| ouverture discussion procédure judiciare | |
|
+6Leslou Acar oli13 Varden Améliane Telya d'Harlegnan 10 participants |
|
Auteur | Message |
---|
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: amendes travaux d'interet general Dim 23 Nov 2008 - 17:17 | |
| les amendes données par le juge se perdent , on ne sait ou
les policiers pourraient les recuperer , et s'assurer que les jours de mines sont effectuées
à moins que ce soit deja le cas , dans ce cas , j'ai rien dit | |
|
| |
Améliane
Nombre de messages : 1086 Village de residence : lourdes Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 17:21 | |
| Les amendes partent en effet en fumée, dans la caisse du roy
je crois que oli avait soulevé la possibiltés d'une amende transformait en jour de mine.
je suis bien evidemment pour, ca ferait plaisir à l'équipe economique ca.
je suis partante pour que l'on mette ca en place mais en prenant toutes les mesures nécessaires pour son exécution parfaite.
Un condamné qui n'a meme pas été au tribunal par exemple, je doute qu'il aille à la mine | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 17:25 | |
| pour le cas ffo, il va en taverne donc je pense qu'on peut le forcer à aller à la mine
j'ai envie de poster un topic des amendes données dans chaque poste de police , au chateau , et ainsi les policiers pourront voir et nous verront le suivi | |
|
| |
Varden
Nombre de messages : 5700 Village de residence : Mauleon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 17:47 | |
| Je suis pour avec screens à l'appui. Si la peine n'est pas exécutée sous un nombre de jours précis (une semaine) nouveau procès et pas de quartiers ce coup ci. | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 17:49 | |
| | |
|
| |
Améliane
Nombre de messages : 1086 Village de residence : lourdes Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:03 | |
| je demande à l'équipe judiciaire d'ouvrir un débat
avec les policiers de nos villes concernant
la concialition, problème evoquait ailleurs conernant le poids de leurs démarches
la mise en place d'amende transformé en jours de mines
la proclème que pose l'acaht de denrées à des prix prohibitifs
je prendrais part bien sur au discussion | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:05 | |
| on ouvre un topic au poste de police | |
|
| |
oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:16 | |
| en fait l histoire de la mine... c'est bien pour eviter un proces.. (je passe sur l aspect psychologique et social) on leur donne le choix...ça ou proces avec screen comme preuve de leur "bonne volonté" bien évidement
par contre ils doivent le faire dans les jours suivants pas quand ils veulent....
Dernière édition par oli13 le Dim 23 Nov 2008 - 18:25, édité 1 fois | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:17 | |
| ah oui , c'est aussi à envisager | |
|
| |
oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:29 | |
| oui j ai envisagé les deux cas en fonction de nos besoins.... j aime bien les conciliations ...
mais pour les petites peines ( suite à proces) c'est la solution pour récupérer les amendes (enfin une mais l autre solution fait appel à des mandats) | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:39 | |
| et on perd des ecus chaque fois qu'un policier achete un produit à 15 écus alors qu'il en vaut 4 faudrait les obliger à racheter leurs produits en vente | |
|
| |
Améliane
Nombre de messages : 1086 Village de residence : lourdes Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 18:52 | |
| autre souci ca teyla
on essaye pas mélanger le tout
d'une part il y a concilaition , là on peut faire racheter le produit
d'autre part amende avant procès et amende après procès | |
|
| |
Acar
Nombre de messages : 2499 Village de residence : Lourdes Statut social (lvl) : Niveau 3 Armée Date d'inscription : 10/07/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 23 Nov 2008 - 19:02 | |
| Pour le choix entre et entre, je trouve cela de bon aloy, demontrant leur repentir, travaillant pour le comté. | |
|
| |
Leslou
Nombre de messages : 2517 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 0:03 | |
| J'aime l'idée de la mine ... | |
|
| |
Horsem@n
Nombre de messages : 75 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : niveau 3, étudiant Date d'inscription : 17/05/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 2:57 | |
| Si je comprends bien, vous voulez faire travailler un condamné à la mine sans le payer ensuite pour récupérer le bénéfice de son jour de travail. Mais normalement, le paiement de la mine ne se fait pas automatiquement? Comment fait-on pour ne pas payer rien qu'un individu en particulier quand il va travailler à la mine? | |
|
| |
Varden
Nombre de messages : 5700 Village de residence : Mauleon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:05 | |
| Il sera payé. Mais il rapportera aussi beaucoup au Comté et perdra plus qu'en travaillant dans son champ ou son échoppe. C'est là le désagrément des mines, leur salaire plus bas. Et plusieurs de jours cela devient contraignant, comme une peine d'intérêt général mais il est payé. | |
|
| |
Horsem@n
Nombre de messages : 75 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : niveau 3, étudiant Date d'inscription : 17/05/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:17 | |
| Pour moi, ce qui me gène c'est qu'il est payé et qu'il prend la place d'un niveau 0 ou 1, et en plus qu'il n'aura pas d'amende. Ce n'est pas trop dans l'esprit d'un travail d'intéret général quand on fait un travail rémunéré pour réparer sa faute. Là il répare sa faute en étant payé, ce n'est pas une peine mais plutot un contrat de travail, même si le salaire est bas.
A mes yeux, cette peine d'intéret générale n'est pas comme un jugement où la personne est coupable, mais comme un arrangement bien trop en faveur du condamné. S'il n'était pas payé, oui ça serait une contrainte pour lui, donc un peine à accomplir, là ce n'est pas une contrainte de recevoir 15 écus pour avoir été jugé coupable.
Dernière édition par Horsem@n le Lun 24 Nov 2008 - 3:19, édité 1 fois | |
|
| |
Varden
Nombre de messages : 5700 Village de residence : Mauleon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:19 | |
| On peut lui assigner une amende à côté. Mais elle sera plus faible.
Et cette peine n'est à infliger qu'aux délits de petite nature faits parfois par étourderie ou distraction.
Pas pour les cas de crimes de grands chemins ... | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:25 | |
| le paysan qui se trompe en embauchant à 12 ecus , ou comme le cas de rugbymen qui n'a pas compris qu'on pouvait changer le prix de l'embauche et donc se retrouve en etat de récidive ( il faut parfois faire un courrier aux condamnés pour comprendre )
ceux là , on peut leur proposer une peine d'interets general | |
|
| |
Varden
Nombre de messages : 5700 Village de residence : Mauleon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:28 | |
| L'illustration parfaite ! T'étais pas censée dormir ? | |
|
| |
Horsem@n
Nombre de messages : 75 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : niveau 3, étudiant Date d'inscription : 17/05/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:29 | |
| Ok, je comprends Varden. Mais pour les étourderies, il y a aussi moyen de s'arranger à lamiable entre le plaignant et l'accusé. Tout simplement en faisant un achat plus cher sur le marché avec une différence en faveur de la victime. La personne serait relaxée et donc pas de casier judiciaire pour une étourderie qui serait rentrée dans l'ordre avec un simple arrangement à l'amiable.
Alors que si vous lui mettez une amende, même de 1 écus, il sera jugé coupable et aura un casier qui pourrait l'empêcher de se présenter à des élections par exemple, juste par simple erreur de distraction. | |
|
| |
Fleur.
Nombre de messages : 2925 Age : 47 Village de residence : Poligny Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:32 | |
| Les amendes du Tribunal finissent-elles vraiment aux oubliettes?
Alors pourquoi lorsque j'étais maire, le procureur me demandait de mettre une stère à tel prix sur le marché pour que la personne la prenne?
Pourquoi lorsqu'elles étaient payées je le signalais au Château à la salle économique et que le Comté me réclamait cette somme ensuite?
Car si les amendes sont automatiques, dans ce cas-là comment expliquer ce procédé?
édit: pour prendre la place d'un niveau 0 il faudrait qu'il y ait moins de mortalité... je suis tribun et j'observe en moyenne un taux de 90% de décédés chez les vagabonds donc ce n'est pas un problème ici.
De plus quand les mines d'or sont ouvertes, il y a moins de monde dedans, allez savoir pourquoi.
Dernière édition par Ptitefleur2006 le Lun 24 Nov 2008 - 3:35, édité 1 fois | |
|
| |
Telya d'Harlegnan Bailli
Nombre de messages : 5506 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Duchesse - Erudit Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 3:33 | |
| la conciliation se fait avant le procés si il y a procés c'est que la personne n'a pas repondu aux courriers des sergents bien que je trouve que 48 h c'est court on peut tres bien avoir embauché par etourderie et ne s'etre pas connecté ou n'avoir pas vu ( avec la V3 c'est possible ) qu'on avait du courrier oui les amendes finissent aux oubliettes , et ce procédé permet de faire entrer les amendes dans les caisses du comté si , si je dors | |
|
| |
Améliane
Nombre de messages : 1086 Village de residence : lourdes Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Lun 24 Nov 2008 - 12:32 | |
| Les amendes donnaient lors du jugement, je précise | |
|
| |
Leslou
Nombre de messages : 2517 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare Dim 14 Déc 2008 - 12:00 | |
| le débat a t-il été lancé ? Archive ou pas ? | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: ouverture discussion procédure judiciare | |
| |
|
| |
| ouverture discussion procédure judiciare | |
|