sais que j'ai mal agi 2 fois je demande la clémence de la cour
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara écouta la défense de l'accusée qui fut...des plus rapides...*
La clémence de la cour ? Alors que vous avez employé par deux fois à un salaire indécent ? Que vous n'avez pas tenu compte du premier avertissement du sergent et avez menti lors du second en lui disant que vous aviez modifié votre offre alors que ce n'était pas le cas ?
Je me demande dame, si vous vous moquez de moi ou si vous êtes une comique...
Votre Honneur, je ne m'étendrais pas sur cette affaire, soit cette dame est une très mauvaise comédienne, soit...Elle se moque de nos lois et de notre justice, ce que je ne tolèrerais pas...Aussi je demande comme peine une amende de 20 écus, en espérant ne plus entendre parler de l'accusée pour quelque délit que ce soit.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Etrange ce revirement de situation avec une défense brève et un silence des plus grands après la réquisitoire de l'accusation. Posant mes mains jointes sur ma table de travail je m'adressais à l'accusée*
Dame Txomina, j'avoue avoir du mal à vous comprendre. Vous reconnaissez vos faits soite, mais comme l'a dit le procureur, vous n'avez pas pris soin de répondre aux missives pour conciliation et avez menti en disant avoir remis une offre à 21 écus et avez donc commis non pas un acte mais deux actes d'esclavagisme. Sachez Dame Txomina que la Cour n'apprécie pas du tout qu'on puisse se moquer ainsi du Coutumier et que le mensonge m'est insupportable.
Par conséquent
La Cour condamne l'accusée Dame Txomina à une peine de 25 écus pour esclavagisme selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 5 avril de l'An de Grasce 1457
Dernière édition par Klementein le Mer 15 Avr 2009 - 23:54, édité 1 fois | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Txomina – Esclavagisme – Coupable – 05/04/1457 & 15/04/1457 Mer 15 Avr 2009 - 23:54 | |
| Txomina – 15 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 45 écus
Verdict rendu le 15 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, dame Txomina, non contente d'avoir déjà eu un procès pour des faits similaires, a, une fois de plus récidivé, nous voilà à 3 infractions pour esclavagismes qui sont toujours restées sans réponse ! Cette dame semble être un adepte de l'offre à 12 écus ! De plus, après avoir entendu un semblant d'excuses lors de son précédent procès, j'avais espéré ne plus entendre parler d'elle...Hélas, je dois être trop optimiste...
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Dame Txomina, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm Et je vous conseille vivement, au vu de votre situation, de prendre un avocat !
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Bien, si nous sommes ici c'est parce que cette dame a commis, par trois fois, des actes d'esclavagisme. J'avais osé espérer que le premier procès la ferait réfléchir et repartir dans le droit chemin, hors j'ai un doute étant donné que nous sommes là une fois de plus et qu'elle n'a pas daigné se déplacer.
Bref, étant donné que nous en sommes à trois délits, je demande une peine de 40 écus d'amende, majorée de 5 écus pour non rpésentation à ce tribunal.
Je vous remercie de m'avoir écoutée votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Exaspérant, je n'avais pas d'autre mot qui me traversais l'esprit qu'exaspérant. Soupirant devant la non présence de l'accusée je rendais mon verdict*
Trois fois ? trois fois délits de commis... je pensais que son premier procès lui aurait servit de leçon mais force est de constater que non et qu'en plus cette fois-ci, l'accusée n'a même pas daigné se déplacer. Par conséquent
La Cour condamne l'accusée Dame Txomina pour esclavagisme, selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456, à une peine de 45 écus dont 5 écus pour non présentation au tribunal,
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 15 avril de l'An de Grasce 1457 | |
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