Klementein
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 |  Sujet: TSB – TOP – Coupable – 05 Juillet 1457  Dim 5 Juil 2009 - 22:47 | |
| TSB – 05 Juillet 1457 – Coupable – TOP
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Oeuclosia
Cathdu80
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 15 écus
Verdict rendu le 05 Juillet 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
J'ouvre aujourd'hui un Procès pour Trouble à l'Ordre Publique à l'encontre de Messire TSB, Béarnais, habitant depuis peu à Pau.
Le 11 juin dernier, Messire TSB a violemment et sans aucune raison, attaqué à la fourchette Dame Cathdu80 dans une des tavernes de la ville, la blessant avant de prendre la fuite.
Plusieurs témoins présents pourront vous confirmer les faits ! J'appellerai à la barre, outre la victime qui nous fera part des préjudices qu'elle a subi et continue de subir aujourd'hui, Dame Oeuclosia, témoin de l'agression qui apportera sa vision des faits.
Au terme d'une assez longue enquête, l'Aspirant Kiyo, policière à Pau, très efficace comme à son habitude, n'a eu aucun mal à recueillir et à entrecouper les témoignages qui ont permis de remonter à Messire TSB et à le déférer aujourd'hui devant ce tribunal.
Votre Honneur, la violence dans une société évoluée comme la notre n'a pas sa place. C'est pourquoi, et ce malgré son jeune âge, Messire TSB comparait aujourd'hui devant la cour. En fonction de son attitude, je demanderai dans mon réquisitoire que la justice soit plus ou moins sévère avec lui, mais pour l'heure, l'accusé doit apprendre les règles qui régissent la vie en commun.
Avant de citer les extraits du Coutumier qui ont été bafoués par l'accusé, permettez-moi de vous lire le certificat médical joint au dossier et signé du Médicastre Loupameth de Chamloup et daté du 18 juin dernier :
Je cite :
« Je déclare sur l'honneur Loupameth de chamloup médicastre avoir prodiguer des soins suite a une agression à la fourchette en taverne .
Cette personne avait une profonde entaille dans la région du foie ce qui a nécessité des soins intensifs pour arriver à stopper l'hémorragie , elle avait aussi plusieurs blessures superficiel au bras , fesses .
Fait sur l'honneur le 18/06/1457
Loupameth de chamloup »
Messire TSB, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Publique, vous avez enfreint notre Coutumier et principalement les articles suivants :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 21 juin 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mon oneur moi TSb j'ai fait que planter la fourchette parce q'on me la dit c tou je vous le jure et je vous en suplie monsieur.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le Procureur fut surpris quand il vit entrer l'accusé ! ce dernier semblait bien en peine à s'exprimer mais au moins avait-il fait le déplacement jusqu'au Tribunal. AnacrOn connaissait nombre de Dames et de Messires qui ne prenaient jamais la peine de venir en ces lieux, enfreignant les lois et dédaignant la justice...*
Votre Honneur,
L'accusé ici présent, reconnaît les faits mais il semble affirmer que son geste lui fut dicté par une autre personne ... Je regrette que Messire TSB ne nous ait pas livré plus de détails sur ce point qui pourrait s'avérer fondamental !
En effet, si une personne mal intentionnée a manipulé l'accusé, le contraignant à agresser Dame Cathdu80, alors il manque en ce lieu le véritable coupable, commanditaire de l'agression ...
Je me réjouis que Maitre Icarionnoste , l'avocat de l'accusé, puisse sans doute nous apporter réponse sur cette interrogation : Messire TSB est-il seul responsable de cet acte odieux ?
En attendant d'y voir plus clair, il est cependant une évidence, Messire TSB tenait bien la fourchette qui a cruellement blessé Dame Cathdu80 et est bien celui qui a commis physiquement l'agression. A ce titre, je demande que des excuses publiques soient faites à la victime et qu'une amende de 10 écus soit appliquée.
Nul doute votre Honneur que vous adapterez votre verdict à ce que la défense aura à nous apprendre de plus dans cette affaire ...
*Le Procureur retourna s'asseoir, circonspect et impatient d'en entendre plus ... *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Oeuclosia à la barre :
Votre Honneur,en tant qu'amie et compagne de voyage de Dame Cath j'ai été témoin des faits suivants dont le témoignage ci-dessous souligne. J'atteste les faits cités et vous prie de bien vouloir m'excuser du temps que vous auriez pour lire ce document.
Je n'ai rien à ajouter de plus de ce qui suivra. Même si j'affirme que l'accusé se devrait de bien vouloir présenter des excuses et de se comporter en être responsable. Le document joint est issu de dialogue mp, veuillez trouver ci-dessous le témoignage remis aux autorités et les liens qui pourront étayer le préjudice subit par Dame Cath.
J'affirme également la présence du maire Icarionoste en taverne au cours de ces évènements.
Expéditeur : Oeuclosia
Date d'envoi : 2009-06-19 18:08:03
Moi, Oeuclosia de Lourdes témoigne des faits suivants.
Sur la route d'Orthez en compagnie de Cath, Loupameth et Azilize, nous dûmes passées en auberge à Pau. Alors que tous vaquaient à leurs activités, je m'attelais à la mise en place des vitraux de l'église. Quelle ne fut pas ma surprise ou en cours des travaux, j'ai eu ouit dire de l'agression sans retenue d'un habitant de Pau, malhabillé, hirsute et jeune d'apparence qui bestialement, a donné "un coup de fourchette" à mon amie Cath.
Très interloquée j'ai demandé des comptes à ce personnage sous la vigilance du maire, qui visiblement paraissait fort occupé à autres choses. Des explications ou des excuses auraient été la moindre des choses mais visiblement cet énergumène, excusez moi du mot, a choisi une autre voie : non seulement la non réfutation de ses actes mais aussi la fuite caché derrière Monsieur le Maire qui n'a d'ailleurs pas pris de parti.
Il conviendrait de prendre des mesures et d'expliquer à ce garnement le mot "bon père de famille" avant qu'il ne soit trop tard pour lui. De plus des excuses envers mon amie serait un minimum.
J'atteste de cette dispute et ne peut qu'être convaincue des faits à la suite de la discussion qui en a suivi. De plus veuillez trouver ici les liens qui j'espère appuieront mes dires.
Oeuclosia de Lourdes, en ce jour 19 juin sous le regard de notre seigneur et guide Aristote.
Expéditeur : Cathdu80
Date d'envoi : 2009-06-11 20:41:08
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=623653rr1.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=843044rr2.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=742971rr1.jpg
- Citation :
- L’accusation a appelé Cathdu80 à la barre :
votre honneur ,
je me presente cathdu80 habitante de lourdes , declare sur l'honneur que messire tsb m'a agréssé en le 11 juin 1457 en taverne de pau.
J'etais en voyage avec des amis(es) c'etait mon premier voyage auquel je me faisait une grande joie ce qui est devenu un cauchemard.
Je me trouvais en taverne ce jour la avec mon amie oeuclosia , dame phoebee etmessire don_giovani , nous venions d'apporter notre aide aux palois a la construction de leur eglise mon amie et moi.
Quand soudain un messire , messire tsbentra en taverne et sans aucune raison il m'a agréssé des son entré en celle -ci en me plantant comme il l'appel une fouchette dans le foie puis a voulut me tuer et ceux ci devant trois temoins , alors que nous etions tranquillement en conversations , nous n'avons rien vu arrivés tout s'est passés tres vite.
je me suis retrouvé avec une plaie impportante au niveau du foie ,j'ai perdu beaucoup de sang .
mon ami medicastre loupamethm'a dont fait des pansements afin d'eviter toutes ifections et pour la cicatrication de celle-ci, c'est grace au medicastre que j'ai pu m'en sortir vivante.
j'ai beaucoup soufferts de ma blessure et bleus .
aujourd'hui de legeres douleurs sont presentes par moments mais la plus grande des douleurs qui reste a ce jour et la peur .
oui votre honneur la peur car je suis terrifié a l'idée que l'on peut , que je peux et que je pourrais etre a nouveau agressé soudainement a tout moment.
je me dis que se serait il passé si je n'aurait pas beneficié de soins immediat par un mediscatre ,
je serait peut etre morte et cette idée m'effraie encore plus cela me terrifie completement.
j'atteste votre honneur l'exactitude des fait cité ci dessus .
cathdu80 de lourdes .
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Il avait longtemps attendu de voir si la défense allait apporter de nouvelles preuves de la personne qui aurait commandité l'acte, mais vu le temps passait, rien ne venait, le Juge allait donc rendre son verdict. *
Bien,
je pensais que nous en apprendrions plus sur cette affaire avec la dernière plaidoirie de la défense, et j'avoue que je reste un peu sur ma faim, nous ne connaitrons donc jamais le commanditaire de cet acte, tant est bien qu'il y en en ai un hormis messire TSB !
* Il se retourna vers l'accusé qui n'avait pas voulu reprendre la parole. *
Messire TSB, vous vous trouvez en ce jour devant la Cour de Pau pour des faits de trouble à l'ordre publique, à savoir pour avoir attaqué Dame Cathdu80 à l'aide d'une fourchette.
Vous avez reconnu les faits qui vous été reprochés, en conséquence de quoi nous vous reconnaissons coupable des faits vous étant reprochés et vous condamnons à une amende de 15 écus ainsi qu'à des excuses publique sur la personne de la victime et cela dans un délais de 5 jours ! Pas un de plus !
Vous avez la possibilité de porter cette affaire en Cour d'Appel, dans le cas ou le verdict ne vous conviendrez pas. ( La CA se trouve sur le forum officiel )
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 5 Juillet de l'An de Grasce 1457
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