Fleur.
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 |  Sujet: Lecomteraoul - Escroquerie - Coupable - 22 Novembre 1456  Mar 2 Déc 2008 - 22:31 | |
| Lecomteraoul - Escroquerie - du 19 octobre au 22 novembre 1456 - coupable
Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Messire Mathieu.Deldor de Plantagesnet
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 1 écus symbolique
Verdict le 22 novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Vostre Honneur,
J'ouvre un procès ce jour à l'encontre du sieur dénommé Lecomteraoul, au chef d'accusation d'Escroquerie.
En effet, cet habitant de Tarbes a mis en vente, le 10 octobre dernier, un couteau au prix de 20.05 écus, violant ainsi le décret municipal réglementant le marché de Tarbes que je cite :
"Article 1 :
Une grille maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
...
- Couteaux : 16.45 écus
...
Article 2 :
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de Justice.
Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau, le 23 juillet 1456"
L'accusé a daigné de répondre au courrier des forces de police de la ville de Tarbes.
Accusé Lecomteraoul, Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Qu'avez-vous à répondre devant la Cour ?
"Faict à Pau, le 19 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Sachez,monsieur le juge que j'ai largement réparer ma faute car j'ai déposer une nouvelle annonce a 20 écus et pour se qu'il est de la vente du couteau a 20.05 écus , ce n'est qu'une petite erreur.
Je n'ai plus rien a ajouté. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Un nouveau dossier, une affaire d'escroquerie cette fois ci...autant changer parfois... L'Homme s'expliqua...une simple petite erreur...*
Une erreur Messire? bon nombres disent cela une fois qu'ils se retrouvent en Cour de Justice. Veillez la prochaine fois, à vous informer auprès du panneau d'affichage de la mairie
Votre honneur, vous cette affaire, je ne demanderais qu'une peine symbolique d'1 écu...en esperant ne plus revoir cette homme
Fait à Pau, le 4 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge , Telya nouvellement nommée , ecouta les temoignages et le réquisitoire de l'accusation avant de se prononcer.
Elle prit le temps d'enlever une méche de cheveux sur son front avant de declarer.*
Messire Lecomteraoul, la cour espere que ce n'est qu'une erreur et qu'à l'avenir vous vous informerez des lois et decrets en vigueur dans votre ville , via le tableau d'affichage de la mairie.
La cour vous condamne à peine symbolique d'un écus .
J'espere ne plus vous revoir céans, messire.
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante !
Verdict rendu à Pau , le 22.11.1456, par le juge Telya d'Harlegnan
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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