Quintus37 - Esclavagisme - Coupable - 11 Juillet 1456

Esclavagisme - coupable - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Quintus37 au Comté de Béarn

Quintus37 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Le juge regarda l'accusé en secouant la tête **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Lorsque la Procure propose un marché, pourquoi ne pas y répondre, surtout lorsqu'on montre autant d'envie que vous de se faire pardonner ?

Entendu que l'accusé n'a pas accepté le règlement à l'amiable,

Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné à 20 écus d'amende !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

A tous, salutations.

Sieur Quintus37, vous êtes accusé d'esclavagisme pour avoir embauché dame Ptitmec13 le 22 juin 1456 pour un salaire de 12 écus au lieu des 15 écus légaux.
La loi béarnaise fixe le minimal salarial à 15 écus, je vais vous citer la loi royale violée ainsi que l'article de notre coutume fixant le minima :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Voici les preuves de la police qui grâce à son excellent travail a pu vous prendre en flagrant délit.
l'annonce : http://img45.imageshack.us/my.php?image=esclavagismedequintus37of6.png
l'embauche : http://img167.imageshack.us/my.php?image=preuvedelembauchelt2.png

A vous la parole.

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

je n'étais pas au courant des tarifs .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Et bien et bien...
Je reste assez méditatif concernant votre réponse, au moins vous reconnaissez votre crime à demi mots.

Je ferais simple.
Sachez que les lois sont affichées en mairie, en halle et en gargote, et je vais vous citer un article de notre coutume :
" 2.Nul n'est censé ignorer la Loi "

De plus la police vous a envoyez des courriers vous prévenant de votre erreur, à aucun moment vous n'avez prit en compte leur demande de contact avec vous pour régler cette histoire à l'amiable.
Néanmoins dans ma politique de main tendue, voici ma proposition pour la peine alternative.

Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 11.01 écus mis à sa disposition sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.01 écus + 3 écus différence salaire + 3 écus frais juridique + 1 écu amende symbolique. vous pourrez revendre la stère, ce qui fait une amende de 7.01 écus.]

Sinon une amende de 25 écus à l'attention du Roy sera demandée.

*Fait à Pau le 3 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

il était trop tard lorsque j'ai reçu le mail je ne m'étais pas reconnecté entre temps ! Vous dites "Nul n'est censé ignorer la Loi" , mais je viens à peine de rentrer dans cette nouvelle société; laissez moi au moins le temps de prendre connaissance des lois qui encadre celle-ci ! Je demande pardon à la cour et jurer devant celle-ci que l'"esclavagisme" ne fera plus jamais parti de mes pratiques ni de mon vocabulaire !