Arsumen - Trahison - Relaxe - 11 Octobre 1456

Sujet: Arsumen - Trahison - Relaxe - 11 Octobre 1456 Mar 14 Oct 2008 - 11:06

Arsumen – 18 septembre au 11 octobre 1456 – Relaxé - Trahison

Juge : Dame_Floryne
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :
Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de la défense :
Telya
Telya

Sanction prononcée par la cour : Relaxé – Verdict le 11 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation
*Le Procureur du Béarn se présenta à la salle de procès pour entamer une affaire des plus graves au chef d'accusation de Trahison.

Dossier ouvert devant luy, Deldor ne perdit point une seconde à entamer le sujet*

Madame le Juge,

En vertu du traité de coopération judiciaire qui unit nostre beau Comté du Béarn et celuy de l'Armagnac et de Comminges , signé par les autorités le 14 juillet 1456, qui déclare entre autre, je cite :

«Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.»

J'accuse le sieur Arsumen de Trahison pour avoir odieusement pillé la ville de Saint-Bertrand De Comminges avec ses complices dénommés : Klesk, Altair6, Bowie, et Argantino.

*Le Procureur porta son regard quelques instants sur son dossier sur lequel étaient retranscrit les faits, divulgués par son confrère de l'A&C*

Cet individu en compagnie de son complice Klesk ,que dis je de ses complices, a pillé la mairie de Saint-Bertrand De comminges dans la nuit du 15 au 16 septembre 1456,

Selon les termes du Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges, je cite les Loys que vous avez transgressé :

«De la portée et de l'application du coutumier.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )»

De plus, leur chef présumé Klesk, profitant de l'accès aux stocks de la Mairie, a confié un mandat à tous ses complices dont messire Arsumen . D'après le livre des comptes de la Mairie de Saint Bertrand de C., le mandat confié au sieur Arsumen , numéroté '418706', comprendrait :

Une somme d'argent de 172,90 écus et un inventaire des marchandises de :
5 peaux

Accusé Arsumen levez-vous. Qu'avez-vous à déclarer pour vostre défense ?

Je vous informe également que vous êstes en droit de faire appel à un avocat pour assurer vostre défense. Si vous désirez bénéficier de ce droit, vous pouvez en faire la demande à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm.

«Faict à Pau, le 18 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn»

Citation :: Première plaidoirie de la défense

**Arsumen ecouta tranquillement les longues et ennuyeuses paroles du Procureur à dormir debout. Quand ce dernier eut enfin fini, l'Accusé se leva calmement, sur de lui, sachant pertinemment qu'il était innocent, et salua le Procureur et le Juge du Bearn. Une fois les politesses terminées, Arsumen commenca sa plaidoirie.**

Bien le Bonjour Messire le Juge, Messire le Procureur. Tout d'abord je tiens à dire que je suis très offensé de voir que vous m'accusez de la sorte. Un proce pour Trahison, tout de même! Respectez un peu mon Honneur, ne la salissez pas de tels actes dont je suis innoncent.

Vous me mettez en proce, j'accepte votre choix car vous avez autorité sur le Comté mais pour premier point je vous rappele qu'il serait preferable que vous donniez un parchemin rassemblant toute les Lois sinon comment pourais ai je me defendre? Vous oeuvrez pour la justice, donnez les bons outils à l'accusé, ce serait le condanné sans même qu'il puisse repondre de ses actes.

Alors, vous dites que je suis le complice de Klesk, Altair6, Bowie, et Argantino. Et bien je vous repond, qui sont ils? Il ne me semble pas les connaitre. Deplus en avez vous la Preuve? Non. Ainsi je me demande pourquoi donc citez vous ces noms dont je ne connais rien. S'il se trouvait que mes sois disant complices soient des personnes malhonnêtes vous me mettriez dans le même sac, et cela serait de l'Injustice totale. Ne faites point du bourrage de crâne avec des choses fausses, s'il vous plait. Je demande que ce point ci de mon accusation soit effacé pour la simple et bonne raison que cela provient du domaine de l'imagination.

Passons maintenant aux actes du Trouble à L'Ordre Public.
Comme vous l'avez si bien dit je suis jugé selon les Lois du Duché où j'ai sois disant commi un pillage, L'Armagnac et Comminges. Ainsi cela rapporte à aux mefaits de ce duché. Or je suis certain que la Douanière à qui, il est vrai je n'ai pas répondu, appartient à votre duché, le Bearn. Serais jugé pour plusieurs mefaits par plusieurs Comtés à la fois? Cela en devient risible, où est la justice, je vous le demande. Et laissez moi donc vous expliquez pourquoi diable je n'ai pas répondu à cette lettre qui m'a semblu Ô combien douteuse. La Douanière de Tarbes, qui je le répète est en Bearn, m'a demandé ma Liste d'Evenement, il lui fallait un "screen". Pouvez vous me dire ce qu'est cette diablerie! Je respecte grandement votre Comté mais je tiens à vous dire que, par ma foi en Aristote, j'evite comme la peste toute forme du Malin. Et visiblement cette chere Douanière me parlait bizarement, une langue inconnu, qu'elle ne fut pas ma surprise! Je me suis tout de suite dit qu'elle ne pouvait faire partis des autorités de votre honnorable Comté! Deplus je n'ai rien compris à sa lettre et à sa langue etrange.

Pour cette procedure plusque ridicule, faisant un melange injuste des lois, ainsi que pour cette lettre douteuse sur sa validité et surtout son incomprehensibilité pour un homme croyant, avec ce fameux mot "screen" je demande que cela soit enlevé de mon Acte d'Accusation, purement et simplement.

Et alors maintenant attaquons nous à la Trahison. D'après vous j'aurais commis, je vous cite un "agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )".
Ce sont des biens jolis mots, certe. Mais je vous demande, en avez vous la preuve?! Non, non et non. Sinon pourquoi ne l'aurez vous point montré. Dans tout les càs il y a un acte flagrant de vice de procedure! Quelqu'un m'aurait vu me revolter? Un milicien, maréchal ou autre?! J'aimerais bien que vous me disiez pourquoi diable suis je accusé de Revolte! Je puis comprendre votre mauvaise humeur suite à ce regretable évènement mais je ne tiens à payer pour des choses que d'autre ont fait.
Je ne me suis pas revolté, tout comme je n'ai pas pillé cette mairie.

IL est vrai que j'ai recu un mandat un matin. A vrai dire grande surprise! Un certain Klesk dont je ne connaissais rien me l'aurait refilé. Pourquoi? Mais quand saurais-je moi?!

C'est Ainsi que je demande à être relaxe à cause de tout ces vices de procedures flagrant et hors la loi! Deplus la Croyance de certain membre qui defendent votre beau comté est douteuse. Je vous supplie de vous renseignez, cela me blaisserait de savoir le Bearn entre de vilaine main. Et si jamais vous voulez vraiment m'emprissonnait, faites le avec droiture. C'est à dire, seulement pour les quelques ecus et ces cinq peaux de bêtes. Mais je vous demande: L'atteinte à mon Honneur est elle bien plus grande que ces maigres marchandise? Si vous savez être bon et faire preuve de justice la reponse se trouvera d'elle même en vous. Vous n'en serez que meilleur.

Sur ce, je dois rejoindre mes amis pour les aider, ils ont de sérieux problèmes. Soyez indulgent et laissez moi les rejoindre sans bobos. Un avocat, Maitre Telya, se chargera de me defendre durant mon abscence et me transmettra l'avancé de se regretable desaccord qu'est ce procé.

**Arsumen salua le Procureur ainsi que le Juge puis se recula**

[Soyez RP, Bon Jeu]

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Telya à la barre

Voici son témoignage :
*Telya s'avança à la barre et prit la parole*

Madame le juge , Monsieur le Procureur semble n'avoir aucune preuve contre mon client.

Messire Arsument est accusé d'avoir pillé une mairie . C'est une accusation grave mais qui n'est en aucun cas etayer par des preuves ou des temoignages .
La seule chose que l'on pouvait reprocher à mon client , c'etait la possession d'un mandat . Or , il s'est rendu dans la ville de Saint Bertrand de Comminges pour rendre ce fameux mandat.
IL a d'ailleurs été condamné par un tribunal d'Armagnac pour possession illegale de mandat.

En l'absence de preuves , prouvant la participation de mon client au pillage de cette mairie et vu qu'il a deja été jugé pour le mandat , je vous demande de relaxer mon client.

*Telya regarda la procureur , pour voir s'il allait sortir de sa manche une preuve ou un témoignage , mais celui ci ne broncha pas. Elle se tourna alors vers le juge.*

J'en ai terminé Madame la juge

*Elle retourna s'assoir et attendit le verdict.*

Citation :: La défense a appelé Telya à la barre

Voici son témoignage :
*Telya se leva et regarda le juge et le procureur . Elle les salua avant de commencer à défendre son client.*

Bonjour dame Floryne et à vous aussi maitre deldor, mon client , messire Arsumen , m'a contacté pour que je m'occupe de sa défense.

*Elle remua quelques papiers avant de continuer*

Mon client est victime d'un regretable malendendu et se voit accusé de la pire ignominie , qui soit, la haute trahison.

Vous l'avez entendu , il ne connait pas ces hommes dont vous citez les noms.
C'est un simple voyageur qui se trouve , malgré lui , mélé à une drôle d'affaire à laquelle il ne comprend goutte.

Bien sur , il y a ce mandat. Vous avouerez qu'il est bien maigre 172.90 écus et 5 peaux ? est ce là le butin de quelqu'un qui vient de piller une mairie ? je vous le demande , pensez vous vraiment qu'un voleur se contenterait de si peu ?

Imaginez un instant , qu'un de ces brigands l'ai entendu dire qu'il voyageait.
Ne serait il pas envisageable que pour detourner les soupsons , l'un d'eux ait fait un mandat à mon client pour le discrediter et eloigner d'eux le glaive de la justice ?

Aucun témoin ne peut affirmer avoir vu mon client prendre cette mairie, encore moins la piller.

Seul ce mandat ridiculement peu important , le discrédite .

je vous demande d'abandonner les charges contre mon client , en considérant qu'il ait une malheureuse victime dans cette affaire.

*Aprés avoir salué le juge et le procureur , Maitre Telya alla se rasseoir et attendit la suite du procés.*

Sujet: Re: Arsumen - Trahison - Relaxe - 11 Octobre 1456 Mar 14 Oct 2008 - 11:06

Citation :: L'accusation a appelé Mathieu.deldor à la barre

Voici son témoignage :
*Le Procureur se leva une nouvelle fois pour reprendre la parole*

Bien vous êstes censés savoir que je travaille sur vostre affaire en collaboration avec mon confrère de l'Armagnac et Comminges puisque nous vous jugeons pour vos actes commis là-bas en accord avec nostre traité de coopération judiciaire. Aussi, je vais vous lire le réquisitoire qu'il m'a faict parvenir :

"Voici l'acte d'accusation tel qu'il a été transmis à mon homologue et il s'agit bien du pillage de la mairie de Saint Bertrand De comminges
Cher Confrère
En vertu du traité de coopération judiciaire qui unit deux deux régions , je viens vous demander de mettre en procès pour trahison sieur Arsumen qui a pillé la ville de Saint-Bertrand De comminges avec ses complices Klesk Bowie ,et Argantino.

Monsieur le juge en ce jeudi 18 septembre nous instruisons un procès pour trahison à l'encontre de Arsumen.
Cet individu en compagnie de son complice Klesk ,que dis je de ses complices a pillé la mairie de Saint-Bertrand De comminges dans la nuit du 15 au 16 septembre 1456.

Nous allons citer ces droits à l'accusé avant qu'il vienne déposer ici .

Vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez, leur bureau se trouvent ici
La Cour d'Appel des Royaumes
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=KQZop2QxFzq7mBoYAU8ZOAZNn

Voici les lois que vous avez bafouées

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=KQZop2QxFzq7mBoYAU8ZOAZNn
.

De la portée et de l'application du coutumier.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
Voici les faits qui lui sont reprochés
Pillage de la mairie de Saint-Bertrand De Comminges en Armagnac Comminges en compagnie de ses complices le chef klesk a pu être tradut en justice
Voici le nom de ses complices Bowie ,klesk , Argantino
Leur chef klesk a fait un mandat à tous ses accolytes

Arsumen a participé au pillage de la mairie.Il a reçu un mandat de la mairie dirigée par Klesk
dont voici le détail :
Citation:
Mandat numéro '418706'
Argent : 172,90 écus
Contrat :

Inventaire des marchandises :

5 peaux

Nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu
Monsieur le juge , cher confrère merci de votre coopération
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Jeudi 18 septembre 1456

Il est étrange que l'accusé nous dise qu'il ne connait pas Klesk et ses complices....
Il vient d'être reconnu coupable en armagnac comminges pour l'utilisation d'un mandat fait par klesk lors du pillage de la mairie de Saint Bertrand De Comminges.
*Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Arsumen coupable de trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges.

Pour l'utilisation d'un mandat à des fins personnelles, et pour l'avoir rendu bien fort tard, nous le condamnons à payer une amende de 57 écus. Nous avons calculé la valeur des biens qui étaient présent dans le mandat lors de sa découverte -c'est-à-dire un sac de farine, une peau et 7 écus que Nous avons majorés de 20 écus.

Pour avoir enfreint la loi interdisant les lances en territoire armagnacais, nous condamnons le Sieur Arsumen à passer une journée en prison et à payer une amende de 15 écus.

A tout cela, nous condamnons le Sieur Arsumen à payer les frais de justice qui s'élève à 8 écus.

Le Sieur Arsumen doit donc payer une amende totale de 80 écus.

Affaire close le Samedi 27 Septembre 1456.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 80 écus *

Ne nous dites pas que vous n'avez pas participé à la prise de la mairie de saint bertrand de comminges, votre complice, votre chef vous a remercié en vous remettant un mandat

Mais vous êtes ici pour pillage de la mairie de Saint Bertrand de Comminges , l'affaire du mandat ayant été jugée , nous faisons bien la part des choses voyez vous

Madame l'avocate ,vous avez une défense bien curieuse ne croyez vous pas^^^

Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable de trahison l'accusé ici présent
Nous demandons une peine de prison de trois jours
Nous demandons une amende de 30 écus
Nous demandons une interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durée de trois mois

Faict à Auch
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
jeudi 2 octobre 1456"

Citation :: Verdict de la Cour

*Dame Floryne de Loisel entra dans le tribunal un parchemin à la main. Il provenait de l’avocate de l’accusé. Elle entreprit de le lire à haute voix puis le rangea dans le dossier de l’affaire.*

[Procès ayant opposé Arsumen au Comté d'Armagnac et de Comminges

Arsumen était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Arsumen coupable de trahison envers le Comté d'Armagnac et de Comminges.

Pour l'utilisation d'un mandat à des fins personnelles, et pour l'avoir rendu bien fort tard, nous le condamnons à payer une amende de 57 écus. Nous avons calculé la valeur des biens qui étaient présent dans le mandat lors de sa découverte -c'est-à-dire un sac de farine, une peau et 7 écus que Nous avons majorés de 20 écus.

Pour avoir enfreint la loi interdisant les lances en territoire armagnacais, nous condamnons le Sieur Arsumen à passer une journée en prison et à payer une amende de 15 écus.

A tout cela, nous condamnons le Sieur Arsumen à payer les frais de justice qui s'élève à 8 écus.

Le Sieur Arsumen doit donc payer une amende totale de 80 écus.

Affaire close le Samedi 27 Septembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 80 écus.

Verdict rendu par le juge Tokagero]

*Puis elle continua :*

Dans le procès du 19 septembre 1456 opposant Arsuemen au Comté du Béarn pour le comté d’Armagnac et Comminges, par coopération judiciaire, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

L’accusé ayant déjà été jugé pour les mêmes faits en Armagnac et Comminges, l’affaire est classée et l’accusé relaxé.

Fait à Pau le 11 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais

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