Fleur.
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 |  Sujet: Titecrevette - Escroquerie - Coupable - 16 Octobre 1456  Lun 20 Oct 2008 - 17:05 | |
| Titecrevette - Escroquerie - du 31 août au 16 octobre 1456 - coupable
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
 Chanchan2
Témoins de la défense :
Titecrevette
Titecrevette
Sanction prononcée par la cour : Coupable + amende de 30 écus
Verdict le 16 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
J'appelle devant cette cour, Dame Titecrevette, en effet
celle ci s'est rendu coupable le 24 aout de cette année d'escroquerie
en mettant en vente des lègumes sur le marché de Tarbes
à 12.35 au lieu de 11.00 comme le stipule le décret municipal de la ville de Tarbes,
validé par le Coms Juliano Di Juliani le 23 juillet 1456
L'infraction a été contacté par Dame chanchan 2
Je précise que Dame Titecrevette n'a répondu à aucune injonction de notre maréchaussée
Dame Titecrevette est donc accusé ici d'escroquerie
Fait à Pau le 31 Aout 1456
Améliane de cénorel
Procureur du Béarn - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
quand tout cela s'est passé j'était en retraite et ne savait pas qu'il ne fallait pas depasser les 11.00 et je ne le ferai plus quand a l'injonction je l'ai reçu ce matin meme alors laissez moi une deuxieme chance !!! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur Deldor se présenta dans une affaire d'escroquerie.
Dossier ouvert sur son bureau, les deux poings fermés posés de chaque côté du dossier, le Procureur lança son regard noir et autoritaire sur l'accusée puis détourna son attention vers la Juge qu'il salua d'une inclinaison de têste*
Madame Le Juge, mes Respects.
Nostre Accusée, apparemment fidèle Aristotélicienne à mon grand plaisir, nous crie haut le coeur qu'elle ignorait l'existence du décret municipale de sa ville de Tarbes.
Bien que le Coutumier stipule que nul n'est censé ignorer la Loy, je vais me montrer d'une clémence Aristotélicienne et seulement réclamer une amende de 16.45 écus payable à la Mairie de Tarbes via l'achat du fruit du Péché. Amende détaillée comme suit :
- Achat d'un fruit à la Mairie d'un montant de 12.35 écus, plus 0.10 deniers pour frais de Mairie, et 3 écus que l'on rajoute pour frais de Justice. Enfin j'ajoute à cela, un écu symbolique.
Dans le cas où nostre bonne âme repentie refuse ce compromis, je demanderais en revanche, une amende plus salée que sucrée, d'un montant de 25 écus.
En espérant que l'Accusée acceptera le compromis de la deuxième chance, je vous prie d'agréer, Madame le Juge, mes salutations distinguées.
*Le Procureur Deldor termina son réquisitoire et prit place sur son siège, attentif à la fin du procès* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Je suis tout a fait d'accord avec le procureur Deldor. - Citation :
- La défense a appelé Titecrevette à la barre
Voici son témoignage :
Je ne le ferai plus maintenant que je sais la loi alors laissez moi une derniere chance je vous en conjure ! au nom du pere du fils et du saint esprit Amen. - Citation :
- La défense a appelé Titecrevette à la barre
Voici son témoignage :
Laissez moi en liberté je vous en supplie je vous le jure je ne recommencerai plus !! - Citation :
- L'accusation a appelé Chanchan2 à la barre
Voici son témoignage :
Je suis Chanchan2 sergent de police de la ville de Tarbes. Lors de mon inspection journalière du marché de la ville de Tarbes , j'ai constaté la mise en vente de légumes à un prix hors la loi. J'ai aussitôt acheté ces légumes et ait constaté que le vendeur était Dame Titecrevette.J'ai aussitôt informé la dame de son infraction et lui ait proposé une conciliation.Au moment de mon constat elle était en retraite. Elle est revenue et aprés un délai règlementaire de 48 heures sans réponse de sa part j'ai transmis le dossier au tribunal. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal après et prend la parole :*
Dans le procès du 31 août 1456 opposant dame Titecrevette au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Dame Titecrevette n’est pas présente pour entendre le verdict mais nous le prononcerons tout de même :
Compte tenu de l’absence de conciliation, l’accusée est reconnue coupable d’escroquerie. Je vous condamne à une amende de 30 écus.
Fait à Pau le 16 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. | |
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