Floryne de Loisel
Doyenne
 Nombre de messages : 2348
Village de residence : Quelque part .....
Statut social (lvl) : Niv3
Date d'inscription : 18/04/2008
 |  Sujet: Uburoi - Escroquerie - Coupable - 15 Septembre 1456  Ven 19 Sep 2008 - 21:49 | |
| Uburoi – 28 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Escroquerie
Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Améliane de Cénorel
Témoins de l’accusation :
 Chanchna2 (sergent de police de Tarbes)
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 15 écus
Verdict le 15 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
oyé oyé
un dossier d'escroquerie Monsieur le Juge
Améliane s"approcha du bureau pour donner lecture de l'acte d'accusation
En date du 23 aout 1456, dans notre bonne ville de Tarbes,
Messire Uburoi à vendu à dame Chanchan 2, 1 légume à 13 ecus, oubliant par la même le décret municipal concernant les prix maximun à observer sur le marché
je rappelle pour mémoire le décret
Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
- Sacs de maïs : 3.90 écus
- Sacs de blé : 13.50 écus
- Sacs de farine : 16.00 écus
- Miches de pain : 6.75 écus
- Fruits : 10.50 écus
- Légumes : 11.00 écus
l'article 2 précisant que tout contrevenant dépassant les prix maximun se verra poursuivre pour escroquerie devant le tribunal
ce qui est fait devant ce tribunal
Messire Uburoi vous êtes donc accusé d'escroquerie devant cette cour
Fait à Pau le 28 aout 1456
Améliane
Procureur du Béarn - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je viens plaider la bonne foi
Je n'étais pas au courant des changements de prix. J'ai toujours vendu mes légumes 13 écus...
Mais j'avais pas vu le décret mais des que j'ai appris j'ai mis mes légumes en ventes à 11 écus ce qui prouve ma bonne foi. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
vous l'ignorez sans doute, mais Dame chanchan vous a écrit pour vous signalez votre erreur et vous proposez une conciliation.
En toute bbonne foi, vous auriez du lui répondre non??? vous avez préferez attendre de voir si l'on vous mettez en procès ou pas??
c'est bien dommage pour votre bonne foi !
je vous laisse entre les mains du Juge
Améliane de cénorel, Procureur du Béarn
le 30 Aout 1456 - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Chanchan2 à la barre :
Voici son témoignage :
Je suis Chanchan2 sergent de la ville de Tarbes.
Le 23 j'ai constaté la mise en vente sur le marché de légumes à 13 écus. Mon devoir consistant à en savoir davantage, j'ai acheté ces légumes et ai constaté que c'était Messire Uburoi le vendeur. Je me suis chargé de lui envoyer une lettre pour l'inviter à une conciliation. Je n'ai reçu aucune réponse jusqu'à aujourd'hui.
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu que l'accusé n'a pas répondu aux courriers de la police afin d'obtenir une conciliation à l'amiable et qu'« oublier » un crime commis sous prétexte qu'on en a évité d'autres n'est pas suffisant,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 15 écus d'amende.
Répondez aux toujours aux courriers de la police, l'oubli ne vient pas dans le silence.
En ce 15 septembre 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.* | |
|
