Oby200 - Esclavagisme - Relaxe - 31 Juillet 1456

Esclavagisme - relaxé - 31 juillet 1456

Procès ayant opposé Oby200 au Comté de Béarn

Oby200 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Après une bien longue vérification, il semblerais que l'accusée est effectivement choisit la peine alternative lui évitant des soucis*

Nous, cour de Pau, relaxons l'accusée puisque celle ci a opté pour la main tendue de la procure.

*Fait à Pau le 31 juillet 1456*

Citation :: Acte d'accusation

A tous, salutations.

Sieur Oby200 vous êtes accusé d'esclavagisme.
Vous avez embauché Sebassin pour un salaire de 19 écus au lieu des 21 écus demandé pour une offre à 19 points de caractéristiques.
Voici les preuves que la police a réuni durant l'enquète :
l'annonce : https://i.servimg.com/u/f48/11/58/23/81/oby20010.jpg
l'embauche : https://i.servimg.com/u/f48/11/58/23/81/oby20012.jpg

En ce faisant vous avez enfreint la grille des salaires de la ville de Lourdes :
" Arrêté municipal sur la grille des salaires :

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :
- 0 à 6 points de caractéristique : 15 écus
- 7 à 12 points : 17 écus
- 13 à 18 points : 19 écus
- 19 points : 21 écus

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.

Réformé à Lourdes le 12 juin 1456 Par le Maire Paddy_versifiet Validé par le Coms Juliano Di Juliano "

Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

oby approcha de la barre

monsieur le juge, je reconnait avoir fauté dans cette embauche et j'en suis désolé. j'ai contacté mon employé pour lui rembourser la différence et nous sommes en finalité d'accord.
messire sebassin sera remboursé dés demain.

plaise à monsieur le juge de m'avoir entendu.

geauvin inclina la tête en déférence envers la cour et regagna son banc

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

L'accusé présente ses excuses à la cour et reconnait ses torts, dommage qu'il n'est mit autant d'empressement à répondre à la police afin de régler son affaire à l'amiable.
Néanmoins dans ma politique je lui accorde une dernière chance de pouvoir montrer sa bonne foi.

Si l'accusé achète une stère de bois à 10.02 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 + 2 écu de différence + 3 écus frais juridique + 1.01 écu amende symbolique ]

Dans le cas ou l'accusé s'y opposerai je demande une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

Espérons que l'accusé saura saisir la main que je lui tend et respectera la grille des salaires à l'avenir.

*Fait à Pau le 9 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

messire policier

je vous ai acheté ce bois à 10.02 écus comme vous pouvez le voir dans vos événements.
j'espère avoir, chèrement, payé ma dette.
plaise a la cour de rendre justice