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Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
2 participants
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deliciousman.rr
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Sujet: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Ven 5 Déc 2008 - 7:44
Nom du condamné :
Ayat
Lien aux
procès
Ville de résidence :
Lourdes (Comté du Béarn)
Citation :
- Date du jugement :
24 Juillet 1456
- Motif de l'infraction :
Esclavagisme
- Sujet de son infraction :
Embauche pour 20 écus au lieu de 21 écus
- Montant de l'amende si il y a lieu :
25 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
-
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Dim 22 Fév 2009 - 18:55
Citation :
- Date du jugement :
21 Août 1456
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Agression aggravée contre un membre du Conseil
- Montant de l'amende si il y a lieu :
50 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
2 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Dim 22 Fév 2009 - 18:57
Citation :
- Date du jugement :
11 Novembre 1456
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Récidive, deuxième agression contre un membre du conseil (le même que précédemment d'ailleurs)
- Montant de l'amende si il y a lieu :
85 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
2 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Jeu 12 Mar 2009 - 1:51
Citation :
- Date du jugement :
11 Mars 1457
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Inégibilité et Insultes envers le Coms Varden
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
7 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Mar 10 Nov 2009 - 2:04
Citation :
- Date du jugement :
09 Novembre 1457
- Motif de l'infraction :
Escroquerie
- Sujet de son infraction :
Achats de haches destinées à la ville de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
110 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
2 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Jeu 12 Nov 2009 - 21:04
Citation :
- Date du jugement :
11 Novembre 1457
- Motif de l'infraction :
Haute-Trahison
- Sujet de son infraction :
Constitution d'une armée illégale
- Montant de l'amende si il y a lieu :
80 écus
- Nombre de jours de travail à la mine si il y a lieu :
8 jours
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
8 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Jeu 10 Déc 2009 - 19:05
Citation :
- Date du jugement :
10 Décembre 1457
- Motif de l'infraction :
Haute-Trahison
- Sujet de son infraction :
Constitution d'une armée illégale
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de mois de bannissement si il y a lieu :
2 mois
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
2 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Mer 16 Mar 2011 - 21:29
Citation :
- Date du jugement :
16 Mars 1459
- Motif de l'infraction :
Haute-Trahison
- Sujet de son infraction :
Diffamation envers dame Ysatis, sergent de police de Lourdes, dans le courrier municipal
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
10 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Mer 13 Avr 2011 - 20:35
Citation :
- Date du jugement :
12 Avril 1459
- Motif de l'infraction :
Haute-Trahison
- Sujet de son infraction :
Abrogation des décrets municipaux de Lourdes sans accord du conseil comtal
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
10 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Ven 27 Mai 2011 - 17:44
Citation :
- Date du jugement :
26 Mai 1459
- Motif de l'infraction :
Haute-Trahison
- Sujet de son infraction :
Mise en accusation illégale
- Montant de l'amende si il y a lieu :
50 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
10 jours
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Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Ven 10 Juin 2011 - 15:31
Citation :
- Date du jugement :
09 Juin 1459
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Présentation illégale d'une liste comtale
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
5 jours
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Date d'inscription :
20/04/2008
Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Mar 12 Juil 2011 - 15:31
Citation :
- Date du jugement :
12 Juillet 1459
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Présentation illégale aux élections de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de mois de bannissement si il y a lieu :
2 mois
- Nombre de mois d'inégibilité si il y a lieu :
3 mois
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
10 jours
Dernière édition par Klementein le Lun 15 Aoû 2011 - 0:58, édité 1 fois
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Date d'inscription :
20/04/2008
Sujet: Re: Annelouise (ex Ayat) [Esclavagisme - TOP x4 - Escroquerie - HT x6]
Mer 3 Aoû 2011 - 0:22
Citation :
- Date du jugement :
02 Août 1459
- Motif de l'infraction :
Haute-Trahison
- Sujet de son infraction :
Pillage de la mairie de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de mois d'inégibilité si il y a lieu :
3 mois
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
10 jours
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