Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Myrtille - Esclavagisme - Relaxe - 11 Septembre 1456  Ven 19 Sep 2008 - 20:57 | |
| Myrtille – 15 août au 11 septembre 1456 – relaxée - Esclavagisme
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation : ???
Procureur du Réquisitoire : ???
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Spirfer (époux de l’accusé)
Missdaisy (victime)
Sanction prononcée par la cour : relaxé
Verdict le 11 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nous somems réunis pour nous pencher sur le cas de Dame Myrtille.
En effet, le 10 aout 1456, vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant dame Missdaisy pour un salaire de 20 écus et 19 points de force.
Or, d'après le décret municipal de Tarbes, pour embaucher à 19 points de force, il faut un salaire minimum de 21 écus.
Voici le décret:
Décret municipal réglementant le marché de l'emploi
Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
Vous transgressez l'article 1 et vous vous retrovuez ici par l'article 2:
Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456
Voici à présent les preuves:
L'offre d'emploie:
https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/myrtil10.jpg
L'embauche:
https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/myrtil12.jpg
Dame Myrtille, qu'avez-vous à répondre ?
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 15 aout 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Myrtille s'avançât péniblement jusqu'à la barre, une main soutenant son gros ventre qui témoignait d'une grossesse proche de son terme.
Je suis Myrtille LaMarec née à Sainte Ménehould en Champagne, domiciliée actuellement à Tarbes, et je prête serment devant vous tous de dire la vérité.
Monsieur le Juge, je suis un peu étonner de me retrouver ici et de faire perdre le temps du duché pour une affaire qui ne le mérite pas.
En effet cette affaire a déjà été réglé à l'amiable comme Franck78 le lieutenant de police de Tarbes me l'avait conseillé.
Je reconnais avoir embauché dame Missdaisy le 10 aout 1456 pour un salaire de 20 écus,j'en suis désolé ce n'était pas volontaire, je crois que j'ai du me tromper en comptant les pièces surement en raison de la fatigue que me provoque ma grossesse difficile. Étant alité la plus part du temps je ne me suis aperçut de l'erreur que le lendemain il était déjà trop tard pour rectifier.
N'étant pas sur Tarbes actuellement (je suis à Orthez)j'ai demander à mon compagnon (le père de mes enfants) d'acheter pour moi la miche de pain à 7 écus 30 de Missdaisy afin qu'elle soit le plus vite possible dédommagé. Cela a été fait le 12 aout.
J'espère que j'ai suffisamment éclaircit cette affaire. Je reste à votre disposition pour tout autre question. Je tiens à préciser que jusqu'à présent je n'avais jamais fais d'erreur de se genre et encore moins mise en accusation dans quelques duché que se soit.
Myrtille recula d'un pas vacillant et demanda une chaise pour suivre la suite de son affaire sans risquer d'accoucher ici. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Si vous distes vrai, votre compagnon doit bien avoir une preuve de cet achat.
Je vous demanderais donc de bien vouloir nous donner cette preuve.
Je ne vous propose pas la peine alternative si vous estes sur de vous.
A vous la parole !
*Fait à Pau, le 17 aout 1456.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Myrtille s'approcha une nouvelle fois,
Vous venez d'entendre mon compagnon, il a fourni la preuve que vous demandiez je n'ai rien à ajouter. Si ce n'est que je viens de m'apercevoir que la loi de Tarbes à été instaurée alors que j'avais déjà quitté Tarbes pour Orthez.
Myrtille se rassit pour entendre la conclusion de son affaire. - Citation :
- La défense a appelé Spirifer à la barre :
Voici son témoignage :
Spirifer s'avance vers la barre avec un regard inquiet vers le ventre de sa femme.
Je suis Louis Spirifer, né à Tonnerre en Bourgogne, puis longtemps habitant de Sainte-Ménéhould en Champagne, où j'ai fait la connaissance de dame Myrtille. Je suis désormais habitant de Tarbes. Je prête serment devant vous de dire la vérité et toute la vérité. J'ai reçu un courrier de mon épouse qui était en voyage afin que je rachète sur le marché une miche de pain à dame Missdaisy, à 7.30 écus, ce que j'ai fait immédiatement.
Voici la preuve de mon achat :
http://img355.imageshack.us/my.php?image=achatmissdaisyroyaumes2ws7.jpg
Il est prévu que nous nous arrangions tous les deux, Myrtille et moi, pour qu'elle me rembourse une fois revenue à Tarbes.
Son témoignage terminé, Spirifer retourne s'asseoir dans la salle.
- Citation :
- La défense a appelé Missdaisy à la barre :
Voici son témoignage :
Votre honneur,
Je viens certifier que ce que dit dame Myrtille est exact. J'ai accepté cette offre d'embauche sans connaitre les salaires en vigueur, étant habitante de Castres. Le dédommagement s'est effectivement bien fait par l'achat et la revente d'une miche de pain suite aux deux courrier que j'ai recu l'un du lieutenant de police et le second presque aussi rapide de Dame Myrtille. Pour ce travail j'ai donc bien recu le salaire en vigueur.
Puis se retournant vers dame Myrtille, Missdaisy lui adressa un sourire et lui murmura : c'était une joie ce jour la de travailler pour toi en souvenir de la charmante ville de Ste Ménéhould.
Puis se retournant vers le juge elle ajouta:
Votre honneur il n'y a donc pas vraiment eu esclavagisme j'ai été rétribuée pour mon travail au salaire en vigueur dans cette ville, une simple erreur vite réparée par Dame Myrtille qui m'a de plus présenté ses excuses est à l'origine de cette affaire.
Missdaisy se retira un peu triste que myrtille ne se souvenait pas de sa présence a ste ménéhould lors de ses premiers pas..
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
bien , bien, je suis fort aise que l'affaire eut été réglé à l'amiable
je prononce donc la relaxe
faites preuve de vigilance à l'avenir et j'espère que votre petit ira pour le mieux quand il sera parmi nous
Fait à Pau le 11 septembre 1456
Améliane de Cénorel
Juge du Béarn | |
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