Fleur.
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 |  Sujet: Pitchou1978 - Escroquerie - Relaxe - 16 Octobre 1456  Lun 20 Oct 2008 - 16:55 | |
| Pitchou1978 - Escroquerie - du 31 août au 16 octobre 1456 - relaxé
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 16 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
J'appelle devant cette cour, messire Pitchou1978, habitant de Lourdes
en effet celui ci s'est rendu coupable le 24 aout de cette année d'escroquerie
en mettant en vente des stères de bois au prix de 4,35 ecus sur le marché de Tarbes
Or le décret municipal de la ville de Tarbes,
validé par le Coms Juliano Di Juliani le 23 juillet 1456, précise que le bois 4.36
ne peut être vendu que par la mairie et que tout autre personne doit avoir l'autorisation du maire
L'infraction a été contacté par Dame ptitfleur2006
Messire Pitchou1978 est donc accusé ici d'escroquerie
Fait à Pau le 31 Aout 1456
Améliane de cénorel
Procureur du Béarn - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
Je suis Pitchou1978, habitant de Lourdes.
L'accusation que l'on me porte est vrai et justifiable, certes, mais de là à m'accuser d'escroquerie non !
Je m'explique : j'ai fait la connaissance d'une charmante tarbaise, j'en suis tombé éperduement amoureux. Cela m'a inciter à multiplier mes voyages entre Lourdes et Tarbes en attendant de m'installer définitivement sur Tarbes.
Je dois dire que j'ai un peu de mal à trouver du travail régulièrement pour divers raisons (hrp), et la pêche ne me sert pas à grand chose à part accumuler le poissons.
J'me suis retrouvé presque à court d'argent et je devais payer des impôts ; comme j'vais en stock des stères que j'avais jadis déjà coupé, je les ai mis sur le marché non pour faire du profit mais pour avoir de la liquidité.
Mon erreur a été de ne pas avoir pris le temps de lire les décrets concernant la vente de stères de bois.
Étant un honnête citoyen, je suis prêt à réparer mon erreur ; je me tiens à votre disposition pour savoir ce qui va m'en coûter.
Pitchou1978 - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Le jeune Seigneur Mathieu Deldor, Procureur du Béarn, fit son apparition dans la salle où se tenait le procès contre un certain Pitchou1978 au chef d'accusation d'escroquerie.
Le Procureur relu la déclaration précédente de la Défense puis leva son regard noir vers l'Accusé*
Madame la Juge, Membres de la Cour, mes Salutations.
Le Sieur Pitchou1978, reconnait ses fautes et nous montre son intention de coopérer ce qui est une très bonne chose en sa faveur.
Il se proclame honnête citoyen et je le crois sur parole. Dans ce cas j'espère qu'en bon citoyen honorable, il acceptera de verser une amende d'un montant de 8.46 écus.
Le Sieur Pitchou1978, s'engagera donc à acheter à la Mairie de Tarbes, une stère de bois pour 8.46 écus, soit le détail suivant :
- Le prix de vente d'une stère de bois à Tarbes : 4.36 écus, à cela je rajoute 0.10 deniers pour frais de Mairie, plus 3 écus pour frais de Justice et enfin un écu symbolique.
Dans l'hypothèse où le Sieur Pitchou1978, refuserait ce compromis plutôt généreux de ma part, je demanderais à l'Honorable Juge de faire écoper l'Accusé d'une amende de 15 écus.
C'est en tant qu'honnête Procureur, que je laisse à présent la parole à la Défense.
*Le Procureur écarta légèrement sa cape sur le côté puis s'installa sur son siège, son bras droit posé sur l'accoudoir, le visage légèrement en contact avec ses doigts, l'air attentif à la suite du procès*
"Faict à Pau, le 21 septembre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
*Pitchou1978 se redressa quand il vit le procureur faire son entrée. Il baissa la tête quand celui-ci lui lança un regard qui le mit mal à l'aise...
Il se dit qu'il n'allait pas le rater.
Il était pendu aux paroles que disait le procureur ; quand celui-ci donna l'injonction de payer une amande de 8.46 écus, Pitchou1978 fit un signe de la tête en guise de remerciement pour la clémence du procureur.*
Madame La Juge, Monsieur Le Procureur, Membre de la Cour, Mesdames & Messieurs,
J'accepte l'amande et je m'engage à acheter un stère de bois pour 8.46 dès que possible à la Mairie de Tarbes.
Pourriez-vous me dire s'il vous plait où dois-je apporter la preuve de mon achat ? - Citation :
- Verdict de la Cour
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal. Elle tient à la main un parchemin (https://i.servimg.com/u/f68/13/08/61/52/pitcho12.jpg , parchemin qu’elle croyait ne jamais recevoir. Enfin elle l’a maintenant. Elle le range dans le dossier de l’affaire. Puis elle prend la parole :*
Dans le procès du 31 août 1456 opposant Pitchou1978 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Sieur Pitchou1978, levez-vous pour écouter notre verdict :
Sieur Pitchou, j’ai bien cru que cette affaire ne se résoudrait jamais. Fort heureusement, vous avez pu enfin régler votre amende via la mairie.
En conséquence de quoi je prononce la relaxe de l’accusé.
Fait à Pau le 16 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais. | |
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