Barreau et Avok Haillons

Sujet: Barreau et Avok Haillons Dim 15 Jan 2012 - 0:20

Citation :

Citation :: les Avok Haillons du Bearn
Le but de ce nouvel ordre d’avocat, est de prôner une justice égale pour tous. En effet, nous connaissons tous ces artistes voyageurs, vagabonds et quelque fois taquins, qui vendent aux plus offrants leurs gravure prise sur le vif de quelques exactions commises aux détours des chemins. Malheureusement, il s’est avéré dans quelques cas que ces gravures n’étaient que faux, payés par de malhonnêtes citoyens dans le but de nuire à un ennemi ou un concurrent. (forum du fricotage)

Ainsi, nous nous proposons d’assurer la défense des personnes accusées avec pour base l’énoncé des faits et après une enquête minutieuse auprès des témoins éventuels. Nous retournerons sur les lieux présumés des actes de vol ou de violence et soulèverons chaque pierre jusqu'à ce qu’en sorte la Vérité. Seule cette vérité est importante. Celle des preuves matérielles, celle des yeux et oreilles des témoins, et non celle de prétendus artistes auxquels nous ne pouvons accorder qu’une confiance des plus relatives. Les gravures étant sujette à caution , notre ordre ne saurait établir de défense dans des affaires où celles-ci seraient acceptées comme preuves.

L’enquête consistera a interroger les témoins, les chercher quand ils ne se présentent pas d’eux même, voir si l’accusé a dépensé de l’argent exagérément dans un cas de brigandage par exemple.

Pour les révoltes il sera aisé de se référer aux miliciens qui devront étayer leurs dires avec une description précise des faits et des gens impliqués. Le révolté pourra, si il a une bonne défense, se voir, occasionnellement, déclarer innocent, si ses arguments sont bien plus valables que ceux des hommes de la police.
Pour l’esclavagisme et la spéculation, les témoignages des personnes concernées suffiront. Nous avons très peu de cas de spéculation abusive ou d’esclavagisme de toute façon et certains avocats seront formés uniquement a cet effet. Les gravures ne sont pas nécessaires, la parole prévaut.

Et enfin pour le brigandage. Souvent il y a de nombreux témoins des faits et de nombreux témoins dans les villages où les brigands se rendent. Les avocats des victimes devront prouver leur dire avec les indices révélés après enquête. Les avocats des accusés devront prouver l’absence de leur client sur les lieux au moment des faits, leur pauvreté s’il en est etc…

En un mot, le but de tout cela est d’avoir des plaidoiries sortant de l’ordinaire, donnant une chance à l’accusé de plaider sa cause, chance que lui ôterait un recours exclusif aux dessins (screens) .

Citation :: Article 1 :
La profession d'avocat est une profession indépendante et libérale. Elle participe au service de la justice. Elle s'exerce dans le cadre d'un barreau. Les membres de l’ordre s’engagent a ne pas utiliser les screens ni a chercher a en connaître la teneur, dans la mesure du possible, sauf preuve accablante rendant claire l'innocence du dict accusé ou rendant le proces caduque.

Article 2 :
A la demande des parties, l'avocat peut les représenter ou les assister devant toutes les juridictions, et à tous les stades de la procédure en matière civile, commerciale, sauf dispositions contraires.
En matière pénale, il assiste l'accusé et peut le représenter en son absence
. Il peut représenter les parties civiles telles les mairies ou le conseil
. La presence du dict accusé est toute fois vivement souhaitable.

Article 3 :
L'avocat donne des consultations et rédige des actes juridiques

Article 4 :
Ils ne peuvent exercer leur profession dans le comté du Béarn qu'après avoir obtenu l'agrément du Conseil de l'Ordre des Avok Haillons , sur justification de leur qualité . L'agrément peut être refusé pour des motifs tirés de fautes commises dans leur profession sur le territoire du Royaume de France.
Toute personne ayant un casier judiciaire de moins de six mois ne pourra prétendre à l’accession au titre de membre de l’ordre des Avok Haillons.

Article 5 :
L'Ordre des avocats est un organisme indépendant de tout parti ou organisation religieuse ou autre.
Toute manifestation idéologique, religieuse ou politique est interdite.
Il a un budget autonome et n'exerce aucune activité de profit.

Article 6 :
Le fonds du Barreau provient des sommes versées par les clients. Un compte spécial de ce fonds permet la rémunération des avocats commis pour défendre les clients nécessiteux.
Ce fonds spécial est habilité à recueillir les dons ou subventions des personnes privées, des mairies, du conseil ducal, destinés à la défense des clients nécessiteux.
Les avocats ont obligation de défendre les clients nécessiteux comme les autres clients suivant les modalités du règlement intérieur.
Les rémunérations des avocats seront proportionnelles au travail a fournir par eux même et les enquêteurs qui auront été embauché.

Article 7.1 :
Accèdent à la profession d'avocat les candidats remplissant les conditions suivantes :
1- être résident du Comté du Béarn depuis plus d’un mois,
2- posseder une parfaite connaissance du livre des lois comtales et locales.
3- n'avoir été objet d'aucune condamnation, ou sanction disciplinaire ou administrative telle que la radiation, la révocation ou la destitution, pour des faits contraires à l'honneur ou à la probité

Article 7.2 :
Suivant le systeme d'accession a la charge d'avocat comme precedement decrit et suivant les precision de l'article 7.1 verset 2; il est à la convenance du responsable de ce dict Ordre de faire ou non un examen d'entrée sur base du livre des lois Béarnaises et eventuellement royales.

C'est ordre est soumis uniquement à l'autorité de son représentant en la personne du bâtonnier, et sur un point plus officiel sur le soutient du Garde des Sceaux qui se voit autorisé tout acces en leur lieux de rencontre, en échange de quoi ce dernier se porte garant de ce meme Ordre.

Article 8 :
Du brigandage : seuls la parole des intervenants, victime présumée et accusé, les temoignages des eventuels villageois ayant assité au fait, sera prise en compte pour la defense de la personne representée.

De la révolte : les miciliens, les policiers et autres temoins de la tentative de révolte seront entendus.

Article 9:
Du bâtonnier de l'ordre:

Il assure la représentation de l'Ordre en justice auprès du conseil comtal.
Il défend et illustre la profession.

Il prévient et concilie les différents professionnels entre Avocats, employés, collaborateurs et employeurs, entre Avocats et Magistrats.

Il reçoit les plaintes des tiers et il s'efforce de conciler le plaignant et ll'Avocat visé.

En cas d'absence ou d'empêchement temporaires, le Bâtonnier peut déléguer la totalité de ses pouvoirs à un ou plusieurs membres de l'ordre, en général un ancien Bâtonnier ou le plus ancien des membres

Il est responsable de l'engagement des poursuites disciplinaires.

Il assure la gestion de l'Ordre.

Il a pour obligation de prévenir chaque membre personnellement de la tenue d'élection en vue du prochain mandat, et ce 5 jours avant la dite election.

Art 9-2, de l'élection du bâtonnier:

Il est élu pour deux mois au scrutin ouvert majoritaire par l'ensemble des membres titulaires de l'ordre. Il peut s'agir d'un homme ou d'une femme. En cas d'égalité, le candidat le plus ancien de l'ordre sera nommé.

Il est l'un des avocats présents depuis plus d'un mois ou ayant plaidé a minima 1 fois au tribunal du comté ou en cour d'Appel.

Il ne doit en aucune façon appartenir au conseil comtal en place. Si il venait, après son élection à être élu conseiller comtal, il devrait remettre sa charge et de nouvelles elections seraient organisées.

Le jour de sa prise de fonction, il se doit de nommer un suppléant qui interviendra en cas d'indisposition a long terme du titulaire. Le suppléant est soumis aux mêmes obligations que le titulaire et en a les mêmes pouvoirs et responsabilités.
Fait à Pau le 08 Mai 1456 sur un texte de Dame Quasi
Validé par le Coms-Régent, Juliano Di Juliani

note: chemin vers le barreau: https://chateau-pau.forumactif.com/f130-le-barreau

» Livre premier, section VIII, le Barreau