Siritza - Esclavagisme - Coupable - 11 Juillet 1456

Esclavagisme - coupable - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Siritza au Comté de Béarn

Siritza était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Le juge sursauta sur sa chaise, ne comprenant pas la défense de l'accusé... **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Plus en vente ? Vous plaisantez, j'espère... Qui aurait mis l'agent pour acheter une miche de pain bien plus chère ? Votre défense ne tient pas la route...

Entendu que l'arrangement à l'amiable n'a pas abouti,
Entendu que l'accusé semble se moquer de la Cour,

Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné à 25 écus d'amende !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Citation :: Acte d'accusation

A tous, salutations.

Siritza, le 11 juin vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de dame Aylla.
Voici la preuve : http://img294.imageshack.us/my.php?image=siritz10wm6.jpg
L'ayant embauché pour 14 écus, bien que la Loi Béarnaise est fixée le montant à 15 écus le 26 avril, je cite l'article :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Malgré la tentative de médiation, vous n'avez plus donnez suite, il est regrettable de vous retrouver en procès pour 1 écu, mais c'est justement 1 écu symbolique, entre l'ouvrier et l'esclave.

Vous êtes donc poursuivie pour esclavagisme, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 20 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

je ne savais pas que j'assouvissais quemqu'un.
de plus je me suis excusée et j'ai essayer d'arranger les chises mais je n'ai pas pu car ce que l'on m'avais proposé de racheter n'était pas sur le marché sinon il n'y aurait pas eu de souci j'aurais dédomagé cette personne sans probleme.

merci de votre compréhension je crois que cette affaire est une succession de malentendu

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, effectivement il s'avère que l'accusé a effectivement répondu au courrier, une miche de pain a été mise sur le marché, mais il ne l'a jamais acheté...
Evidemment cela nous mène là, le segrent Franck78 ainsi que le maire de Tarbes m'ont certifié avoir mis le pain à disposition depuis le 13 juin, elle est restée jusqu'au 20 juin.

L'accusé reconnait les faits et veux collaborer, en vu de ma politique de main tendue, voici la peine alternative proposée :
Si l'accusé rachète une stère de bois au prix de 9.36 écus mis à sa disposition sur le marché de Tarbes avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi la preuve d'achat par courrier.
[stère à 4.36 + 3 écus frais juridique + 1 écu d'amende symbolique + 1 écu différence de l'embauche. vous pourrez revendre la stère. ce qui reviens à une amende de 5.01]
Il sera demandé la clémence à la cours.

Dans le cas ou l'accusé ne donnerais pas suite, il sera demandé une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 23 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

comme je vous l'ai déjà dit je n'ai pas eu le temps de l'acheté lors de ma visite au marché la miche de pain n'était plus la
peut etre il aurait été judicieux de me dire à quel moment vous la mettiez ainsi je serais venu l'acheter de suite et le problème aurait été immédiatement réglé

Citation :: La défense a appelé Siritza à la barre

Voici son témoignage :
je confirme que je ne savais vraiment pas que je faisais de l'esclavagisme et en toute bonne fois jai voulu acheter sur le marché pour me rattraper mais une seule offre ma été faite et en plus elle mest passé sous le nez vous auriez pu etre plus clément je pense sans vous offenssez une deuxieme chances vaut mieux qu'un raté

Citation :: La défense a appelé Franck78 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

En effet, sir Siritza c’est manifesté de suite à mon premier courrier concernant sa faute d’esclavagisme.
Après accord avec ma hiérarchie et pour lui éviter un procès, puisque sir Siritza souhaitait racheter sa faute, il lui a été demandé de racheter une miche de pain à la mairie de Tarbes.
Le jour même de cette proposition, monsieur le Maire de Tarbes mettait en vente la miche de pain et sir Siritza en a été informé.
Après 8 jours de mise en vente de la miche de pain, j’étais toujours sans nouvel de sir Siritza, voilà pourquoi nous sommes donc présent ici aujourd’hui.
Si sir Siritza n’avait pas décidé d’acheter la miche de pain si tard, alors qu’il passait tous les jours dans le village, peut être qu’elle aurait encore été sur le marché. Et pourquoi ne m’a t’il pas contacté pour me signaler que la miche de pain n’y était plus et que j’en fasse remettre une en vente par la mairie.