[RP] Annonces du Conseil Comtal

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 4 Nov 2008 - 17:31

Citation :: Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage :

Toute personne, victime de brigandage sur les routes béarnaises, détroussée de tous ces biens en sa possession, pourra, après avoir déposé la plainte à la maréchaussée, se voir proposer 3 miches de pain de la part du Comté, vendues avec l'aide des mairies à 1 écu.
Afin de pouvoir bénéficier des miches de pain, la victime devra travailler une journée dans la ville, où la plainte a été déposée, ou à la mine la plus proche, geste qui sera grandement apprécié par le Comté.

Voté par le conseil Comtal
Le quatre novembre mil quatre-cent cinquante-six
Ratifié par la Régente Chloé de Chesnais

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 4 Nov 2008 - 18:51

Citation :: A tous les Béarnais,

Dans la date du quatre novembre mil quatre-cent cinquante-six, Messire Mathieu Deldor a été démit de ses fonction, suite a sa non présence au conseil.
Dame Madg le remplacera dans sa fonction de Procureur du Béarn, jusqu’à la fin du mandat.
Le poste de Commissaire aux Mines est transmit à Messire Drizz qui s’occupera de l’entretien des mines du Béarn et d’augmenter leur fréquentation grâce à une stabilité des ouvertures.
Et enfin le poste de Connétable est donné au Sieur Louis6, il assurera la sécurité avec le prévôt des Maréchaux, et donnera les autorisations de passage en lance aux voyageurs.

Qu’il soit su de tous !

Per Lo Béarn !

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 8 Nov 2008 - 18:00

Citation :: À Tous & à Toutes,
Béarnaises & Béarnais,
Simples voyageurs.

C'est avec plaisir que je vous annonce la nomination de Messire Jérôme au poste de Chef Maréchal de la ville de Tarbes.

Que tout cela soit su de tous!

Mitaine
Prévôt des Maréchaux du Béarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 10 Nov 2008 - 15:13

Citation :: De la Neutralité des Maires

Dans l'exercice de ses fonctions, tout maire a un devoir de neutralité en ce qui concerne les élections.
De ce fait, il lui est strictement interdit d'utiliser les outils de la mairie (panneau d'affichage, lettre d'information, calendrier) à des fins personnelles ou pour promouvoir telle candidature
Par contre, un maire est autorisé à annoncer l'approche des élections et inciter les villageois à aller voter avec ces mêmes outils. De même, pour promouvoir telle candidature avec ses outils personnels

Toute personne en faute avec ce décret peut se voir poursuivit pour Trahison et encourir une peine d'inéligibilité de 3 mois.

Loi validée par le Conseil Comtal en place, à Pau
Loi ratifiée le dix novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six.

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 12 Nov 2008 - 13:01

Citation :: À Tous & à Toutes,
Béarnaises & Béarnais,
Simples voyageurs.

C'est avec plaisir que je vous annonce la nomination de Messire Aimelin au poste d'Apprenti Sergent pour la ville de Mauleon, de Dame Caro68130 au poste de Douanière pour la ville de Tarbes.

Que tout cela soit su de tous!

Mitaine
Prévôt des Maréchaux du Béarn

Citation :: À Tous & à Toutes,
Béarnaises & Béarnais,
Simples voyageurs.

C'est avec un profond regret que nous apprenons le départ de Franck78 du poste de Lieutenant en Chef de la Police Béarnaise. Son travail en fut un d'assiduité et de professionnalisme et il sera grandement manqué.

Pour le remplacer, je nomme donc, Dame Mikiss, actuellement Lieutenant de Police de la ville de Mauleon. Le poste de Lieutenant en Chef en est un de grandes responsabilités qui demande force de caractère. Dame Mikiss a su prouver de telles compétences de plus que sa capacité pour mener son équipe, ce qui fait d'elle la personne parfaite pour reprendre le flambeau.

Que tout cela soit su de tous!

Mitaine
Prévôt des Maréchaux du Béarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 19 Nov 2008 - 0:11

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Que soit connu par tous la composition du conseil du Béarn

Son Excellence Ingénue est reconduite à son poste de Chancelière du Béarn.
Dame Clopinette est toujours rectrice et Dame Caro est toujours vice rectrice.

Pér lo Béarn !

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 21 Nov 2008 - 17:23

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 2 Annonceminesnt3

Citation :

Orthéziennes, Orthéziens,

En vertu de la Coutume qui régit notre Comté,

Et conformément à l'actuelle loi électorale, rappelons à Mesdames Catcat et Feeclochette92 ainsi qu'à Messire GRMY qu'ils ne peuvent valablement se présenter à l'élection municipale d'Orthez.

Citation :: Article 3: De l'inéligibilité judiciaire
Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.

Qu'il sera procédé à la destitution et au procès de l'un d'entre eux s'il venait à continuer sa campagne et à se faire élire par le biais du mensonge et de la tromperie dès lors que la candidature a été déclarée non valable et non retirée.

Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Conseil Comtal du Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 2 Bearnvertez3

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 2 Bearnvertez3

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 24 Nov 2008 - 22:21

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Qu’il soit su que Dame Telya d’Harlegnan occupe désormais le poste de Juge en lieu et place de messire Horsem@n et que Messire Geoffroy d’Harlegnan étant suppléant devient Procureur en lieu et place de Dame Telya. Il garde son poste de médiateur.

Cette décision a été prise pour assurer une justice béarnaise équitable et juste.

Pér lo Béarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 27 Nov 2008 - 1:34

Citation :

Le Casier Judiciaire

Le conseil comtal a décidé de mettre en place un casier judiciaire.

Seront inscrits sur ce fichier :

En cas de non récidive, les condamnations d'esclavagisme et d'escroquerie dont l'amende aura été de moins de 30 écus seront effacées du casier judiciaire au bout de 2 mois.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce vingt sixième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 2 Bearnvertez3

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 28 Nov 2008 - 23:22

Citation :: A Tous

Béarnaises, Béarnais,

Voilà déjà deux semaines que le Conseil Comtal est en place et qu'il travaille quotidiennement pour vous. Dans le cadre de l’amélioration de l'état des Mines de notre Comté et afin d’équilibrer les dépenses et recettes qu’elles engendrent, il a été décidé, après calculs, de modifier le nombre de places disponibles dans nos mines. La nouvelle répartition se fait comme telle :

Carrière de Pierre – Orthez : 40 Places disponibles
Mine d'or - Orthez/Mauléon : 37 Places disponibles
Mine de fer – Lourdes : 42 places disponibles
Carrière de pierre - Lourdes/Tarbes : 40 Places disponibles
Mine d'or – Tarbes : 21 Places disponibles

Sachez toutefois que, même si nous diminuons dans certaines mines le nombre de places disponibles, nous avons toujours besoin de vous et de votre présence dans les Mines Béarnaises. Dans un souci d'exemple, les conseillers continuent toujours de se rendre régulièrement dans les mines à vos côtés.

Ne relâchez pas l'effort ! C'est ensemble et grâce à vous que nous arriverons à développer notre Comté !

Faict à Pau, ce Premier Jour de Décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: Faict en le Castèth de Pau, le 1er Décembre de l'An de Grâce 1456

Lourdaises, Lourdais,

Adishatz !

Engagé dans la procédure de Médiation mise en place par le Conseil Comtal pour régler les soucis ayant notamment pris à parti Dame Gilianne et le Conseil municipal de Lourdes, Messire Lunconnu a pu rendre rapport et proposer au Conseil une solution affichée depuis déjà quelques jours à Lourdes.

Aujourd'hui, Dame Gilianne se voit confiée la responsabilité, dans le cadre de l'opération "Reconquête des mines", de la gestion des remises des pains à 2 écus à quiconque aura prouvé au moins trois jours de présence en les Mines de Lourdes par semaine.

Par ce biais, elle se voit confier un mandat Comtal constitué de pains dont elle aura la charge pour mener à bien sa mission.

Elle travaillera sous l'égide de la Commissaire aux Mines : Dame Fleur à laquelle elle devra tenir rapport de la situation minière en la ville de Lourdes.

Cette mission est une mission Comtale, elle ne lui offre aucune prérogative municipale, ni aucun droit d'user de sa fonction dans un autre cadre que celui prévu à cet effet. Cependant, nous invitons le nouveau Maire Messire Louis6 à renouer le dialogue et à travailler de concert avec Dame Gilianne pour que les Mines Lourdaises se remplissent tous les jours.

Et qu'afin que d'aucun ne vienne contester cette décision, y apposons notre signature et notre sceau !

Per lo Bearn !

Chambellan du Béarn

Citation :: Abrogation de l'actuelle loi électorale en vigueur.

La Loi dicte électorale mise en place par le Comte Juliano di Juliani puis modifiée sous la Régence de Chloé de Chesnais est définitivement abrogée à compter de ce jour..

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: Loi de citoyenneté Béarnaise

Article 1 - Est citoyen Béarnais, toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

Toute personne née dans une ville du Béarn obtient de facto la citoyenneté béarnaise.

Article 2 - Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison, Trahison, Brigandage ou tous autres Faits de violence ou délits commis sur les terres Béarnaises et reconnue comme tels par la Justice Béarnaise.

Seuls les délits d'esclavagisme et d'escroquerie sans récidive sont exclus de la portée de cet article

Article 3 - Nul ne pourra prétendre à être candidat à des élections Municipales ou Comtales en Béarn sans avoir au préalable acquis la citoyenneté Béarnaise.

Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable.
Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaudra à une acceptation tacite.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: Devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise

Le comté a pour devoir de protéger son peuple et d’assurer la sécurité dans ses villes, sur ses routes et à ses frontières.
Il est du devoir de la noblesse (citoyens nobles ou vassaux du comté) de participer activement à l’effort de protection des terres béarnaises.
De ce constat ont été entérinées par le conseil comtal les dispositions suivantes.

De la levée d’une armée

1. Tout noble reconnu par la hérauderie royale peut se voir attribuer le droit le lever une armée aux conditions ci-après citées.

- Le noble doit être vassal du comte ou (compte tenu du jeune âge du comté) citoyen de ladite terre depuis au moins six mois.
- Le noble ne doit pas avoir de casier judiciaire en Béarn
- La levée d’une armée par un noble doit obtenir aval et autorisation écrite, sceau du comte portant foi, du conseil comtal.

2. Tout noble autorisé à lever une armée, s’engage auprès du conseil comtal à défendre la terre Béarnaise et à mettre à disposition du pouvoir ses hommes et son armée.

3. Le Chef d’armée est tenu d’entretenir ses hommes et son armée sur ses propres deniers.

Des devoirs et engagements

1. La mission des nobles, chefs d'armée, est de tenir leur troupe en alerte prêtes à intégrer à tout moment une lance et une armée. Ils auront le devoir de protéger leur village en cas d'attaque.

2. Tout noble engagé se doit de fournir sur demande du Comte des hommes ou des écus dans les plus brefs délais.
Un refus entraînera des poursuites judiciaires pour haute trahison et sera perçu comme une rupture d'allégeance (pour les nobles vassaux du comté) et comme une rupture de l’engagement (pour tous les nobles) si celui-ci est reconnu coupable.

3. Tout commandant d’armée est responsable devant la loi comtale des actes de sa troupe et devra en répondre devant la justice comtale.

Toute acte de trahison ou de barbarisme rompra la confiance établie entre le Comté et la troupe coupable, autorisant le Duché à user de tout moyen pour châtier les coupables sans retenue.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :

Responsable local des mines.

Le rôle du responsable local des mines est de s'assurer du bon remplissage des mines de sa ville.
Il dépend directement du conseil et plus spécifiquement du Conseiller aux Mines.

Afin de remplir les mines, celui-ci peut :

Organiser des animations en ville pour attirer du monde dans les villes.
Faire de la publicité pour les mines afin de montrer l'intérêt d'y aller.
Expliquer le pourquoi et le comment des mines.

De plus il devra :

Conseiller, dans le cadre des villes possédant plusieurs mines, les mines à fréquenter.
Distribuer les récompenses aux mineurs si le comté décide d'en attribuer.

La rentabilité des mines est un point clé de la prospérité du comté, le responsable est donc un élément majeur de cette rentabilité.
Il se doit de contacter régulièrement le CaM afin de le tenir au courant de l'évolution de ses actions locales, et de s'informer de toutes évolutions concernant les mines.

Bien sur, si un responsable est considéré comme inapte par le CaM et que cette décision est approuvée par le comte en place, celui-ci pourra être démis de ses fonctions.
Le poste de responsable local des mines ne donne en aucun cas une responsabilité municipale et un accès au conseil municipale.
Par contre, il peut faire partie d'une équipe municipale si le maire en place le décide.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 2 Bearnvertez3

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Nous, Acar de Ventoux, prévost des Maréchaux du Béarn, avec l'accord du conseil comtal, nommons ce jour :

Messire Khisanth, au poste de Sergent dans la ville de Tarbes

Messire Aimelin, au poste de lieutenant dans la ville de Mauleon.

Ceux ci pourront prendre leurs fonctions dès aujourd'hui.

Messire Lolodrogda devient le nouveau lieutenant en chef de la police de Lourdes, pour ses bons travaux de securité.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Acar de Ventoux, prevost des marechaux du Béarn.

Citation :

Erratum

Promotion pour les membres de la police de Lourdes

Citation :: Dame kessyba, lieutenant de la police de Lourdes est nommée lieutenant en chef.
Dame Ptitmec , sergent de la police de Lourdes est nommée lieutenant.
Messire Lolodrogba, apprenti sergent de la police de Lourdes est nommé sergent.

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Qu’il soit su que Dame Valentine D'Egmont est nommée rectrice de l’université du Béarn.

Faict à Pau, ce treizième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: Damoiselle clemence, vient dès ce jour, seconder la douane de Tarbes.

Elle sera sous la tutelle de dame Gwen de Bulette.

Acar de Ventoux, prevost des marechaux du Béarn.

Citation :: Des voies de recours

Suite à une décision judiciaire plusieurs voies de recours sont mises à la disposition du prévenu pour contester.

- Le recours en grâce comtal : le condamné peut saisir le Comte du Béarn afin de casser son jugement et effacer son casier judiciaire. Le Comte du Béarn statue à sa guise sur la demande.

- Le recours en appel : le condamné peut saisir la Cour d'Appel du Royaume, afin de réviser le jugement dont il a fait l'objet.

Ces deux voies de recours sont indépendantes l'une de l'autre. Rien n'empêche un condamné de demander la grâce comtale et ensuite saisir la Cour d'Appel si cette grâce lui est refusée.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce quinzième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Dame Catcat a déposé une demande de grâce comtale concernant le jugement de son procès. La comtesse a décidé d’accorder cette grâce à Dame Catcat. Cette dernière voit donc son casier judiciaire disparaître et peut de nouveau participer à la vie politique de notre comté.

Faict à Pau, ce quinzième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: A tous,
Béarnaise et Béarnais

Que tout le monde sache que pour renforcer la sécurité de la bonne cité d'Orthez, messire Proudhon est nommé sergent de police. Sa prise de fonction est effective dés la parution de cette annonce.

Faict en ce jour de grasce, le 19 decembre 1456.

Acar de Ventoux, prevost comtal du Béarn

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Afin de faciliter vos demandes de pains pour tous ceux qui ont le plaisir de travailler à la mine régulièrement dans le cadre de la « reconquête des mines », le conseil vient de mettre en place des postes de responsable des mines dans chacune de vos villes.

Ainsi à Tarbes, vous trouverez Dame Clemenceii, à Mauléon Messire Meteorite, à Lourdes Dame Gilliane et à Orthez Messire Grmy.

Faict à Pau, ce vingtième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Dame Blondeur est nommée Vice Chancelière du Béarn et secondera Dame Ingénue à la chancellerie.

Faict à Pau, ce vingt et unième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :: A tous,
Béarnaise et Béarnais

Que tout le monde sache que pour renforcer la securité de la bonne cité de Tarbes, je nomme au nom du conseil comtal messire Hooks de Lotharingie, comme aspirant sergent de police.

Faict en ce jour de grasce, le 23 decembre 1456.

Acar de Ventoux, prevost comtal du Béarn

Citation :: A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Qu'il soit connu de tous, qu'à compter de ce jour, sur ordre de la comtesse, après concertation des intéressés :

- que le Sieur Oli13 devient Prévost des maréchaux, en remplacement du Sieur Acar, et continuera d'assurer l'intérim de capitaine.

- que Dame Caro devient connétable en remplacement du Sieur Oli13

Faict à Pau, ce vingt-septième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

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