Snake50620 - Escroquerie - Coupable - 24 Juillet 1456

Escroquerie - coupable- 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Snake50620 au Comté de Béarn

Snake50620 était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge regarda l'accusé avec dépit.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé reste un marginal,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 20 écus d'amende.

Nous vous recommandons très chaudement de sortir en taverne et de contacter le tribun ou le maire de la ville afin de vous insérer dans la population active.

En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

A tous salutations.

Le tribunal du Béarn est réunit pour juger les actes de sieur Snake50620.
Sieur Snake50620, vous êtes accusé d'escroquerie aggravée pour avoir le 27 juin de cette année acheté 3 miches de pain sur le marché de Lourdes au prix de 5.00 écus.
Voici la preuve fourni par le maire de Lourdes, copie du cahier des comptes de la mairie : https://i.servimg.com/u/f49/11/79/53/00/snake_10.jpg

La mairie étant vendeur de ce produit afin de favoriser et aider les jeunes vagabonds, un décret légifére ce type de transactions, je cite le décret municipal enfreint :

" Décret assujetti au pain pécuniairement inférieur à 6 écus

Article 1 : Tout pain mise en vente à un prix inferieur à 6 écus est entièrement réservé à l'achat aux vagabonds [Niveau 0 uniquement] sous peine de sanctions judiciaires.
Article 2 : Tout personne ne rentrant pas dans les critères éligibles et achetant le dit pain se verra poursuivit pour escroquerie aggravée et judiciairement considéré comme affameur.

Fait à Lourdes le 18 juin 1456 Paddy_versifiet, Maire de Lourdes. Validé par le Coms Juliano Di Juliani. "

Il apparait que vous ne rentrez pas dans ce cadre étant cultivateur de blé : https://i.servimg.com/u/f49/11/79/53/00/fiche_10.jpg
Vous êtes donc dnas l'illégalité la plus totale, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

L'accusé nous montre l'intérêt qu'il porte à la justice en ne se présentant pas, que rajouter ? tout est là.
Affameur méprisant la justice je demande une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 7 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

bonjour,cette accusation ma apris le fameux decret,je suis desolé,c ete pas voulu,j aprend(je debute,ne l oublier pas)je pense pouvoir rembourser mesieur,mais une sentence plus ferme,medera pas.
merci de votre compreantion