Fleur.
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 |  Sujet: Sircasi - Escalvagisme - Coupable - 11 Juillet 1456  Mar 15 Juil 2008 - 16:13 | |
| Esclavagisme - coupable - 11 juillet 1456Procès ayant opposé Sircasi au Comté de Béarn Sircasi était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Un sourire à l'adresse du Procureur **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Si cela est la journée des absents, nous mettons en place la journée des amendes royales.
Entendu que l'accusé ne veut pas se défendre,
Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné à 20 écus d'amende !
Longue vie au Roy !
En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, bonjour.
Nous sommes réunis afin de juger les actes de dame Sircasi.
Dame Sircasi vous êtes accusée d'esclavagisme sur la personne de dame Cendrion.
Le 15 juin vous avez embauché la victime au tarif de 17 écus pour 13 points de caractéristique au lieu des 19 écus pour se nombre de points.
Voici les preuves, de l'annonce : http://img177.imageshack.us/my.php?image=offredembauchedesircasifn4.png
et celle de l'embauche : http://img204.imageshack.us/my.php?image=preuvedelembaucheyi2.png
La grille salariale de Lourdes étant de
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums : De 11 à 15 points : 19 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Validé le 30 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "
Dame Sircasi, vous êtes donc ici pour répondre de vos actes, qu'avez vous à nous dire ?
*Fait à Pau le 20 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
C'est la journée des absents, les preuves étant parlantes grâce à l'enquête efficace de la police, j'épargnerais mon énergie à tenter d'épargner l'accusé.
Je demande une amende de 25 écus pour les caisses du Roy, en espérant ne jamais la revoir.
*Fait à Paul le 4 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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